ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine.
Abrogé le 22 août 2006 par : ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine. Du 12 mars 2003NOR D E F D 0 3 0 1 0 8 3 A
LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,
Vu l' arrêté du 12 mars 2003 (BOC, p. 1861) portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine,
ARRÊTE :
Art. Premier.
Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :
1. Le bureau études et plans généraux ;
2. Le bureau finances ;
3. Le bureau organisation, réglementation, administration ;
4. Le bureau action de l'État en mer ;
5. Le bureau infrastructure ;
6. Le bureau audit en organisation.
Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.
Art. 2.
Pour l'exercice de ses attributions, la division « programmes » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :
1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;
2. Le bureau programmes sous-marins ;
3. Le bureau programmes aéronautiques ;
4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;
5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;
6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.
Art. 3.
Pour l'exercice de ses attributions, la division « opérations-logistique » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :
1. Le bureau doctrine, planification, retour d'expérience ;
2. Le bureau emploi des forces ;
3. Le bureau soutien des bâtiments et des formations à terre ;
4. Le bureau soutien des aéronefs ;
5. Le bureau coopération et relations extérieures.
Le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » dispose en outre :
du centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique ;
du centre opérationnel météo-océanographique.
Art. 4.
Pour l'exercice de ses attributions, la division « ressources humaines » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :
1. Le bureau politique des ressources humaines ;
2. Le bureau effectifs ;
3. Le bureau personnel civil ;
4. Le bureau condition du personnel de la marine.
Art. 5.
L'arrêté du 3 avril 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.
Art. 6.
Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 mars 2003.
Michèle ALLIOT-MARIE.