Préambule.

L'efficacité des formations de la marine implique que chaque marin soit apte physiquement et psychologiquement à exécuter sa mission.

Cette aptitude s'entretient et s'améliore, notamment, par la pratique régulière d'activités physiques, qui contribuent à une bonne hygiène de vie.

L'entraînement physique s'inscrit, pour les marins, dans quatre cercles concentriques qui comprennent, du centre à la périphérie :

• la préparation du combattant dont l'objectif prioritaire est de garantir la valeur du personnel des formations opérationnelles ;

• les activités de cohésion qui, par leur dimension collective, complètent la préparation individuelle en forgeant l'esprit d'équipe indispensable à l'accomplissement des missions ;

• les activités d'émulation, qui développent le sens de la confrontation et la pugnacité, conditions du succès des missions opérationnelles ;

• les pratiques complémentaires qui s'exercent à des fins de loisirs et de détente, laissées à l'initiative personnelle, ou organisées par les services des sports régionaux, qui constituent un moyen de rencontres et d'échanges et confèrent au sport sa fonction de brassage social ; elles sont favorisées en particulier par les clubs sportifs de la défense.

Dans cette perspective, des obligations réciproques, qui visent à la convergence des intérêts des individus et de la marine, lient l'institution et son personnel.

La responsabilité de l'organisation de l'entraînement physique incombe :

• à la direction du personnel militaire de la marine, dont la mission est de fournir aux forces du personnel apte au combat ; elle est chargée, en liaison avec l'état-major de la marine, d'élaborer la politique relative à l'entraînement physique dans la marine ainsi que de coordonner et de contrôler, à l'échelon central, les activités sportives ;

• aux autorités organiques, qui doivent intégrer dans la mise en condition opérationnelle des formations placées sous leurs ordres la préparation physique du personnel ;

• aux commandants, qui sont responsables de l'aptitude physique individuelle et collective de leur formation et de son contrôle ;

• au personnel enfin, qui est tenu de maintenir une capacité physique minimale.

1. La préparation du combattant.

1.1. Objectif.

L'objectif de cette préparation est d'entretenir l'aptitude physique minimale du personnel requise par son emploi dans les formations opérationnelles.

L'amélioration de cette aptitude doit être aussi recherchée par chacun.

1.2. Norme.

Distincte de l'aptitude médicale (SIGYCOP), l'aptitude physique minimale est mesurée à partir d'une norme, seuil défini sans notion de performance, à l'aide de tests simples, qui reprennent certaines épreuves du contrôle obligatoire de la valeur de l'aptitude physique individuelle (COVAPI), destinés à apprécier principalement les capacités d'endurance et de résistance, notamment à la mer.

Ce seuil est défini, en fonction de l'âge et du sexe, par une instruction particulière.

1.3. Entretien et amélioration de la capacité physique.

1.3.1. A l'engagement.

Personnel non officier.

L'aptitude physique minimale requise pour servir est une des conditions à l'engagement. Savoir nager est un prérequis pour les engagés de longue durée et pour tout le personnel embarqué, à l'exception du personnel « engagés contrats courts marine » (ECCM) pour lequel des dispositions particulières sont définies par une instruction.

L'aptitude physique minimale :

• du personnel de l'école de maistrance, des engagés initiaux de longue durée (EILD) est vérifiée pendant la période de formation initiale ; son insuffisance entraîne la dénonciation du contrat ;

• du personnel ECCM est vérifiée pendant la période de formation initiale ; les commandants s'efforceront de lui faire acquérir la mention « sait nager » au cours des dix premiers mois de service, s'il ne la possède pas à l'engagement ;

• des volontaires dans les armées est vérifiée à l'incorporation ; les commandants s'efforceront de leur faire acquérir la mention « sait nager » au cours des six premiers mois de service, s'ils ne la possèdent pas à l'incorporation.

Personnel officier.

Des épreuves sportives, comprenant la natation, permettent de vérifier l'aptitude physique lors des concours d'admission et de la sélection des officiers de réserve en situation d'activité (ORSA).

1.3.2. En école.

Les activités physiques sont partie intégrante du programme de formation.

Ces activités sont élaborées, conduites et contrôlées par des officiers, des officiers mariniers et du personnel civil spécialisés en entraînement physique et sportif, répartis en conséquence.

Personnel non officier.

L'aptitude physique minimale est requise pour l'admission à un cours.

L'aptitude initiale à la survie du personnel de l'aéronautique navale est vérifiée au centre d'entraînement à la survie et au sauvetage de l'aéronautique navale (CESSAN) en vue de son admission dans le personnel navigant.

Personnel officier.

L'aptitude physique minimale est vérifiée selon des modalités propres au fonctionnement de chacune des écoles.

L'admission dans le personnel navigant de l'aéronautique navale est soumise aux mêmes règles que celle relative au personnel non officier.

1.3.3. Dans les forces.

1.3.3.1. Organisation de l'entraînement.

Le commandement organise l'entretien et, autant que faire se peut, l'amélioration de l'aptitude physique minimale du personnel dans le respect non seulement des règles de prévention des accidents médicaux mais aussi de la surveillance médico-physiologique.

L'aptitude physique du personnel des formations opérationnelles est maintenue grâce à deux heures hebdomadaires et obligatoires de sport par individu, programmées durant le temps de travail, comme composante à part entière de l'entraînement opérationnel. Dans la mesure où l'activité le permet, d'autres séances supplémentaires sont programmées dans les mêmes conditions. Ces séances compensent, dans les formations navigantes, les conditions de vie à bord peu favorables à l'épanouissement de la condition physique.

Le commandement prend les dispositions nécessaires pour que ces séances soient encadrées et collectives, comme toute autre activité militaire, afin d'assurer l'efficacité de l'entraînement, qui doit être progressif après chaque retour de mer, et de garantir la sécurité du personnel.

Cet encadrement est assuré prioritairement par les moniteurs spécialisés en entraînement physique (CMONITCHEF, CMONENTPHY), répartis en conséquence, dont le travail est relayé par celui du personnel titulaire :

• du certificat d'aide moniteur (CAIDEMONIT), délivré par l'école interarmées des sports ou par l'école des fusiliers marins ;

• de la mention d'aptitude physique à la conduite de séances d'entraînement physique et sportif (MAPTISPORT), délivrée par les services des sports régionaux ;

• d'un brevet d'Etat d'éducateur sportif.

Les officiers et officiers mariniers titulaires du brevet supérieur reçoivent en école la formation nécessaire pour encadrer les séances élémentaires de maintien en condition physique.

Sous réserve de participer effectivement à l'encadrement de séances d'activités physiques, les officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots peuvent obtenir annuellement des points de bonification qui s'ajoutent aux points supplémentaires de notation du COVAPI.

Le commandement bénéficie du soutien, technique et matériel, des officiers des sports des arrondissements maritimes et, lorsqu'il n'en dispose pas en propre, des moniteurs des services des sports de ces arrondissements.

1.3.3.2. Contrôle et effets.

L'aptitude physique minimale (APM) est contrôlée selon le principe du seuil, et selon les modalités prescrites par les textes d'application.

La possession de cette aptitude conditionne, avec l'avis technique du service de santé sur l'aptitude médicale à réaliser des épreuves physiques :

• l'embarquement ;

• les mutations pour l'outre-mer ;

• l'admission aux différents cours ;

• l'admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance (COMM).

Elle constitue un des critères pour la présentation au concours de major.

Il peut être accordé un délai, allant jusqu'à un an maximum, au personnel inapte temporairement, pour se remettre à la norme.

En complément, le personnel a obligation de passer les épreuves du COVAPI autres que celles du test de l'aptitude physique minimale. Les résultats de ces épreuves témoignent des capacités physiques réelles des individus, appréciées au-delà du seuil. Ils peuvent influer sur la notation grâce à l'acquisition de points supplémentaires.

La situation individuelle à l'égard de l'aptitude physique (dates du dernier contrôle de l'aptitude et du dernier passage du COVAPI, éventuelle inaptitude temporaire…) est transmise de formation à formation lors des mutations.

L'aptitude physique collective, résultant de la juxtaposition des aptitudes physiques individuelles, est appréciée selon les résultats du personnel au COVAPI. D'autres indicateurs (effectif inapte médicalement à l'entraînement physique, nombre de séances hebdomadaires de sport effectivement organisées, volume des participants…), sont mentionnés dans le compte rendu d'activité des bâtiments (CRAB) ainsi que dans l'état de préparation à l'action (EPA), et constituent l'une des normes conditionnant la qualification opérationnelle des formations.

Ces éléments figurent aussi dans les dossiers établis à l'occasion des inspections générales et de leurs inspections complémentaires ainsi que dans les rapports de fin de commandement.

Ils sont exploités, de manière continue, conformément à la réglementation, afin :

• de contrôler la valeur physique du personnel ;

• d'apprécier, par la voie hiérarchique, l'action, la responsabilité et l'implication du commandement en ce domaine.

Les capacités physiques spécifiques requises pour certains emplois (commandos, personnel navigant de l'aéronautique navale, marins pompiers…) font l'objet de contrôles particuliers, définis et organisés par la direction du personnel militaire de la marine et par les autorités organiques.

2. Les activités de cohésion.

2.1. Objectif.

Au-delà de l'entretien individuel et en complément, les activités de cohésion développent le sens de la discipline et l'esprit d'équipe et fédèrent les énergies pour être en mesure d'opérer en commun.

2.2. Entretien de l'esprit de cohésion.

Des activités physiques et sportives de groupe sont programmées durant le temps de travail afin que tout le personnel militaire puisse, au sein de sa formation et au moins une fois par trimestre, tirer bénéfice d'une telle activité.

La participation du personnel civil volontaire aux activités de cohésion notamment sportives, avec le personnel militaire, peut s'exercer :

• de manière régulière, hors heures ouvrables, au sein des clubs sportifs et artistiques de la défense nationale ;

• de manière exceptionnelle, par journée ou demi-journée, sous réserve des règles suivantes :

  • la participation du personnel civil de la défense n'est organisée qu'à l'initiative du commandement (ordre de service particulier) ;

  • le personnel civil participant à ces activités de cohésion doit être couvert par une assurance accident ; si ce n'est pas le cas, la formation doit prendre une assurance spécifique couvrant ce personnel pendant les activités organisées.

Les activités nautiques, pratiquées notamment au sein des clubs de la marine, doivent être privilégiées en raison de leur faculté à développer le sens marin, l'endurance à la mer et l'esprit d'équipe.

Le commandement :

• intègre, par la programmation, les activités de cohésion comme une composante à part entière de l'entraînement opérationnel ou de l'activité de la formation ;

• fixe les principes et les modalités d'organisation de ces activités ;

• prend les dispositions nécessaires pour que ces séances soient encadrées de manière identique à celles destinées à la préparation du combattant ;

• veille à organiser un ou plusieurs pôles d'activités faisant appel à l'entraide mutuelle, par binômes ou par petits groupes avec leur mixité (personnel civil, militaires d'active, volontaires) ; les activités sont choisies de telle sorte qu'elles minimisent les risques d'accident chez les sportifs occasionnels non entraînés.

2.3. Contrôle.

Les activités de cohésion sont suivies par des indicateurs spécifiques (nombre et nature des activités organisées, périodicité, effectif des participants militaires et civils, ratio des participants par rapport à l'effectif total de la formation…).

Ces indicateurs sont comptabilisés, contrôlés et exploités de manière identique à celle mentionnée au 1.3.3.

3. Les activités d'émulation.

3.1. Objectif.

Les activités d'émulation engendrent le goût du dépassement de soi et de la confrontation. La participation aux compétitions suscite des exemples et la fierté d'appartenir à telle ou telle formation.

3.2. Cadre d'organisation.

Les activités d'émulation sont organisées dans le cadre de rencontres et de challenges entre formations, forces et arrondissements maritimes (championnats de la marine).

Elles peuvent revêtir un caractère interarmées, en particulier grâce aux championnats de France militaires, éventuellement aux championnats du monde militaires.

3.3. Contrôle et effets.

Le commandement :

• programme les activités d'émulation ;

• tient compte de la nécessité de maintenir l'esprit d'émulation en encourageant et en facilitant la participation de son personnel aux activités organisées à cette fin ;

• incite à la participation à ces activités par l'attribution des diverses récompenses qu'il a pouvoir de décerner (points exceptionnels de notation, lettres de félicitations, etc.).

4. Les pratiques complémentaires.

Objectif.

La pratique de disciplines sportives à titre individuel, pour l'épanouissement comme pour la compétition, s'exerce plus particulièrement en dehors du temps de travail, dans les clubs sportifs de la défense. Accessibles au personnel civil et militaire de la défense. Accessibles au personnel civil et militaire de la défense, ainsi qu'aux familles, ces clubs constituent un puissant facteur de cohésion sociale au sein de la communauté maritime et militaire.

Le commandement incite à prendre part à ces activités en dispensant l'information, en prenant les mesures favorisant leur pratique et en valorisant les résultats obtenus.

5. MOYENS.

5.1. Infrastructure.

L'entraînement physique est pratiqué dans des infrastructures sportives dont la nature, le nombre et la répartition sont adaptés aux objectifs et aux besoins. Leur état doit offrir des conditions conformes aux normes de sécurité.

Les infrastructures sportives à terre font l'objet d'un schéma directeur. Les opérations qui les concernent sont planifiées.

S'agissant des navires en construction, leur conception intégrera la mise à disposition de l'équipage d'équipements sportifs adaptés, voire, sur les grands bâtiments, de locaux spécifiques, pour l'entretien physique à bord.

5.2. Budget.

Des crédits sont accordés par les directions centrales compétentes aux officiers des sports des régions et arrondissements maritimes et des commandements de la marine ainsi qu'à certaines formations, en métropole et outre-mer, pour couvrir les dépenses de fonctionnement et d'investissement en matériel sportif.

5.2.1. Dépenses de fonctionnement.

Une part de ces crédits permet d'équiper les infrastructures sportives des ports en petit matériel, d'organiser des compétitions et de récompenser les championnats de la marine ou les championnats propres aux formations navigantes. Elle peut également supporter, en cas de besoin, une partie des frais occasionnés par le déplacement des équipes participant à certaines activités d'émulation.

5.2.2. Dépenses d'investissement.

Une autre part de ces crédits est consacrée à l'équipement et au renouvellement en gros matériel sportif des installations des ports, des grandes formations à terre et des formations navigantes.

5.3. Tenues.

L'entraînement physique pratiqué durant le service nécessite, comme toute activité militaire, une tenue appropriée, de présentation homogène.

A cette fin, la composition du sac réglementaire comporte des effets possédant les qualités nécessaires pour éviter les risques d'accidents dus à une inadaptation et pour permettre une pratique régulière.

Le port de maillots, tee-shirts particularisés aux forces ou aux formations peut être autorisé, sous réserve que ces vêtements soient identiques pour les activités menées en groupe.

Le port de chaussures de sport personnelles est autorisé à condition qu'elles soient de couleur neutre.

6. Règlementation.

6.1. Activités organisées dans le cadre de la marine et de la défense.

Les circonstances dans lesquelles le personnel qui pratique une activité physique et sportive se trouve en service ou non précisées par instruction ministérielle.

Les activités décrites dans les trois premières parties de la présente directive ou celles offertes par les clubs sportifs de la défense s'exercent dans la position « en service ».

Cette réglementation est applicable aux équipages des bâtiments, quel que soit le lieu de stationnement (port-base, escale en France ou à l'étranger).

Les sports aériens et les activités aquatiques de loisirs proposés dans le cadre de la marine font l'objet d'une réglementation qui leur est propre.

Les modalités d'organisation d'activités physiques dans le contexte militaire obéissent à la réglementation générale et tiennent compte des contraintes juridiques en matière de sécurité (matériel, surveillance, etc.).

L'état-major de la marine suit les évolutions de cette réglementation et en informe les formations.

6.2. Autres activités.

Les autres activités sont pratiquées à titre personnel et indépendamment du service. Le personnel engage sa responsabilité, ou la responsabilité de l'association dont il est membre, et n'est couvert que par l'assurance souscrite par cette association ou, à défaut, par une assurance prise à titre personnel.

7. Inspection.

L'inspecteur des forces maritimes est chargé des missions d'inspection, d'étude et d'information en matière d'entraînement physique et sportif.

Les autorités chargées des fonctions d'inspection générale prennent en compte le niveau d'entraînement physique et sportif des forces et des formations dans l'appréciation qu'elles portent sur leur disponibilité et leur niveau de préparation au combat.

8. Textes d'application.

La présente directive implique que des textes en précisent les modalités d'application.

Les textes du ressort de l'administration centrale sont les suivants :

• instruction sur la norme d'aptitude physique du personnel de la marine ;

• instruction sur la qualification opérationnelle des formations ;

• schéma directeur de l'infrastructure des installations sportives à terre ;

• instruction sur les installations sportives embarquées.

9. Texte abrogé.

La directive n^o 97/DEF/CEMM du 19 juin 1997 relative à la pratique de l'entraînement physique et des sports dans la marine est abrogée.