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2013
BOC n°52
Sommaire du BOC n°52 du 29/11/2013
Texte réglementaire permanent
Texte 1
12 novembre 2013
Archivé
Arrêté
du 12 novembre 2013 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
NOR : D E F T 1 3 5 1 9 4 9 A
Abrogé le 05 novembre 2014 par :
ARRÊTÉ N° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
Référence(s) :
Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes.
Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense.
Texte(s) abrogé(s) :
Arrêté du 19 octobre 2012 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
Pièce(s) jointe(s) :
Trente quatre annexes.
Référence de publication :
BOC N°52 du 29 novembre 2013, texte 1.
Classé(s) au(x) :
BOEM 522.1.3.
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