Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
    2. 260-0. Sécurité sociale militaire.
      1. Table Analytique :
      2. 260-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      3. 260-0.2. TITRE II. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT EN MÉTROPOLE.
      4. 260-0.3. TITRE III. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT HORS METROPOLE.
        
        Table Analytique :
        
        260-0.3.1. CHAPITRE PREMIER. TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET ÉTRANGER.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        03.11.1965 AUTRE N° 276/M/SA/ET . Fonctionnement de la sécurité sociale pendant les missions à l'étranger.
        
        19.12.1973 CIRCULAIRE N° S/3-49 du ministère de l'économie et des finances relative aux modalités de calcul des cotisations de sécurité sociale dues au titre des personnels de l'Etat en service dans les territoires d'outre-mer et dans les pays étrangers autres que l'Allemagne, la Tunisie, le Maroc et l'Algérie.
        
        31.12.1976 LOI N° 76-1287 relative à la situation au regard de la sécurité sociale des travailleurs salariés à l'étranger.
        
        20.08.1980 CIRCULAIRE N° 4143/DEF/CMa/1 relative à la protection sociale des militaires en service ou en mission à l'étranger.
        
        10.02.1982 LETTRE N° 20143/SGA relative à la couverture sociale des militaires en service à l'étranger.
        
        260-0.3.2. CHAPITRE II. DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        26.12.1951 DÉCRET N° 51-1471 portant extension et adaptation de la sécurité sociale militaire aux militaires de carrière en service dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion.
        
        10.12.1953 DÉCRET N° 53-1231 relatif au versement de la cotisation de sécurité sociale des militaires de carrière retraités ou de leurs veuves résidant dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion.
        
        260-0.3.3. CHAPITRE III. AFRIQUE DU NORD.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        06.03.1951 DÉCRET N° 51-313 fixant les modalités d'application du décret n°50-1462 du 28 novembre 1950 concernant les militaires de carrière servant au Maroc (application du régime de sécurité sociale).
        
        06.03.1951 DÉCRET N° 51-314 fixant les modalités d'application du décret n° 50-1463 du 28 novembre 1950 concernant les militaires de carrière servant en Tunisie (application du régime de sécurité sociale).
        
        20.02.1954 DÉCRET N° 54-188 portant règlement d'administration publique pour l'application en Algérie de la loi n° 50-879 du 29 juillet 1950 modifiée (A)étendant le bénéfice de la sécurité sociale aux grands invalides de guerre, aux veuves de guerre, aux veuves des grands invalides de guerre, aux orphelins de guerre et aux aveugles de la résistance.
        
        11.10.1958 DÉCRET N° 58-949 relatif au régime de la sécurité sociale des militaires de carrière en Algérie.
        
        11.10.1958 DÉCRET N° 58-950 relatif au régime de sécurité sociale des militaires de carrière en service ou en résidence au Maroc.
        
        11.10.1958 DÉCRET N° 58-951 relatif au régime de sécurité sociale des militaires de carrière servant en Tunisie.
      5. 260-0.4. TITRE IV. COORDINATION ENTRE LE RÉGIME GÉNÉRAL ET LES RÉGIMES SPÉCIAUX DE SÉCURITÉ SOCIALE.
      6. 260-0.5. TITRE V. CONTENTIEUX GÉNÉRAL ET TECHNIQUE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE.
    3. 260-1. Fonds de prévoyance militaire et fonds de prévoyance de l'aéronautique.
      1. Table Analytique :
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.