Aller au menu Aller à la recherche Aller au contenu
Aller sur le site du ministère des armées
Retour à l'accueil Boréale
Recherche
Se connecter

Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
    1. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
      1. Table Analytique :
    2. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
    3. 22. Personnel militaire de la marine.
    4. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
    5. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
    6. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
    7. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
      1. 260. Sécurité sociale.
        1. 260-0. Sécurité sociale militaire.
          1. Table Analytique :
          2. 260-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
          3. 260-0.2. TITRE II. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT EN MÉTROPOLE.
            1. Table Analytique :
          4. 260-0.3. TITRE III. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT HORS METROPOLE.
            1. Table Analytique :
          5. 260-0.4. TITRE IV. COORDINATION ENTRE LE RÉGIME GÉNÉRAL ET LES RÉGIMES SPÉCIAUX DE SÉCURITÉ SOCIALE.
            1. Table Analytique :
          6. 260-0.5. TITRE V. CONTENTIEUX GÉNÉRAL ET TECHNIQUE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE.
            1. 1 texte(s) attaché(s)
              22.12.1958 ORDONNANCE N° 58-1275 relative au contentieux de la sécurité sociale.
        2. 260-1. Fonds de prévoyance militaire et fonds de prévoyance de l'aéronautique.
          1. Table Analytique :
      2. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
        1. Table Analytique :
      3. 262. Pensions de retraite.
      4. 263. Pensions d'invalidité.
      5. 264. Emplois réservés.
      6. 265. Prise en compte des services et campagnes.
      7. 266. Unités combattantes.
        1. Table Analytique :
      8. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
        1. Table Analytique :
      9. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
        1. Table Analytique :
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
© Ministère des armées - 2025
Mentions légales Accessibilité Contact
Haut de page

Merci d'avoir accepté les cookies

Accessibilité

Configurer vos choix d'accessibilité

Contrastes
Police (dyslexie)
Interlignage