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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    1. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    2. 11. Organisation générale des armées.
    3. 12. Règles générales d'exécution du service.
      1. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
        1. 120-0. Documentation administrative. Correspondance militaire.
        2. 120-1. Secrétariat. Correspondance. Archives courantes..
          1. Table Analytique :
        3. 120-2. Bulletin officiel des armées.
          1. Table Analytique :
          2. 120-2.1. TITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION RELATIVE AU BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              24.06.2014 ARRÊTÉ relatif à la gratuité de la réutilisation des bases de données juridiques et associatives de la direction de l'information légale et administrative.
          3. 120-2.2. TITRE II. PLAN GÉNÉRAL DE CLASSEMENT.
      2. 121. Gestion et économies des énergies.
        1. Table Analytique :
      3. 122. Service de garnison.
      4. 123. Mouvements et transports militaires.
        1. Table Analytique :
      5. 124. Protection contre l'incendie.
        1. Table Analytique :
      6. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
        1. Table Analytique :
    4. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    5. 14. Règles de service propres à la marine.
    6. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    7. 16. Informatique.
    8. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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