CIRCULAIRE N° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux rubans légendés réglementaires.
Du 15 avril 2004NOR D E F B 0 4 5 0 8 9 6 C
1. Les quartiers-maîtres et les matelots masculins portent sur le bonnet de marin un ruban légendé.
2. La liste des rubans légendés en service est fixée par ordre alphabétique :
en annexe I pour les bâtiments ;
en annexe II pour les sous-marins ;
en annexe III pour les formations à terre.
3. Un ruban spécifique est créé uniquement pour les formations dont l'effectif le justifie. Lorsque l'organisation le permet, les petites formations à terre adoptent un ruban légendé commun.
4. Les quartiers-maîtres et matelots affectés dans une formation pour laquelle un ruban légendé n'est pas prévu portent le ruban :
« marine nationale » pour le personnel du service général ;
« aéronautique navale » pour le personnel de l'aéronautique navale.
5. La décision de création d'un ruban légendé est prise par le chef d'état-major de la marine, division ressources humaines (EMM/RH/CPM) ; les dispositions concernant sa réalisation et son approvisionnement étant du ressort de la direction centrale du commissariat de la marine (DCCM).
6. L'autorité maritime locale détermine la date à laquelle le port de la nouvelle légende est autorisé en fonction :
du délai nécessaire pour l'approvisionnement des rubans correspondants ;
des stocks éventuels en rubans remplacés par de nouvelles légendes.
7. Toutes les lettres sont tissées en majuscules ; les accents graves, aigus, circonflexes, le tréma, la cédille doivent être portés sur la légende sauf s'il s'agit de la première lettre du mot.
La légende inscrite sur le ruban devant être, en principe, identifiée en regardant de face le marin, il convient qu'elle n'excède pas, dans la mesure du possible, vingt lettres environ. Ce résultat peut être obtenu par contraction ou en utilisant des sigles.
8. La circulaire 441 /DEF/DCCM/LOG/HCC du 18 décembre 1992 relative aux rubans légendés réglementaires est abrogée.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,
Hubert SCIORELLA.
Annexes
ANNEXE I. Rubans légendes portés par les quartiers-maîtres et les matelots affectes à bord des bâtiments de surface.
(Remplacée : circulaire du 27/08/2004, modifiée : circulaire du 14/01/2005).
Achéron.
Aconit.
Albatros.
Aldébaran.
Alizé (ASA 2005).
Altaïr.
Andromède.
Antarès.
Arago.
Beautemps Beaupré.
Bélier.
Bison.
Borda.
Bougainville (RSA 2005).
Buffle.
Capricorne.
Cassard.
Cassiopée.
Commandant Birot.
Commandant Blaison.
Commandant Bouan.
Commandant Ducuing.
Commandant L'Herminier.
Céphée.
Chacal.
Champlain (RSA 2004).
Charles de Gaulle.
Chevreuil.
Coralline.
Cormoran.
Courbet.
Croix du Sud.
D'Entrecasteaux.
De Grasse.
Dumont d'Urville.
Dupleix.
Dupuy de Lôme (ASA 2005).
Duquesne.
Eglantine.
Elan.
Eridan.
EV Jacoubet.
Flamant.
Floréal.
Forbin (ASA 2007).
Foudre.
Francis Garnier.
Gazelle.
Georges Leygues.
Germinal.
Glycine.
Goélette Belle Poule.
Goélette Etoile.
Grèbe.
Guépard.
Guépratte.
Isard.
Jacques Cartier.
Jaguar.
Jean Bart.
Jean de Vienne.
Jeanne d'Arc.
Jules Verne.
La Boudeuse.
La Capricieuse.
La Fougueuse.
La Glorieuse.
La Gracieuse.
La Grandière.
L'Aigle.
La Moqueuse.
La Motte Picquet.
La Railleuse.
La Rieuse.
La Tapageuse.
La Fayette.
Lapérouse.
Laplace.
Latouche Tréville.
L'Audacieuse.
Léopard.
Lion.
Loire.
Lieutenant de Vaisseau Lavallée.
Lieutenant de Vaisseau Le Hénaff.
Lynx.
Lyre.
Malabar.
Marne.
Meuse.
Mistral (ASA 2005).
Monge.
Montcalm.
Mutin.
Nivôse.
Orage.
Orion.
Ouragan (RSA 2005).
Panthère.
Pégase.
Persée.
Pluton.
Pluvier.
Poséidon.
Premier Maître L'Her.
Prairial.
Primauguet.
Ravi.
Revi.
Sagittaire.
Siroco.
Somme.
Sterne.
Styx.
Surcouf.
Taape.
Tenace.
Thétis.
Tigre.
Tonnerre (ASA 2006).
Tourville.
Var.
Vedettes de l'Adour.
Vendémiaire.
Ventôse.
Verseau.
Vulcain.
_______
ASA = admission au service actif.
RSA = retrait du service actif.
ANNEXE II. Rubans légendes portes par les quartiers-maîtres et les matelots affectés à bord des sous-marins.
(Remplacée : circulaire du 27/08/2004).
Sous-marin Améthyste.
Sous-marin Casabianca.
Sous-marin Emeraude.
Sous-marin Le Téméraire.
Sous-marin Le Triomphant.
Sous-marin Le Vigilant.
Sous-marin L'Indomptable (RSA 2005).
Sous-marin L'Inflexible.
Sous-marin Perle.
Sous-marin Rubis.
Sous-marin Saphir.
_______
RSA = retrait du service actif.
ANNEXE III. Rubans légendes portés par les quartiers-maîtres et les matelots affectés à des formations à terre.
1 Écoles.
Rubans légendés. | Rubans portés par : | |
|---|---|---|
Marin du cadre permanent. | Elèves. | |
CIN Brest. | X | Les élèves portent le ruban « marine nationale ». |
CIN Saint-Mandrier. | X | Les élèves portent le ruban « marine nationale ». |
École de manoeuvre et de navigation. | X | |
École atomique. | X | |
École de plongée. | X | |
École des fourriers. | X | Élèves des cours de la spécialité « fourrier ». |
École des commis aux vivres. | X | |
École des maîtres d'hôtel. | X | |
École des cuisiniers. | X | |
École des secrétaires militaires. | X | |
École des fusiliers marins. | X | |
École du personnel volant. | X | |
Écoles d'aéronautique. | X | |
Groupe écoles du Poulmic. | X | |
2 Formation à terre.
Rubans légendés. | Observations. |
|---|---|
EAN Dugny-Le Bourget. EAN Toussus-le-Noble. BAN Hyères. BAN Landivisiau. BAN Lann-Bihoué. BAN Lanvéoc-Poulmic. BAN Nîmes-Garons. BAN Tontouta. | |
CEPA. | Centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale. |
Base navale de l'Adour. Base navale Cherbourg. Base navale Brest. Base navale Toulon. Base navale Degrad-des-Cannes. Base navale Fort-de-France. Base navale Nouméa. Base navale Papeete. Base navale Port-des-Galets. Elément base navale Mayotte. Centre transmission Rosnay. CTM France Sud. STIA Antilles. | |
Musique de la flotte de Brest et de Toulon. | Les matelots et quartiers-maîtres masculins portent le ruban légendé « Musique de la flotte ». |
Commando de Penfentenyo. Commando Montfort. Commando Hubert. Commando Jaubert. Commando Trépel. | |
Commandos Marine. | Ce ruban doit être porté par le personnel affecté au commandement des fusiliers marins et des commandos (ALFUSCO). |
Fusiliers marins. | Ce ruban doit être porté par le personnel affecté à la base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO) et en unités de fusiliers marins. |
Marins pompiers. | |
Sous-marins. | Ce ruban légendé doit être porté par le personnel des bases, escadrilles ou groupes de sous-marins, par les équipages supplémentaires, le personnel des ateliers d'escadrilles, de l'école de navigation sous-marine, et de l'état-major de l'amiral commandant les forces sous-marines. |
Force d'action navale (ALFAN Brest et Toulon). | Ce ruban légendé doit être porté par le personnel de la force d'action navale non affecté sur un bâtiment possédant un ruban à son nom. |
Vedettes de l'Adour. | Ce ruban légendé est porté par les équipages armant les vedettes de l'Adour. |
Flottille amphibie. |
3 Formations de l'aéronautique navale.
Rubans légendés. | Observations. |
|---|---|
Escadrille 22 S. Escadrille 50 S. Escadrille 57 S. Flottille 4 F. Flottille 12 F. Flottille 17 F. Flottille 21 F. Flottille 23 F. Flottille 24 F. Flottille 25 F. Flottille 28 F. Flottille 31 F. Flottille 32 F. Flottille 34 F. Flottille 35 F. Flottille 36 F. | Les rubans légendés des flottilles et des escadrilles de l'aéronautique navale sont portés respectivement par le personnel des flottilles et par le personnel des escadrilles. |
4 Divers.
Rubans légendés. | Observations. |
|---|---|
Marine nationale. Aéronautique navale. Marine Cap-Vert. FOSIT Cherbourg. FOSIT Brest. FOSIT Toulon. Marine Djibouti. Marine en Guyane. Marine la Réunion. Préparation militaire marine. |