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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau planification des ressources humaines

INSTRUCTION N° 435/DEF/EMAT/BPRH/DS - N° 2910/EAABC/DEP relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « combat des blindés ».

Abrogé le 18 juin 2008 par : INSTRUCTION N° 702/DEF/EMAT/PRH/DS - N°32/EAABC/DEP relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « combat des blindés ». Du 16 mars 2001
NOR D E F T 0 1 5 0 5 3 8 J

Préambule.

Cette instruction s'inscrit dans le cadre de l'architecture des textes réglementaires définie par l'instruction citée en première référence relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Située au 3e niveau de l'architecture des textes, l'instruction d'application détaille les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes actions de formation pour l'ensemble du personnel sous-officier du domaine de spécialités « combat des blindés » dans chacune des natures de filière du domaine.

La haute technicité des matériels qui équipent les unités blindées, les compétences tactiques et les savoir-faire techniques nécessaires à l'accomplissement de missions en perpétuelle évolution et l'augmentation du taux d'encadrement liée à la professionnalisation exigent une expertise accrue de la part des sous-officiers. Celle-ci ne peut être acquise qu'avec des actions de formation de spécialité particulièrement adaptées aux besoins et en parfaite cohérence avec le cursus général de carrière des sous-officiers.

Cette instruction d'application n'entre pas dans le détail des programmes et des particularités de chaque action de formation des différentes natures de filière. Elle a pour objectif de caractériser les formations de spécialité par nature de filière et option. Les modalités de déroulement et les programmes de chaque action de formation sont détaillés dans les circulaires de mise en œuvre qui leur sont propres.

1. Description des cursus professionnels et de formation.

1.1. Présentation des natures de filière.

Les natures de filière composant le domaine de spécialités «  combat des blindés » sont les suivantes  :

  • « chars »  ;

  • « roues-canon  » ;

  • « recherche blindée ».

1.1.1. La nature de filière « chars ».

La nature de filière « chars » regroupe l'ensemble du personnel qui sert les blindés chenillés et leur environnement de combat immédiat (peloton d'appui direct, peloton d'éclairage régimentaire). Elle comporte deux options :

  • Leclerc ;

  • AMX 30 B 2.

Le choix de l'option s'effectue en même temps que le choix de la nature de filière :

  • lors de l'orientation sur une formation de spécialité élémentaire [lorsqu'ils sont engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) pour les sous-officiers de recrutement semi-direct ou rang] ;

  • en début de cycle de formation de spécialité à l'école d'application de l'arme blindée cavalerie (EAABC) (pour les sous-officiers de recrutement direct).

Le passage d'une option à l'autre, au sein de la nature de filière, ne peut être accordé que par la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT).

1.1.2. La nature de filière « roues-canon ».

La nature de filière « roues-canon » regroupe l'ensemble du personnel qui sert les blindés roues-canon et leur environnement immédiat (escadron de reconnaissance et d'intervention antichar, pelotons de protection et d'intervention régimentaire). Elle comporte deux options :

  • AMX 10 RC ;

  • ERC 90.

Le choix de l'option s'effectue en même temps que le choix de la nature de filière :

  • lors de l'orientation sur une formation de spécialité élémentaire (lorsqu'ils sont EVAT pour les sous-officiers de recrutement semi-direct ou rang) ;

  • en début de cycle de formation de spécialité à l'EAABC (pour les sous-officiers de recrutement direct).

Le passage d'une option à l'autre, au sein de la nature de filière, ne peut être accordé que par la DPMAT.

1.1.3. La nature de filière « recherche blindée ».

La nature de filière « recherche blindée » regroupe l'ensemble du personnel dont le métier est le renseignement d'origine humaine sous blindage.

Le choix de la nature de filière s'effectue :

  • lors de l'orientation sur une formation de spécialité élémentaire (lorsqu'ils sont EVAT pour les sous-officiers de recrutement semi-direct ou rang) ;

  • en début de cycle de formation de spécialité à l'EAABC pour les sous-officiers de recrutement direct.

1.2. Présentation du cursus de formation de spécialité.

Le cursus de formation des sous-officiers du domaine de spécialités « combat des blindés » comprend les actions de formation de spécialité suivantes :

La formation de spécialité élémentaire, uniquement pour les sous-officiers de recrutement direct issus de l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) ; cette formation effectuée à l'EAABC précède immédiatement la formation de spécialité de 1er niveau (FS 1).

La formation de spécialité de 1er niveau, suivie après la formation générale de 1er niveau FG 1 [attribution du certificat militaire du 1er degré (CM 1)], vise à faire acquérir les savoir-faire techniques permettant d'exercer la fonction de chef de char, chef d'engin roues-canon, chef de groupe d'investigation, chef de patrouille d'éclairage et investigation ou de recherche blindée. Conduite à l'EAABC, elle est sanctionnée par le certificat technique du premier degré (CT 1) et permet de se voir attribuer le brevet supérieur de l'armée de terre (BSAT) après six mois de vérification d'aptitude.

La formation de spécialité de 2e niveau (FS 2), suivie après réussite de l'épreuve d'accès du 2e niveau (EA 2) et dans la continuité de la formation générale de 2e niveau (FG 2) vise à faire acquérir aux sous-officiers les compétences tactiques et techniques pour tenir les fonctions d'adjoint puis de chef de peloton de chars, roues-canon ou reconnaissance et intervention antichar, éclairage et investigation ou recherche blindée. Elle permet de se voir attribuer le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) le 1er juillet de l'année au titre de laquelle le candidat a été inscrit.

Pour le domaine «  combat des blindés », la formation au BSTAT (FG 2 + FS 2) s'effectue en deux actions de formation dispensées à l'EAABC, hormis pour la légion étrangère, dont la FG 2 se déroule au centre d'instruction de la légion étrangère. Dans tous les cas, la FG 2 précède la FS 2.

Les formations d'adaptation.

En cours de carrière, le personnel est susceptible de suivre une ou plusieurs actions de formation, quelle que soit sa nature de filière.

Certaines visent à faire acquérir des capacités particulières liées à la nature de filière [renseignement (RENS), par exemple], à un équipement particulier en place ou mis en place dans les unités où il sert (perception Leclerc, Milan, par exemple), ou encore à une fonction particulière. Ces formations sont délivrées soit à l'EAABC, si elles relèvent du domaine de spécialités, soit dans un centre de formation relevant d'un autre domaine [combat de l'infanterie (CBTINF), renseignement-guerre électronique (RGE)].

D'autres visent à permettre l'exercice d'une fonction dans un environnement particulier [montagne, troupes aéroportées (TAP), par exemple].

Ainsi, les actions de formation d'adaptation montagne peuvent être suivies dans les unités de la 27e brigade d'infanterie de montagne (27e BIM) et/ou à l'école militaire de haute montagne (EMHM).

Les actions de formation d'adaptation TAP se déroulent, quant à elles, à l'école des troupes aéroportées (ETAP).

2. Objectifs généraux de la formation.

La formation de spécialité dans les filières du domaine « combat des blindés » vise à transmettre puis à compléter les connaissances et les savoir-faire indispensables pour tenir, dans les types de filière « mise en œuvre » et « exécution », une fonction correspondant :

  • au niveau d'emploi 21 pour les actions de formation du 1er niveau ;

  • aux niveaux d'emploi 31 et 32 pour les actions de formation du 2e niveau.

Parmi les composantes de la formation, l'effort porte principalement sur la formation opérationnelle (FO) (composante B). L'importance de ce volume horaire est liée à la nécessité de placer les futurs cadres en situation de commandement et de restitution concrète des savoir-faire tactiques et techniques sur le terrain.

La formation au comportement militaire (FCM) (composante A), moins importante en volume horaire, constitue la priorité en terme qualitatif, afin d'approfondir les connaissances des sous-officiers en matière de pédagogie et de renforcer leur conviction sur leur état de chef et sur les finalités de la défense.

L'éducation physique militaire et sportive (EPMS) (composante C) garde une grande importance dans la formation des sous-officiers car le combat au contact, finalité du domaine de spécialités « combat des blindés », exige une condition physique et morale excellente. La formation à l'EPMS vise à entretenir la condition physique foncière des sous-officiers, à renforcer les capacités physiques et morales indispensables à la capacité opérationnelle et à compléter leur formation pédagogique.

La formation administrative et technique (FAT) (composante E) vise, en fonction du niveau de formation, à faire acquérir les connaissances indispensables en matière d'entretien et de gestion des matériels techniques ainsi qu'en matière de gestion du personnel.

3. Description des actions de formation.

3.1. Les formations de spécialité de 1 er  niveau.

3.1.1. Objectif particulier de la formation.

Préparer les jeunes sous-officiers à leur premier emploi de niveau 21 correspondant aux fonctions suivantes :

Chars.

Chef de char Leclerc.

Chef de char AMX 30 B 2.

Roues-canon.

Chef d'engin roues-canon.

Chef de groupe d'investigation.

Recherche blindée.

Chef de patrouille d'éclairage et investigation.

Chef de patrouille de recherche blindée.

 

3.1.2. Personnel concerné.

Les engagés volontaires sous-officiers (EVSO) à l'issue de leur formation initiale à l'ENSOA, sanctionnée par l'attribution du certificat militaire du 1er degré (CM 1).

Les sous-officiers du domaine de spécialités « combat des blindés » admis au titre du recrutement semi-direct, à l'issue de l'action de formation générale à l'ENSOA.

Les EVAT futurs recrutement sous-officier « rang », avant l'action de formation générale à l'ENSOA.

Les sous-officiers d'une autre nature de filière du domaine de spécialités, suite à un changement de nature de filière accordé par la DPMAT.

Les sous-officiers d'un autre domaine de spécialités, suite à une réorientation accordée par la DPMAT.

3.1.3. Conditions particulières de candidature.

Les conditions de candidature sont celles définies à l'article 10 de l'instruction citée en troisième référence et à l'article 5 de l'instruction citée en deuxième référence. Elles sont propres à chaque stage et figurent au référentiel des actions de formation (TTA 162).

Quelle que soit la nature de filière, les candidats doivent détenir le certificat technique élémentaire (CTE) pilote et tireur correspondant au matériel qu'ils servent et avoir effectué un stage de tir de niveau 1.

L'agrément des candidatures est accordé au CT 1 :

  • par la DPMAT ;

  • par les commandants des organismes de formation (ODF) ;

  • par le commandement de la légion étrangère (COMLE) pour son personnel.

Les dates des stages et les modalités d'indemnisation du personnel militaire sont précisées au calendrier des actions de formation (CAF).

3.1.4. Nature des épreuves d'accès.

Pour les EVSO et les sous-officiers d'origine semi-direct ou rang n'ayant pas changé de nature de filière, il n'existe pas d'épreuve d'accès.

Pour les candidats de recrutement semi-direct ou rang, ayant changé de nature de filière, le module d'admission au stage consitue l'unité de valeur 1 (UV 1) du CT 1. Pour être admis au stage, le candidat doit avoir obtenu une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 au module d'admission sans note éliminatoire (note inférieure ou égale à 5).

3.1.5. Contenu de la formation.

3.1.5.1. Modules et unités de valeur.

FS 1 chars (options Leclerc et AMX 30 B 2).

FS 1 roues-canon (options AMX 10 RC et ERC 90).

FS 1 recherche blindée.

La formation dispensée est divisée en deux périodes : une formation élémentaire et une formation complémentaire. Chaque période s'articule en deux modules : un module commun à l'ensemble de la nature de filière, un module spécifique à chaque option.

Les stagiaires EVSO de recrutement direct suivent l'ensemble de la formation.

Les stagiaires EVSO de recrutement semi-direct ou rang suivent uniquement la formation complémentaire.

La formation complémentaire se décompose en trois unités de valeur (UV) :

  • UV 2 : les actes élémentaires du combat et conduite du tir ;

  • UV 3 : les connaissances techniques ;

  • UV 4 : l'EPMS.

3.1.5.2. Dispositions particulières aux épreuves sportives.

Les dispositions prévues par l'instruction citée en troisième référence (titre IV, au 24) et citée en deuxième référence (titre II, chap. II, art. 16) s'appliquent à l'unité de valeur « EPMS ».

3.1.6. Sanction de la formation.

3.1.6.1. Principe de la notation.

Le contrôle des connaissances s'effectue sous forme de contrôle continu complété par un examen final dans les disciplines des différentes unités de valeur. L'attribution du certificat technique est subordonnée à l'obtention de toutes les unités de valeur du stage national. La moyenne du certificat est obtenue en prenant la moyenne de chaque UV affectée de son coefficient.

Toute note inférieure ou égale à 5 sur 20 est éliminatoire. Une note éliminatoire particulière peut être introduite dans certaines matières dès lors qu'un niveau de connaissances insuffisant est susceptible de mettre en jeu la sécurité.

L'attribution de chaque UV est subordonnée à deux conditions :

  • obtention d'une note supérieure ou égale à 10 pour l'ensemble de l'UV ;

  • absence de note éliminatoire.

Le CT 1 est attribué aux candidats ayant obtenu :

  • une moyenne de 10 sur 20, sans note éliminatoire ;

  • toutes les UV du CT 1.

3.1.6.2. Titre délivré.

Le certificat technique du 1er degré est attribué par une commission d'examen, établi par l'EAABC et signé par le commandant de la division d'instruction.

Une mention, figurant sur le diplôme, est attribuée selon le barème suivant :

Moyenne.

Mention.

10 à 12 (exclu).

Pas de mention.

12 à 14 (exclu).

Assez bien.

14 à 16 (exclu).

Bien.

16 à 20.

Très bien.

 

3.1.6.3. Échec à la formation.

Le nombre de candidatures au CT 1 est limité à 2. Dans cette limite, un candidat peut, à la suite d'un échec partiel (UV 2, UV 3, UV 4), être autorisé à se présenter à une des sessions de rattrapage inscrites au calendrier des actions de formation.

Le bénéfice du succès à une UV, après la première présentation au CT 1, reste acquis un an. Lorsque, pour un certificat technique, il n'est organisé, par an, qu'une session d'examen ou de test d'admission correspondant à plusieurs sessions de stage, les candidats sont répartis entre celles-ci suivant leur ordre de classement à l'examen ou au test d'admission.

L'examen, ou le test d'admission en stage, et les épreuves sanctionnant le stage national constituent l'ensemble de l'examen du certificat technique considéré. Le personnel ayant subi un échec à une session ne peut pas se présenter à une autre la même année.

3.2. Les formations de spécialité du 2 e  niveau.

3.2.1. Objectif particulier de la formation.

Faire acquérir aux stagiaires les connaissances et les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant de tenir un emploi de niveau 31, ou de niveau 32, en approfondissant leurs connaissances tactiques et techniques propres à la nature de filière et en perfectionnant leurs connaissances dans les domaines de la pédagogie et de l'exercice de l'autorité.

Chars.

Adjoint chef de peloton Leclerc.

Adjoint chef de peloton AMX 30 B 2.

Chef de peloton Leclerc.

Chef de peloton AMX 30 B 2.

Roues-canon.

Adjoint chef de peloton roues-canon.

Adjoint chef de peloton reconnaissance et intervention antichar.

Chef de peloton roues-canon.

Chef de peloton reconnaissance et intervention antichar.

Recherche blindée.

Adjoint chef de peloton d'éclairage et investigation.

Adjoint chef de peloton recherche blindée.

Chef de peloton d'éclairage et investigation.

Chef de peloton recherche blindée.

 

3.2.2. Personnel concerné.

Cette formation de spécialité du 2e niveau s'adresse aux sous-officiers :

  • titulaires du BSAT [ou du brevet militaire professionnel du 1er degré (BMP 1)] de la nature de filière du BSTAT présentée et remplissant les conditions d'âge, d'ancienneté et de notation définies par l'instruction citée en troisième référence ;

  • ayant réussi l'EA 2.

3.2.3. Conditions particulières de candidature.

Dans le cas exceptionnel où un sous-officier est titulaire de plusieurs BSAT, les conditions de candidature sont calculées à partir de l'obtention du premier BSAT détenu, sous réserve de respecter un délai d'une année civile entre le jour d'attribution du dernier BSAT et le premier jour de la première épreuve de l'EA 2.

Ces conditions de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) pourront faire l'objet de dérogations au cas par cas.

3.2.3.1. Composition et transmission des dossiers de candidature.

Les demandes de candidature présentées selon le modèle joint en annexe III de l'instruction citée en troisième référence ou en annexe III de l'instruction citée en deuxième référence, sont transmises directement à la DPMAT. Les candidats au BSTAT doivent être aptes au service armé et à faire campagne en tout temps et en tout lieu. Les demandes de dérogation éventuelles seront transmises pour décision à la DPMAT notamment pour les sous-officiers victimes d'un accident survenu en service ou imputable au service.

3.2.3.2. Désignation des candidats.

L'agrément des candidatures est accordé par la DPMAT.

Les chefs de corps ou de service peuvent demander à la DPMAT avant le 15 février de l'année de passage de l'EA 2 l'annulation d'une candidature au BSTAT en cas de préparation insuffisante. Cette possibilité ne pourra être accordée qu'une seule et unique fois lors de la première candidature et sur avis justifié.

3.2.4. Nature des épreuves d'accès.

L'accès aux formations du 2e niveau est subordonné à la réussite à l'épreuve d'accès du 2e niveau (EA 2), décrite dans la circulaire annuelle adressée par le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT), qui comprend deux unités de valeur  :

  • la première dans le domaine de la formation générale (EA 2/FG, E 1, E 2, E 3) ;

  • la seconde dans le domaine de la formation de spécialité (EA 2/FS, E 4, E 5).

La préparation à l'épreuve d'accès (EA 2/FS) est de la responsabilité des chefs de corps. Les sous-officiers dont la candidature est agréée, reçoivent un dossier guide de l'EAABC, par l'intermédiaire de leur corps. Le bénéfice de cette documentation n'est accordé qu'une fois. Elle oriente notamment la préparation des évaluations E 4 et E 5 qui constituent les unités de valeur « formation de spécialité » de l'épreuve d'accès au 2e niveau et qui sont spécifiques au domaine « combat des blindés » pour l'épreuve E 4 et à la nature de filière pour l'épreuve E 5.

Les évaluations sont élaborées par l'EAABC. Elles requièrent le niveau de connaissances du CT 1 de la même nature de filière, enrichi de l'expérience tactique et technique acquise en unité. Ces connaissances sont détaillées dans le dossier guide propre à chaque nature de filière avec, pour chaque évaluation, les disciplines et les coefficients.

L'épreuve E 4 est un test de connaissances générales du domaine de spécialités «  combat des blindés ». Elle se compose d'un ensemble d'épreuves écrites élaborées et corrigées par l'EAABC. L'épreuve se déroule à l'EAABC au mois de mai. Les résultats sont proclamés en juillet.

L'épreuve E 5 est un test de connaissances particulières à la nature de filière. D'une durée de cinq jours, elle se déroule à l'EAABC, sous forme d'interrogations pratiques, entre mi-mai et mi-juin. Les résultats sont proclamés en juillet.

Pour réussir l'EA 2, le candidat doit obtenir :

  • une note supérieure à 5 sur 20 à chaque évaluation à l'exception des épreuves de tir. Dans l'évaluation E 5, une note éliminatoire particulière peut être attribuée dès lors qu'un niveau de connaissances insuffisant est susceptible de mettre en jeu la sécurité. Cette note est déterminée par l'EAABC en coordination avec le CoFAT ;

  • une moyenne égale ou supérieure à 9 sur 20 à chaque unité de valeur ;

  • une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20.

3.2.5. Contenu de la formation.

3.2.5.1. Modules et partiels.

La FG 2 constitue l'action de formation commune à toutes les natures de filière. La FS 2 est constituée d'un module complémentaire destiné à faire acquérir aux sous-officiers les savoir faire tactiques et techniques leur permettant d'exercer les responsabilités d'adjoint ou de chef de peloton de leur nature de filière.

3.2.5.1.1. FS 2 chars (option Leclerc ou AMX 30 B 2).

L'action de formation FS 2 chars, d'une durée de sept semaines (option Leclerc) ou de cinq semaines (option AMX 30 B 2), se déroule en un seul module à l'EAABC.

3.2.5.1.2. FS 2 roues-canon (option AMX 10 RC, ERC 90).

L'action de formation FS 2 roues-canon, a une durée de cinq semaines (quelle que soit l'option) ; elle se déroule en un seul module à l'EAABC.

3.2.5.1.3. FS 2 recherche blindée.

L'action de formation FS 2 recherche blindée, d'une durée de huit semaines, se déroule également en un seul module à l'EAABC.

Ces trois formations sont placées sous la responsabilité du commandant de la division d'instruction sous-officiers.

Donnant la priorité à la formation opérationnelle, elles reprennent les composantes suivantes :

  • composante B : formation à la mission opérationnelle ;

  • composante C : formation physique militaire et sportive ;

  • composante D : formation académique ;

  • composante E : formation administrative et technique.

3.2.6. Sanction de la formation.

3.2.6.1. Principe de la notation.

L'évaluation et le classement des stagiaires se font sous la forme d'un contrôle continu. La réussite de la formation de spécialité du 2e niveau est subordonnée à l'obtention d'une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20. La moyenne est calculée en prenant les notes obtenues dans chaque matière affectées d'un coefficient variable selon l'importance de la matière considérée.

Toute note inférieure ou égale à 5 sur 20 est éliminatoire. Une note éliminatoire particulière peut être introduite dans certaines matières dès lors qu'un niveau de connaissances insuffisant est susceptible de mettre en jeu la sécurité.

La moyenne de la FS 2 ajoutée à celle de la FG 2 donne la note de stage.

3.2.6.2. Titre délivré.

En cas de réussite à la FS 2, une attestation est délivrée par le général commandant l'EAABC.

Lorsque le candidat a également réussi les épreuves de la FG 2, le diplôme du BSTAT, par délégation du commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT), est attribué par le général commandant l'EAABC.

Le BSTAT est attribué au 1er juillet de l'année suivant celle de la réussite aux épreuves d'accès (EA 2).

La moyenne du BSTAT est obtenue à partir des notes de l'EA 2 et de celles du stage affectées d'un coefficient 1.

Une mention, figurant sur le diplôme, est attribuée selon le barème suivant :

Moyenne.

Mention.

10 à 12 (exclu).

Pas de mention.

12 à 14 (exclu).

Assez bien.

14 à 16 (exclu).

Bien.

16 à 20.

Très bien.

 

3.2.6.3. Échec à la formation.

Le nombre de candidatures à la FS 2 est limité à 2.

En cas d'échec dans une ou plusieurs composantes, le candidat conserve l'acquis des composantes qu'il a réussies et repasse la totalité des épreuves de la composante dans laquelle il a échoué lors d'une session de rattrapage organisée à l'EAABC.

Toute nouvelle candidature n'est recevable que pour le millésime suivant d'attribution du BSTAT. En cas de réussite, le BSTAT est attribué sans effet rétroactif.

En cas de blessure imputable au service, rendant impossible la poursuite du stage, les candidats peuvent, sous réserve de réussite à un stage ultérieur, bénéficier d'un effet rétroactif pour l'obtention de diplôme, après accord de la DPMAT.

4. ORGANISATION DE LA FORMATION.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes de formation.

L'élaboration des programmes de formation relève de la responsabilité du CoFAT.

Les programmes sont adressés aux formations qui ont à les connaître au minimum trois mois avant leur mise en œuvre. Les mises à jour annuelles sont diffusées sous forme de modificatifs ou de documents complets.

Le volume horaire des programmes correspond au nombre de journées ouvrables de chaque action de formation augmenté des heures de nuit nécessaires à l'apprentissage et à l'application de certains savoir faire tactiques ou techniques.

4.1.2. Réalisation de la formation.

Les actions de formation, inscrites au référentiel des actions de formations (RAF-TTA 162), se déroulent conformément aux dispositions prévues par le calendrier des actions de formation (CAF) ou ses modificatifs. Les actions de formation de spécialités se déroulent à l'EAABC.

4.1.3. Commission de résultats.

Toute commission de résultats est désignée par le général commandant l'EAABC.

Elle est constituée d'un président, d'un vice-président, de cadres responsables de l'encadrement du stage et d'un secrétaire.

Le rôle de cette commission est :

  • de valider les résultats permettant l'attribution du diplôme ou brevet considéré ;

  • d'étudier et de statuer sur les cas individuels qui peuvent lui être soumis.

Son président rédige un rapport adressé au CoFAT dans lequel il précise en particulier :

  • les observations de la commission sur le niveau des candidats et leur degré de préparation ;

  • les suggestions de la commission sur les adaptations éventuelles à apporter aux programmes et au déroulement général des stages et examens.

4.1.4. Diffusion des résultats.

Pour la FS 1, le président de la commission adresse :

  • aux corps d'appartenance des candidats :

    • le diplôme des candidats reçus (imprimé N° 771/114/S-OFF) signé par le président de la commission et revêtu des cachets à l'effigie de la République française ;

    • le relevé des notes et les motifs d'échecs des candidats non reçus ;

  • à la DPMAT (au COMLE pour son personnel) :

    • un exemplaire des diplômes décernés pour versement au dossier des intéressés ;

    • la liste des candidats ayant effectué les épreuves.

771/114/S-OFF Pour la FS 2 et le BSTAT, les diplômes sont décernés par l'EAABC. Le diplôme (imprimé N° 771/114/S-OFF) est établi et signé par l'autorité délivrant le brevet. La copie du diplôme délivré et l'avis de changement de position correspondant sont adressés à la DPMAT.

4.1.5. Attribution des titres et insignes.

4.1.5.1. Titres et insignes communs à toutes les natures de filière.

L'attribution du BSAT et du BSTAT autorise le port des insignes respectivement argent ou or correspondant à ces diplômes. Ces insignes, communs à tous les domaines de spécialités, sont définis par l' instruction 10200 /DEF/DCCAT/AP/RA du 27 juillet 1990 (BOC, p. 4719) modifiée, relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

4.2.1. Calendrier FS 1.

Le calendrier de la conduite de la formation de spécialité du 1er niveau varie selon les types de recrutement d'origine. La planification des sessions de stages s'effectue dès l'année A — 2.

4.2.1.1. Stagiaires EVSO.

Dès la fin de leur formation générale, les promotions d'EVSO issues de l'ENSOA viennent suivre la formation de spécialités du 1er niveau à l'EAABC. Ce satge FS 1 dure de seize à dix-huit semaines en fonction de la nature de filière et de l'option. Il se décompose en  :

  • une formation de spécialité élémentaire d'une durée de six à sept semaines selon la nature de filière et l'option choisie ;

  • une formation de spécialité complémentaire d'une durée de neuf à onze semaines selon la nature de filière et l'option choisie.

4.2.1.2. Stagiaires «  semi-directs ».

Cette catégorie de stagiaires, issue des corps de troupe, effectue uniquement le stage FS 1 (ou formation de spécialité complémentaire) correspondant à sa nature de filière après obtention du CM 1 à l'ENSOA.

4.2.1.3. Stagiaires «  rang ».

Cette catégorie de stagiaires, issue des corps de troupe, effectue uniquement le stage FS 1 (ou formation de spécialité complémentaire) correspondant à sa nature de filière avant l'obtention du CM 1 à l'ENSOA.

4.2.2. Calendrier FS 2.

Le calendrier de la préparation et de la conduite de la formation de spécialité du 2e niveau s'inscrit dans le cadre de l'année scolaire (de septembre à juillet).

4.2.2.1. Première année du cycle « BSTAT ».

A — 2/juillet : envoi du dossier guide EA 2 par l'EAABC.

De septembre A — 2 à avril A — 1 : préparation EA 2/FG et FS.

A — 1/1er au 15 mai  : épreuves EA 2/FG (E 1, E 2, E 3).

A — 1/15 au 31 mai  : épreuves EA 2/FS (E 4, E 5).

A — 1/juillet : résultats EA 2.

Les candidats ayant échoué à l'EA 2 en mai A — 1 reprennent le cycle de préparation en septembre pour repasser les épreuves en mai de l'année A.

4.2.2.2. Deuxième année du cycle « BSTAT  » (si réussite à l'EA 2).

A — 1/août : désignation pour les premières sessions de stage FG 2/FS 2 à l'EAABC.

A — 1/septembre : rattrapage épreuve E 3 de l'EA 2 (EPMS).

A — 1/septembre à avril : stages FG 2/FS 2 à l'EAABC.

Année A/1er juillet : attribution du BSTAT.

4.2.2.3. Troisième année de cycle

(pour ceux ayant échoué une première fois au stage FG 2/FS 2).

A/septembre à A + 1/juin : préparation personnelle aux épreuves à repasser.

A/A + 1/septembre à juin : session de rattrapage : présentation du ou des partiels non obtenus à l'automne A — 1 ou au 1er semestre A. Si réussite, attribution du BSTAT au 1er juillet A + 1.

4.3. Moyens humains, matériels et budgétaires.

4.3.1. Moyens humains.

Les formations de spécialité des sous-officiers nécessitent trois types de moyens humains.

4.3.1.1. Des formateurs.

Ce vocable regroupe l'encadrement de contact et les instructeurs spécialisés de l'EAABC.

L'encadrement de contact varie qualitativement selon le niveau des stages : ancien chef de peloton pour les FS 1, capitaine après temps de commandement (TC) pour les FS 2. Le volume minimum requis est d'un cadre pour 15 stagiaires, l'effectif d'une brigade est de 10 à 15 stagiaires selon les natures de filière.

Les instructeurs spécialisés assurent un volume de cours variable selon les actions de formation mais participent simultanément à la conduite de plusieurs actions de formation.

4.3.1.2. Des troupes partenaires.

La participation de troupes partenaires est planifiée selon le même calendrier que les actions de formation. Pour les exercices tactiques, seul le partenariat des formations de l'arme blindée cavalerie (ABC) peut être retenu. Pour d'autres applications (technique, pédagogie) le recours à des unités TTA est possible.

Quels que soient leur niveau et leur volume, les unités partenaires viennent avec leur soutien organique.

4.3.1.3. Du personnel de soutien.

Ce vocable recouvre l'ensemble des fonctions de soutien traditionnelles (maintien en condition, santé, hébergement, alimentation, administration) existant au sein des organismes chargés de la réalisation des actions de formation.

4.3.2. Moyens matériels.

Les moyens collectifs nécessaires à l'instruction sont fournis par l'EAABC, le 1er régiment de chasseurs d'Afrique (1er RCA) et les troupes partenaires.

Les moyens individuels sont soit perçus individuellement à l'EAABC (EVSO), soit perçus dans les corps d'appartenance des stagiaires. Il s'agit essentiellement de la documentation réglementaire, des paquetages et matériels spécifiques. Chaque stagiaire doit, en outre, être muni de pièces nécessaires aux formalités d'accueil.

Les moyens spécifiques à chaque nature de filière sont précisés dans le dossier d'accueil adressé à chaque candidat avant le début du stage.

4.3.2.1. Documentation réglementaire.

FS 1.

FS 2.

Toutes natures de filières :

ABC 200.

ABC 125.

TTA 150 (titres 1 à 20).

TTA 153 (raisonnement tactique).

TTA 193 (manuel de pédagogie).

TTA 207 (édition 1995).

TTA 106/1 et 2.

Toutes natures de filières :

ABC 200.

ABC 125.

TTA 150 (titres 14 et 20).

TTA 193.

TTA 207 (édition 1995).

TTA 106/1 et 2.

Chars :

ABC 101.21.

ABC 111.21.

ABC 111.22.

ABC 111.23.

Chars :

ABC 101.21.

ABC 111.21.

ABC 111.22.

ABC 111.23.

ABC 101.11.

ABC 111.11.

Roues-canon :

ABC 102.21.

ABC 103.22.

Roues-canon :

ABC 102.21.

ABC 103.22.

ABC 102.11.

ABC 103.12.

Recherche blindée :

ABC 105.21.

Recherche blindée :

ABC 105.21.

ABC 105.11.

 

4.3.2.2. Pièces administratives individuelles à détenir.

Pièces communes à toutes les formations (FS 1 ou FS 2) :

  • carte d'identité militaire ;

  • carte de circulation ;

  • brevet militaire de conduite ;

  • ordre de mission ou ordre de mutation ;

  • bulletin de solde de moins de trois mois ;

  • carte de sécurité sociale ;

  • carte de mutuelle ;

  • relevé d'identité bancaire ;

  • dossier de déménagement (éventuellement, pour le personnel affecté) ;

  • fiche de contrôle obligatoire de la valeur et de l'aptitude physique individuelle (COVAPI) de moins d'un an ;

  • quatre photos d'identité en tenue militaire ;

  • certificat médical précisant l'aptitude à passer les épreuves sportives du stage considéré ;

  • certificat d'aptitude aux tirs du 2e degré (CATI 2) des armes en dotation dans la nature de filière considérée.

Pièce particulière à la FS 1 : copie des CTE et des notes obtenues.

4.3.3. Moyens budgétaires.

4.3.3.1. Position administrative des stagiaires.

Les EVSO après avoir été mutés en régiment avec avis de changement de résidence (remboursement du déménagement, forfait hôtelier, etc.) sont détachés à l'EAABC pour la durée de leur cycle de formation. À ce titre, ils bénéficient de journées de stages indemnisées (JSI). Dans le cas des périodes effectuées hors de la garnison (stage pilote et campagne de tir au 1er RCA, camps blindés), les EVSO perçoivent des indemnités d'absence temporaire (IAT) et de service en campagne (ISC).

Les stagiaires FS 1 semi-directs ou rang des corps de troupe sont placés en position « stagiaires » pendant la durée de leur stage à l'EAABC. Ils bénéficient alors des journées de stage indemnisées prévues au calendrier des actions de formation. À ce titre, ils doivent s'acquitter d'une redevance d'entretien et d'occupation et sont nourris à titre onéreux.

Les stagiaires FS 2 des corps de troupe sont placés en position « stagiaires » pendant la durée de leur stage à l'EAABC. Ils bénéficient alors des journées de stage indemnisées prévues au CAF. À ce titre, ils doivent s'acquitter d'une redevance d'entretien et d'occupation et sont nourris à titre onéreux.

4.3.3.2. Coût des formations.

Le coût des formations est calculé à partir des fiches internes d'activités et fait l'objet d'un compte rendu au CoFAT établi annuellement par les services financiers des organismes de formation.

5. Dispositions particulières et matérielles.

5.1. Homologation des titres et des diplômes.

Le BSAT arme blindée cavalerie (ABC) est en cours d'homologation sous l'appellation « technicien en maîtrise et management opérationnel » marquant ainsi l'aptitude à commander des hommes et à mettre en œuvre des moyens ainsi qu'une aptitude à organiser le travail d'une équipe.

Le BSTAT ABC est en cours d'homologation sous l'appellation « technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel  » marquant ainsi une maîtrise et une expérience encore supérieures au BSAT et une prééminence du rôle de meneur d'hommes.

5.2. Correspondance entre contenus de formation civile et actions de formation militaire.

Les formations de spécialité du domaine de spécialités « combat des blindés » sont actuellement considérées comme difficilement transportables et n'offrent que très peu de similitude ou de correspondance avec des contenus de formation civile.

Une corrélation peut néanmoins être établie entre certaines formations militaires et certains emplois/métiers génériques recensés dans le catalogue « Rome » de l'agence nationale pour l'emploi.

5.3. Dispositions particulières à la légion étrangère.

5.3.1. Formation de spécialité du 1 er  niveau.

Les candidats servant à titre étranger sont désignés par la DPMAT sur propositions du COMLE. Celui-ci est destinataire du compte rendu de résultats et des diplômes concernant son personnel.

5.3.2. Formation de spécialité de 2 e  niveau.

Les candidats servant à titre étranger effectuent leur FG 2 au centre d'instruction de la légion et non à l'EAABC. Le COMLE adresse à l'EAABC le compte rendu des résultats obtenus aux épreuves avant que les candidats ne rejoignent l'EAABC pour suivre le stage FS 2.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général, sous-chef d'état-major organisation ressources humaines,

Thierry DE BOUTEILLER.