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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
    2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
    3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
    4. 22. Personnel militaire de la marine.
    5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
    6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
    7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
    8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
      2. 260. Sécurité sociale.
        2. 260-0. Sécurité sociale militaire.
          1. Table Analytique :
          2. 260-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
          3. 260-0.2. TITRE II. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT EN MÉTROPOLE.
          4. 260-0.3. TITRE III. RÉGIME APPLICABLE AUX PERSONNELS MILITAIRES SERVANT, RÉSIDANT OU SÉJOURNANT HORS METROPOLE.
          5. 260-0.4. TITRE IV. COORDINATION ENTRE LE RÉGIME GÉNÉRAL ET LES RÉGIMES SPÉCIAUX DE SÉCURITÉ SOCIALE.
          6. 260-0.5. TITRE V. CONTENTIEUX GÉNÉRAL ET TECHNIQUE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE.
            1. 1 texte(s) attaché(s)
        3. 260-1. Fonds de prévoyance militaire et fonds de prévoyance de l'aéronautique.
      3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
      4. 262. Pensions de retraite.
      5. 263. Pensions d'invalidité.
      6. 264. Emplois réservés.
      7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
      8. 266. Unités combattantes.
      9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
      10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.