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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
    2. 213.1. TITRE PREMIER. GESTION DU PERSONNEL.
      1. Table Analytique :
    3. 213.2. TITRE II. DOSSIERS DU PERSONNEL.
      1. Table Analytique :
      2. 213.2.1. CHAPITRE PREMIER. COMPOSITION ET TENUE DES DOSSIERS DU PERSONNEL MILITAIRE.
      3. 213.2.2. CHAPITRE II. MISE À JOUR ET INSCRIPTION DES MENTIONS SUR LES DOSSIERS ET ÉTATS DES SERVICES.
        
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        08.05.1963 INSTRUCTION N° 15500/T/PM/1/B relative à l'établissement et à la mise à jour des dossiers et des états des services.
        
        09.05.1968 CIRCULAIRE N° 15749/MA/CC relative à la délivrance de l'apostille prévue par la convention de La Haye du 5 octobre 1961.
        
        15.11.1984 CIRCULAIRE N° 185816/DEF/PMAT/EG/B relative à l'utilisation de l'état de renseignements (imprimé N° 314/18).
        
        09.05.1968 CIRCULAIRE N° 15749/MA/CC relative à la délivrance de l'apostille prévue par la convention de La Haye du 5 octobre 1961.
        
        08.05.1963 INSTRUCTION N° 15500/T/PM/1/B relative à l'établissement et à la mise à jour des dossiers et des états des services.
        
        29.01.1969 CIRCULAIRE du ministère de la justice relative à la convention de La Haye du 5 octobre 1961.
        
        25.11.1980 CIRCULAIRE N° 7018/DEF/PMAT/EG/B relative à l'effacement des punitions dans les dossiers des personnels.
        
        20.09.1982 CIRCULAIRE N° 5732/DEF/PMAT/EG/B relative à la mise en œuvre dans l'armée de terre de l'instruction n° 37000/DEF/SD/CAB/K du 13 juillet 1982 (BOC, p. 2955) sur l'application dans les armées de la loi n° 81-736 du 4 août 1981 portant amnistie.
        
        14.04.2015 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 1403/DEF/EMAT/CAB/ADM/REC relative à l'attribution de l'insigne des blessés de guerre au personnel de l'armée de terre.
        
        12.09.2015 INSTRUCTION N° 15500/DEF/DRH-AT/BCP-EH/SYNTHESE relative à l'établissement et à la mise à jour des dossiers et des états des services.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.