Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 0-53351-2008 du 08 juillet 2008 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et six appendices. Référence de publication : BOC N°39 du 12 octobre 2009, texte 1.