Résultats de recherche d'un BOEM
-
01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
-
-
10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
-
-
100. Code de la défense
-
Table Analytique :
-
-
101. Traités et accords.
-
-
101-0. Traités et accords liant la France.
-
Table Analytique :
-
-
101-1. Accords de coopération ou d'assistance en matière de défense.
-
-
101-2. Droit des conflits armés.
-
-
101-2.1. TITRE PREMIER. DROIT INTERNATIONAL.
-
Table Analytique :
-
101-2.1.1. CHAPITRE PREMIER. RÈGLES GÉNÉRALES DE COMPORTEMENT DES ÉTATS.
-
11 texte(s) attaché(s)18.10.1907 CONVENTION de la Haye concernant les droits et les devoirs des puissances neutres en cas de guerre maritime (convention XIII).19.12.1966 PROTOCOLE FACULTATIF se rapportant au pacte international relatif aux droits civils et politiques.26.06.1945 CHARTE DES NATIONS UNIES contenant le statut de la Cour internationale de justice, signée à San Francisco.18.10.1907 CONVENTION de La Haye relative au régime des navires de commerce ennemis au début des hostilités (convention VI (A))19.12.1966 PROTOCOLE FACULTATIF se rapportant au pacte international relatif aux droits civils et politiques.
-
-
101-2.1.2. CHAPITRE II. RÈGLES DE CONDUITE DES HOSTILITÉS.
-
5 texte(s) attaché(s)13.01.1993 CONVENTION sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, signée à Paris.10.10.1980 CONVENTION sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, signée à Genève.29.07.1899 AUTRE concernant l'interdiction de l'emploi des projectiles qui ont pour but unique de répandre des gaz asphyxiants ou délétères, signée à La Haye.13.01.1993 CONVENTION sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, signée à Paris.
-
-
101-2.1.3. CHAPITRE III. RÈGLES CONCERNANT LES PERSONNES PROTÉGÉES.
-
9 texte(s) attaché(s)18.10.1907 CONVENTION de La Haye pour l'adaptation à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève (A)(convention X (B))12.08.1949 CONVENTION de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer.12.08.1949 CONVENTION de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer.12.08.1949 CONVENTION de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades dans les forces armées en campagne.12.08.1949 CONVENTION de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades dans les forces armées en campagne.
-
-
-
101-2.2. TITRE II. DROIT INTERNE.
-
Table Analytique :
-
-
-
101-3. Droit de l'union européenne.
-
Table Analytique :
-
-
-
102. Droit maritime.
-
-
103. Réglementation aéronautique et spatiale.
-
Table Analytique :
-
-
104. Préparation militaire.
-
Table Analytique :
-
-
105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
-
Table Analytique :
-
-
106. Le service national.
-
Table Analytique :
-
-
107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
-
Table Analytique :
-
-
108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
-
-
-
11. Organisation générale des armées.
-
-
12. Règles générales d'exécution du service.
-
-
13. Règles de service propres à l'armée de terre.
-
-
14. Règles de service propres à la marine.
-
-
15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
-
-
16. Informatique.
-
-
17. Domaine nucléaire.
-
-
-
02. Le personnel.
-
-
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
-
-
04. Organisation et règles d'administration.
-
-
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
-
-
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
-
-
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
-
-
08. Documentations techniques.
-