Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau formation

INSTRUCTION N° 45/DEF/DPMM/FORM relative à la formation spécifique sous-marine des officiers.

Abrogé le 14 février 2001 par : INSTRUCTION N° 172/DEF/DPMM/FORM relative à la formation spécifique sous-marine des officiers. Du 14 juin 1995
NOR D E F B 9 5 5 1 1 1 1 J

Référence(s) :

a). Instruction n° 40/DEF/DPMM/FORM du 25 octobre 1993 (1) .

Instruction N° 495/DEF/DPMM/1/E du 29 juin 1994 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine) (DPMM). Instruction N° 167/DEF/DPMM/EG du 07 avril 1995 relative aux conditions d'obtention, modalités d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 49/DEF/DPMM/FORM du 28 février 1984 (BOC, p. 1927) et ses modificatifs des 27 novembre 1985 (BOC, p. 7629), 1er septembre 1986 (BOC, p. 5465), 2 août 1989 (BOC, p. 3812), 20 mars 1990 (BOC, p. 1175) et 23 avril 1990 (BOC, p. 1327).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 642.2.1.

Référence de publication : BOC, p. 3183.

1.

Les officiers destinés à servir dans les forces sous-marines reçoivent une formation spécifique sous-marine particularisée aux emplois et aux responsabilités qu'ils vont exercer à bord des sous-marins.

La formation spécifique sous-marine a pour but l'acquisition des connaissances théoriques et pratiques nécessaires à l'exercice du métier de sous-marinier. Elle est dispensée et contrôlée par les écoles de formation spécifiques : école de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire (ENSM/BPN) et centre d'entraînement et d'instruction des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (CEI/SNLE).

2.

L'ensemble des actions de cette formation spécifique sous-marine fait l'objet de la présente instruction qui dans ses annexes en définit l'organisation suivant le schéma suivant :

organisation de la formation spécifique dans le cursus de carrière des officiers ;
compétences nécessaires aux officiers embarqués sur sous-marins ;
modalités d'acquisition et suivi des qualifications spécifiques.

3.

En principe, aucun officier ne peut exercer une fonction à bord d'un sous-marin s'il n'a pas acquis la qualification sous-marine correspondante (qualification professionnelle et expérience pratique).

Sur proposition du commandant des forces sous-marines, une décision occasionnelle de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM ) peut accorder certaines dérogations aux règles de qualifications.

4.

L'instruction n^o49/DEF/DPMM/FORM du 28 février 1984 modifiée est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral, directeur du personnel militaire de la marine,

Maurice GIRARD.

Annexes

ANNEXE A. Organisation de la formation spécifique sous-marine dans le cursus de carrière des officiers servant dans les forces sous-marines.

1 Généralités.

Les officiers spécialistes de premier niveau sont affectés dans les forces sous-marines après avoir suivi les cours des écoles de spécialité (ECOSPE ). Ils reçoivent une formation spécifique sous-marine élémentaire pendant leur première affectation aux forces sous-marines.

Les officiers spécialistes de deuxième niveau destinés à effectuer une partie significative de leur carrière au sein des forces sous-marines reçoivent au début de leur affectation aux forces sous-marines une formation spécifique sous-marine supérieure.

Cette formation est réalisée à l'issue des écoles de spécialiste de deuxième niveau [école supérieure des systèmes de combat et armes navals (ESCAN ), école missiles sous-marins (MISSM )] ou en cours de formation à ce niveau de responsabilité [école d'ingénieur (ECING ) ou école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA )].

2 Formation spécifique sous-marine élémentaire.

La formation spécifique sous-marine élémentaire donne aux officiers l'aptitude à occuper les premiers postes de responsabilité à bord des sous-marins. Elle concerne tous les officiers avant ou au cours de leur premier embarquement sur sous-marin.

Elle est assurée par le cours de formation initiale de sous-marinier (sous-marins d'attaque) ou par le stage d'adjoint de quart (SNLE ).

Elle est complétée par des formations particulières pour :

les officiers chefs du service transmissions (TRANS ) des SNLE ;
les officiers adjoints au chef de service « armes sous-marines » (LSM 2) des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins type Le Triomphant (SNLE TRI ) ;
les officiers de la spécialité informatique spécifique (INFSM ) des SNLE ;
les officiers chargés de la discrétion acoustique (DISACOU ) des SNLE TRI .

2.1 Formation spécifique sous-marine élémentaire des officiers des sous-marins d'attaque.

Cours de formation initiale de sous-marinier (sous-marins d'attaque) (COFISMA).

Ce cours recouvre les aspects « connaissances générales du sous-marin » concernant sa construction et son emploi, et assure aux jeunes officiers un niveau de base qui facilite la progression de leur formation « in situ » et l'exercice de leur premier emploi à bord des sous-marins.

Il est commun aux officiers de toutes spécialités et se déroule à l'ENSM/BPN.

Ce cours permet l'attribution ultérieure du certificat de connaissances générales du sous-marin (CGSM ).

La formation « environnement navire du sous-marin nucléaire d'attaque (SNA ) » est effectuée et contrôlée par les commandants des SNA pour les officiers spécialistes de premier niveau devant remplir les fonctions d'officier de garde sur SNA .

Cette formation ne comporte pas d'enseignement sur la conduite de la chaufferie nucléaire, car les officiers qui acquièrent cette qualification n'exercent pas la fonction d'officier de permanence nucléaire (cette fonction est assurée par un officier marinier qualifié pour cela).

2.2 Formation spécifique sous-marine élémentaire des officiers du groupement opérations des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins.

Les officiers du pont (y compris les officiers du service national) affectés à bord des SNLE dans les postes de premier niveau reçoivent une formation d'adjoint de quart sur ce type de sous-marin au CEI/SNLE.

A l'issue de ce stage, les officiers du service national peuvent acquérir la qualification d'élève officier de réserve (EOR ) adjoint de quart de SNLE (M*ASPISNLE).

2.3 Formations particulières.

2.3.1 Formation des officiers TRANS destinés aux SNLE.

Les officiers TRANS des SNLE proviennent des sous-marins d'attaque où ils ont acquis le certificat de connaissances générales du sous-marin.

Avant d'embarquer sur SNLE , ils suivent au CEI/SNLE un stage permettant d'obtenir les qualifications d'adjoint de quart de SNLE et d'officier TRANS de SNLE (M*TRANS M4).

Les officiers destinés aux SNLE TRI suivent en outre un stage de formation complémentaire sur le système SYRACUSE . Ce stage donne lieu à la délivrance d'une mention attribuée par l'ENSM/BPN (M*SYRAC).

2.3.2 Formation des officiers LSM 2 des SNLE TRI.

Les officiers LSM désignés pour occuper les fonctions d'adjoint du chef de service « armes sous-marines » et d'adjoint de quart à bord d'un SNLE TRI proviennent des sous-marins d'attaque où ils ont acquis le certificat de connaissances générales du sous-marin.

Ils suivent au CEI/SNLE un stage qui les prépare à leurs futures fonctions d'adjoint au chef de service et d'adjoint de quart de SNLE TRI .

L'ensemble de cette formation leur permet d'acquérir la qualification d'officier LSM adjoint de SNLE TRI (M*LSM2TRI).

2.3.3 Formation des officiers INFSM des SNLE M 4.

Les officiers chefs du service informatique spécifique des SNLE M 4 sont formés au CEI/SNLE en fonction de leur origine.

A l'issue de leur cours de spécialité, ils suivent le stage d'adjoint de quart de SNLE . Ils obtiennent à la fin de ce stage la qualification d'officier INFSM de SNLE M 4 (INSFM ). Ils peuvent se présenter au certificat de connaissances générales du sous-marin par examen direct.

2.3.4 Formation des officiers DISACOU des SNLE TRI.

Les officiers chargés de la discrétion acoustique des SNLE TRI reçoivent une formation particulière, composée essentiellement de stages en milieu industriel.

Ils suivent au CEI/SNLE le stage d'adjoint de quart de SNLE TRI . La qualification d'officier chargé de la discrétion acoustique de SNLE TRI leur est attribuée par le DPMM sur proposition de leur commandant.

3 Formation spécifique sous-marine supérieure.

La formation spécifique sous-marine supérieure concerne des officiers destinés à servir pendant plusieurs affectations au sein des forces sous-marines.

Elle est dispensée à l'issue de la formation de spécialiste de deuxième niveau, ou pendant celle-ci, avant les embarquements sur sous-marin dans des emplois de niveau deux.

Elle prépare les officiers destinés à moyen terme aux emplois supérieurs à bord des sous-marins et, à court terme, aux emplois suivants :

officier chef de service (à l'exception du chef du service TRANS de SNLE qui reçoit une formation élémentaire, et en y ajoutant l'adjoint du chef de service MISSM qui reçoit la formation supérieure) ;
officier de garde ;
officier chef du quart en opérations ou ingénieur de quart à bord des sous-marins nucléaires.

Elle se décompose en un certain nombre de modules, regroupés par commodité sous le nom de cours supérieur de sous-marinier, branche opérations ou énergie, éventuellement option SNA , SNLE ou SNLE-TRI.

Le module « construction du sous-marin » est commun à tous les officiers qui reçoivent une formation spécifique supérieure. Il a pour but d'enseigner les principes qui sous-tendent la conception et la conduite des sous-marins. Il est enseigné à l'ENSM/BPN.

Le module « conduite du sous-marin » possède deux versions, l'une destinée aux officiers du groupement « opérations », l'autre à ceux du groupement « énergie ». Il est enseigné à l'ENSM/BPN pour tous les officiers des forces sous-marines.

Ces modules généraux sont communs à tous les officiers de ce niveau de chaque groupement.

Ils conduisent au certificat d'aptitude à la navigation sous-marine (CANSM ) [réf. c) ].

La formation est complétée par des modules particularisés au type de sous-marin sur lequel l'officier sera affecté. Ces derniers modules sont enseignés soit à l'ENSM/BPN, soit au CEI/SNLE.

Une formation particulière est donnée au CEI/SNLE au « chef du groupement opérations » sur SNLE dont les compétences sous-marines sont orientées essentiellement vers l'exploitation de la navigation.

3.1 Modules particuliers aux officiers du groupement opérations.

3.1.1 Officiers destinés aux SNA (COSOSNA).

Ces officiers suivent à l'ENSM/BPN un module « officier de garde SNA » qui leur donne un complément de connaissances générales du sous-marin particularisé au SNA et orienté vers la sécurité de la chaufferie au mouillage. Ce module leur permet d'acquérir la qualification complète d'officier de garde de SNA .

3.1.2 Officiers destinés aux SNLE (COSOSNLE).

Ces officiers suivent au CEI/SNLE un module « officier de quart et de garde de SNLE » qui leur donne un complément de connaissances générales du sous-marin particularisé au type de SNLE sur lequel ils vont embarquer, orienté vers la sécurité de la chaufferie au mouillage, ainsi qu'un complément sur les systèmes d'armes du bâtiment, les préparant à leurs fonctions d'officier chef du quart. Ce module leur permet d'acquérir la qualification d'officier de garde de SNLE . Il comprend deux versions, M 4 ou TRI .

3.1.3 Officier chef du groupement opérations (CGO) de SNLE.

Ces officiers suivent au CEI/SNLE un stage de formation à la navigation inertielle qui les prépare également à leur fonction de chef de groupement sur SNLE .

Ils s'agit de leur premier embarquement sur SNLE , ils reçoivent également une formation spécifique sous-marine élémentaire, leur donnant les connaissances générales nécessaires sur les SNLE .

L'ensemble de cette formation leur permet d'acquérir la qualification CGO de SNLE (M*CGOSNLE).

3.2 Modules particuliers destinés aux officiers du groupement énergie (« ENERG »).

3.2.1 Officiers destinés aux SNA (COSESNA).

Ces officiers suivent à l'ENSM/BPN un module « chef du service propulsion (CSP ) et officier de garde SNA » qui leur permet d'acquérir les qualifications d'ingénieur de quart et d'officier de garde sur SNA .

3.2.2 Officiers destinés aux SNLE (COSESNLE).

Ces officiers suivent au CEI/SNLE un module « ingénieur de quart et officier de garde SNLE » qui leur permet d'acquérir les qualifications d'ingénieur de quart et d'officier de garde sur SNLE .

Ce stage comprend deux options, M 4 et TRI .

Pour les officiers ne possédant pas encore de certificat de sous-marinier, ce module est complété par un module de « connaissances générales du sous-marin » leur donnant les connaissances générales indispensables sur le SNLE pour leur niveau d'emploi.

ANNEXE B. Compétences nécessaires aux officiers embarqués sur sous-marins.

Les postes définis dans les plans d'armement des sous-marins correspondent à différentes fonctions de spécialité, de quart ou de garde.

Les compétences nécessaires aux officiers embarqués sur sous-marins pour pouvoir remplir ces différentes fonctions sont acquises dans les organismes de formation et lors de leurs affectations précédentes. Cela se traduit par des conditions d'expérience minimales pour exercer certaines fonctions.

Les tableaux suivants indiquent les formations et l'expérience à acquérir pour chaque formation.

Table 1. Signification des sigles utilisés dans les tableaux ci-après :

OPN	Officier de prévention nucléaire.
Off. garde	Officier de garde.
Off. C de Q	Officier chef de quart.
Ing. de quart	Ingénieur de quart.
Adj. de quart	Adjoint de quart.
CDT	Commandant.
CSD	Commandant en second.
CGE	Chef du groupement énergie.
CSP	Chef du service énergie-propulsion sur SNA.
SEC PLONG	Chef du service sécurité plongée sur SNLE.
PROP	Chef du service propulsion sur SNLE.
ENERG	Chef du service énergie sur SNLE.
MED	Médecin.
COURCO	Cours de commandement.
BATOM	Brevet d'atomicien.
BATOM-R	Brevet d'atomicien option « réacteur ».
CIQ	Cours d'ingénieur de quart.
CQNS	Cours de qualification navigation sécurité.
O 2, O 3, O 4, O 5, O 6	Officier en second, troisième, quatrième, cinquième, sixième.
IM 1, IM 2, IM 3	Chef du service énergie, adjoints au chef du service énergie.

SNLE .

Table 2. Compétences nécessaires à bord des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins.

Liste des fonctions.			Repère de fonction.	Préalables.			Formations.			Observations.
Liste des fonctions.			Repère de fonction.	Fonction.	Expérience sous-marine.	Expérience nautique.	De spécialité.	Spécifique.	Nucléaire.	Observations.
		CDT.	1	2				COURCO.	BATOM.
OPN.		CSD.	2	21 ou 41					BATOM.
		CGO.	3			Chef du quart.	ESCAN ou équiv.	M*CGO.
OPN.		CGE.	4	8 ou 9 ou 10 ou 23	4 ans.		ECING ou équiv.	CANSM.	BATOM-R.
Off. garde.	Off. CdQ.	LSM 1.	5		2 ans.		ESCAN-LSM ou équiv.	COSOSNLE.	CQNS.	CANSM.
Off. garde.	Off. CdQ.	MISS 1.	6	7	2 ans.		MISSM.	COSOSNLE.	CQNS.	CANSM.
Off. garde.	Off. CdQ.	MISS 2.	7		1 an.		MISSM.	COSOSNLE.	CQNS.	CANSM.
Off. garde.	Ing. de quart.	ENERG.	8		Stage 3 mois.		ECING ou équiv.	COSESNLE.	BATOM-R.	CANSM.
Off. garde.	Ing. de quart.	SEC PLONG.	9	8 ou 10 ou 26 ou 45	2 ans.		ECOSPE.	COSESNLE.	CIQ.	CANSM.
Off. garde.	Ing. de quart.	PROP.	10		Stage 3 mois.		ECOSPE.	COSESNLE.	CIQ.	CGSM.
	Adj. de quart.	TRANS.	11		Stage 3 mois.		ECOSPE.	TRANS/SNLE.		CGSM, MSYRAC si SNLE* TRI.
	Adj. de quart.	INFSM.	12				ECOSPE.	ADJQ.		Sur SNLE M 4.
	Adj. de quart.	DISACOU.	13				ECOSPE.	ADJQ.		Sur SNLE TRI.
	Adj. de quart.	LSM 2.	14		1 an.		ECOSPE sur SNLE TRI.	LSM 2.		EOR sur M 4, CGSM sur SNLE TRI.
	Adj. de quart.	DET 2.	15					ADJQ.		EOR.
		MED.	16					MED SM.		CANSM.
		CdQ.	17			Chef du quart.				CGSM.
		Off. garde.	18					COSOSNLE ou COSESNLE.	CQSN ou CIQ.	CANSM.
		Ing. de quart.	19					COSESNLE.	CIQ.
		Adj. de quart.	20			Adj. de quart.		ADJQ.

SNA .

Liste des fonctions.			Repère de fonction.	Préalables.			Formations.			Observations.
Liste des fonctions.			Repère de fonction.	Fonction.	Expérience sous-marine.	Expérience nautique.	De spécialité.	Spécifique.	Nucléaire.	Observations.
		CDT.	21	22 ou 42	6 ans.	Cdt à la mer.		COURCO.	BATOM.
OPN.		CSD.	22	23 ou 24 ou 43 (5)	3 ans.				BATOM.
OPN		CGF	23	8 ou 9 ou 26	2 ans.		ECING ou équiv.	COSESNA.	BATOM-R.
Off. garde.	Off. CdQ.	O 3.	24		2 ans.		ESCAN ou équiv. (4).	COSOSNA.	CQNS.	CANSM.
Off. garde.	Off. CdQ.	O 4.	25		1 an.		ESCAN ou équiv. (4).	COSOSNA.	CQNS.	CANSM.
Off. garde (1).	Ing. de quart.	CSP.	26				ECING ou équiv.	COSESNA.	CIQ.	CANSM (3).
Off. garde (1).		IM 3.	27				ECOSPE.	COFISMA (2).
Off. garde (1).		O 5.	28			Chef du quart.	ECOSPE.	COFISMA (2).
Off. garde (1).		O 6.	29			Chef du quart.	ECOSPE.	COFISMA (2).
		Off. CdQ.	30			Chef du quart.				CGSM.
		Ing. de quart.	31					COSESNA.	CIQ.	CANSM.
		Off. de garde (1).	32					COSOSNA ou COSESNA.	CQSN ou CIQ.	CANSM.
(1) Pour les officiers non CQNS ou CIQ, la garde peut être assurée par un officier ayant le CGSM et la qualification « environnement navire » à condition qu'un officier marinier « chef de quart propulsion » certifié SOUMASUP assure les fonctions « d'officier de permanence nucléaire ». (2) Au cours de l'affectation si possible. (3) Avec qualification de maître de central. (4) Un des deux officiers est ESCAN, LSM (SCLSM). (5) Il est souhaitable d'avoir effectué au moins un cycle sur SNA dans les fonctions de CGE (23) ou d'O 3 (24).

SMD .

Liste des fonctions.			Repère de fonction.	Préalables.			Formations.			Observations.
Liste des fonctions.			Repère de fonction.	Fonction.	Expérience sous-marine.	Expérience nautique.	De spécialité.	Spécifique.	Nucléaire.	Observations.
		CDT.	41	22 ou 42	5 ans.			COURCO.
		OSD.	42	5 ou 6 ou 24 ou 23 ou 43 ou 45	3 ans.
Off. garde.	Off. CdQ.	O 3.	43		2 ans.	Chef du quart.	ESCAN ou équiv. (3)	CANSM.
Off. garde.	Off. CdQ.	O 4.	44			Chef du quart.	ESCAN ou équiv. (3).	CANSM.
Off. garde.		IM 1.	45				ENERG.	CANSM (1).
		IM 2.	46				ENERG.	COFISMA (2).
		O 5.	47				ECOSPE.	COFISMA (2).
		Off. CdQ.	48			Chef de quart
		Off. garde.	49					COFISMA (2).		CGSM.

ANNEXE C. Modalités d'acquisition et suivi des qualifications.

1 FORMATION SPECIFIQUE SOUS-MARINE ELEMENTAIRE.

CGSM : certificat attribué par la DPMM [réf. c) ].

Environnement navire ⁽¹⁾ : commandant du sous-marin.

TRANS (M 4 ou TRI ) : commandant du CEI/SNLE.

LSM 2 TRI : commandant du CEI/SNLE.

INFSM : commandant du CEI/SNLE.

DISACOU : commandant du SNLE .

ASPISNLE : commandant du CEI/SNLE.

2 FORMATION SPECIFIQUE SOUS-MARINE SUPERIEURE.

CANSM : certificat attribué par la DPMM [réf. c) ].

COSOSNA : commandant du l'ENSM/BPN.

COSOSNLE (M 4 ou TRI ) : commandant du CEI/SNLE.

COSESNA : commandant du l'ENSM/BPN.

COSESNLE (M 4 ou TRI ) : commandant du CEI/SNLE.

CGO : commandant du CEI/SNLE.

La décision d'attribution d'une qualification est portée à la connaissance de la DPMM dans les rapports des conseils d'instruction des cours et stages correspondants ou par un courrier particulier.

L'amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST ) est informé de l'acquisition de ces qualifications.

Le suivi des qualifications est de la responsabilité d'ALFOST qui éventuellement entame la procédure du retrait de la qualification ou demande que la qualification soit renouvelée.