Sommaire du BOC n°53 du 23/10/2014

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 octobre 2014

Archivé Arrêté du 03 octobre 2014 fixant pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F L 1 4 5 1 8 2 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 septembre 2004 fixant, pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 23 octobre 2014, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.1.1.