Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
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Table Analytique :
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111. Organisation générale de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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112. Organisation générale de la marine.
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Table Analytique :
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113. Organisation générale de l'armée de l'air.
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Table Analytique :
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114. Restructurations.
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Table Analytique :
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114.1. Chapitre 1 - Restructurations territoriales
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3 texte(s) attaché(s)25.08.2009 ARRÊTÉ fixant la liste des services et fonctions considérés comme ayant fait l'objet d'une restructuration et pris en application du II de l'article 6 de la loi n° 2009-928 du 29 juillet 2009 relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense.16.07.2015 ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration.30.11.2016 ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.
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114.2. Chapitre 2 - Personnels.
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114.3. Chapitre 3 - Crédits liés aux restructurations.
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1 texte(s) attaché(s)27.11.2015 CIRCULAIRE N° 11192/DEF/SGA/DAR relative aux fonds pour les restructurations de la défense.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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