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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

CIRCULAIRE N° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux rubans légendés réglementaires.

Abrogé le 13 décembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-15988-2013/DEF/EMM/MGM relative aux rubans légendés réglementaires. Du 15 avril 2004
NOR D E F B 0 4 5 0 8 9 6 C

Autre(s) version(s) :

Précédent modificatif : Circulaire N° 435/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 27 août 2004 modifiant la circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 (BOC, p. 2595) relative aux rubans légendés réglementaires. , Circulaire N° 104/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 14 janvier 2005 modifiant la circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 (BOC, p. 2595) relative aux rubans légendés réglementaires. , Circulaire N° 000-2930-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 30 janvier 2007 modifiant la circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP/NP du 15 avril 2004 (BOC, p. 2595 ; BOEM 554-1) relative aux rubans légendés réglementaires. , Circulaire N° 0-30911-2008/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 24 avril 2008 modifiant la circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 relative aux rubans légendés règlementaires.

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 441/DEF/DCCM/LOG/HCC du 18 décembre 1992 relative aux rubans légendés réglementaires.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 554-1.2.1.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 2595.

1. Les quartiers-maîtres et les matelots masculins portent sur le bonnet de marin un ruban légendé.

2. La liste des rubans légendés en service est fixée par ordre alphabétique :

en annexe I pour les bâtiments ;
en annexe II pour les sous-marins ;
en annexe III pour les formations à terre.

3. Un ruban spécifique est créé uniquement pour les formations dont l\'effectif le justifie. Lorsque l\'organisation le permet, les petites formations à terre adoptent un ruban légendé commun.

4. Les quartiers-maîtres et matelots affectés dans une formation pour laquelle un ruban légendé n\'est pas prévu portent le ruban :

« marine nationale » pour le personnel du service général ;
« aéronautique navale » pour le personnel de l\'aéronautique navale.

5. (Modifié : Circulaire du 24/04/2008.) La décision de création d\'un ruban légendé est prise par le chef d\'état-major de la marine, bureau condition du personnel de la marine (EMM/CPM) ; les dispositions concernant sa réalisation et son approvisionnement étant du ressort de la direction centrale du commissariat de la marine (DCCM).

La création d\'un ruban légendé doit faire l\'objet d\'une demande officielle de l\'autorité organique, adressée à l\'échelon central (EMM/CPM), conformément à l\'annexe IV de la présente circulaire.

6. L\'autorité maritime locale détermine la date à laquelle le port de la nouvelle légende est autorisé en fonction :

du délai nécessaire pour l\'approvisionnement des rubans correspondants ;
des stocks éventuels en rubans remplacés par de nouvelles légendes.

7. Toutes les lettres sont tissées en majuscules ; les accents graves, aigus, circonflexes, le tréma, la cédille doivent être portés sur la légende sauf s\'il s\'agit de la première lettre du mot.

La légende inscrite sur le ruban devant être, en principe, identifiée en regardant de face le marin, il convient qu\'elle n\'excède pas, dans la mesure du possible, vingt lettres environ. Ce résultat peut être obtenu par contraction ou en utilisant des sigles.

8. La circulaire n° 441/DEF/DCCM/LOG/HCC du 18 décembre 1992 relative aux rubans légendés réglementaires est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,

Hubert SCIORELLA.

Annexes

ANNEXE I. Rubans légendés portés par les quartiers-maîtres et les matelots affectes à bord des bâtiments de surface.

(Remplacée en dernier lieu : Circulaire du 24/04/2008.)

ACHÉRON
ACONIT
ALBATROS
ALDÉBARAN
ALIZÉ
ALTAÏR
ANDROMÈDE
ANTARÈS
ARAGO
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ
BÉLIER
BISON
BOUGAINVILLE
BORDA
BUFFLE
CAPRICORNE
CASSARD
CASSIOPÉE
COMMANDANT BIROT
COMMANDANT BLAISON
COMMANDANT BOUAN
COMMANDANT DUCUING
COMMANDANT L\'HERMINIER
CÉPHÉE
CHACAL
CHARLES DE GAULLE
CHEVALIER PAUL
CHEVREUIL
CORALLINE
CORMORAN
COURBET
CROIX DU SUD
DAGUE
DE GRASSE
D\'ENTRECASTEAUX
DUMONT D\'URVILLE
DUPLEIX
DUPUY DE LÔME
DUQUESNE
ÉGLANTINE
ÉLAN
ÉRIDAN
ENSEIGNE DE VAISSEAU JACOUBET
FLAMANT

FLORÉAL
FORBIN
FOUDRE
FRANCIS GARNIER
GAZELLE
GEORGES LEYGUES
GERMINAL
GLYCINE
GOÉLETTE BELLE POULE
GOÉLETTE ÉTOILE
GRÈBE
GUÉPARD
GUÉPRATTE
HALLEBARDE
JACQUES CARTIER
JAGUAR
JEAN BART
JEAN DE VIENNE
JEANNE D\'ARC
JULES VERNE
LA BOUDEUSE
LA CAPRICIEUSE
LA FOUGUEUSE
LA GLORIEUSE
LA GRACIEUSE
LA GRANDIÈRE
L\'AIGLE
LA MOQUEUSE
LA MOTTE-PICQUET
LA RAILLEUSE
LA RIEUSE
LA TAPAGEUSE
LA FAYETTE
LAPÉROUSE
LAPLACE
LATOUCHE-TRÉVILLE
L\'AUDACIEUSE
LE MALIN
LÉOPARD
LION
LOIRE
LIEUTENANT DE VAISSEAU LAVALLÉE
LIEUTENANT DE VAISSEAU LE HÉNAFF
LYNX

LYRE
MALABAR
MARNE
MEUSE
MISTRAL
MONGE
MONTCALM
MUTIN
NIVÔSE
ORAGE [RSA ⁽¹⁾ en 2008]
ORION
OURAGAN
PANTHÈRE
PÉGASE
PERSÉE
PLUTON
PLUVIER
PREMIER MAÎTRE L\'HER
PRAIRIAL
PRIMAUGUET
RAPIÈRE
RARI
REVI
SABRE
SAGITTAIRE
SIROCO
SOMME
STERNE
STYX
SURCOUF
TAAPE
TENACE
THÉTIS
TIGRE
TONNERRE
TOURVILLE
VAR
VEDETTES DE L\'ADOUR ⁽²⁾
VENDÉMIAIRE
VENTÔSE
VERSEAU
VULCAIN

Notes

RSA : retrait du service actif.1

Ce ruban légendé est porté par les équipages armant les vedettes de l\'Adour.2

ANNEXE II. Rubans légendés portés par les quartiers-maîtres et les matelots affectés à bord des sous-marins.

(Remplacée en dernier lieu : Circulaire du 24/04/2008.)

SOUS-MARIN AMÉTHYSTE

SOUS-MARIN CASABIANCA

SOUS-MARIN ÉMERAUDE

SOUS-MARIN LE TÉMÉRAIRE

SOUS-MARIN LE TRIOMPHANT

SOUS-MARIN LE VIGILANT

SOUS-MARIN L\'INFLEXIBLE

SOUS-MARIN PERLE

SOUS-MARIN RUBIS

SOUS-MARIN SAPHIR

SOUS-MARIN LE TERRIBLE [ASA ⁽¹⁾ en 2010]

Notes

ASA : admission au service actif.1

ANNEXE III. Rubans légendes portés par les quartiers-maîtres et les matelots affectés à des formations à terre.

1 Écoles.

RUBANS LÉGENDÉS.	RUBANS PORTÉS PAR
MARIN DU CADRE PERMANENT.	ÉLÈVES.
CIN BREST	×	Les élèves portent le ruban « marine nationale »
CIN ST MANDRIER	×	Les élèves portent le ruban « marine nationale »
ÉCOLE DE MANUVRE ET DE NAVIGATION		×
ÉCOLE ATOMIQUE	×
ÉCOLE DE PLONGÉE		×
ÉCOLE DES FOURRIERS	×	Élèves des cours de la spécialité « fourrier »
ÉCOLE DES COMMIS AUX VIVRES		×
ÉCOLE DES MAÎTRES D\'HÔTEL		×
ÉCOLE DES CUISINIERS		×
ÉCOLE DES SECRÉTAIRES MILITAIRES		×
ÉCOLE DES FUSILIERS MARINS		×
ÉCOLE DU PERSONNEL VOLANT	×	×
ÉCOLES D\'AÉRONAUTIQUE		×
GROUPE ÉCOLES POULMIC	×
ÉCOLE DU PERSONNEL DE PONT D\'ENVOL		×
ÉCOLE DES ASSISTANTS DE FOYER		×

2 Formation à terre.

RUBANS LÉGENDÉS.	OBSERVATIONS.
EAN DUGNY LE BOURGET
EAN TOUSSUS-LE-NOBLE
BAN HYÈRES
BAN LANDIVISIAU
BAN LANN-BIHOUÉ
BAN LANVÉOC-POULMIC
BAN NÎMES-GARONS
BAN TONTOUTA
CEPA	Centre d\'expérimentation pratique de l\'aéronautique navale.
BASE NAVALE DE L\'ADOUR
BASE NAVALE DE CHERBOURG
BASE NAVALE DE BREST
BASE NAVALE DE TOULON
BASE NAVALE DÉGRAD-DES-CANNES
BASE NAVALE FORT-DE-FRANCE
BASE NAVALE NOUMÉA
BASE NAVALE PAPEETE
BASE NAVALE PORT-DES-GALETS
ÉLÉMENT BASE NAVALE MAYOTTE
CENTRE TRANSMISSIONS ROSNAY
CTM FRANCE SUD
MUSIQUE DE LA FLOTTE
COMMANDO DE PENFENTENYO
COMMANDO DE MONTFORT
COMMANDO HUBERT
COMMANDO JAUBERT
COMMANDO KIEFFER	Été 2008.
COMMANDO TRÉPEL
COMMANDOS MARINE	Ce ruban doit être porté par le personnel affecté au commandement de la force maritime des fusiliers marins et des commandos (ALFUSCO).
FUSILIERS MARINS	Ce ruban doit être porté par le personnel affecté à la base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO) et en unités de fusiliers marins.
MARINS POMPIERS	Ce ruban légendé est porté par les quartiers-maîtres et matelots engagés ou volontaires affectés à une unité de marins pompiers à l\'issue de la formation initiale.
SOUS-MARINS	Ce ruban légendé doit être porté par le personnel des bases, escadrilles ou groupes de sous-marins, par les équipages supplémentaires, le personnel des ateliers d\'escadrilles, de l\'école de navigation sous-marine et de l\'état-major de l\'amiral commandant les forces sous-marines.
FORCE D\'ACTION NAVALE	Ce ruban légendé doit être porté par le personnel de la force d\'action navale non affecté sur un bâtiment possédant un ruban à son nom.
VEDETTES DE L\'ADOUR	Ce ruban légendé est porté par les équipages armant les vedettes de l\'Adour.
FLOTTILLE AMPHIBIE	Ce ruban légendé est porté par le personnel affecté à la flottille amphibie.

3 Formations de l'aéronautique navale.

RUBANS LÉGENDÉS.	OBSERVATIONS.
ESCADRILLE 22 S ESCADRILLE 50 S ESCADRILLE 57 S FLOTTILLE 4 F FLOTTILLE 11 F FLOTTILLE 12 F FLOTTILLE 17 F FLOTTILLE 21 F FLOTTILLE 23 F FLOTTILLE 24 F FLOTTILLE 25 F FLOTTILLE 28 F FLOTTILLE 31 F FLOTTILLE 32 F FLOTTILLE 34 F FLOTTILLE 35 F FLOTTILLE 36 F	Les rubans légendés des flottilles et des escadrilles de l\'aéronautique navale sont portés respectivement par le personnel des flottilles et par le personnel des escadrilles.

4 Divers.

RUBANS LÉGENDÉS.	OBSERVATIONS.
MARINE NATIONALE
AÉRONAUTIQUE NAVALE	Ce ruban légendé est porté par les quartiers-maîtres et matelots masculins équipages non affectés dans des formations de l\'aéronautique navale possédant leur propre ruban légendé.
FOSIT CHERBOURG
FOSIT BREST
FOSIT TOULON
MARINE ABU DHABI	Été 2008.
MARINE CAP-VERT
MARINE DJIBOUTI

5 Directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

RUBANS LÉGENDÉS.	OBSERVATIONS.
DIRISI CAP-VERT DIRISI CAYENNE DIRISI DJIBOUTI DIRISI FORT-DE-FRANCE DIRISI NOUMÉA DIRISI PAPEETE DIRISI SAINT-DENIS RÉUNION

Annexe IV. Message type de demande de création de ruban légendé.

(Ajoutée : Circulaire du 24/04/2008.)

FM ...
TO MARINE CPM PARIS
INFO MARINE DIRCOMIS PARIS
...
BT
NON PROTÉGÉ
MCA TEXTE
NMR/...
OBJ/DEMANDE DE CRÉATION D\'UN RUBAN LÉGENDÉ.
REF/CIRCULAIRE NMR 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP DU 15 AVRIL 2004, MODIFIÉE.
TXT
INTÉRESSE DCCM/SD/LOG/HCP

PRIMO
LE (NOM DE LA FORMATION) A ÉTÉ CRÉÉ LE (DATE).
OU
LE (NOM DE LA NOUVELLE FORMATION) A ÉTÉ CRÉÉ LE (DATE) EN REMPLACEMENT DU (NOM DE L\'ANCIENNE FORMATION).

SECUNDO
CONFORMEMENT À LA CIRCULAIRE CITÉE EN RÉFÉRENCE, VOUS DEMANDE ACCORD POUR CRÉER UN RUBAN LÉGENDÉ « NOM DE LA FORMATION » AU PROFIT DES QUARTIERS-MAÎTRES ET MATELOTS DE LA FORMATION DONT L\'EFFECTIF EST DE ...