Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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260. Sécurité sociale.
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261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
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Table Analytique :
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262. Pensions de retraite.
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263. Pensions d'invalidité.
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264. Emplois réservés.
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265. Prise en compte des services et campagnes.
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266. Unités combattantes.
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Table Analytique :
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267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
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Table Analytique :
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268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
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Table Analytique :
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268.1. TITRE PREMIER. LISTE DES UNITÉS COMBATTANTES.
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Table Analytique :
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268.1.1. CHAPITRE PREMIER. SERVICES COMMUNS.
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8 texte(s) attaché(s)23.10.1979 LISTE N° 7615/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1re liste de la gendarmerie nationale).09.06.1980 LISTE N° 4284/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (2e liste de la gendarmerie nationale).04.08.1980 LISTE N° 5905/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (3e liste de la gendarmerie nationale).16.10.1980 LISTE N° 7533/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (4e liste de la gendarmerie nationale).29.03.1982 LISTE N° 2596/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e liste de la gendarmerie nationale).23.07.1985 AUTRE N° 6424N° 6425N° 6426N° 6427N° 6428/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7e, 8e, 9e, 10e et 11e listes des services communs).15.05.1986 LISTE N° 4030/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (12e liste des services communs).16.01.1981 LISTE N° 457/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e liste de la gendarmerie nationale).
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268.1.2. CHAPITRE II. ARMÉE DE TERRE.
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Table Analytique :
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268.1.2.1. Section 1. Infanterie.
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8 texte(s) attaché(s)27.10.1976 LISTE N° 7350/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e liste).27.10.1976 LISTE N° 7350/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e liste).03.12.1975 LISTE N° 7942/DEF/EMAT/SA/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1re liste).16.01.1976 LISTE N° 286/DEF/EMAT/SA/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (2e liste).11.05.1976 LISTE N° 3451/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (3e liste).16.07.1976 LISTE N° 4980/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (4e liste).24.09.1976 LISTE N° 6505/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e liste).04.01.1977 LISTE N° 46/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7e liste).
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268.1.2.10. Section 10. Transmissions et télégraphistes coloniaux.
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1 texte(s) attaché(s)18.02.1980 LISTE N° 1467/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (18e liste).
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268.1.2.11. Section 11. Compagnies rurales.
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1 texte(s) attaché(s)03.11.1981 LISTE N° 8140/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (19e liste).
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268.1.2.12. Section 12. Divisions et zones.
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1 texte(s) attaché(s)08.03.1982 LISTE N° 1935/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (20e liste).
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268.1.2.13. Section 13. Service de santé.
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1 texte(s) attaché(s)23.06.1982 LISTE N° 5069/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (21e liste).
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268.1.2.14. Section 14. Service du matériel.
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2 texte(s) attaché(s)17.02.1983 LISTE N° 1252/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (22e liste).17.02.1983 LISTE N° 1252/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (22e liste).
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268.1.2.15. Section 15. Tabors, Goums et compagnies mobiles.
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1 texte(s) attaché(s)21.04.1983 LISTE N° 3281/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (23e liste).
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268.1.2.16. Section 16. Service de l'intendance.
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1 texte(s) attaché(s)29.06.1983 LISTE N° 5362/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (24 e liste).
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268.1.2.17. Section 17. Unités territoriales - Unités, formations et organismes TTA.
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2 texte(s) attaché(s)03.06.1985 LISTE N° 4711/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (25e liste).23.07.1985 LISTE N° 6421/DEF/EMAT/SH/RA des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (26e liste).
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268.1.2.2. Section 2. Troupes de marine.
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3 texte(s) attaché(s)14.03.1977 LISTE N° 1868/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e liste).14.03.1977 LISTE N° 1868/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e liste).28.04.1977 LISTE N° 3067/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (9e liste).
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268.1.2.3. Section 3. Arme blindée, cavalerie.
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1 texte(s) attaché(s)10.06.1977 LISTE N° 4112/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (10e liste).
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268.1.2.4. Section 4. Légion étrangère.
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2 texte(s) attaché(s)19.10.1977 LISTE N° 7338/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (11e liste).19.10.1977 LISTE N° 7338/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (11 e liste).
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268.1.2.5. Section 5. Troupes spéciales d'Afrique du Nord.
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1 texte(s) attaché(s)02.12.1977 LISTE N° 8555/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (12e liste).
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268.1.2.6. Section 6. Artillerie. ALAT.
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3 texte(s) attaché(s)26.05.1978 LISTE N° 4180/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (14e liste).26.05.1978 LISTE N° 4180/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (14 e liste).03.02.1978 LISTE N° 913/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (13e liste).
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268.1.2.7. Section 7. Train.
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1 texte(s) attaché(s)26.09.1978 LISTE N° 7380/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (15e liste).
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268.1.2.8. Section 8. États-majors et unités de commandement de secteurs.
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2 texte(s) attaché(s)13.12.1978 LISTE N° 9408/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (16e liste).13.12.1978 LISTE N° 9408/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (16 e liste).
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268.1.2.9. Section 9. Génie.
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2 texte(s) attaché(s)15.05.1979 LISTE N° 3550/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (17e liste).15.05.1979 LISTE N° 3550/DEF/EMAT/SH/C des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (17e liste).
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268.1.3. CHAPITRE III. MARINE NATIONALE.
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14 texte(s) attaché(s)09.12.1976 LISTE N° 1123/DEF/DPMM/RES des unités ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1 er liste).05.01.1977 LISTE N° 11/DEF/DPMM/RES des formations de l'aéronautique navale ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (2 e liste).11.03.1977 LISTE N° 441/DEF/DPMM/RES des bâtiments de la marine nationale ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (3 e liste).14.04.1977 LISTE N° 604/DEF/DPMM/RES des bâtiments de la marine nationale ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (4e liste).03.06.1977 LISTE N° 786/DEF/DPMM/RES des compagnies de protection ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e liste).13.07.1977 LISTE N° 1001/DEF/DPMM/RES des sections de patrouille du littoral ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6 e liste).24.04.1978 LISTE N° 527/DEF/DPMM/RES des unités ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7e liste).06.06.1978 LISTE N° 847/DEF/DPMM/RES des bâtiments de la marine nationale ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8 e liste).06.06.1978 LISTE N° 848/DEF/DPMM/RES des bâtiments de la marine nationale ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (9e liste).19.09.1978 LISTE N° 1219/DEF/DPMM/RES du centre d'instruction des opérations amphibies et des unités et bâtiments rattachés ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (10e liste).20.10.1978 LISTE N° 1320/DEF/DPMM/RES des polices de navigation ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (12 e liste).19.12.1978 AVIS relatif aux listes d'unités combattantes de la marine nationale ayant participé aux opérations en Afrique du Nord.15.05.1984 LISTE N° 462/DEF/DPMM/RES des états-majors, formations, unités à terre et services ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (11e liste).30.05.1984 LISTE N° 1143/SH/Mar des unités de la gendarmerie maritime ayant participé aux opérations en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (13e liste).
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268.1.4. CHAPITRE IV. ARMÉE DE L'AIR.
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8 texte(s) attaché(s)15.03.1976 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962.22.06.1976 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (2 e liste).02.11.1976 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (3 e liste).15.02.1977 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (4 e liste)10.06.1977 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e liste).15.06.1977 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6 e liste).30.03.1978 LISTE des unités de l'air ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1 er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7 e liste)25.10.1981 LISTE des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e liste).
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268.2. TITRE II. BONIFICATIONS AFFÉRENTES À CERTAINES OPÉRATIONS DE COMBAT.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)28.06.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions dans lesquelles des bonifications peuvent être accordées pour l'octroi de la carte du combattant aux militaires et aux membres des formations supplétives qui ont pris part aux opérations d'Afrique du Nord.
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268.3. TITRE III. ACTIONS DE FEU ET DE COMBAT.
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Table Analytique :52 texte(s) attaché(s)04.11.1985 RELEVÉ N° 8952/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (25e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6507/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1er relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6511/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7306/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7307/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8134/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (12e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8138/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (16e relevé).16.01.1984 RELEVÉ N° 305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (18e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6813/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (20e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6814DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (21e relevé).03.06.1985 RELEVÉ N° 4713/DEF/EMAT/SH/RA (CORRECTION) des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (23e relevé).23.07.1985 RELEVÉ N° 6434/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1er relevé des services communs).04.11.1985 RELEVÉ N° 8952/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (25e relevé).15.05.1986 RELEVÉ N° 4032/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e relevé des services communs).26.11.1985 RELEVÉ N° 9561/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé des services communs).23.07.1985 RELEVÉ N° 6434/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1er relevé des services communs).26.11.1985 RELEVÉ N° 9561/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé des services communs).19.09.1983 RELEVÉ N° 7306/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7307/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6511/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6507/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1er relevé).16.01.1984 RELEVÉ N° 305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (18e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8134/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (12e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6813/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (20e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6814DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (21e relevé).03.06.1985 RELEVÉ N° 4713/DEF/EMAT/SH/RA (CORRECTION) des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (23e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8138/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (16e relevé).04.11.1985 RELEVÉ N° 8952/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (25e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé).15.05.1986 RELEVÉ N° 4032/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e relevé des services communs).11.08.1983 RELEVÉ N° 6508/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (2e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6509/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (3e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6510/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (4e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7308/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (9e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7309/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (10e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8133/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (11e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8135/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (13e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8136/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (14e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8137/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (15e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8139/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (17e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6812/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er juillet 1952 et le 2 juillet 1962 (19e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6815/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (22e relevé).23.07.1985 RELEVÉ N° 6423/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (24e relevé).23.07.1985 RELEVÉ N° 6435/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (2e relevé des services communs).23.07.1985 RELEVÉ N° 6436/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (3e relevé des services communs).23.07.1985 RELEVÉ N° 6437/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (4e relevé des services communs).23.07.1985 RELEVÉ N° 6438/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e relevé des services communs).11.12.1985 RELEVÉ N° 10024/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7e relevé des services communs).01.10.1986 RELEVÉ N° 7762/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (9e relevé des services communs).05.10.2010 CIRCULAIRE N° 102287/DEF/CAB relative à l'hommage rendu par la Nation aux victimes civiles de la guerre d'Algérie ou des combats en Tunisie ou au Maroc.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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