Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
      2. 530. Gendarmerie. Organisation en temps de paix. Dispositions générales.
      3. 531. Personnel.
      4. 532. Gendarmerie. Administration, gestion, comptabilité. Maintien en condition des matériels.
        2. 532-0. Administration et comptabilité deniers.
        3. 532-1. Gestion et comptabilité des matériels.
        4. 532-2. Habillement.
          2. 532-2.1. PREMIÈRE PARTIE. TEXTES D'APPLICATION.
          3. 532-2.2. DEUXIÈME PARTIE. NOTICES TECHNIQUES. EFFETS D'HABILLEMENT POUR PERSONNELS GD-GM.
            1. Table Analytique :
            2. 532-2.2.1. TITRE PREMIER. EFFETS D'HABILLEMENT POUR PERSONNELS GD-GM. ATTRIBUTS
            3. 532-2.2.2. TITRE II. DIVERS.
              1. 1 texte(s) attaché(s)
        5. 532-3. Matériels.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.