Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « équipages de la flotte et marins des ports »

ARRÊTÉ N° 233 fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière des équipages de la flotte.

Abrogé le 09 septembre 2009 par : ARRÊTÉ N° 233 fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière du corps des officiers mariniers de maistrance des équipages de la flotte. Du 05 octobre 2000
NOR D E F B 0 0 5 2 1 8 5 A

Autre(s) version(s) :

Précédent modificatif : Arrêté du 05 novembre 2002 modifiant l'arrêté n° 233 du 5 octobre 2000 fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière des équipages de la flotte. , Arrêté du 30 juin 2003 modifiant l'arrêté n° 233 du 5 octobre 2000 (BOC, p. 4496) fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière des équipages de la flotte.

Référence(s) : Décret N° 75-1212 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers mariniers de carrière de la marine.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 210 du 20 octobre 1997 (BOC, p. 4636).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 324.2.4.

Référence de publication : BOC, p. 4496.

1.

La liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un major, un maître principal ou un premier maître du corps des officiers mariniers de maistrance des équipages de la flotte est annexée au présent arrêté.

2.

Le présent arrêté prend effet immédiatement et abroge l'arrêté n^o210 du 20 octobre 1997 fixant la liste des unités dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière des équipages de la flotte.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'amiral, chef d'état-major de la marine,

Jean-Luc DELAUNAY.

Annexe

ANNEXE. Bâtiments dont le commandement est normalement exercé par un major, un maître principal ou un premier maître du corps des officiers mariniers de maîstrance des équipages de la flotte.

1 Bâtiments de soutien de région.

Élan.

Gazelle.

2 Bâtiments d'instruction à la navigation.

Églantine.

Glycine.

3 Bâtiments remorqueurs de sonar.

Aldebaran.

Altaïr.

Antarès.

4 Engins et chalands de débarquement.

Rapière.

Hallebarde.

5 Bâtiment de transport et de servitude.

Gapeau.

6 Bâtiments d'expérimentations, d'essais et de mesures.

Denti.

7 Remorqueurs côtiers.

Acharné.

8 Remorqueurs portuaires côtiers (RPC 12).

Manini.

Maroa.

Esterel.

Lubéron.

Maïto.

9 Voilier.

Mutin.

10 Patrouilleur de surveillance de sites.

Coralline.

11 Bâtiment base de plongeurs démineurs.

Achéron.