Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
    2. 265.1. TITRE PREMIER. PRISE EN COMPTE ET QUALIFICATION DE CERTAINS SERVICES.
    3. 265.2. TITRE II. BÉNÉFICES DE CAMPAGNES.
      1. Table Analytique :
    4. 265.3. APPENDICE. TEXTES AYANT INSTITUÉ OU CARACTERISÉ DIVERS SERVICES DONT L'EXÉCUTION A DONNÉ LIEU AUX DISPOSITIONS INSÉRÉES DANS LE TITRE PREMIER.
      1. Table Analytique :
      2. 265.3.1. I. UNITÉS RÉGULIÈRES D'AFRIQUE DU NORD.
      3. 265.3.2. II. UNITÉS SUPPLÉTIVES DIVERSES.
        
        Table Analytique :
        
        265.3.2.1. A) Formations auxiliaires de l'Afrique du Nord.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        07.01.1943 INSTRUCTION N° 27/O du commandant en chef des forces terrestres et aériennes (major général) relative aux dispositions administratives (extrait).
        
        06.04.1945 LETTRE N° 4472EMA/1 adressée par le ministre de la guerre au gouverneur général de l'Algérie, au résident général de la République au Maroc, au résident général de la République en Tunisie (extrait).
        
        29.12.1945 AUTRE N° 17929EMA/1 (extrait).
        
        16.09.1961 INSTRUCTION relative à l'administration des AASSES (extrait)
        
        03.03.1961 DÉCRET N° 61-221 relatif aux personnels d'encadrement des groupes mobiles de sécurité en Algérie.
        
        265.3.2.2. B) Troupes spéciales du Levant.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        17.05.1946 AUTRE N° 1499DN3S adressé au délégué général de la France au Levant (extrait)
        
        24.06.1950 DÉCRET N° 50-752 fixant le statut des « militaires avenantaires » provenant des troupes spéciales du Levant en service dans les territoires relevant du Département de la France d'outre-mer.
        
        265.3.2.3. C) Supplétifs des zones d'outre-mer.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        21.03.1958 DÉCRET N° 58-315 portant création d'un corps de goumiers militaires en Afrique occidentale française et en Afrique équatoriale française.
        
        22.07.1958 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 14314/AM/P N° ORG-17470TOM/BTL relative au recrutement, à l'administration et à la gestion des goumiers militaires des zones d'outre-mer n os 1 et 2.
      4. 265.3.3. III. PERSONNEL DE RÉSERVE APPELÉ À L'ACTIVITÉ EN AFRIQUE DU NORD.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.