Nota. — Voir « mesures transitoires ».

Préambule.

La maintenance des matériels de l'armée de terre et des formations associées a pour but d'assurer à chaque formation, en tout temps et sur tous les théâtres, la disposition des matériels et des munitions nécessaires pour remplir sa mission opérationnelle, d'entraînement et de formation. Elle regroupe l'ensemble des moyens et des actions qui concourent à la gestion des matériels et à leur maintien dans un état spécifié en termes de capacité opérationnelle et de capacité à durer. Elle s'inscrit dans le cadre d'une planification financière établie par l'état-major de l'armée de terre (EMAT).

La présente instruction a pour objet de définir les actes techniques de la maintenance, d'en préciser les modalités d'exécution ou de recueil, et de fixer la répartition des missions qui incombent dans ce domaine d'une part aux formations qui détiennent les matériels, d'autre part aux organismes du matériel de l'armée de terre. Elle définit également les principes généraux d'analyse et de traitement des faits techniques.

Elle est susceptible d'évolutions au rythme de la refondation de l'armée de terre.

Des circulaires d'application fixant les modalités d'exécution propres à certaines techniques et à certaines missions spécifiques complèteront la présente instruction.

1. GENERALITES SUR LA MAINTENANCE.

La conception de la maintenance des matériels de l'armée de terre relève en dernier ressort de la décision de l'état-major de l'armée de terre dans le cadre de sa politique logistique. Elle est élaborée en étroite relation entre la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT), la section technique de l'armée de terre (STAT), la délégation générale pour l'armement (DGA) et les industriels.

La conduite de la maintenance est de la responsabilité du matériel de l'armée de terre et son exécution incombe aux formations toutes armes et aux organismes du matériel.

1.1. Les acteurs de la maintenance.

Les acteurs de la maintenance des matériels de l'armée de terre se répartissent entre :

• organismes de conduite ;

• organismes d'exécution ;

• organismes de formation ;

• autres acteurs.

1.1.1. Les organismes de conduite.

Les organismes de conduite de la maintenance se situent au niveau central, au niveau local et dans le cadre des opérations.

1.1.1.1. Au niveau central.

La DCMAT élabore les directives de conduite de la maintenance qu'elle met en œuvre avec l'aide des deux services centraux. Elle est responsable de la politique de maintenance des matériels depuis leur conception jusqu'à leur retrait du service. Elle élabore les décisions ministérielles de maintenance. Elle assure l'élaboration et la conduite du budget correspondant et l'optimise par le contrôle de gestion. Elle est responsable du contenu de l'ensemble des formations du domaine de spécialité maintenance.

La sous-direction technique de la DCMAT et responsable de la maîtrise technique et économique de la maintenance des matériels de l'armée de terre, depuis leur mise en service jusqu'à leur retrait, dans les domaines de l'analyse, du contrôle et de l'expertise.

Le service central des approvisionnements (SCA) est responsable de l'approvisionnement en rechanges relevant de la compétence du matériel de l'armée de terre ⁽¹⁾.

Le service central de gestion (SCG) est responsable de la gestion des matériels complets et des munitions relevant de la compétence du matériel de l'armée de terre (1).

1.1.1.2. Au niveau local.

La direction du matériel (DIRMAT) en circonscription militaire de défense (future région terre) ou auprès du commandement militaire de l'Ile-de-France est responsable de la maintenance réalisée par les organismes de soutien stationnés dans la région [régiment du matériel (RMAT), base de soutien du matériel (BSMAT)].

Elle met en œuvre les directives de conduite élaborées au niveau central et en assure le suivi.

Elle conseille, dans le domaine de la maintenance, les généraux commandant les brigades et les commandements des appuis spécialisés (CAS).

1.1.1.3. En opération.

Une directive logistique, annexée à l'ordre d'opération, fixe les directives interarmées de soutien arrêtées par le chef d'état-major des armées.

Sur la base de cette directive, l'état-major de l'armée de terre, sur proposition du commandement de la force logistique terrestre (CFLT), diffuse l'ordre administratif et logistique (OAL) aux organismes de soutien en métropole et aux formations de l'armée de terre présentes sur le théâtre. L'OAL comporte un paragraphe « maintenance ».

La conduite générale du soutien des forces terrestres projetées ou prépositionnées depuis la métropole incombe au CFLT. Pour ce qui concerne la maintenance, la DCMAT met les ressources qu'elle gère à sa disposition pour constituer et acheminer les moyens logistiques non organiques des forces jusqu'à l'entrée sur le théâtre d'opération.

1.1.2. Les organismes d'exécution.

Les organismes d'exécution de la maintenance sont les corps de troupe, les formations détentrices des matériels ainsi que les organismes du matériel de l'armée de terre chargés de les soutenir.

Pour des raisons particulières de maintenance, il peut être fait appel à l'industrie privée ou étatique, ou à d'autres armées, sous le contrôle du matériel.

1.1.3. Les organismes de formation.

L'école supérieure et d'application du matériel (ESAM), rattachée au commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT), assure la formation spécialisée de l'ensemble des acteurs de la maintenance.

Cependant, la formation à des techniques particulières peut être assurée, sous contrôle du COFAT, par des organismes divers de l'armée de terre ou par des organismes extérieurs à l'armée de terre.

1.1.4. Autres acteurs.

D'autres acteurs, nationaux ou internationaux, sont susceptibles d'intervenir dans les actes techniques de la maintenance et de participer à l'analyse et à l'exploitation des faits techniques.

1.2. Les niveaux techniques d'intervention.

Les niveaux techniques d'intervention (NTI) regroupent les opérations de maintenance en fonction de critères techniques et opérationnels déterminés en commission logistique. Il existe trois niveaux.

1.2.1. Le premier niveau technique d'intervention.

Le premier niveau technique d'intervention (NTI 1) caractérise les opérations de maintenance de très courtes durées exécutées principalement au sein des formations utilisatrices. Ces opérations se situent au niveau du matériel complet ou de l'unité remplaçable en ligne (URL). Elles sont simples à effectuer et ne nécessitent pas de moyens de maintenance importants.

1.2.2. Le deuxième niveau technique d'intervention.

Le deuxième niveau technique d'intervention (NTI 2) caractérise les opérations de maintenance dont la profondeur d'intervention se situe au niveau de l'unité remplaçable en atelier (URA). Elles peuvent être réalisées dans une structure fixe ou mobile. Ces opérations sont complexes ou longues et nécessitent d'une part des personnels qualifiés, d'autre part des moyens de maintenance adaptés, tels que bancs, outillages spécifiques, documentation, rechanges, etc.

1.2.3. Le troisième niveau technique d'intervention.

Le troisième niveau technique d'intervention (NTI 3) caractérise les opérations complexes de maintenance nécessitant, soit des délais, soit des moyens importants ou rares. Elles sont exécutées chez l'industriel ou dans des établissements spécialisés. Leur profondeur d'intervention peut se situer au niveau le plus bas des arborescences des matériels et comprendre leur reconstruction ou leur rénovation. Ces opérations font généralement l'objet d'une programmation.

1.3. La classification des divers types de maintenance.

La maintenance peut être classifiée selon différents critères en fonction :

• de la politique de maintenance retenue pour chaque matériel ;

• du mode de maintenance retenu suivant l'organisme d'exécution ou la spécificité du matériel ;

• du contexte, géographique ou opérationnel.

1.3.1. Politique de maintenance.

Une politique de maintenance, approuvée par l'EMAT, est définie pour chaque matériel à soutenir. On distingue notamment :

• la maintenance constructeur : les matériels sont le plus généralement au stade de la réalisation. Leur maintenance est effectuée sous la tutelle de la DGA ;

• La maintenance logistique : les matériels sont le plus généralement au stade de l'utilisation. Leur maintenance est de la responsabilité du matériel de l'armée de terre. Une décision de maintenance concernant les matériels à soutenir fixe les modalités relatives à la répartition des tâches de maintenance et des responsabilités entre les différents acteurs.

1.3.2. Modes de maintenance.

Dans son exécution, cette maintenance peut être interne ou externe à l'armée de terre.

La maintenance par rattachement direct (NTI 1 et NTI 2).

Chaque formation est rattachée à un organisme de soutien direct (OSD) qui assure à son profit les actions du domaine de la maintenance de sa compétence ou de sa responsabilité.

Le plan de rattachement est arrêté pour le NTI 1, au niveau des circonscriptions militaires de défense (CMD) et pour le NTI 2, par concertation entre les DIRMAT et le commandement des chaînes organiques concernées.

La formation reste détentrice du matériel pendant les opérations de maintenance.

La maintenance par rattachement direct national (NTI 2).

Ce mode de maintenance concerne certaines spécialités ou matériels particuliers pour lesquels la DCMAT arrête un plan de rattachement national.

La formation reste détentrice du matériel pendant les opérations de maintenance.

La maintenance par débordement du soutien direct (NTI 2).

Ce mode de maintenance permet le traitement des matériels qui ne peut être assuré par l'OSD par défaut de moyens (personnel, compétence, outillage, temps) ; le rattachement se fait par spécialité et en fonction de la proximité des sites concernés, sur décision des DIRMAT.

La formation reste détentrice du matériel pendant les opérations de maintenance.

La maintenance différée (NTI 2).

Ce mode de maintenance relève de la responsabilité des DIRMAT.

Les matériels traités nécessitent des délais d'immobilisation importants.

La formation n'est plus détentrice du matériel. A l'issue des opérations, il est remis en approvisionnement.

La maintenance centrale (NTI 3).

Ce mode de maintenance fait l'objet d'une programmation définie par la DCMAT. A l'issue des opérations, le matériel est remis en approvisionnement.

La maintenance contractuelle.

Ce mode de maintenance peut être utilisé pour des matériels spécifiques, sur ordre, au profit de l'armée de terre ou des autres armées (nationales ou internationales).

1.3.3. Maintenance selon les spécificités et le contexte géographique.

La maintenance zonale est exercée par une ou plusieurs formations du matériel de l'armée de terre au profit de toutes les unités se trouvant dans une zone déterminée ou la traversant.

La maintenance par rattachement est exercée par une formation du matériel de l'armée de terre au profit de plusieurs formations désignées par un plan de rattachement.

La maintenance adaptée est exercée par un détachement (ou une unité) de maintenance du matériel de l'armée de terre placé pour emploi auprès de la formation soutenue, pour une mission et une durée déterminées. Ce dernier reste subordonné sur le plan technique à la chaîne fonctionnelle maintenance.

La maintenance intégrée est exercée par un détachement (ou une unité) du matériel de l'armée de terre placé sous le commandement de la formation soutenue. Celui-ci reçoit ses directives techniques de la chaîne fonctionnelle maintenance.

1.3.4. Maintenance selon le contexte opérationnel.

Dans le contexte opérationnel, on distingue :

• la maintenance de contact qui a pour finalité principale d'assurer la disponibilité technique exigée par le commandement aux matériels de la formation soutenue, dans un délai très court. Elle est placée au niveau régimentaire ;

• la maintenance de proximité qui a pour but essentiel de maintenir l'autonomie de la force soutenue. Elle est placée au niveau de la grande unité ;

• la maintenance de théâtre qui a pour vocation de donner une capacité à durer à la force soutenue. Elle dépend du commandement de la zone du théâtre ;

• la maintenance au niveau national qui a pour objet de prendre en compte les besoins non satisfaits par la maintenance de théâtre.

1.4. Les rôles des organismes d'exécution.

1.4.1. Les corps de troupe.

Le chef de corps est responsable de l'emploi et de l'entretien de ses matériels. Ses besoins en matière de disponibilité technique opérationnelle sont exprimés dans le cadre d'un protocole de maintenance négocié à son initiative avec les organismes de soutien direct auxquels le corps est rattaché.

Il peut déléguer une partie de ses attributions au chef des services techniques (ou officier logistique) du corps, lequel est assisté d'officiers et de sous-officiers spécialistes.

La maintenance NTI 1 est effectuée par une section de maintenance dont le chef est subordonné techniquement au chef des services techniques.

Au niveau de l'unité élémentaire un officier chargé des matériels de l'unité et plusieurs sous-officiers spécialisés concourent au suivi et à l'entretien des matériels.

Certaines formations disposent d'une unité de maintenance chargée de l'exécution des opérations de NTI 1 et NTI 2. C'est le cas notamment des régiments dotés de systèmes d'armes particuliers, des formations stationnées outre-mer et des écoles. Comme les autres unités du corps, l'unité de maintenance est subordonnée au chef de corps.

1.4.2. Les organismes du matériel de l'armée de terre.

Les organismes du matériel exécutent les opérations de maintenance de leur niveau au profit des formations qui leur sont rattachées et pour leurs matériels organiques.

Ils peuvent être appelés, dans le cadre de l'équilibre d'un plan de charge périodique défini par le commandement, à renforcer d'autres organismes.

La compagnie intégrée dans un régiment ou dans un bataillon du matériel constitue l'unité de base de la maintenance de proximité.

1.5. Les moyens d'exécution des opérations de maintenance.

1.5.1. Généralités.

Pour exécuter les opérations de maintenance qui leur incombent, les formations de l'armée de terre disposent d'une infrastructure technique adaptée, de moyens en personnels et matériels complets fixés par les documents uniques d'organisation (DUO), de rechanges, de documentation technique, d'outillages communs ou spécifiques fixés par les décisions de maintenance et de moyens financiers.

1.5.2. La documentation technique.

La documentation technique a pour objet de donner aux formations utilisatrices et à celles chargées de la maintenance des matériels, les informations indispensables à l'accomplissement de leur mission. Cette documentation, répertoriée dans le MAT 1000, se décompose en quatre familles :

• la documentation technique de l'utilisateur (DTU) ;

• les répertoires ;

• les catalogues périodiques ;

• les périodiques (tels que bulletins d'informations etc.).

Gérée par la DCMAT, conformément aux textes en vigueur, elle est diffusée par la librairie de l'armée de terre.

1.5.3. La documentation complémentaire.

D'autres documents, dont la DCMAT assure l'entretien et l'actualisation, sont également nécessaires à une bonne exécution des opérations de maintenance :

• la documentation réglementaire insérée dans les Bulletins officiels de l'édition méthodique (BOEM) 564 et 703 ;

• la documentation émise par les organismes de conduite ;

• les guides de procédures du système d'information de la maintenance de l'armée de terre (SIMAT).

1.5.4. Les outillages.

1.5.4.1. Généralités.

Les officiers de maintenance de la DCMAT participent à la définition des outillages se rapportant aux programmes dont ils ont la charge, au sein des commissions logistiques.

Ces outillages ou lots d'outillages sont prévus aux différents niveaux techniques d'intervention. Leur composition est décrite dans les arborescences de dotation, approuvées par la DCMAT.

1.5.4.2. Répartition des outillages aux différents niveaux techniques d'intervention.

1.5.4.2.1. Premier niveau technique d'intervention.

Les moyens mis en œuvre comprennent essentiellement :

• des dispositifs d'auto-test et de test intégré ;

• des valises de test ;

• des logiciels ;

• des appareils de mesure simples de type grand public ;

• des jeux d'outils adaptés à l'entretien et à la réparation.

1.5.4.2.2. Deuxième niveau technique d'intervention.

Il s'agit :

• de bancs de test et de diagnostic automatiques et mobiles capables de réaliser des contrôles de performances, ou de détecter des unités réparables en atelier (URA) défectueuses ;

• d'appareils de mesure spécifiques et de contrôle ;

• de jeux d'outils spécifiques ;

• de bancs de mesure.

1.5.4.2.3. Troisième niveau technique d'intervention.

Il s'agit :

• de bancs de test capables de localiser et de détecter les composants défectueux ;

• de bancs de mesure ;

• d'équipements spécifiques adaptés aux matériels à soutenir.

1.5.4.3. Evolution des besoins en outillages.

Toute évolution des besoins en outillages fait l'objet d'une demande adressée à l'officier de maintenance de la DCMAT concerné par la voie hiérarchique.

Les officiers de maintenance sont responsables de cette évolution, pour ce qui concerne les programmes dont ils ont la charge.

Les réalisations sont financées à partir d'opérations budgétaires directement pilotées par l'EMAT au titre d'une enveloppe allouée par la DCMAT.

1.6. Les actions de contrôle et de surveillance.

1.6.1. Principes généraux.

Les opérations de maintenance nécessitent un suivi et un contrôle permanent depuis le niveau de l'unité élémentaire jusqu'au plus haut niveau du commandement.

Les vérifications portent sur les matériels et les équipements, les documents techniques associés et le mise en œuvre des procédures liées à la maintenance. Elles s'effectuent sous forme de revues, visites et contrôles.

1.6.2. Les responsabilités du niveau corps de troupe.

Au niveau du corps, les actions de contrôle et de surveillance comprennent la surveillance administrative interne (régularité des actes suivie au jour le jour), la revue technique et la visite technique conformément à la réglementation en vigueur.

1.6.3. Les responsabilités du niveau matériel.

1.6.3.1. La visite d'assistance technique (VAT).

L'assistance technique est l'aide apportée au corps dans les domaines de l'entretien, des conditions d'emploi des matériels et de la tenue de la documentation technique, comptable et statistique.

Elle est effectuée par l'OSD, à la demande de la formation. C'est une mission d'instruction et de conseil. Elle doit être demandée au moins six mois avant un contrôle technique. Elle est budgétisée par la formation bénéficiaire.

1.6.3.2. La visite de surveillance administrative et technique (VSAT).

L'exercice de la surveillance administrative et technique est de la responsabilité des commandants de chaînes qui peuvent déléguer leur signature aux directeurs locaux ou aux directeurs d'établissement du matériel.

Cette surveillance consiste :

• à examiner l'efficacité, l'opportunité et la régularité des actes d'administration et de gestion des formations ;

• à vérifier que les fonctions logistiques et techniques sont remplies dans des conditions propres à assurer et à maintenir la disponibilité technique opérationnelle des formations conformément aux règlements logistiques et techniques et selon les normes de sécurité.

1.6.3.3. Le contrôle technique des matériels.

Le contrôle technique des matériels porte sur l'état des matériels, les moyens de la maintenance et son coût.

1.6.3.3.1. Contrôle de l'état des matériels.

Les matériels des formations sont visités par des contrôleurs spécialisés en vue de déterminer leur aptitude à faire campagne et leur disponibilité technique immédiate.

1.6.3.3.2. Evaluation des moyens de maintenance.

L'évaluation des moyens de maintenance et des conditions de leur mise en œuvre est effectuée pour les trois niveaux d'intervention, en vue d'analyser l'efficience des actes de maintenance.

Pour le NTI 1, cette évaluation porte sur l'efficience du corps de troupe à assurer les opérations techniques qui lui sont dévolues.

Concernant le NTI 2, sont examinés les processus techniques mis en œuvre pour garantir les justes besoins des corps rattachés.

S'agissant du NTI 3, le système d'assurance de la qualité est évalué en vue de déléguer le pouvoir d'acceptation des matériels traités, au responsable de l'organisme.

1.6.3.3.3. Résultats des contrôles et évaluations.

Les résultats du contrôle technique et de l'évaluation font l'objet d'un compte rendu diffusé aux autorités de commandement et aux responsables techniques.

1.7. Les indicateurs.

1.7.1. Le suivi des potentiels.

Le suivi des potentiels est un paramètre qui a une incidence sur l'emploi, la maintenance et la gestion des matériels.

Elle permet en effet :

• de maîtriser l'emploi des matériels susceptibles de participer à des activités opérationnelles sous contrainte d'allocations de potentiels fournies par l'EMAT ;

• d'optimiser la gestion du vieillissement des parcs ;

• de gérer l'étalement des consommations de rechanges.

1.7.2. Disponibilité des matériels.

L'exécution des interventions techniques a une incidence sur la disponibilité des matériels. Celle-ci se mesure par les indicateurs suivants :

La disponibilité technique immédiate (DTI).

Pour un ensemble de matériels d'un même type et d'une structure définie, c'est le rapport exprimé en pourcentage du nombre de matériels disponibles à un instant donné, au nombre de matériels réalisés.

Les matériels disponibles sont ceux qui ont la capacité à assurer immédiatement toutes les fonctions pour lesquelles ils ont été conçus dans la fiche de caractéristique militaire.

La disponibilité technique opérationnelle (DTO).

Pour un ensemble de matériels d'un même type et d'une structure définie, c'est le rapport exprimé en pourcentage du nombre de matériels disponibles, au nombre de matériels réalisés.

Les matériels disponibles sont ceux qui ont la capacité d'assurer les fonctions opérationnelles pour lesquelles ils ont été conçus ou de remplir une mission particulière.

Il peut être fait référence à une disponibilité technique opérationnelle : négociée dans le cadre des protocoles de maintenance établis entre le matériel et les formations des forces.

1.7.3. Aptitude à faire campagne (AFC).

L'aptitude à faire campagne est la capacité d'un matériel à assurer les fonctions pour lesquelles il a été conçu pendant un temps déterminé, sans nécessiter de réparations ou de réglages d'un niveau supérieur à ceux effectués au niveau de l'OSD. L'AFC prend en compte le degré d'équipement et la valeur technique.

2. LE TRAITEMENT DES FAITS TECHNIQUES ET DES INTERVENTIONS TECHNIQUES.

2.1. Les caractéristiques des actes de maintenance.

Les actes de maintenance sont étroitement liés au concept de soutien logistique intégré (SLI), lequel repose sur le recueil, l'échange et l'exploitation par retour d'expérience d'informations relatives aux différents programmes d'armement, pendant toute leur durée de vie, et conditionnées par l'ensemble des acteurs intervenant sur ces programmes. Ces informations sont stockées au sein d'une base de données dite base d'analyse de soutien logistique (BASL), livrée aux utilisateurs et mise à jour au rythme du retour d'expérience technique.

Tout acte de maintenance est caractérisé par un fait technique et une ou plusieurs interventions techniques qui lui sont associées survenant sur un article à suivi de maintenance (ASM) pouvant être : matériel, rechange, équipement de soutien, munition, documentation ou logiciel.

2.2. Définition.

2.2.1. Les données logistiques à échanger.

L'arborescence logistique générique est la présentation optimisée de la liste de tous les éléments composant un matériel, suceptibles de faire l'objet d'une intervention technique. C'est une arborescence de référence à laquelle seront abonnés les matériels de configuration homogène. Les points d'emploi sont les nœuds de ces arborescences ; ils permettent de présenter l'articulation des pièces utiles à la maintenance. Ils constituent un repère d'emplacement de montage de deux ou plusieurs ensembles ou sous-ensembles entre eux.

L'arborescence logistique individualisée représente la carte d'identité d'un matériel. Elle permet de connaître la configuration propre d'un matériel en identifiant chacun des constituants de l'arborescence. Ils peuvent être rattachés à des compteurs permettant de relever leurs potentiels respectifs.

Une gamme opératoire liste l'ensemble des opérations de maintenance à réaliser sur un matériel pour procéder à un type d'intervention technique défini (rechanges, personnel, outillages, équipements de soutien, infrastructure). Elle est caractérisée par un temps d'intervention et une occurrence. Une gamme opératoire est associée à un ASM d'une arborescence logistique.

La gestion des faits techniques et des interventions techniques constituent le retour d'expérience technique. Il comporte quatre étapes :

• l'analyse du besoin en retour d'expérience ;

• le recueil de l'information ;

• l'analyse des informations stockées ;

• la diffusion des résultats aux parties concernées.

Le retour d'expérience est matérialisé par des interventions techniques et par un fait technique qui caractérise la panne, ses symptômes et les circonstances d'emploi associées.

2.2.2. Les faits techniques.

Par « fait technique » on désigne tout événement affectant un système (principal ou de soutien) rendant nécessaire une intervention. Par extension, tout problème lié à la documentation technique ou à l'outillage est assimilable à un fait technique. Le fait technique est dit « fortuit » lorsque l'événement a un caractère imprévisible, « prescrit » lorsque l'événement peut être programmé.

Dans le système d'information de la maintenance de l'armée de terre (SIMAT), un fait technique est identifié par l'observation d'un symptôme, voire la constatation d'un défaut sur un matériel. A ce défaut constaté correspond un mode de défaillance pour une référence d'article donnée. Il peut être complété par la fonction incriminée d'un article faisant l'objet d'un suivi de maintenance (ASM).

Un symptôme peut être observé sur un matériel soit dans le cadre d'une activité opérationnelle soit dans le cadre d'une intervention technique. Un symptôme initial entraîne l'ouverture d'un dossier de fait technique (informatique). Ce dernier lie les informations associées au symptôme relevé sur le matériel à l'activité précise de ce matériel et aux circonstances d'emploi.

2.2.3. Les interventions techniques.

Tout symptôme relevé nécessite une intervention technique. Cette dernière peut être à l'origine de la découverte d'autres symptômes, entraînant la réalisation d'autres interventions techniques.

Les interventions techniques sont des opérations de maintenance effectuées sur un article au titre de l'entretien, de la remise en état, d'une modification, d'un examen technique, d'une garantie ou d'une expertise technique.

Les interventions techniques sont de trois types : préventif, correctif et de modification.

2.2.3.1. Les interventions techniques préventives.

Les interventions techniques préventives sont des opérations de maintenance, programmées ou non, exécutées selon des critères prédéterminés afin de maintenir un matériel en état de service, de détecter et de prévenir les défaillances.

Elles peuvent être :

• prévisionnelles, c'est-à-dire fondées sur des visites périodiques effectuées selon un échéancier établi en fonction de la durée d'utilisation ou du potentiel consommé ;

• conditionnelles, c'est-à-dire subordonnées à des tests ou à des constats techniques qui sont la conséquence d'autodiagnostics, d'analyses particulières (vibratoires, spectrales de lubrifiant, etc.), d'utilisation dans des conditions extrêmes ou d'interventions techniques prévisionnelles.

2.2.3.2. Les interventions techniques correctives.

Les interventions techniques correctives sont des opérations de maintenance généralement non programmées destinées à remettre en état un matériel défectueux.

2.2.3.3. Les interventions techniques de modification.

Les interventions techniques de modification sont des opérations de maintenance, programmées ou non, exécutées afin d'améliorer la fiabilité, les performances ou les capacités opérationnelles d'un matériel. Elles comprennent les modifications et les adaptations à des conditions locales ou tactiques.

2.3. Les acteurs et leurs rôles.

Les détenteurs enregistrent les symptômes, recueillent les potentiels et répondent éventuellement aux demandes complémentaires d'informations.

Les officiers de maintenance de l'administration centrale traitent les matériels dont ils ont la charge. Ils définissent les critères d'orientation selon lesquels sont traités les matériels. Les établissements de marque (ETM) enrichissent la base de données relative au recueil des faits techniques, procèdent à l'analyse des données et initient les opérations complémentaires (expertises, enquêtes) auprès de l'officier de maintenance.

Les officiers de maintenance des systèmes d'armes assistés du bureau coordination bureau (futur analyse du soutien logistique) de la DCMAT assurent également l'enrichissement de la base de données relative à l'ensemble du système d'armes dont ils ont la charge et veillent à sa cohérence d'ensemble.

La section technique de l'armée de terre (STAT), participant à la conception des matériels dans le cadre de la mise en œuvre du SLI, est aussi partie prenante du retour d'expérience du matériel de l'armée de terre.

Dans le cadre du SLI, les rapports entre industriels, DGA, armées étrangères et matériel sont régis par des protocoles spécifiques.

2.4. Les procédures de maintenance.

2.4.1. Procédures communes.

Les procédures d'initialisation des interventions techniques et de recueil des faits techniques les plus fréquentes sont informatisées.

Elles concernent notamment :

• les visites périodiques liées à une consommation de potentiel ou au temps ;

• les opérations particulières applicables, lors du stockage ou du déstockage des matériels ;

• les visites d'entretien majeur, les révisions générales, les visites non interruptives de potentiel applicables aux matériels aériens ;

• les opérations de type correctif ou faisant l'objet de directives données par les services centraux du matériel ;

• les opérations visant à l'amélioration d'un matériel (modifications techniques) ;

• les demandes de déclassement et de reversement de matériels ;

• la mise à jour de la documentation.

2.4.2. Procédures particulières.

Les procédures particulières font également l'objet du traitement informatisé commun à toutes les procédures.

Détériorations.

Les dispositions relatives aux détériorations sont fixées par directives particulières.

Maintenance constructeur.

Les demandes d'interventions concernant un matériel en maintenance constructeur suivent la procédure intitulée « message intervention rechanges dépannage assistance technique » (MIRDAT).

Message technique spécial.

Les faits techniques engageant la sécurité du personnel font l'objet d'une procédure particulière réalisée par message technique spécial (MTS).

Enquêtes et examens techniques.

Toute défectuosité se rapportant à un matériel sous garantie est soumise à une procédure d'enquête ordonnée par la DGA, par la DCMAT ou par tout autre organisme ayant reçu délégation de la DCMAT.

Expertises.

Une procédure d'expertise faisant appel au constructeur peut être déclenchée lorsqu'une défectuosité est décelée sur un matériel sous garantie ; elle peut également être demandée par la DCMAT pour tout matériel hors garantie.

Lorsque l'expertise nécessite l'avis de plusieurs services intéressés, elle est conduite par une commission, composée à l'initiative de l'administration centrale.

Interdiction d'emploi (munitions).

Les dispositions relatives aux interdictions d'emploi de munitions sont fixées par directives particulières.

2.5. Le recueil des faits techniques.

Le recueil des faits techniques a pour objet de constituer un historique de l'entretien et de l'utilisation des matériels, qu'ils soient en expérimentation ou en service, pour en tirer des enseignements indispensables au commandement.

Il s'effectue quel que soit le matériel concerné (matériel complet, rechange, équipement de maintenance, documentation technique, munition et logiciel) en tenant compte de son appartenance à un type de fait technique répertorié (accident, incident, dysfonctionnement, modification technique, visite, tir, anomalie d'emploi, franchissement de seuil).

Tous les faits techniques liés à une procédure d'urgence mettant en cause la sécurité sont traités de manière distincte des recueils courants des faits techniques. L'emploi de messages est conservé.

Le recueil classique se fait par l'intermédiaire d'un dossier « faits techniques » (informatique) lequel est initialisé par un symptôme. Ce symptôme est donc l'élément susceptible d'entraîner un dysfonctionnement, détectable soit par l'utilisateur soit par une batterie de tests, intégrés ou non.

L'enregistrement du symptôme entraîne des interventions techniques de réparation qui vont permettre de pallier la défaillance, c'est-à-dire de remédier à la défectuosité de la plus petite URL incriminée se trouvant à l'origine de celle-ci.

Le dossier « faits techniques » prend en compte les conditions d'utilisation du matériel concerné (équipage, situation, emploi, climat…) et son activité opérationnelle au moment de l'apparition du symptôme. Il comprend également la description de l'ensemble des interventions techniques qui lui sont liées.

Le dossier « faits techniques » sert de lien entre toutes les interventions techniques concourant à la remise en état des matériels : d'atelier en atelier au sein d'un même organisme, d'un organisme à un autre et de NTI à NTI.

2.6. L'exploitation des faits techniques.

Un fait technique peut faire l'objet d'un traitement s'il répond à certains critères de sélection prédéterminés par l'administration centrale ou être archivé pour une exploitation ultérieure sous forme statistique.

Par traitement d'un fait technique, on entend son analyse exhaustive comportant l'étude de tous les compléments d'enquête susceptibles de lui apporter une plus-value. Cette analyse est facilitée par comparaison avec une liste d'événements similaires.

Ce traitement ne s'effectue que lorsque l'intervention technique déclenchée (si nécessaire), est clôturée ; le dossier « faits techniques » sert simultanément d'historique pour le fait technique et l'intervention technique.

L'exploitation des faits techniques correspond aux différents calculs statistiques effectués à partir de la base historique précédemment créée.

Elle permet de faire ressortir tous les paramètres de disponibilité, de fiabilité et de maintenabilité ⁽²⁾ des matériels. C'est à partir de cette exploitation que sont calculés les taux de consommation de rechanges pour la remise en état d'un ensemble ou d'un matériel complet aux différents points d'emploi désirés. Les synthèses ainsi réalisées facilitent la création puis l'enrichissement d'une liste des pannes les plus courantes pour un ensemble, sous-ensemble ou matériel complet considéré. Cette fonctionnalité facilite l'établissement des diagnostics dans le domaine des interventions techniques.

C'est également par le truchement de cette procédure que sont actuellement prévus les échanges d'informations avec l'ensemble des acteurs externes (DGA, autres armées, industriels…) et internes (unités et organismes du matériel) concernés par le SIMAT. Des propositions de modifications ou d'améliorations dans les domaines de la conception, de l'utilisation ou de l'entretien d'un matériel découlent aussi de cette procédure.

Enfin l'exploitation des faits techniques permet de suivre l'emploi des articles composant les listes d'approvisionnement initiaux (LAI).

Ce suivi permet de proposer, pour un matériel donné, des modifications dans la constitution des tranches de LAI non encore livrées. Il permet d'établir une base d'informations utiles à la constitution des LAI pour des matériels futurs de technologie analogue et de réviser périodiquement les listes d'articles de ravitaillement (LAR).

2.6.1. Planification des interventions techniques.

La planification des interventions techniques permet d'organiser l'ensemble des opérations de maintenance préventive d'un matériel sur une période donnée. On peut y inclure toutes les opérations de maintenance corrective, ainsi que d'éventuelles opérations de modification.

2.6.2. Exécution des interventions techniques.

Toute exécution d'une intervention, qu'elle soit corrective, préventive ou de modification, est assujettie à l'application d'une gamme opératoire comprenant, entre autres :

• la liste des opérations principales constituant la gamme ;

• le temps d'exécution de la gamme ;

• le nombre et la qualification du personnel devant l'effectuer ;

• la liste des rechanges associés, y compris les ingrédients ;

• la liste des outillages spécifiques nécessaires ;

• la définition de l'infrastructure nécessaire ;

• les références documentaires liées ;

• l'hygiène et les conditions de sécurité.

3. MESURES TRANSITOIRES.

Les instructions 19000 /DCMAT/SDT du 16 mai 1973 sur le maintien en condition des matériels ressortissant au service du matériel de l'armée de terre, autres que les munitions, n^o 44000/DCMAT/SDT du 30 novembre 1973 sur l'entretien des matériels ressortissant au matériel dans les corps de troupe et n^o 47000/DCMAT/SDT du 1er décembre 1970 relative à l'établissement, la circulation et l'exploitation des rapports techniques à fournir en cas de défectuosité des matériels sont abrogées. Toutefois, les dispositions de caractère technique non reprises dans la présente instruction demeurent en vigueur jusqu'à la parution des circulaires d'application prévues pour compléter cette instruction.