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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    1. 40. Services immobiliers et travaux.
    2. 41. Organisation et personnel des commissariats.
    3. 42. Solde.
    4. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
    5. 44. Approvisionnements.
    6. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
      1. 450. Approvisionnements.
        1. Table Analytique :
      2. 451. Tenues et uniformes.
        1. 451-0. Tenues et uniformes dans l'armée de terre.
          1. 451-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX CONDITIONS DE DÉFINITION DES TENUES ET UNIFORMES.
            1. Table Analytique :
          2. 451-0.2. TITRE II. TEXTES RELATIFS AUX TENUES ET UNIFORMES DES ARMES ET SERVICES DE L'ARMÉE DE TERRE.
          3. 451-0.3. TITRE III. TENUES ET UNIFORMES DES CADRES ET ÉLÈVES DES ÉCOLES MILITAIRES DE L'ARMÉE DE TERRE.
          4. 451-0.4. TITRE IV. TENUES ET UNIFORMES, MODÈLES SPÉCIAUX AUX SAPEURS-POMPIERS DE LA VILLE DE PARIS.
        2. 451-1. Tenues et uniformes dans la marine.
          1. Table Analytique :
        3. 451-2. Tenues et uniforme dans l'armée de l'air.
    7. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
    8. 47. Service du matériel propre aux armées.
    9. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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