Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
    2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
    3. 31. Réglementation financière.
    4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
    5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
      2. 330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
      3. 331. Propriété intellectuelle.
        2. 331.1. LIVRE PREMIER. LÉGISLATION ET RÉGLEMENTATION NATIONALES.
          2. 331.1.1. TITRE PREMIER. CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
          3. 331.1.2. TITRE II. AUTRES TEXTES DE BASE DE LA LÉGISLATION OU DE LA RÉGLEMENTATION NATIONALES.
            1. Table Analytique :
            2. 331.1.2.1. CHAPITRE PREMIER. BREVETS D'INVENTION.
            3. 331.1.2.2. CHAPITRE II. AUTRES FORMES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE.
            4. 331.1.2.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES ENCADRANT LES ACTES CONTRACTUELS RELATIFS À L'ACQUISITION, LA CESSION OU LA CONCESSION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE.
            5. 331.1.2.4. CHAPITRE IV. ORGANISMES ET PROFESSIONS CONCOURANT À LA PROTECTION ET À L'EXPLOITATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE.
            6. 331.1.2.5. CHAPITRE V. PROPRIÉTÉ LITTERAIRE ET ARTISTIQUE. LOGICIELS.
            7. 331.1.2.6. CHAPITRE VI. DÉPÔT LEGAL.
          4. 331.1.3. TITRE III. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET DÉFENSE NATIONALE (TEXTES SPÉCIFIQUES AU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE).
        3. 331.2. LIVRE II. PROTECTION INTERNATIONALE ET DROIT COMMUNAUTAIRE.
      4. 332. Dispositions particulières aux marchés.
      5. 333. Externalisations.
      6. 334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
    6. 34. Réquisitions militaires.
    7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
    8. 36. Contentieux et dommages.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.