Résultats de recherche d'un BOEM
-
01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
-
-
02. Le personnel.
-
-
20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
-
Table Analytique :
-
-
21. Personnel militaire de l'armée de terre.
-
-
22. Personnel militaire de la marine.
-
-
23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
-
-
24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
-
-
25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
-
-
26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
-
-
260. Sécurité sociale.
-
-
261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
-
Table Analytique :
-
-
262. Pensions de retraite.
-
-
263. Pensions d'invalidité.
-
-
264. Emplois réservés.
-
-
265. Prise en compte des services et campagnes.
-
-
265.1. TITRE PREMIER. PRISE EN COMPTE ET QUALIFICATION DE CERTAINS SERVICES.
-
-
265.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS AFFÉRENTES À LA PÉRIODE 1939-1945.
-
-
265.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS CONCERNANT CERTAINES FORMATIONS D'OUTRE-MER.
-
Table Analytique :
-
-
265.1.3. CHAPITRE III. AVANTAGES ATTACHÉS À L'EXÉCUTION DE CERTAINS SERVICES.
-
Table Analytique :
-
265.1.3.1. Section I. Participation au maintien de l'ordre.
-
5 texte(s) attaché(s)25.07.1956 INSTRUCTION N° 4074/EMA/1/L relative à l'attribution de coefficients supplémentaires de bonification pour services aériens effectués en Afrique du Nord et en Mauritanie au titre du maintien de l'ordre.07.10.1958 CIRCULAIRE N° 4151EMA/1/L relative aux services aériens commandés effectués en Tunisie, au Maroc, en Algérie, et en Mauritanie et donnant droit aux coefficients supplémentaires de bonification au titre du maintien de l'ordre.27.11.1963 DÉCISION relative aux coefficients supplémentaires pour participation aux opérations ou survol des zones dissidentes en Algérie, en Tunisie et au Maroc (met fin aux dispositions de la circulaire n o 4151/EMA/1/L du 7 octobre 1958).24.01.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux avantages accordés aux personnels militaires participant au maintien de l'ordre dans certaines circonstances.25.10.1955 CIRCULAIRE N° 4078EMA/1/L relative aux droits à pension d'invalidité des militaires des réserves des unités territoriales.
-
-
265.1.3.2. Section II. Dispositions exceptionnelles en matière de pensions.
-
Table Analytique :
-
-
-
-
265.2. TITRE II. BÉNÉFICES DE CAMPAGNES.
-
Table Analytique :
-
-
265.3. APPENDICE. TEXTES AYANT INSTITUÉ OU CARACTERISÉ DIVERS SERVICES DONT L'EXÉCUTION A DONNÉ LIEU AUX DISPOSITIONS INSÉRÉES DANS LE TITRE PREMIER.
-
Table Analytique :
-
-
-
266. Unités combattantes.
-
Table Analytique :
-
-
267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
-
Table Analytique :
-
-
268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
-
Table Analytique :
-
-
-
-
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
-
-
04. Organisation et règles d'administration.
-
-
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
-
-
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
-
-
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
-
-
08. Documentations techniques.
-