Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
    2. 265.1. TITRE PREMIER. PRISE EN COMPTE ET QUALIFICATION DE CERTAINS SERVICES.
    3. 265.2. TITRE II. BÉNÉFICES DE CAMPAGNES.
      1. Table Analytique :
    4. 265.3. APPENDICE. TEXTES AYANT INSTITUÉ OU CARACTERISÉ DIVERS SERVICES DONT L'EXÉCUTION A DONNÉ LIEU AUX DISPOSITIONS INSÉRÉES DANS LE TITRE PREMIER.
      1. Table Analytique :
      2. 265.3.1. I. UNITÉS RÉGULIÈRES D'AFRIQUE DU NORD.
        
        265.3.1.1. A) Algérie.
        
        Table Analytique :
        
        265.3.1.1.1. 1. Régime général.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        07.05.1957 DÉCRET N° 57-568 portant admission au statut général des militaires français musulmans d'Algérie appartenant aux cadres actifs ou de réserve de l'armée de terre et se trouvant actuellement sous le régime transitoire défini par le décret n° 55-1407 du 19 octobre 1955, modifié par le décret n° 56-439 du 2 mai 1956.
        
        29.06.1957 INSTRUCTION N° 63361/PM/1/B relative à l'application des dispositions du décret n° 57-568 du 7 mai 1957 portant admission au statut général des militaires français musulmans d'Algérie appartenant aux cadres actifs ou de réserve de l'armée de terre et se trouvant actuellement sous le régime transitoire défini par le décret n° 55-1407 du 19 octobre 1955, modifié par le décret n° 56-439 du 2 mai 1956.
        
        07.09.1926 DÉCRET concernant le recrutement des indigènes algériens (Extrait).
        
        05.07.1937 CIRCULAIRE N° 2472-9/EMA relative à la date de naissance à attribuer aux indigènes nord-africains dont l'âge ne peut être déterminé que par le millésime de l'année où ils sont présumés nés.
        
        05.05.1941 DÉCRET N° 1904 relatif au recrutement des indigènes algériens.
        
        265.3.1.1.2. 2. Régime saharien.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        08.06.1959 DÉCRET N° 59-731 portant maintien au profit de certains personnels en service dans les compagnies sahariennes du statut particulier fixé par le décret du 25 novembre 1927, modifié par le décret du 11 août 1941 et les textes subséquents, relatif à la réorganisation des compagnies sahariennes.
        
        25.11.1927 DÉCRET relatif à la réorganisation des compagnies sahariennes.
        
        22.06.1932 INSTRUCTION N° 1616-9/11 sur le recrutement et l'administration des compagnies sahariennes (extraits).
        
        265.3.1.2. B) Tunisie.
        
        265.3.1.3. C) Maroc.
      3. 265.3.2. II. UNITÉS SUPPLÉTIVES DIVERSES.
      4. 265.3.3. III. PERSONNEL DE RÉSERVE APPELÉ À L'ACTIVITÉ EN AFRIQUE DU NORD.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.