Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction emploi ; bureau exploitation

CIRCULAIRE N° 1800/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/180/01 relative au changement d'affectation de produit d'un camion citerne.

Du 09 mars 2000
NOR D E F E 0 0 5 0 3 5 7 C

Référence(s) : Instruction N° 3793/DEF/DCE/2/EQP/T/70/22 du 22 avril 1980 sur le dégazage, le nettoyage des capacités d'hydrocarbures liquides et l'exécution de travaux dans les zones dangereuses.

Décision n° 191.2.3 du 30 novembre 1999 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 5915/DEF/DCSEA/SDE/1/186/01 du 26 septembre 1996 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 501.1.2.

Référence de publication : BOC, p. 1705.

1. Généralités.

Les camions avitailleurs ne sont pas concernés par le changement d'affectation de produit.

L'emploi de moyens de transport dédiés à un produit doit être la règle générale, en particulier pour les carburants aviation.

Toutefois et de façon exceptionnelle, il peut être nécessaire, pour des raisons matérielles ou opérationnelles, d'utiliser un véhicule ayant transporté une autre qualité de carburant. Les opérations de changement d'affectation de produit décrites ci-après sont alors applicables.

Ce document ne concerne que les aspects techniques (qualité des produits transportés et sécurité) du changement d'affectation de produit d'une citerne.

Les opérations de changement d'affectation de produit visent principalement à préserver aux carburants aviation leur aptitude à un usage aéronautique. En effet, la présence, même à l'état de traces, de gazole ou de S-1750 (additif présent dans le F-63) dans du carburéacteur peut dégrader la stabilité thermique ou la coalescence au point de rendre ce carburant inapte à un usage aéronautique.

2. Changement d'affectation de produit.

2.1. Mise en œuvre des procédures.

Selon la séquence des produits transportés, les procédures P 1 ou P 2 décrites aux 2.2 et 2.3, ci-dessous mentionnés, sont mises en œuvre avant de recharger la citerne avec le nouveau produit.

Ancien produit transporté.	Qualité à charger.
Ancien produit transporté.	XF-09/XF-10.	XF-63/F-63.	F-35/F-34.	XF-43/F-44.	F-58 (*).	F-57.	F-18.
XF-09/XF-10.	P 1	P 1	P 2	P 2	P 1	P 1	P 2
XF-63/F-63.	P 1	P 1	P 2	P 2	P 1	P 1	P 2
F-35/F-34/F-58 (*).	P 1	P 1	P 1	P 1	P 1	P 1	P 2
XF-43/F-44.	P 1	P 1	P 1	P 1	P 1	P 1	P 2
F-57.	P 1	P 1	P 1	P 2	P 2	P 1	P 1
F-18.	P 1	P 1	P 1	P 2	P 2	P 1	P 1
(*) Produit distribué uniquement outre-mer.

2.2. Procédure P 1.

Avant de charger le nouveau produit, le conducteur réalisera les opérations suivantes :

a). Vider intégralement chaque compartiment au point bas. Purger les canalisations, et toute partie ayant contenu un autre carburant (circuit de distribution, flexibles, pot de purge…).
b). Inspecter l'intérieur de chaque compartiment par le trou d'homme afin de s'assurer qu'il est propre et sec. Si la cuve est sale, procéder à son nettoyage conformément à l' instruction 3793 /DEF/DCE/2/EQT/T/70/22 du 22 avril 1980 citée en référence.

2.3. Procédure P 2.

Avant de charger le nouveau produit, le conducteur réalisera les opérations suivantes :

a). Vider intégralement chaque compartiment au point bas. Purger les canalisations, et toute partie ayant contenu un autre carburant (circuit de distribution, flexibles, pot de purge…).
b). Inspecter l'intérieur de chaque compartiment par le trou d'homme afin de s'assurer qu'il est propre et sec. Si la cuve est sale, procéder à son nettoyage conformément à l' instruction 3793 /DEF/DCE/2/EQT/T/70/22 du 22 avril 1980 citée en référence.
c). Pour le rinçage de la citerne, charger le nouveau produit jusqu'à recouvrir les clapets de fond.
d). Démarrer le véhicule et rouler afin de donner du « ballant » au produit pour nettoyer au maximum les différentes éléments. Attrendre dix minutes.
Nota.
Pour les véhicules équipés d'un fardeau de distribution, le faire fonctionner en circuit fermé avec le produit de rinçage.
e). Vider chaque compartiment, collecteur, etc., et déclasser ou éliminer le produit de rinçage suivant les consignes du 2.3.1 ci-dessous mentionné.
f). Inspecter l'intérieur de chaque compartiment par le trou d'homme afin de s'assurer qu'il est sec.
g). Charger le nouveau produit jusqu'à recouvrir les clapets de fond.
h). Prendre un échantillon au point bas de chaque compartiment, collecteur et/ou point de purge. Chaque échantillon doit subir une analyse élémentaire de type C, et notamment la masse volumique est comparée à celle du produit avant chargement.
i). Si la masse volumique est identique avant et après chargement à 5 kg/m³ près, le véhicule peut être chargé complètement et poursuivre sa mission.

2.3.1. Déclassement des produits de rinçage.

Suivant les types de carburants transportés, le produit de rinçage de la citerne sera déclassé ou éliminé, conformément au tableau ci-après :

Ancien produit transporté.	Qualité à charger.
Ancien produit transporté.	F-35/F-34.	XF-43/F-44.	F-58.	F-18.
XF-09/XF-10.	Déclasser en F-63.	Déclasser en F-63.		A éliminer.
XF-63/F-63.	Déclasser en F-63.	Déclasser en F-63.		A éliminer.
F-35/F-34/XF-43/F-44/F-58.				A éliminer.
F-57/F-18.		Déclasser en F-63.	Déclasser en F-63.

Le produit de rinçage est déclassé en F-63 conformément aux procédures douanières en vigueur.

3. Texte abrogé.

La décision n^o5915/DEF/DCSEA/SDE/1/186/01 du 26 décembre 1996 relative au transport du carburéacteur est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général, directeur central du service des essences des armées,

Jean-Claude RIFFAULT.