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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine.

Abrogé le 22 août 2006 par : ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine. Du 12 mars 2003
NOR D E F D 0 3 0 1 0 8 3 A

Autre(s) version(s) :

 

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 avril 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  113.3., 110.3.3.1.

Référence de publication : JO du 15, p. 4517 ; BOC, 2003, p. 2866.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 12 mars 2003 (BOC, p. 1861) portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  • 1. Le bureau études et plans généraux ;

  • 2. Le bureau finances ;

  • 3. Le bureau organisation, réglementation, administration ;

  • 4. Le bureau action de l'État en mer ;

  • 5. Le bureau infrastructure ;

  • 6. Le bureau audit en organisation.

Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions, la division « programmes » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  • 1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;

  • 2. Le bureau programmes sous-marins ;

  • 3. Le bureau programmes aéronautiques ;

  • 4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;

  • 5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;

  • 6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.

Art. 3.

 

Pour l'exercice de ses attributions, la division « opérations-logistique » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  • 1. Le bureau doctrine, planification, retour d'expérience ;

  • 2. Le bureau emploi des forces ;

  • 3. Le bureau soutien des bâtiments et des formations à terre ;

  • 4. Le bureau soutien des aéronefs ;

  • 5. Le bureau coopération et relations extérieures.

Le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » dispose en outre :

  • du centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique ;

  • du centre opérationnel météo-océanographique.

Art. 4.

 

Pour l'exercice de ses attributions, la division « ressources humaines » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  • 1. Le bureau politique des ressources humaines ;

  • 2. Le bureau effectifs ;

  • 3. Le bureau personnel civil ;

  • 4. Le bureau condition du personnel de la marine.

Art. 5.

 

L'arrêté du 3 avril 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.

Art. 6.

 

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 mars 2003.

Michèle ALLIOT-MARIE.