Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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40. Services immobiliers et travaux.
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41. Organisation et personnel des commissariats.
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42. Solde.
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43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
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44. Approvisionnements.
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45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
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46. Service du matériel de l'armée de terre.
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460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
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461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
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Table Analytique :
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462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
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Table Analytique :
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463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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463.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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1 texte(s) attaché(s)12.12.1977 INSTRUCTION N° 37000/DEF/DCMAT/SDT/CO définissant les principes généraux relatifs à l'organisation et au fonctionnement de l'approvisionnement en articles techniques du ressort du matériel de l'armée de terre.
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463.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
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Table Analytique :
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464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
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Table Analytique :
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47. Service du matériel propre aux armées.
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48. Aéronautique navale.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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