Préambule.

La présente instruction définit l\'architecture des différentes filières du domaine de spécialités mouvements-ravitaillements (MVT) et le dispositif de formation individuelle associé. Elle précise quels en sont les principaux acteurs ainsi que les structures et procédures de travail.

Elle concerne les officiers, les sous-officiers, les militaires du rang (MDR) d\'active ou de réserve et le personnel civil du domaine.

Toutes les activités professionnelles exercées au sein du domaine de spécialités MVT sont répertoriées, avec celles des autres domaines de spécialités dans le descriptif des métiers et de la formation (TTA 129).

Cette instruction est prolongée par trois instructions d\'application qui détaillent, pour les officiers, les sous-officiers, les MDR, le personnel civil et pour chacune des natures de filière, les objectifs, le contenu et l\'organisation des différentes formations de spécialité.

Après avoir décrit le domaine de spécialités MVT, elle présente successivement son dispositif de pilotage, les cursus professionnels et de formation ainsi que la formation de spécialité par catégorie de personnel.

1. Description du domaine.

1.1. Limites du domaine.

1.1.1. Ce qui appartient au domaine.

Le domaine de spécialités MVT recouvre l'ensemble des activités qui, dans le cadre du concept d'acheminement, donnent à l'armée de terre, en temps de paix, de crise ou de guerre, les moyens de vivre, de combattre et de se déplacer dans les spécialités relevant :

• des mouvements ;

• des ravitaillements ;

• de la formation du personnel dans les limites définies ci-après.

1.1.1.1. Mouvements.

Appui au mouvement par la circulation routière.

1.1.1.2. Ravitaillements.

Équipement de zones :

• mise en œuvre des zones de transport (ZT) de base logistique interarmées de théâtre (BLIAT), de base logistique terrestre (BLT) et des zones de ravitaillement transport (ZRT) de base logistique divisionnaire (BLD) ;

• commandement de la BLD.

Régulation - Gestion :

• gestion des flux physiques (ressources et vecteurs) ;

• mise en œuvre des postes de régulation renseignement ;

• mise en œuvre au sein de zones logistiques, des postes de régulation gestion, des secteurs « ravitaillement » et des secteurs « transport ».

Transbordement :

• manutention dans son aspect intermodal portuaire, aéroportuaire et terrestre ;

• allotissement et ré-allotissement des ressources ;

• mise en œuvre de stocks à terre.

Transport :

• de munitions et de matériels d'appui à la mobilité et à la contre-mobilité [mines, explosifs, équipements d'organisation du terrain (EOT)] ;

• de carburants au sein des structures de l'armée de terre ;

• de vivres banalisés et d'eau conditionnée (hors transport en température dirigée) ;

• de matériels sanitaires (hors transports spécialisés du service de santé) ;

• de matériels d'habillement, de campement ;

• des approvisionnements de la maintenance dans le cadre du plan d'entretien ;

• de matériels et de matériaux pour la fonction soutien au stationnement ;

• de personnes, de matériels et de matériaux pour la fonction « actions civilo-militaires » (ACM) ;

• de personnel (transport en commun).

Agrégation, constitution et encadrement des convois logistiques (selon les ordres reçus du commandement).

Distribution et livraison :

• livraison des ressources aux régiments ;

• livraison par air dans ses aspects aérotransport, aérolargage et aéroportage ;

• conditionnement des parachutes de charge ;

• livraisons maritimes et fluviales dans leurs aspects « plageage » et amphibie ;

• distribution des carburants au sein des structures de l'armée de terre ;

• distribution des ressources aux régiments.

Participation au transit :

• mise en œuvre des opérations techniques dans le cadre d'affrètement des moyens civils et militaires (voies ferrée, fluviale, maritime et aérienne) ;

• mise en œuvre de procédures douanières et réglementaires [internationales, nationales : Organisation du traité de l'Atlantique nord (OTAN), Organisation des Nations unies (ONU), …].

1.1.1.3. Formation.

Formation des formateurs « instruction élémentaire de conduite » (IEC).

Encadrement des centres d'instruction élémentaire de conduite (CIEC).

Pilotage de l'instruction élémentaire de conduite et commandement fonctionnel des CIEC nationaux.

Formation du personnel du domaine.

1.1.2. Ce qui n'appartient pas au domaine :

• la réalisation des ressources et des approvisionnements ;

• la gestion comptable des ressources ;

• les ravitaillements sanitaires spécialisés ;

• le transport de vivres en température dirigée ;

• le largage du personnel ;

• le conditionnement des parachutes « personnel ».

• la mise en œuvre des matériels fluviaux du génie ;

• l'équipement des plages ;

• la manutention d'engins de voie ferrée ;

• la conduite des locotracteurs et locopousseurs ;

• le transport de masse, la distribution technique et le stockage des carburants jusqu'au niveau BLT inclus, de la composante terrestre en opération ;

• l'instruction sur engins blindés ;

• l'instruction sur les engins spéciaux (génie, voie ferrée).

1.2. Présentation générale des filières.

Le domaine de spécialités MVT comporte trois types de filière :

• conception ;

• mise en œuvre ;

• exécution.

Le type de filière « conception » accueille dans ses emplois les officiers d'active ainsi que les officiers sous contrat (OSC) et les volontaires aspirants de l'armée de terre (VADAT).

Le type de filière « mise en œuvre » accueille dans ses emplois les sous-officiers ainsi que le personnel civil de niveau II.

Le type de filière « exécution » accueille dans ses emplois les engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) et les volontaires de l'armée de terre (VDAT) ainsi que le personnel civil de niveau III.

Les natures de filière seront détaillées au point 3.1 de la présente instruction.

2. Dispositif de pilotage propre au domaine.

Ce dispositif, décrit par un schéma figurant en annexe, a pour objectif :

• de réaliser un réseau stable mettant à contribution, de façon périodique, les organismes de veille chargés de définir les évolutions technologiques, d'organisation et d'emploi ;

• de recueillir et d'analyser régulièrement les informations émises par ces organismes de veille (documents de suivi de programme, comptes-rendus de commission d'instruction, directives de formation, …) ;

• d'en déduire les évolutions nécessaires pour les spécialités et la formation (itinéraires professionnels, cursus de formation, volumes de personnel, moyens pédagogiques et financiers…) ;

• d'évaluer l'adaptation des spécialités et de la formation aux besoins opérationnels.

2.1. Acteurs et rôles.

Le pilote du domaine de spécialités MVT est le général commandant les écoles de la logistique et du train (ELT).

Dans ce cadre, les ELT constituent le niveau de cohérence et de synthèse de l'ensemble des études portant sur le domaine.

Ainsi, pour le domaine, elles sont le point de passage obligé de toute proposition d'évolution (création, suppression, modification) des métiers ou des cursus de formation associés.

Animateur de réseau, le pilote bénéficie du concours des différents acteurs du dispositif de conception des métiers du domaine de spécialités MVT et des cursus de formation associés. Ces acteurs se répartissent en trois sphères, conformément à l'instruction de 1^re référence.

2.1.1. Évolution de la doctrine, de l'emploi des forces, des systèmes d'armes et de l'organisation.

Pour le domaine de spécialités MVT, ces acteurs sont :

• le bureau conception des systèmes de force de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BCSF) ;

• le bureau systèmes d'armes de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BSA) ;

• le bureau organisation-effectifs de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BOE) ;

• le bureau logistique de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/B.LOG) ;

• la section technique de l'armée de terre (STAT) ;

• le commandement de la doctrine d'emploi des forces (CDEF) ;

• le commandement de la force logistique terrestre (CFLT) ;

• la direction des études et de la prospective des écoles de la logistique et du train (ELT/DEP).

Les acteurs de cette première sphère sont organismes de veille.

Leur rôle est d'informer périodiquement le pilote du domaine de spécialités MVT, avec le souci d'anticipation, des évolutions de tous ordres (doctrine, emploi, technologie, organisation) pouvant avoir des incidences sur les compétences, les métiers et la formation.

2.1.2. Conception et évolution des métiers et des cursus de formation.

Pour le domaine de spécialités MVT, ces acteurs sont :

• le bureau planification des ressources humaines de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BPRH) ;

• les ELT, pilotes du domaine de spécialités MVT.

2.1.3. Gestion du personnel et responsabilité de formation.

Les acteurs de cette troisième sphère sont chargés de mettre en œuvre la politique définie en amont par les acteurs de la deuxième sphère.

Pour le domaine de spécialités MVT, ces acteurs sont :

• la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT), bureaux soutien et personnel civil ;

• le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) ;

• les ELT ;

• l'école des troupes aéroportées (ETAP) ;

• le 519^e régiment du train (519^e RT).

2.2. Structures.

Outre les groupes de travail qu'il constitue chaque fois que nécessaire, le pilote de domaine préside et anime le comité de pilotage du domaine de spécialités MVT.

Le comité de pilotage :

• valide les résultats des études menées par les groupes de travail et planifie les études à lancer ;

• exprime un avis, se prononce et élabore les propositions concrètes sur les évolutions à apporter aux métiers et aux cursus de formation du domaine ;

• dans l'étude des évolutions, contrôle la prise en compte de l'ensemble des facteurs (cohérence des cursus professionnels et de formation, flux prévisionnels de gestion et de formation, incidences budgétaires, moyens pédagogiques, délais et calendriers de réalisation, …) ;

• s'assure de la faisabilité et du réalisme en gestion, vis-à-vis de la DPMAT et du CoFAT, des évolutions étudiées et proposées ;

• examine les mises à jour de la présente instruction et des instructions d'application relatives à la formation individuelle de spécialité ; celles-ci peuvent être rendues nécessaires par les décisions d'évolution des métiers et des cursus de formation prises par l'EMAT ;

• recueille l'avis des employeurs sur l'adaptation des spécialités et de la formation aux besoins opérationnels ;

• évalue la pertinence des évolutions des métiers et des cursus de formation déjà mises en œuvre et s'assure de leur cohérence avec les domaines de spécialités proches ;

• oriente les études à mener sur l'année à venir.

Le comité de pilotage du domaine de spécialités MVT se compose de membres permanents et de membres occasionnels.

Autour du pilote de spécialités qui préside, les membres permanents sont :

• l'EMAT/BPRH ;

• l'EMAT/BOE ;

• le CDEF ;

• la DPMAT/bureau soutien et bureau personnel civil ;

• le CoFAT ;

• le CFLT ;

• les ELT.

En fonction des sujets traités, le pilote du domaine de spécialités peut faire appel à l'expertise de membres occasionnels :

• l'EMAT/BCSF ;

• l'EMAT/B.LOG ;

• l'EMAT/BSA ;

• l'EMAT/PRÉVENTION ;

• la délégation aux réserves de l'armée de terre (DRAT) ;

• la STAT ;

• les états-majors de brigades logistiques ;

• la base de transit interarmées (BTIA) ;

• les formations à dominante mouvements-ravitaillements ;

• d'autres organismes, selon le besoin.

2.3. Procédures.

La procédure générale d'instruction des évolutions possibles des métiers et des cursus de formation est fixée par l'instruction de 1^re référence.

Le comité de pilotage se réunit au minimum deux fois par an, au printemps et à l'automne.

Concernant les travaux d'évolutions des métiers du domaine, la procédure à appliquer ainsi que les échéances à respecter, figurent dans le guide méthodologique à l'usage des pilotes de domaine de spécialités édité par l'EMAT.

Pour les formations associées, la procédure et le calendrier annuel de travail figurent dans la charte de la commission permanente de la formation éditée par le CoFAT.

3. Description des cursus professionnels et de formation.

3.1. Types de filière.

3.1.1. Conception.

Il n'existe qu'une seule nature de filière : MVT ouverte uniquement au personnel militaire « officier » occupant une fonction du domaine.

3.1.2. Mise en oeuvre.

Il existe cinq natures de filière :

• appui-mouvement ;

• régulation-ravitaillements (ouverte également au personnel civil) ;

• livraison par air ;

• transbordement maritime ;

• instruction élémentaire de conduite.

3.1.3. Exécution.

Il existe cinq natures de filière :

• appui-mouvement ;

• régulation-ravitaillements (ouverte également au personnel civil) ;

• livraison par air ;

• transbordement maritime ;

• instruction élémentaire de conduite (ouverte également au personnel civil).

3.2. Présentation détaillée des natures de filières.

3.2.1. La nature de filière « appui-mouvement ».

Elle regroupe tout le personnel « mise en œuvre » et « exécution » du domaine dont le métier est lié à l'appui au mouvement par la circulation routière.

3.2.2. La nature de filière « régulation-ravitaillements ».

Elle regroupe tout le personnel « mise en œuvre » et « exécution » du domaine dont le métier est lié au soutien des ravitaillements par voie routière (hors certains transports très spécialisés) : commandement et équipement des zones logistiques, ravitaillement, régulation et gestion des flux physiques, participation au transit.

3.2.3. La nature de filière « livraison par air ».

Elle regroupe tout le personnel « mise en œuvre » et « exécution » du domaine dont le métier est lié à l'aérolargage, l'aérotransport, l'aéroportage et le transit aérien.

3.2.4. La nature de filière « transbordement maritime ».

Elle regroupe tout le personnel « mise en œuvre » et « exécution » du domaine dont le métier est lié aux livraisons maritimes et fluviales dans leurs aspects manutention intermodale portuaire, « plageage » et amphibie.

3.2.5. La nature de filière « instruction élémentaire de conduite ».

Elle regroupe tout le personnel « mise en œuvre » et « exécution » du domaine dont le métier est lié à l'instruction élémentaire de conduite du personnel de l'armée de terre.

3.3. Présentation des cursus de formation.

Les cursus de formation du domaine de spécialités MVT sont conformes aux cursus en vigueur pour les différentes catégories de personnel militaire de l'armée de terre.

Ils seront détaillés dans des instructions d'application.

3.3.1. Type de filière « conception ».

La formation des officiers comprend :

• la formation d'application du domaine de spécialités MVT ;

• le cours de formation des futurs commandants d'unité (CFCU) ;

• le stage des futurs chefs de corps ;

• la formation d'adaptation spécifique à l'emploi ou à l'environnement.

3.3.2. Type de filière « mise en œuvre ».

La formation des sous-officiers comprend :

Premier niveau :

• la formation de spécialité de 1er niveau (FS1) de la nature de filière choisie ;

• la formation d'adaptation permettant d'acquérir une qualification particulière.

Deuxième niveau :

• la formation de spécialité de 2e niveau (FS2) ;

• la formation d'adaptation de type 2 (FA2) permettant d'acquérir une qualification particulière (sous-officier « mouvements-transits ») ;

• la formation d'adaptation spécifique à l'emploi ou à l'environnement.

3.3.3. Type de filière « exécution ».

Le parcours professionnel des MDR est réalisé par nature de filière et comprend trois niveaux de formation de spécialité :

• niveau initial : la formation de spécialité initiale (FSI) de la nature de filière choisie ;

• niveau élémentaire : la formation de spécialité élémentaire (FSE) ;

• niveau 1 : la formation de spécialité de premier niveau (FS1).

3.4. Passerelles intradomaine et interdomaines.

Tout changement de domaine de spécialités ou de nature de filière relève d'une démarche individuelle de changement d'orientation qui doit cependant, être approuvée par la DPMAT.

Il n'y a pas de passerelle préétablie. Elles sont identifiées annuellement en fonction des besoins en gestion.

Le domaine de spécialités MVT se caractérise par la diversité et la spécificité de ses métiers. L'accueil d'officiers, de sous-officiers ou de MDR issus d'autres domaines ainsi que les changements de nature de filière se font par l'intermédiaire d'actions de formation de cursus ou d'adaptation plus ou moins longues.

3.5. Titres ou diplômes.

Les diplômes en vigueur pour le domaine de spécialités MVT figurent dans le tome 5 du TTA 129.

Il s'agit du certificat pratique (CP) sanctionnant une FSI, du certificat technique élémentaire (CTE) sanctionnant une FSE, du brevet militaire professionnel élémentaire (BMPE), du CT1 sanctionnant une FS1, du brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) et du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) pour les sous-officiers.

Les actions de formation (AF) de cursus destinées aux officiers et les actions de formation d'adaptation, quel que soit le niveau des élèves, sont sanctionnées par l'attribution d'une attestation inscrite dans le dossier individuel de l'intéressé.

Elles ne donnent pas lieu à l'attribution d'un diplôme.

4. Formation de spécialité par catégorie de personnel.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité a pour buts de donner, puis de compléter à chaque niveau les connaissances et les savoir-faire techniques du personnel officier ou non-officier sous contrat ou de carrière pour qu'il puisse tenir un emploi dans le domaine de spécialités.

4.2. Type de formation.

4.2.1. Formation de spécialité des militaires du rang.

Elle comporte trois niveaux : initial, élémentaire et premier niveau.

Seuls les EVAT ont accès à ces trois niveaux, les VDAT ne pouvant dépasser le niveau élémentaire.

4.2.1.1. Formation de spécialité initiale.

Elle permet au MDR de tenir son premier emploi.

Elle est avec la formation générale initiale, la formation d'adaptation et la formation à la conduite militaire, l'un des quatre modules de la formation initiale.

4.2.1.2. Formation de spécialité élémentaire.

Elle sanctionne l'expérience acquise dans le premier métier ; la FSE permet alors aux MDR d'exercer des responsabilités d'un niveau supérieur (chef ou gradé d'équipage, par exemple) ou de se former à un nouveau métier.

4.2.1.3. Certificat technique du 1 er degré par validation de l'expérience.

La détention du CT1 ouvre au MDR la possibilité de servir, au-delà de onze ans de services.

La validation de l'expérience (VE) est l'acte officiel qui atteste qu'un individu a fait la preuve qu'il maîtrise des savoirs, savoir-exécuter, savoir-faire et dans une certaine mesure, des savoir-être correspondant au programme du CT1. En fin de cycle, un jury régimentaire, réuni à cet effet, statue sur la recevabilité de la demande d'attribution du CT1.

4.2.1.3.1. Filière régulation ravitaillements.

Une formation complémentaire est obligatoire pour tous les EVAT réorientés dans le domaine MVT. Elle s'effectue aux écoles de la logistique et du train.

Les EVAT appartenant dès leur origine au domaine MVT, ne suivent pas de formation complémentaire.

4.2.1.3.2. Filière instruction élémentaire de conduite.

Le CT1 IEC ne s'acquiert pas par la validation d'expérience. Il déroge à la règle et s'obtient par le biais d'une action de formation, qui est dispensée aux ELT.

4.2.2. Formation de spécialité des sous-officiers.

La formation de spécialité des sous-officiers comporte deux niveaux.

4.2.2.1. Formation de spécialité du premier niveau.

Elle vise à faire acquérir aux sous-officiers les savoir-faire techniques et tactiques leur permettant d'exercer la fonction de chef de patrouille, d'escouade, de groupe, d'engin et d'occuper la fonction de sous-officier subalterne au sein d'une unité élémentaire.

4.2.2.2. Formation de spécialité du deuxième niveau.

Son objectif est de faire acquérir aux sous-officiers les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant d'occuper un emploi de niveau supérieur.

Les sous-officiers pourront ainsi tenir pleinement une fonction d'adjoint de peloton ou de sous-officier emploi.

Cette formation de deuxième niveau, complétée d'une formation d'adaptation, permet aux sous-officiers les plus expérimentés d'accéder à la fonction de chef de peloton.

4.2.3. Formation de spécialité des officiers.

La filière officier n'étant pas subdivisée par nature de filière, les officiers reçoivent avant tout une formation propre au domaine, à laquelle s'ajoute une formation destinée à les préparer à l'emploi qu'ils occuperont immédiatement après les cours ou les stages de spécialisation.

4.2.3.1. Formation d'application.

Elle vise à faire acquérir aux officiers la culture et la compétence spécifique de leur fonction opérationnelle d'appartenance.

La formation d'application, dispensée aux officiers sortant des écoles de formation de Coëtquidan et aux officiers d'active des écoles d'armes (OAEA), a pour objectif de former les officiers à tenir, dès leur sortie des ELT, les fonctions de chef de peloton, en tous lieux, en temps de paix comme en temps de crise ou de guerre.

4.2.3.2. Cours des futurs commandants d'unité.

Le cours des futurs commandants d'unité (CFCU) réalisé aux ELT au profit des jeunes capitaines devant prendre le commandement d'un escadron a pour objectif de les préparer directement au commandement de l'unité élémentaire qui leur sera confiée.

4.2.3.3. Stage des futurs chefs de corps.

Le stage des futurs chefs de corps des formations commandées par des officiers du domaine de spécialités MVT est réalisé par les ELT. Il a pour objectif de présenter les dernières évolutions du domaine.

4.2.4. Formation du personnel civil.

Le personnel civil suit une formation initiale dispensée après le recrutement par voie de concours, du choix ou de tout autre mode d'accès selon les catégories (IRA, emplois réservés….). Cette formation, qui comprend une phase « information » et une phase « apprentissage du métier », vise à l'acquisition des connaissances et du savoir faire indispensables à la réalisation des tâches aux postes confiés. Dans ce cadre, le personnel civil du domaine MVT bénéficie des formations d'adaptation et de spécialités du domaine, lorsqu'il remplit les conditions de candidature et sous réserve de tenir les fonctions correspondantes.

Ces actions de formation relèvent du plan triennal de formation et concilient les besoins en compétences et les motivations personnelles.

4.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

La responsabilité de l'élaboration du contenu des actions de formation du domaine incombe au pilote de domaine de spécialités en liaison avec la direction générale de la formation (DGF) des ELT.

L'organisation de la formation peut être centralisée ou décentralisée dans les corps. Les ELT sont chargées des formations de cursus et d'adaptation des officiers et des sous-officiers ainsi que de la formation de premier niveau des EVAT de la filière IEC.

Cependant, pour les spécialités « livraison par air » (LPA), « transbordement maritime » (TBM), la formation se déroule partiellement au sein des régiments ou dans un centre spécialisé.

L'ETAP a la charge de la formation LPA des cadres tandis que le 1^er régiment du train parachutiste (1^er RTP) assure les formations de spécialité initiale, élémentaire et du 1er niveau des EVAT.

Le 519^e RT a la charge de la formation des spécialistes en TBM de tout le personnel de cette filière sous contrôle des ELT.

Enfin, les régions terre (RT) sont responsables de la formation initiale et élémentaire de l'ensemble des MDR.

4.4. Moyens humains, matériels et budgétaires.

Les renforcements en personnel et en matériel, pour la réalisation de certaines actions de formation au profit des organismes dépendant du CoFAT, sont planifiés dans le cadre du partenariat entre le commandement de la force d'action terrestre (CFAT), le CFLT et le CoFAT.

Toutes les dispositions apparaissent dans la circulaire annuelle réalisée par le CFAT, qui traite du programme des activités d'aide à la formation et de préparation opérationnelle des forces terrestres.

5. Texte abrogé.

L\' instruction 1528 /DEF/EMAT/PRH/DS/32 - 355 /EATRN/DEP/BPD du 09 décembre 2002 relative au domaine de spécialités mouvements-ravitaillements et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve et du personnel civil du domaine, est abrogée.