Sommaire du BOC n°56 du 18/12/2015

Texte réglementaire permanent

Texte 1
16 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 16 septembre 2015 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

NOR : D E F B 1 5 5 1 9 9 6 C
Abrogé le 29 août 2016 par : CIRCULAIRE N° 399/DEF/DPMM/FORM relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 09 septembre 2014 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et trente-trois appendices. Référence de publication : BOC n° 56 du 18 décembre 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.5.