Préambule.

Cette instruction est le document de base du maintien en condition des matériels ⁽¹⁾ du service des essences des armées (SEA) en opérations extérieures (OPEX) ⁽²⁾. Elle reprend les principes définis dans les documents de maintenance en métropole du SEA. A ce titre elle constitue un document autonome sur la maintenance et la gestion à l'usage des chefs de détachements et responsables du soutien des matériels.

Compte tenu des disparités, permanentes ou temporaires, existantes entre les détachements dans les domaines des effectifs, des matériels en dotation et de l'infrastructure, il revient au chef de détachement d'adapter à son détachement les règles définies dans cette instruction. En particulier, pour les détachements ayant peu d'effectifs, plusieurs fonctions peuvent être cumulées par un même personnel. Il convient néanmoins, dans ce cas, que ce personnel au moment où il exerce une fonction, respecte les règles inhérentes à celle-ci.

En tout état de cause, le chef de détachement devra veiller à respecter les principes ci-après :

• le personnel qui contrôle ne doit pas être celui qui exécute ;

• les opérations de maintenance doivent être suivies au niveau du détachement par un seul personnel ;

• les matériels doivent être pris en compte par les détenteurs dépositaires ;

• tous les matériels pétroliers passent en visite à l'atelier niveau technique d'intervention 2^e échelon (NTI 2) pétrolier au cours de chaque mandat (> ou = à 4 mois).

1. Organisation générale de la chaine technique de la maintenance pétrolière en opérations extérieures.

1.1. Objet de l'instruction. Champ d'application.

Cette instruction a pour objet de définir l'organisation de la maintenance pétrolière des matériels du SEA et des armées en OPEX. Elle précise le rôle et les attributions des acteurs de la maintenance pétrolière. Elle fixe les règles générales et les procédures à appliquer pour assurer la gestion, le maintien en condition et le soutien des matériels pétroliers sur un théâtre d'opération. Cette instruction s'applique aux matériels dits « techniques » en dotation au sein d'un détachement du SEA définis au I ci-après.

  I. LES MATERIELS TRAITES DANS LE CADRE DE CETTE INSTRUCTION.

Les matériels traités dans le cadre de cette instruction sont les matériels dits techniques en dotation dans les détachements. Ils se classent en trois grandes familles :

• les matériels immatriculés (véhicules, remorques et groupes de pompage) ;

• les matériels non immatriculés (matériels pétroliers, d'incendie, les matériels de servitude…) ;

• les outillages et équipements liés aux catégories de matériels traités par cette instruction.

  II. LES MATERIELS NON TRAITES DANS LE CADRE DE CETTE INSTRUCTION.

Sont exclus de cette instruction les matériels ci-après :

• audiovisuels ;

• informatiques ;

• d'habillements ;

• de couchage ;

• de campement ;

• d'alimentation ;

• du service de santé.

Le suivi et le maintien en condition des matériels ci-dessus obéissent à des règles particulières qui font l'objet de directives adaptées dans l'ordre administratif et logistique (OAL).

1.2. Concept de soutien des matériels pétroliers en opérations extérieures.

  I. LE CONCEPT DU SOUTIEN DES MATERIELS PETROLIERS EN OPERATIONS EXTERIEURES AU COURS DE LA MISE EN PLACE, APPELE « PHASE 1 ».

Dans cette phase (montée en puissance, projection, déploiement, engagement…) le soutien des matériels pétroliers de la force projetée est un soutien de type opérationnel. Le soutien des matériels pétroliers doit permettre de faire face aux indisponibilités des matériels par des actions curatives limitées et parfois de circonstance. Ce soutien se caractérise par une capacité de mobilité de tout ou partie de son dispositif de maintenance. Normalement il ne s'inscrit pas dans la durée. Son organisation est de type modulaire. L'infrastructure est généralement de circonstance, voire inexistante temporairement.

Les stocks de pièces et les outillages sont prévus d'être embarqués dans des véhicules et conteneurs adaptés. De plus, les procédures de la comptabilité des matériels, de gestion et des approvisionnements sont réduites et adaptées à la force projetée.

  II. LE CONCEPT DU SOUTIEN DES MATERIELS PETROLIERS EN OPERATIONS EXTERIEURES EN PHASE DE STABILITE, APPELE « PHASE 2 ».

Dans cette phase, le soutien des forces est un soutien de type classique [niveau technique d'intervention 1er échelon et niveau technique d'intervention 2e échelon (NTI 1 et NTI 2)]. Il reste néanmoins adapté aux besoins opérationnels et peut faire l'objet de « variantes » en fonction de la conjoncture du moment (voir en ANNEXE I le tableau synoptique de l'organisation type d'un soutien des matériels en OPEX).

Par rapport à la phase 1, sa mission devient plus étendue. Il prend en compte un certain nombre d'actions de maintenance supplémentaires, telles que les visites préventives qui sont programmées en plus des actions de maintenance curatives traditionnelles comme le prévoit la documentation technique. Ce soutien néanmoins, se limite aux capacités du NTI 1/NTI 2 adapté localement.

Le soutien NTI 2 pétrolier conserve sa capacité de mobilité, mais il est installé (ou en cours) dans une infrastructure plus adaptée. Son organisation se définit à partir d'une cellule autonome : la cellule soutien NTI 2 pétrolier.

Les stocks de pièces et les outillages sont en nombres suffisants et dimensionnés aux parcs à soutenir. Ils sont placés dans des conteneurs adaptés.

Dans cette phase, les procédures de la comptabilité des matériels, de gestion et des approvisionnements sont mises en application suivant les directives définies dans cette instruction.

En principe, le passage à la phase 2 nécessite que :

• le détachement SEA possède l'effectif de spécialistes maintenance adapté pour assurer le soutien NTI 2 pétrolier ;

• la majorité des matériels et équipements nécessaires à la maintenance soit en place ;

• le flux des approvisionnements à partir de la métropole soit dans une phase de fréquence régulière et de capacité suffisante pour les besoins du soutien pétrolier.

En liaison avec les forces sur place, la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA) décide du passage en phase 2.

Compte tenu du caractère d'incertitude dans laquelle se situent les détachements SEA dans la phase 1, cette instruction définit principalement les règles et procédures à respecter au cours de la phase 2. Dès le passage en phase 2, l'établissement administratif et technique du service des essences des armées (EATSEA) procède à la régularisation comptable de la phase 1 avec le détachement.

1.3. Organisation de la maintenance pétrolière à l'échelon du théâtre.

L'organisation du soutien des matériels pétroliers en opération diffère très peu quel que soit le cadre d'emploi des forces [organisation des Nations unies (ONU), organisation du traité de l'Atlantique nord (OTAN), union européenne (UE), national] compte tenu que le soutien pétrolier est généralement limité aux matériels pétroliers du SEA et des armées françaises présentes sur le territoire.

L'organisation de la chaîne de la maintenance pétrolière, au niveau du théâtre, est de la responsabilité de l'autorité SEA sous laquelle est placé le détachement SEA de théâtre. Quel que soit le contexte de l'opération, l'autorité responsable de la maintenance pétrolière sera toujours un personnel du SEA, seule sa position dans l'organisation de la chaîne logistique sera différente [adjoint soutien pétrolier auprès de l'Administrative controller France (ADCONFRANCE) ⁽³⁾ et du commandement du soutien (COMSOUT)].

Ce soutien de théâtre peut s'articuler autour d'une structure militaire (détachement SEA) ou sous la forme d'une structure militaire complétée d'une assistance extérieure civile (organisme local sur le théâtre ou spécialistes civils mis à disposition du SEA par un industriel dans le cadre d'un marché de maintenance).

La nature des travaux de maintenance réalisés par un soutien de théâtre est limitée en général aux opérations NTI 1/NTI 2. Cependant, en fonction des capacités offertes sur les sites attribués au détachement du SEA, des exigences opérationnelles et de la durée prévisible de l'opération, un soutien zonal type NTI 3 de théâtre peut être mis en place.

L'organisation générale de la maintenance pétrolière et son cadre d'emploi sont définis dans la directive administrative et logistique (DAL) et dans l'ordre administratif et logistique (OAL) de la force.

Cet OAL précise l'identification (code credo) du détachement SEA ou de la formation support à laquelle le détachement SEA est intégré. Cet identifiant permet la prise en compte en comptabilité des matériels, la prise en charge par les divers organismes de maintenance spécialisés [mobilité, armement, nucléaire, biologique, chimique (NBC)…] implantés sur le théâtre d'opération.

1.4. Définition du niveau technique d'intervention 1er échelon pétrolier en opérations extérieures.

C'est l'échelon de maintenance du niveau de l'utilisateur des matériels (détenteur dépositaire et détenteur usager). C'est au NTI 1 que s'effectue l'entretien des matériels pétroliers. En opération, l'entretien des matériels a une incidence directe sur la disponibilité opérationnelle des matériels. Une attention particulière doit être apportée à son exécution.

La maintenance curative doit s'adapter à la mission, elle est identique à celle du temps de paix quand les conditions de la mission le permettent.

1.5. Définition du niveau technique d'intervention 2e échelon pétrolier en opérations extérieures.

Le NTI 2 pétrolier OPEX, assure le soutien pétrolier de toutes le formations de l'armée française présentes sur le théâtre. Il est dimensionné en fonction des parcs de matériels à soutenir et des conditions du théâtre (capacités des flux logistiques avec la métropole, potentialité d'approvisionnement sur le territoire…). Le NTI 2 pétrolier doit être en mesure de répondre au maximum d'interventions techniques qui se posent sur le territoire. De son efficacité et de ses capacités dépendent l'intégrité des parcs de matériels pétroliers de la force.

1.6. Rattachement des formations extérieures au service des essences des armées (niveau technique d'intervention technique 1er échelon pétrolier) auprès des détachements du service des essences des armées (niveau technique d'intervention 2e échelon pétrolier).

Toutes les formations ayant des matériels pétroliers sont rattachées à un détachement SEA qui assure le soutien NTI 2 pétrolier. Ce rattachement est fixé dans l'OAL.

1.7. Soutien du niveau technique d'intervention 2e échelon pétrolier réalisé par le détachement du service des essences des armées au profit des armées.

Ce soutien est effectué par l'atelier NTI 2 pétrolier. Il s'applique à tous les matériels pétroliers des armées en place sur le théâtre d'opération. Il comprend :

• des opérations de maintenance préventive. Chaque matériel doit être passé en visite, dans l'atelier NTI 2 pétrolier. Pour les détachements dont les relèves des personnels sont inférieures à un an (4 ou 6 mois), les matériels pétroliers sont passés en visite de maintenance systématiquement par le NTI 2 pétrolier, soit au sein de l'atelier NTI 2 proprement dit soit par un élément mobile du NTI 2 pétrolier, au cours de la durée de chaque mandat ;

• des opérations de maintenance curative du niveau NTI 2 ;

• des opérations de maintenance corrective du niveau NTI 1 et NTI 2.

1.8. Le soutien pétrolier à partir de la métropole.

Le soutien pétrolier à partir de la métropole est piloté par la DCSEA, il concerne essentiellement les moyens en personnel et matériels accordés, et la maîtrise des flux principalement ceux relatifs aux approvisionnements en matériels complets. L'établissement administratif et technique du service des essences des armées (EATSEA), le centre de soutien logistique du service des essences des armées (CSLSEA), le centre de stockage des véhicules du service des essences des armées (CSVSEA), la base pétrolière interarmées (BPIA) et les directions interarmées du service des essences des armées (DRSEA) participent à la mise en œuvre des actions décidées, chacun en ce qui les concerne suivant leurs attributions propres.

  I. ROLE DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES DANS LE CADRE DU SOUTIEN DES MATERIELS PETROLIERS EN OPERATIONS EXTERIEURES.

Définit la politique de maintenance à adopter sur le théâtre d'opération, cette dernière est précisée dans ces grandes lignes dans l'OAL.

Etablit les tableaux de dotation des détachements OPEX.

Décide des mouvements de matériels placés en position d'approvisionnement réservé entre la métropole et le théâtre d'opération.

Désigne les organismes de maintenance chargés de réceptionner les matériels de retour d'opérations extérieures (soutien différé).

  II. ROLE DE L'ETABLISSEMENT ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES.

Etudie les problèmes techniques liés aux activités de maintenance (faits techniques, documentation, outillages et équipements, modes opératoires…).

Traite les demandes de pièces de rechange exprimées dans le cadre des prestations du NTI 2 pétrolier et des approvisionnements périodiques en respectant le degré d'urgence de la demande.

Procède à la passation des marchés et commandes de pièces, de réparation et de sous-traitance, du niveau national liées aux besoins de l'OPEX ou issus de l'OPEX.

Exploite les rapports techniques de défectuosité (RTD).

Rédige les directives techniques et les bulletins techniques.

Règle les factures concernant les prestations de maintenance du soutien NTI 2 pétrolier en OPEX.

Etudie les demandes d'achat en secteur local et donne les autorisations correspondantes.

Diffuse la documentation technique.

  III. ROLE DU CENTRE DE SOUTIEN LOGISTIQUE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES.

Le CSLSEA participe au soutien des matériels, au profit des détachements OPEX, à partir de deux entités qui lui sont propres.

  1° Le magasin central des approvisionnements du service des essences des armées (MCASEA), qui est chargé de :

• sur ordre de la DCSEA, réaliser l'approvisionnement, le conditionnement et l'expédition des matériels complets ou en approvisionnement réservé ;

• sur ordre de l'EATSEA, réaliser l'approvisionnement, le conditionnement et l'expédition des matériels ou équipements placés en approvisionnement courant et des rechanges réparables ;

• réceptionner les matériels de retour OPEX et de procéder au tri en vue soit de la remise en état ou de la réforme.

  2° L'atelier NTI 3 pétrolier, qui est chargé de :

• la remise en condition des matériels ;

• la réalisation de pièces de petites séries (raccords par exemple) ;

• la remise à niveau des rechanges réparables.

  IV. LE CENTRE DE STOCKAGE DES VEHICULES DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES.

Maintient en état de stockage le parc de véhicules de la force projetable non relevable.

Déstocke, sur ordre de la DCSEA, les matériels nécessaires pour compléter la force projetable relevable.

Peut être amené à participer à la remise en état de matériels de retour OPEX destinés à être stockés.

  V. LA BASE PETROLIERE INTERARMEES.

Prépare, maintient en condition et expédie les matériels de la force projetable relevable.

Participe, sur ordre de la DCSEA à la remise en état des matériels de retour OPEX (soutien différé).

Prépare, maintient en condition les matériels soutien de l'homme de la force projetable non relevable.

  VI. LES DIRECTIONS REGIONALES INTERARMEES DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES.

Préparent les véhicules projetables, en place dans les établissements, désignés pour l'OPEX.

En fonction de la position géographique du théâtre, la DRSEA Atlantique ou Méditerranée est sollicitée pour assurer les liaisons locales avec le transit maritime ou l'escale air située sur sa zone de responsabilité.

Participent à l'activation des zones de regroupement et d'attente (ZRA).

1.9. Les prestations fournies par le secteur civil local.

Lorsque la situation locale le permet et en fonction du niveau technologique et commercial du secteur civil, un soutien par le secteur civil peut être envisagé ⁽⁴⁾.

Il peut revêtir différentes formes à savoir :

• assurer l'approvisionnement uniquement de pièces de rechange standard et non spécialisées ;

• effectuer des prestations de maintenance ou d'approvisionnement spécialisées. Dans ce cas l'approbation de la DCSEA a été donnée après vérification de la fiabilité du concessionnaire par l'EATSEA ⁽⁵⁾.

Ce soutien est de ce fait très différent d'un théâtre à l'autre. Dans tous les cas c'est la DCSEA qui autorise le soutien à partir du secteur civil.

2. Organisation de la maintenance pétrolière au sein d'un détachement du service des essences des armées.

2.1. Articulation du maintien en condition au sein du détachement du service des essences des armées.

La maintenance au sein d'un détachement SEA est articulée autour :

• d'un ou plusieurs NTI 1 (dépôts SEA annexes ou cellules spécialisées) ;

• du soutien NTI 2 pétrolier placé sous la responsabilité du chef de détachement SEA, il est commandé par le sous-officier chef de l'atelier NTI 2 pétrolier. L'atelier NTI 2 pétrolier constitue une cellule à part entière au même titre que la cellule transport ou exploitation.

2.2. Maintien en condition des véhicules et des matériels pétroliers du service des essences des armées.

  I. PARTIE « CHASSIS-MOTEUR ».

L'entretien courant est réalisé par les détenteurs dépositaires et usagers du détachement SEA. Les visites et les réparations NTI 1 sont réalisées par le personnel de l'atelier NTI 1 du détachement SEA.

Les visites et les réparations NTI 2 nécessitant des moyens lourds d'atelier sont réalisées par la composante maintenance de la force (armée de terre ou armée de l'air) ⁽⁶⁾.

  II. PARTIE PETROLIERE.

L'entretien pétrolier est réalisé par les détenteurs usagers (conducteurs) sous la responsabilité des détenteurs dépositaires (chef de cellule spécialisée ou chef de dépôt).

Les opérations NTI 2 sont réalisées par l'atelier NTI 2 pétrolier.

2.3. Maintien en condition des véhicules et des matériels non pétroliers du service des essences des armées.

  I. VEHICULES NON PETROLIERS DU DETACHEMENT DU SEA.

Le NTI 1 entretien (conducteur) et petites réparations NTI 1 (atelier NTI 1) sont assurés par le détachement du SEA.

Les opérations lourdes NTI 1 et les opérations NTI 2 sont assurées par l'unité de maintenance de la force à laquelle est rattaché le détachement SEA (6).

  II. AUTRES MATERIELS DITS « TECHNIQUES ».

Hormis l'entretien qui est à la charge du détachement SEA, les opérations NTI 1 et NTI 2 sont assurées par les unités de maintenance spécialisées de la force à laquelle est rattaché le détachement SEA.

3. Les moyens.

3.1. Le personnel.

Le personnel chargé de la maintenance au sein du détachement SEA et sur les dépôts annexes est placé sous la responsabilité technique de l'officier SEA, adjoint au chef de détachement, responsable du soutien des matériels pétroliers de la force projetée. Cet officier est secondé par le sous-officier, chef de la cellule maintenance NTI 2 pétrolier qui est son conseiller technique.

Le personnel affecté à des postes de maintenance doit être qualifié maintenance automobile et pétrolière, sa formation doit être adaptée aux matériels à soutenir.

3.2. Les zones techniques, les équipements et les matériels spécifiques de maintenance.

  I. LES MOYENS TECHNIQUES AU NIVEAU TECHNIQUE D'INTERVENTION 1 er  ECHELON.

Très limités dans la phase 1, en général les outillages sont ceux des lots de bord des matériels et la caisse à outils du mécanicien.

Ils deviennent plus importants dans la phase 2, en particulier au niveau des moyens d'entretien (matériel de lavage, outillage…).

  II. LA ZONE TECHNIQUE DE MAINTENANCE PETROLIERE.

C'est la zone délimitée à l'intérieur de laquelle sont regroupés tous les moyens lourds de la maintenance du détachement SEA. Cette zone doit être en mesure d'accueillir :

• la tente atelier (surface nécessaire de 200 m ² ) ;

• le ou les conteneurs de lots de maintenance ;

• le ou les conteneurs d'approvisionnement avec la métropole ;

• le ou les véhicules de dépannage ;

• le ou les véhicules de soutien NTI 2 pétrolier ;

• les matériels pétroliers à réparer ;

• les matériels pétroliers réparés ;

• la zone des déchets de maintenance ;

• le parc à réforme.

Afin que cette zone puisse être parfaitement adaptée à sa mission, il est nécessaire d'y trouver :

• une alimentation en eau et en électricité ;

• des voies d'accès et de circulation permettant aux matériels lourds (ensembles tracteurs-SRC, véhicule de dépannage…) de circuler dans la zone.

Un schéma type d'une zone technique est défini en annexe II.

  III. L'ATELIER « NIVEAU TECHQNIQUE D'INTERVENTION 1 er  ECHELON » DU DETACHEMENT DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES.

Incorporé ou dissocié géographiquement de l'atelier NTI 2 pétrolier, cet atelier est constitué d'un ou plusieurs postes de travail dans une infrastructure réservée à cet effet.

  IV. L'ATELIER « NIVEAU TECHNIQUE D'INTERVENTION 2 e  ECHELON » PETROLIER.

Structurée en fonction des parcs à soutenir, la cellule soutien NTI 2 pétrolier s'articule autour d'une composante fixe constituée d'un atelier NTI 2 :

• soit à partir d'une infrastructure mise à disposition ;

• soit d'une structure démontable (tente atelier) ;

• et d'une composante mobile destinée à assurer le soutien NTI 2 pétrolier à l'extérieur de la zone du détachement SEA (voir Article 15 ci-après).

  V. LES CONTENEURS « LOTS DE MAINTENANCE NIVEAU TECHNIQUE D'INTERVENTION 1 er  ECHELON ET NIVEAU TECHNIQUE D'INTERVENTION 2 e  ECHELON ».

En fonction des parcs à soutenir, des conteneurs sont aménagés de lots de maintenance conditionnés. C'est à partir de cette ressource que le NTI 2 pétrolier assure les échanges et réparations sur le théâtre et le soutien des matériels en atelier.

3.3. Articulation des moyens de la maintenance pétrolière des détachements du service des essences des armées en opération extérieure.

Figure 1.  

 

4. Attributions et rôles des responsables et des différents spécialistes au sein du détachemenT du service des essences des armées intervenant dans la chaine du maintien en condition des matériels pétroliers.

4.1. L'adjoint soutien pétrolier.

Cette fonction est généralement assurée par un officier supérieur au sein d'un état-major de la force. Son rôle en matière de soutien des matériels est de :

• veiller à ce que l'ensemble des moyens pétroliers de la force française soit parfaitement soutenu. De ce fait, il apporte une attention particulière aux rattachements des unités stationnées sur le théâtre auprès du ou des ateliers NTI 2 pétroliers du SEA ;

• entretenir des relations avec les responsables des autres composantes de maintenance spécialisées afin de s'assurer que les moyens du SEA, autres que pétroliers, soient intégrés dans les plans de charge des ateliers spécialisés ;

• participer à l'élaboration des plans de soutien au niveau de la force pour la prise en compte des matériels pétroliers de la force et des matériels non pétroliers du SEA ;

• veiller à ce que les priorités d'interventions techniques soient bien définies et respectées ;

• veiller à la prise en compte des besoins spécifiques du SEA en matières de flux logistique par les instances spécialisées du théâtre ;

• coordonner les actions de maintenance temporaires ou permanentes au profit des alliés.

4.2. Le chef de détachement.

En fonction de l'organisation (nationale ou multinationale) dans laquelle s'intègre le détachement SEA, le chef de détachement prend à son compte toute ou partie de la mission d'organisation du soutien des matériels pétroliers sur le théâtre.

Cependant indépendamment de la structure évoquée ci-dessus, ses attributions permanentes dans le domaine du soutien des matériels pétroliers consistent à :

• conseiller le commandement en matière de maintien en condition des matériels pétroliers ;

• s'assurer (en liaison avec l'adjoint soutien pétrolier) que le soutien pétrolier prend en compte l'ensemble des matériels pétroliers de la force ;

• veiller que le soutien NTI 2 pétrolier est dimensionné pour la mission de maintenance qui lui est confiée ;

• coordonner, en liaison avec les chefs de détachement des autres unités (ou chefs des services techniques), les actions de maintenance pétrolière [priorité de soutien, organisation des contrôles techniques pétroliers, experties transport matières dangereuses (TMD)] ;

• vérifier que le soutien des matériels non spécifiques du SEA est intégré dans les missions de soutien des autres composantes de maintenance auquel il est rattaché ;

• désigner les détenteurs dépositaires au sein du détachement ;

• programmer les revues et les inventaires des matériels.

4.3. L'officier chargé des matériels.

En fonction de l'importance du détachement, un officier du SEA est désigné pour assurer cette fonction qui peut être un poste à temps plein (officier maintenance d'une force projetable non renouvelable) ou un emploi secondaire. C'est en général l'officier adjoint au chef de détachement qui assure cette fonction. Cependant un officier ou sous-officier supérieur (agent technique en chef ou major) peut être choisi en fonction de ses compétences en matière de soutien pétrolier et de gestion des matériels.

Il est particulièrement chargé de :

• veiller à l'application rigoureuse de l'organisation du maintien en condition des matériels au sein du détachement SEA ;

• contrôler la gestion des matériels du détachement SEA ;

• s'assurer du bon ordonnancement des flux des approvisionnements avec la métropole ;

• coordonner les priorités entre les différentes cellules spécialisées du détachement ;

• vérifier l'actualisation des fiches de prise en compte des matériels du détachement des différents détenteurs dépositaires.

4.4. Le comptable des matériels.

Nommément désigné pour la durée du mandat, le comptable des matériels prend ses consignes auprès du comptable « OPEX » de l'EATSEA.

Responsable de la prise en compte des matériels au niveau du détachement, il applique les règles propres à sa fonction définies par directives particulières. Il réalise toutes les opérations comptables liées à un mouvement de matériel ou à un changement de position de celui-ci. Le comptable s'assure de la véracité des écritures et tient informé l'officier chargé des matériels de l'exécution de tout mouvement.

Il rédige au niveau du détachement, les procès-verbaux de réforme et de destruction, y compris pour les vieilles matières (pièces usagées).

Le comptable n'est pas détenteur dépositaire des matériels. Son rôle consiste à :

• enregistrer les pièces comptables ;

• effectuer le suivi comptable ;

• affecter les matériels (fiches de prises en compte), suivant les directives du chef de détachement, aux détenteurs dépositaires concernés.

4.5. Les détenteurs dépositaires.

Les détenteurs dépositaires sont désignés nominativement par le chef de détachement. Ils ont les mêmes attributions que les détenteurs dépositaires en métropole. Parmi les détenteurs dépositaires, les responsables des cellules exploitation et transport ont un rôle prépondérant à jouer dans le cadre du suivi et de l'entretien des matériels qui leur sont confiés.

  I. LE CHEF DE LA CELLULE EXPLOITATION.

Responsable de la zone de stockage et de la distribution fixe ou mobile de carburants, il est détenteur dépositaire des matériels pétroliers des zones de dépotage, de stockage et de distribution fixe ou mobile. A ce titre, il :

• suit le vieillissement de son parc de matériels et, en liaison avec l'officier chargé des matériels ;

• contrôle la tenue des documents des matériels qui lui sont affectés ;

• fait réaliser les opérations d'entretien de ses matériels ;

• passe des revues sur l'ensemble de ses matériels au moins une fois par semaine ;

• effectue des inventaires des matériels dont il a la responsabilité au moins une fois par mois ;

• rend compte, auprès de l'officier chargé des matériels et du sous-officier chef de l'atelier NTI 2 pétrolier OPEX, de toute anomalie ou difficulté rencontrée tant dans l'emploi des matériels que dans leur entretien ;

• tient à jour les carnets de réservoirs souples de stockage, et les documents de bord des matériels de pompage et des véhicules avitailleurs.

  II. LE CHEF DE LA CELLULE TRANSPORT.

Détenteur dépositaire des matériels de cette cellule, il dispose des conducteurs (détenteurs usagers) du détachement pour réaliser l'ensemble des opérations d'entretien. A ce titre :

• il suit le vieillissement de son parc de matériels,

  et, en liaison avec l'officier chargé des matériels :

• il contrôle la tenue des documents de bord des véhicules ainsi que ceux constituant le dossier TMD ;

• il fait réaliser les opérations d'entretien de ses matériels ;

• il passe des revues sur l'ensemble de ses matériels au moins une fois par semaine ;

• il effectue des inventaires des matériels dont il a la responsabilité au moins une fois par mois ;

• il rend compte, auprès de l'officier chargé des matériels et du sous-officier chef de l'atelier NTI 2 pétrolier OPEX, de toute anomalie ou difficulté rencontrée tant dans l'emploi des matériels que dans leur entretien ;

• il vérifie le cahier de garage de la cellule transport.

Son rôle est déterminant dans la qualité de l'entretien réalisé sur les véhicules de transport des carburants du détachement. De l'efficacité de son action dépend, pour une part importante, la bonne conservation des véhicules et de leurs unités collectives (lots de bord « châssis-moteur » et pétrolier).

4.6. Les détenteurs usagers.

Tout personnel à qui est confié un matériel, à titre individuel, pour un emploi dans le cadre d'une mission ou du service est détenteur usager. Parmi les détenteurs usagers, le conducteur a un rôle important dans la bonne conservation du matériel qui lui est confié.

  I. LE CONDUCTEUR. (7)

Détenteur usager, utilisateur de matériels, il est « l'acteur de base » du maintien en condition au sein du détachement.

Le professionnalisme d'un conducteur ne se reconnaît pas uniquement à sa rigueur dans la conduite, mais aussi par son attitude dans l'utilisation du matériel et dans son action concernant l'entretien de celui-ci.

Son action comporte deux volets :

  1° Préventif.

Il effectue les vérifications avant départ, pendant les haltes et au retour de mission (ce sont des actions NTI 1 préventives).

Il participe à l'entretien des matériels par des actions de nettoyage et de graissage.

Il contrôle qualitativement et quantitativement le lot de bord châssis-moteur et pétrolier du matériel dont il a la charge, avant le départ en mission à l'extérieur de l'établissement ou chaque jour s'il travaille sur base.

Il renseigne le cahier de garage au retour de mission si une anomalie a été décelée sur le matériel.

  2° Curatif.

Il participe à l'exécution des réparations NTI 1 (échange d'ampoule, de pneumatique…) sous la responsabilité du sous-officier chef de l'atelier NTI 2 pétrolier OPEX.

5. Attributions et rôles des différents spécialistes de la maintenance des matériels pétroliers au sein du détachement.

5.1. Le sous-officier chef de l'atelier « niveau technique d'intervention 2 e  échelon » pétrolier en opérations extérieures.

Spécialiste qualifié en maintenance automobile et pétrolière, il assume une fonction principale à plein temps. C'est un poste à responsabilité nécessitant une prise de consignes auprès de l'EATSEA et du chef d'atelier descendant.

Conseiller technique en matière de maintenance pétrolière, il est responsable du soutien NTI 2 pétrolier.

Il commande les ateliers NTI 1 « châssis-moteur » et NTI 2 pétrolier. Il exerce son autorité au sein de la zone technique sur l'ensemble des personnels présents (même temporairement) sur celle-ci. A ce titre, il :

• fait respecter les règles de circulation et de protection de l'environnement à l'intérieur de la zone technique et les ateliers NTI 1 « châssis-moteur » et NTI 2 pétrolier ;

• prend en charge les véhicules pétroliers programmés en visite de maintenance pétrolière ;

• prend en charge les véhicules et matériels à réparer ;

• définit les équipes de travail, en répartissant les conducteurs avec les mécaniciens qualifiés ;

• établit les dossiers de travaux et les clôt après s'être assuré que le mécanicien superviseur a effectué le contrôle ⁽⁸⁾ ;

• veille à la bonne exécution des travaux conformément aux manuels de réparation, fiches de visites et directives techniques et/ou consignes de l'EATSEA et de l'industriel ;

• fait appliquer les règles d'hygiène et de sécurité au sein de l'atelier ;

• s'assure que les installations, les équipements, et les outillages sont adaptés et conformes aux normes de sécurité ;

• organise les séances de nettoyage et d'entretien des matériels et équipements affectés à l'atelier ;

• ouvre les dossiers de travaux (fiche d'intervention technique « FIT ») ;

• établit les demandes de perceptions et reversement « DPR » relatives aux rechanges réparables et aux commandes de pièces autorisées au NTI 2 pétrolier.

5.2. Le mécanicien superviseur.

Il est placé sous l'autorité directe du chef de l'atelier NTI 2 pétrolier ⁽⁹⁾. Chargé d'assurer les missions de réception, de contrôle et de livraison, « RCL » des matériels du détachement ⁽¹⁰⁾, il doit :

• établir le diagnostic des matériels avant leur prise en charge par le mécanicien de maintenance pétrolière ;

• ouvrir systématiquement une fiche de visite NTI 1 ⁽¹¹⁾ appropriée qui est remise au chef d'atelier ;

• s'assurer du bon fonctionnement des matériels et en particulier des dispositifs de sécurité lors des diagnostics et des contrôles ;

• vérifier que le véhicule est conforme aux règles de circulation (code de la route, arrêté dit « ADR ») avant la livraison dès lors qu'il n'y a pas de visite de l'expert TMD à l'issue de l'intervention technique des ateliers NTI 1 « châssis-moteur » et NTI 2 pétrolier ;

• rédiger les minutes des rapports techniques de défectuosité qu'il présente au chef de l'atelier NTI 2 pétrolier ;

• rechercher les informations techniques permettant d'établir les rapports de défectuosité.

C'est le mécanicien superviseur qui établit les constats techniques de transfert au nom du chef de détachement.

5.3. Le mécanicien de maintenance pétrolière.

Spécialiste de la maintenance pétrolière, qualifié en maintenance automobile [certificat d'aptitude professionnelle (CAP), certificat technique (CT)…], il exécute les opérations de maintenance des matériels, à réaliser dans les ateliers NTI 1 « châssis-moteur » et NTI 2 pétrolier. Responsable d'un matériel qui lui est confié pour une visite, une réparation ou une modification de niveau NTI 1 ou NTI 2, il est chargé :

• d'effectuer les opérations de maintenance qui doivent être exécutées suivant les directives techniques s'y rapportant ;

• de respecter les règles de sécurité du travail ;

• d'effectuer les opérations de maintenance décrites au dossier de travail (fiche de visite, FIT) ouvert systématiquement pour le matériel à traiter ;

• de renseigner le dossier de travail (FIT) :

  • des opérations réalisées ;

  • — des heures de travail effectuées ;

  • des rechanges utilisés ;

• de respecter les règles de l'art dans son travail en particulier :

  • — maintenir son poste de travail en état de propreté et de rangement ;

  • participer au nettoyage et à l'entretien de l'atelier ;

• d'assurer la bonne conservation des matériels et des outillages qu'il a en compte en permanence ou temporairement.

Le mécanicien de maintenance pétrolière peut être renforcé des conducteurs du détachement qui participent ainsi au maintien en condition des matériels.

5.4. Le responsable « niveau technique d'intervention 1 er  échelon/niveau technique d'intervention 2 e  échelon » incendie.

Il est nommément désigné par le chef de détachement. Il a reçu une formation de base (stage feu) et une instruction complémentaire sur l'entretien des extincteurs. Placé sous les ordres de l'officier chargé des matériels, il est chargé de l'entretien NTI 1/NTI 2 des moyens incendie du détachement (infrastructure et matériels). A ce titre, il :

• tient à jour le tableau de situation des extincteurs du détachement ;

• réalise les visites mensuelles et semestrielles des extincteurs ;

• procède aux échanges de matériels hors service ou arrivés à péremption ;

• procède aux commandes prévisionnelles de pièces de rechange par DPR (commande trimestrielle) ;

• entretien le stock de sécurité de poudre extinctrice et de produits émulsifiants ⁽¹²⁾ ;

• tient à jour la comptabilité atelier (FIT) des moyens incendie du détachement.

5.5. Le responsable approvisionnement en opérations extérieures.

Il est responsable des approvisionnements au profit des ateliers NTI 1 « châssis-moteur » et NTI 2 pétrolier ; il est chargé de maintenir à niveau des lots de maintenance NTI 1 et NTI 2 mis à disposition des ateliers.

Il réalise les commandes de pièces de rechange en respectant les procédures et les degrés d'urgence prévus par les directives particulières.

Il tient à jour la documentation technique des ateliers.

Responsable de la gestion du ou des conteneurs magasins, il doit :

• assurer le stockage des pièces de rechange, des outillages et des produits ingrédients dans les meilleures conditions de protection (humidité, soleil, poussières…) ;

• justifier en permanence l'existence des rechanges, outillages et produits achetés ou livrés à partir des fiches de magasin ;

• enregistrer les entrées et les sorties de tous les rechanges en mentionnant les références des documents (bons de livraison, facture, n^o dossier de travail, FIT, DPR) ;

• actualiser systématiquement la valeur des articles au vu des facturations ;

• surveiller les consommations et les niveaux des stocks en magasin.

Il est responsable de l'état du ou des conteneurs affectés (temporairement ou permament) à la zone technique ⁽¹³⁾.

6. La comptabilité des matériels en opérations extérieures.

6.1. La comptabilité des matériels pétroliers du service des essences des armées.

La comptabilité des matériels pétroliers est indissociable de la gestion ; sans bonne gestion il ne peut pas y avoir de comptabilité rigoureuse.

Les règles de comptabilité ne diffèrent pas de celles appliquées en métropole. Cependant, compte tenu du caractère particulier et temporaire des détachements OPEX, les acteurs de la comptabilité des matériels des détachements OPEX ne sont pas les mêmes en fonction de la phase (1 ou 2) dans laquelle se situe le détachement. Comme pour la maintenance, c'est la DCSEA qui décide de la période à laquelle le détachement passe d'une phase à une autre.

  I. COMPTABILITE DES MATERIELS EN PHASE 1.

La comptabilité des matériels est assurée par l'EATSEA :

• à la mise en place du détachement ;

• au démontage de l'opération jusqu'à la clôture du site (mise à zéro des comptes) ⁽¹⁴⁾.

Pendant cette phase le comptable désigné par l'EATSEA édite les pièces comptables et justificatives [document unique de comptabilité (DUC), extrait de l'inventaire général PERIMAT propre au détachement]. Le détachement rend compte par message des mouvements physiques auprès de l'EATSEA avec copie à la DCSEA.

  II. COMPTABILITE DES MATERIELS EN PHASE 2.

  1° Détachement doté du logiciel de comptabilité des matériels non consommables.

La comptabilité des matériels est assurée par le comptable du détachement à l'aide du logiciel PERIMAT. En phase 2, le détachement est autonome sur le plan comptable. Cependant, compte tenu de la durée limitée des mandats, l'EATSEA assure le suivi comptable des détachements OPEX afin d'être en mesure de pallier toute indisponibilité de matériels informatiques ou de comptable sur le site ⁽¹⁵⁾.

  2° Détachement non doté du logiciel de comptabilité des matériels non consommables.

Les règles de la comptabilité des matériels restent identiques à celles définies en phase 1. C'est l'EATSEA/cellule OPEX qui enregistre les mouvements comptable sur son logiciel PERIMAT et adresse les pièces comptables au détachement pour corrélation des quantités avec son inventaire de théâtre.

6.2. La comptabilité des matériels appartenant à d'autres armées et mis à disposition du détachement du service des essences des armées.

Le détachement SEA peut être amené à devenir détenteur dépositaire de matériels appartenant à d'autres armées. Dans ce cas, le comptable du détachement SEA détient et met à jour, vis-à-vis du comptable de l'armée concernée, les pièces comptables propres à cette dernière.

7. La gestion des matériels du service des essences des armées en opérations extérieures.

7.1. But de la gestion des matériels.

Permettre le suivi individualisé des matériels du SEA affectés sur le théâtre.

7.2. Le tableau de dotation.

Chaque détachement possède un tableau de dotation des matériels majeurs qui est établi par la DCSEA. C'est le document de référence des moyens consentis pour réaliser les missions confiées au détachement SEA sur le théâtre.

Ce tableau de dotation peut être modifié par la DCSEA ou sur demande du détachement SEA en fonction de l'évolution des missions de celui-ci.

7.3. Le tableau inventaire de théâtre.

Un tableau inventaire de théâtre est ouvert dès la mise en place d'un détachement (phase 1). Sur celui-ci apparaît tous les matériels majeurs affectés au détachement SEA. Ce tableau est tenu par le comptable des matériels du détachement SEA.

Cet inventaire précise :

• la famille à laquelle appartient le matériel ;

• le type, la marque du matériel ;

• le numéro d'immatriculation du matériel ;

• le numéro du document unique de mouvement (DUM) ;

• le nom du détenteur dépositaire ayant le matériel en charge au sein du détachement.

7.4. La gestion des potentiels des matériels affectés au sein d'un détachement du service des essences des armées.

Afin de s'assurer que les limites de potentiel autorisées par le constructeur ne sont pas dépassées, tout matériel affecté ou mis à disposition (prêt) doit faire l'objet d'un suivi de fonctionnement (temps et heures).

Même si logiquement il n'y a pas de potentiel alloué pour une OPEX, il est du devoir du chef du détachement et de tous les responsables de cellules spécialisées, de veiller à une utilisation stricte des moyens. Cette démarche doit s'inscrire dans la volonté de préserver la capacité opérationnelle au plus haut niveau et le plus longtemps possible.

Au 30 novembre de l'année N, un relevé des kilométrages et des heures effectuées est réalisé par le détachement à la demande de la cellule « EATSEA/OPEX » qui est chargée de centraliser ces données réalisées par tous les détachements SEA en OPEX.

8. Les documents de gestion.

8.1. Principe.

Comme en métropole, les documents de gestion accompagnent le matériel et sont tenus à jour sous la responsabilité de l'officier chargé des matériels.

8.2. Le carnet de matériel.

Ce document comportant les caractéristiques générales du matériel et retraçant la vie de celui-ci à travers les interventions techniques qu'il a subies, comprend trois parties :

• 1re partie : châssis pétrolier ;

• 2^e partie : pétrolier ;

• 3^e partie : unités collectives.

En fonction de la spécificité du matériel concerné, le carnet de matériel comporte différentes parties adaptées à celui-ci, à savoir :

• le carnet de matériel des véhicules pétroliers DCSEA 3701/MAT 10004, comprend les trois parties précitées ;

• le carnet de matériel des véhicules non pétroliers DCSEA 3702, comprend les parties châssis-moteur et unités collectives ;

• le carnet de matériel des matériels pétroliers non immatriculés DCSEA 3703, comprend les parties pétrolières et unités collectives.

Ouvert à l'acquisition du matériel par le CSLSEA, le carnet de matériel suit celui-ci dans toutes ses affectations jusqu'à sa réforme.

8.3. Le carnet de réservoir souple.

Chaque réservoir souple est accompagné de son carnet de réservoir DCSEA 5802. Comme le carnet de matériel, il comporte les caractéristiques du réservoir souple et retrace la vie de celui-ci (affectation, produit contenu et réparations subies).

8.4. Le carnet de bord.

Ce document doit comporter :

• la désignation complète du détachement SEA ;

• la désignation précise du matériel et son immatriculation ;

• les autorités habilitées à signer : leur signature figure sur la page des visas ;

• l'autorisation d'utilisation du véhicule ;

• la désignation des personnels : le nom des conducteurs et des chefs de bord ;

• la nature et la destination de la mission ;

• les consommations : le kilométrage effectué, la consommation de carburant et d'huile ;

• les prochaines échéances techniques : vidanges, vérifications…

Ce document, accompagné de la carte d'identité du matériel immatriculé, comprend en plus, pour les véhicules :

• un constat amiable (minimum) ;

• la liste des points de ravitaillement en carburant s'ils existent sur le théâtre ;

• la liste des organismes chargés d'assurer les dépannages et l'évacuation des véhicules militaires sur le théâtre si ceux-ci sont définis ;

• les documents TMD pour les véhicules pétroliers.

Les carnets de bord sont conservés deux ans au sein du détachement (ou à l'EATSEA après la dissolution du détachement).

8.5. La carte d'identité d'un matériel immatriculé.

Ce document accompagne le carnet de bord du matériel immatriculé.

8.6. Le tableau de suivi des potentiels et des opérations périodiques d'entretien.

Le détachement doit tenir un tableau de suivi des potentiels et des opérations périodiques d'entretien (voir tableau type en ANNEXE III).

Tenu sous la responsabilité de l'officier chargé des matériels, ce tableau comporte les échéances temps et horaires définies par le constructeur ou suivant les directives de l'EATSEA, de plus sont mentionnés :

• l'immatriculation de tous les matériels affectés ;

• les kilométrages ou les heures effectués ;

• les dates des prochains contrôles (contrôle technique, visite TMD annuelle et 8 ans…) ;

• les limites kilométriques ou horaires des opérations périodiques d'entretien à réaliser.

La mise à jour de ce tableau est effectuée, au minimum une fois par semaine, au vu des carnets de bord des matériels, des dossiers de travaux et des factures correspondantes aux prestations réalisées.

8.7. Le cahier de garage.

Le détachement détient un ou plusieurs cahiers de garage DCSEA (imprimé N° 612*/37) en fonction du nombre de cellules spécialisées et du parc de véhicules affectés.

Chaque utilisateur de matériel doit indiquer les anomalies ou avaries constatées en spécifiant le type de matériel, le numéro d'immatriculation et la date. Le sous-officier responsable de la cellule spécialisé inscrit, au regard des remarques de l'utilisateur, la suite donnée, la date et appose sa signature.

Ce cahier doit être situé dans un endroit facilement accessible à tous les conducteurs à leur retour de mission.

L'officier chargé des matériels vérifie chaque semaine le ou les cahiers de garage et appose sa signature.

Ce cahier est examiné par les contrôleurs techniques de la DCSEA au cours de leurs contrôles.

9. La documentation technique.

9.1. Le guide de la maintenance.

Ce document récapitule l'ensemble des textes propres à la maintenance au SEA. Il comprend quatre parties :

• 1re partie : l'organisation de la maintenance au SEA ;

• 2^e partie : les textes de base de la maintenance ;

• 3^e partie : la liste des opérations de maintenance NTI 1, NTI 2 et NTI 3 ;

• 4^e partie : les feuilles de visite des véhicules (blanches pour la partie « châssis-moteur », jaunes pour la partie pétrolière).

9.2. Le mémento « opérations extérieures ».

Document non spécifique de la maintenance, il récapitule cependant l'ensemble des informations concernant les détachements OPEX ; en particulier sa partie « matériels » contient les fiches de description sommaires des matériels utilisables en OPEX.

9.3. Les notices constructeurs.

Le détachement doit être en possession de toutes les notices constructeurs des matériels qui lui sont affectés. Leur mise en place ou leur renouvellement est effectué par l'EATSEA.

9.4. Les bulletins techniques.

Tous les bulletins techniques, directives techniques et réponses de RTD édités par l'EATSEA relatifs aux matériels affectés sur le théâtre doivent être en possession du chef de l'atelier NTI 2 pétrolier et mis à disposition des mécaniciens du détachement.

9.5. Textes réglementaires.

Les textes réglementaires : Bulletin officiel des armées édition méthodique (BOEM) 612*, instructions relatives aux niveaux techniques NTI 3, NTI 2 et NTI 1, à la maintenance et à la gestion des matériels [circulaires et répertoires des textes permanents (RTP)] doivent être disponibles et accessibles à l'ensemble du personnel de la maintenance.

10. Opérations liées à un mouvement de matériel et/ou à un changement de position.

10.1. L'affectation des matériels.

Les matériels sont affectés sur ordre de la DCSEA par l'émission d'un ordre de mise en place (OMP) (matériel suivi individuellement) ou par message (matériel en approvisionnement réservé).

10.2. La perception d'un matériel.

En OPEX, contrairement à la procédure en vigueur en métropole, on ne peut pas parler de perception proprement dite mais de mise en place. Néanmoins, afin de maîtriser parfaitement l'état des matériels dès leur arrivée sur le territoire, le chef de détachement fait procéder à une visite de perception du matériel et pour ce faire, il établit un constat technique de transfert (voir modèle en ANNEXE IV) dont un exemplaire est adressé à la DCSEA.

Dès la perception réalisée, le détachement effectue :

• la mise à jour du tableau de suivi des opérations techniques et entretien périodique ;

• la mise à jour du carnet de matériel ;

• l'ouverture du nouveau carnet de bord.

10.3. Le reversement d'un matériel.

Le reversement d'un matériel (en général vers la métropole) s'effectue sur ordre de la DCSEA qui précise la destination finale du matériel à l'arrivée sur le territoire métropolitain. Le détachement prépare le matériel (état de propreté, inventaire des accessoires). Les lots de bord « châssis-moteur » et pétrolier sont en état et complets. La documentation est à jour et complète. Le détachement rend compte à la DCSEA avec copies à l'EATSEA et à l'organisme destinataire en métropole de l'état du matériel et en particulier de sa possibilité à pouvoir circuler sur le réseau routier français s'il s'agit d'un matériel roulant. Avant l'embarquement vers la métropole, le détachement remplit un constat technique de transfert (voir modèle en ANNEXE IV) dont un exemplaire est joint à la documentation du véhicule (carnet de matériel) avec copie adressée à la DCSEA.

10.4. Le matériel sans emploi.

Lorsqu'un (ou des) matériel(s) est devenu sans emploi (réduction du dispositif, modification des missions…), le chef de détachement rend compte à la DCSEA en vue d'une autorisation éventuelle de reversement vers la métropole.

10.5. L'élimination d'un matériel.

L'élimination d'un matériel est réalisée par réforme ⁽¹⁶⁾. Des textes particuliers définissent les procédures à appliquer.

  I. LA REFORME D'UN MATERIEL.

Les réformes peuvent être de deux types :

• la réforme technique ; elle concerne les matériels en service dont l'usure est trop importante ou lorsque ceux-ci sont détériorés ;

• la réforme de commandement ; elle concerne l'ensemble d'un type de matériel en service pour lesquels le directeur central du SEA décide de les retirer du service pour des raisons opérationnelles ou techniques.

En général, sur un théâtre d'opération, la réforme technique d'un matériel est décidée à partir de la métropole, une fois que le matériel a été diagnostiqué par l'atelier NTI 3 du CSL SEA ou un industriel en métropole.

10.6. La remise des matériels à l'administration des domaines en métropole ou éliminés sur le territoire.

Les matériels dont la décision de réforme a été prononcée sont placés sous la responsabilité :

• de l'administration des domaines lorsque le matériel est retourné en métropole ;

• du commissariat de la force sur le théâtre si le matériel est éliminé sur place.

Il est interdit d'utiliser pour les besoins du service un matériel dont la décision de réforme a été prononcée.

  I. L'ELIMINATION D'UN MATERIEL SOUS LA RESPONSABILITE DU SERVICE DES DOMAINES.

L'élimination d'un matériel est réalisée généralement en métropole. Dès que la réforme d'un matériel est prononcée, la phase d'élimination ou de retrait du service doit être réalisée au plus tôt. Les matériels sont retournés vers la métropole sur un établissement désigné par la DCSEA, qui est chargé de la mise en œuvre de la procédure d'élimination ou de remise aux domaines.

  II. L'ELIMINATION D'UN MATERIEL SOUS LA RESPONSABILITE DU COMMISSARIAT DE LA FORCE.

Sur certains théâtres, le retour en métropole n'est pas envisageable soit à cause d'une interdiction des autorités de théâtre, soit compte tenu des coûts prohibitifs de transport. Dans ce cas, la procédure d'élimination est conduite sous la responsabilité du commissariat de la force au sein de laquelle le détachement SEA est intégré. Une copie des procès-verbaux d'élimination ou de remise à l'entité présente sur le théâtre est adressée à la DCSEA. Ces procès-verbaux sont certifiés par le commissaire ayant supervisé l'élimination.

11. Les différentes formes de maintenance en opérations extérieures.

11.1. La maintenance préventive : l'entretien des matériels.

Comme en métropole, l'entretien des matériels en OPEX est obligatoire. Il revêt un caractère particulièrement important car de sa qualité dépend la capacité opérationnelle des matériels. Comme l'enseignent les écoles militaires de formation, l'entretien est un acte de combat.

Cette maintenance préventive consiste :

  I. CHAQUE JOUR.

Avant leur mise en œuvre, les matériels sont vérifiés de la façon suivante :

• état général de la structure et recherche de l'absence de suintement ou de fuite sur le sol ;

• vérification des niveaux d'huile (moteur, hydraulique, de servitude) de refroidissement ;

• tension des courroies ;

• état des batteries (aspect extérieur, serrage des cosses) niveau électrolyte ;

• état des pneumatiques (usure, déformation) ;

• état général du moteur et de ses accessoires ;

• présence du lot de bord et état des composants ;

• état du lot pétrolier, des extincteurs, des fils de liaison équipotentiels ;

• fixation des accessoires sur le véhicule ou la remorque (échelle, tuyaux flexibles…) ;

• état général du fardeau, des tuyaux flexibles, des pistolets et des accrocheurs.

Au retour de mission ou en fin de journée :

• purge des bouteilles d'air en fin de journée ;

• vérification de l'état général du matériel, recherche de suintement ou fuite (trace au sol) ;

• contrôle de l'état des pneumatiques ;

• contrôle général du fardeau.

  II. CHAQUE SEMAINE.

Nettoyage complet des matériels :

• lavage ;

• complètement des pleins des réservoirs ;

• vérification de la pression des pneumatiques ;

• vérification des lots de bord ;

• bilan kilométrique et/ou des heures de fonctionnement des matériels du détachement ;

• préparation des matériels devant être présentés la semaine suivante en visite de maintenance NTI 1 ou NTI 2.

  III. CHAQUE MOIS.

Vérification des extincteurs du détachement (présence et état général extérieur).

  IV. A CHAQUE MANDAT.

Une visite de maintenance est réalisée au sein de l'atelier suivant les feuilles de visites. Ces visites portent sur la partie pétrolière du matériel. Un état est mentionné dans le compte rendu de fin de mandat du chef de détachement descendant.

Concernant les visites « châssis-moteur » des véhicules du détachement, celles-ci sont réalisées par l'unité de maintenance de contact à laquelle est rattaché le détachement (OAL).

11.2. La maintenance curative : les réparations.

C'est le type de maintenance prioritaire en OPEX, elle influe directement sur la disponibilité technique opérationnelle immédiate.

En fonction du type de panne ou d'avarie, les opérations de maintenance curative sont exécutées de la façon suivante :

• à l'atelier NTI 2 pétrolier du détachement si la panne concerne la partie pétrolière ;

• à l'atelier de l'unité de maintenance de contact de rattachement pour les pannes « châssis-moteur ».

Si la panne dépasse les capacités de l'atelier NTI 2 pétrolier ou de l'atelier de l'unité de maintenance de contact (partie châssis-moteur), il est rendu compte à la DCSEA qui décide des mesures à prendre.

Cas particuliers : les réparations dites « notables » dans le cadre du transport des matières dangereuses.

Lorsque des interventions sont nécessaires sur la partie citerne d'un véhicule transportant du carburant (véhicule transport de carburant et avitailleur) remettant en cause le certificat d'agrément du véhicule (modification de la capacité de transport suite à une déformation de la citerne dû à un choc, fuite carburant à partir de la citerne…), un compte rendu par message est adressé à la DCSEA pour conduite à tenir.

Ces réparations dites « notables » font l'objet d'une procédure qui est définie par une circulaire particulière.

11.3. La maintenance corrective : les modifications.

La maintenance corrective au niveau du détachement ne concerne en général que des modifications du niveau NTI 1 et NTI 2 ayant trait à l'emploi opérationnel ou relatif à la sécurité. Cependant, en fonction de la durée prévisible et de la stabilité sur le théâtre, un certain nombre de modifications peut être décidé par la DCSEA. Toute modification sur un matériel ne peut être effectuée que si un bulletin technique la prescrit ou exceptionnellement (en cas d'urgence) si une autorisation écrite de l'EATSEA l'impose. Dans ce dernier cas, un bulletin technique sera édité par la suite.

Les modifications effectuées sont mentionnées sur le carnet de matériel.

12. Organisation fonctionnelle du maintien en condition des matériels en opérations extérieures. (17)

12.1. Ouverture du dossier de travail.

Dans tous les cas, lorsqu'un véhicule est présenté à l'atelier NTI 2 pétrolier, un dossier de travail est ouvert par le chef d'atelier.

Ce dossier comprend :

• une fiche d'intervention technique ;

• une fiche diagnostic/visite ;

• le procès-verbal de dégazage (pour les travaux par points chauds).

12.2. Prise en charge des véhicules et des matériels pétroliers en atelier.

Deux cas peuvent se présenter :

Le véhicule appartient au détachement du service des essences des armées.

Le véhicule est pris en charge par le mécanicien qui mentionne sur la FIT les opérations réalisées.

Le véhicule n'appartient pas au détachement du service des essences des armées.

Une prise en charge est réalisée par le chef d'atelier, ou son représentant désigné, en présence du responsable de l'unité. Cette prise en charge consiste en un inventaire contractuel du véhicule ou du matériel pétrolier, de ses lots de bord châssis-moteur et pétroliers et de la documentation (le carnet de matériel DCSEA 3701/MAT 10004 accompagne obligatoirement le véhicule ou le matériel pétrolier DCSEA 3703). Les anomalies relevées lors de l'inventaire, les détériorations constatées ⁽¹⁸⁾ et les travaux marquants à effectuer sont mentionnés sur la FIT qui est signée contradictoirement par le chef d'atelier et le représentant de la formation détentrice du matériel.

Si le véhicule est accidenté, dans un état de vétusté importante, une évaluation technique (fiche suivant le modèle joint en annexe V), peut être effectuée à la demande du commandement ou sur l'initiative du chef d'atelier (cf. Article 26 de la présente instruction).

12.3. Les principales phases composant une intervention technique sur un matériel.

Le traitement technique complet d'un matériel dans un atelier NTI 2 pétrolier passe par cinq phases distinctives :

• 1. La préparation du véhicule.

• 2. Le dégazage de la partie pétrolière.

• 3. Les opérations de maintenance pétrolière NTI 2 proprement dites.

• 4. Les essais.

• 5. Le contrôle final.

En fonction des travaux à réaliser, les phases 2 et 4 ne sont pas systématiquement appliquées.

Tous les véhicules et matériels pétroliers doivent être obligatoirement contrôlés par le mécanicien superviseur à l'entrée et à la sortie de l'atelier.

La visite interne d'une citerne doit être réalisée obligatoirement à l'atelier NTI 2 pétrolier en présence du sous-officier chef de l'atelier qui est responsable de l'opération. La réalisation de cette opération s'effectue suivant les règles de sécurité définie par correspondance particulière.

12.4. Les documents de référence de l'atelier niveau technique d'entervention 2 e  échelon pétrolier.

Chaque spécialiste de l'atelier NTI 2 pétrolier doit avoir accès en permanence à la documentation technique mentionnée au chapitre 9 et en particulier à la documentation se rapportant au véhicule ou au matériel à réparer (voir le catalogue DCSEA 6704 : catalogue de la documentation relative aux matériels du SEA).

12.5. La remise à l'utilisateur d'un matériel réparé.

Pour le matériel extérieur au détachement, la formation vient percevoir celui-ci auprès du chef d'atelier. Un état des prestations réalisées est fourni par le chef d'atelier. Une vérification des lots de bord châssis-moteur et pétrolier, de la documentation est faite en présence du cadre ou d'un responsable de la formation détentrice du véhicule. Le carnet de matériel et les documents de bord, dûment remplis, sont remis au cadre ou responsable de l'enlèvement.

12.6. Evaluation technique d'un véhicule ou d'un matériel pétrolier.

L'évaluation technique d'un véhicule consiste à dresser un bilan visuel sans démontage avec, si le véhicule ou le matériel pétrolier le permet, un essai de bon fonctionnement de tout ou partie de la composante pétrolière. Cette évaluation est consignée sur les fiches d'évaluation technique jointes en annexe V. Elle est réalisée par le mécanicien superviseur de l'atelier NTI 2 pétrolier.

L'atelier NTI 2 pétrolier peut être amené à réaliser des évaluations techniques de véhicules ou de matériels pétroliers. En général, ces évaluations sont réalisées sur ordres de la DCSEA ou de l'EATSEA. Cependant, le chef d'atelier peut, sur son initiative, réaliser une évaluation au cours d'une mise en réparation s'il juge que l'état du véhicule ou du matériel pétrolier est vétuste ou présente des anomalies pouvant engager des dépenses importantes disproportionnées par rapport à la réparation demandée.

Ces évaluations sont indispensables pour déterminer si un matériel doit être rapatrié vers la métropole.

13. La comptabilité de l'atelier niveau technique d'intervention 2 E  echelon pétrolier en opérations extérieures. (19)

13.1. But de la comptabilité de l'atelier niveau technique d'intervention 2 e  échelon pétrolier en opérations extérieures.

Afin de permettre un suivi rigoureux des crédits utilisés pour la maintenance des véhicules et des matériels, il est indispensable que les prestations réalisées au sein de l'atelier NTI 2 pétrolier soient parfaitement identifiées et recensées tant en coût financier qu'en main-d'œuvre.

13.2. Principe de l'enregistrement des opérations de maintenance pétrolière.

Afin de permettre une cohérence dans l'enregistrement des opérations de maintenance pétrolière (main-d'œuvre et pièces de rechange) il est indispensable de dissocier les opérations liées à une visite de maintenance de celles liées à une réparation ou à une modification.

Pour ce faire, sont comptabilisées :

• sous la rubrique visite, les opérations de maintenance définies dans les fiches de visite ainsi que les rechanges liés directement à cette visite ; exemple : échange d'un joint lors de la vérification d'un pistolet enfûteur ;

• sous la rubrique réparation, les opérations de maintenance autres que celles prévues dans les fiches de visite même si le travail a été exécuté lors d'une visite ; exemple : échange d'un d'un pistolet enfûteur ;

• sous la rubrique modification, toutes les opérations liées à l'application d'un bulletin technique ou plus exceptionnellement d'une directive technique de modification.

13.3. Les documents de base de la comptabilité de l'atelier « niveau technique d'intervention 2 e  échelon » pétrolier.

Deux documents de base constituent la comptabilité de l'atelier NTI 2 pétrolier :

• la fiche d'intervention technique ;

• le message de commande de pièces de rechanges.

  I. LA FICHE D'INTERVENTION TECHNIQUE.

Ce document (voir ANNEXE VIII) permet d'établir la comptabilité de l'atelier NTI 2 pétrolier, il est utilisé par les mécaniciens de la maintenance pétrolière.

La FIT a pour objet :

• de rendre compte des interventions techniques réalisées dans l'atelier NTI 2 pétrolier sur les matériels et les véhicules pétroliers ;

• de permettre un suivi des consommations des rechanges ;

• de renseigner sur les temps d'exécution des opérations de maintenance OPEX.

Les informations recueillies sont destinées à déterminer les coûts des activités de maintenance OPEX et les moyens nécessaires à celles-ci.

  II. LE MESSAGE DE COMMANDE DE PIECES DE RECHANGE.

Il remplace la demande de perception-reversement (DPR) utilisée en métropole.

Les commandes de pièces de rechange obéissent aux règles d'urgence définies par circulaire particulière traitant des approvisionnements au profit des OPEX.

13.4. Utilisation de la fiche d'intervention technique du niveau technique d'intervention 2 e  échelon.

Elle permet de reporter sur ses différents volets les informations suivantes :

• l'origine de la demande ;

• la désignation précise du matériel ;

• le type d'intervention ;

• le motif de l'intervention ;

• l'inventaire contradictoire du matériel à la réception et à la livraison ;

• les dates de début et de fin des travaux ;

• le diagnostic et les essais réalisés par le mécanicien superviseur ;

• le détail de la main-d'œuvre du mécanicien superviseur (nom des intervenants, date, durée) ;

• la synthèse des coûts rechanges et main-d'œuvre de l'atelier NTI 2 pétrolier ;

• les principales interventions techniques réalisées.

13.5. Ouverture de la fiche d'intervention technique.

La FIT est ouverte pour toute intervention technique sur un véhicule ou un matériel entrant dans l'atelier NTI 2 pétrolier pour une intervention.

13.6. Enregistrement des opérations de maintenance.

Ne sont détaillées sur la FIT que les opérations de maintenance curatives qui ne font pas partie des vérifications systématiques prévues dans les visites. En particulier sont inscrites les opérations relatives aux échanges et aux interventions sur un organe de sécurité (la chaîne cinématique de la direction et des trains de roulement y compris les pneumatiques, le circuit de freinage, le fardeau pétrolier et les filtres, les vidanges (de tous types).

Dans le cadre de la maintenance préventive, lors des visites annuelles, une fiche type de maintenance sert de guide opératoire au mécanicien.

Nota. — L'entretien des extincteurs des véhicules et des lots pétroliers opérationnels fait l'objet d'une FIT.

13.7. Enregistrement des rechanges utilisés.

Doivent figurer sur la FIT tous les rechanges utilisés quelle qu'en soit leur nature :

• les catégories : non consommables « A », consommables surveillés « B », consommables « C » ;

• la source d'approvisionnement (lot de maintenance, approvisionnement MCASEA, les pièces prélevées sur un autre matériel, etc.).

13.8. Utilisation du message de commande de pièces. (20)

Deux types de message sont utilisés pour commander les pièces de rechange :

• le message concernant les pièces nécessaires pour rendre un véhicule disponible ;

• le message de remise à niveau des lots de maintenance.

  I. LE MESSAGE CONCERNANT LES PIECES NECESSAIRES POUR RENDRE UN VEHICULE DISPONIBLE.

Il est établi un message de commande de pièces de rechange par matériel mentionnant :

• le degré d'urgence ;

• les informations concernant le matériel (marque, type et immatriculation) ;

• les informations du catalogue de commande ;

• le nombre de pièces souhaitées ;

• les références d'identification du constructeur ;

• le numéro de nomenclature OTAN (NNO) s'il est connu ;

• la nature de la commande (visite, réparation suite usure ou détérioration…).

  II. LE MESSAGE DE REMISE A NIVEAU DES LOTS DE MAINTENANCE.

Ce message est établi tous les trimestres sous forme de commandes groupées prévisionnelles.

Comme pour le message du I supra , il comporte tous les renseignements d'identification des pièces et les quantités souhaitées.

13.9. Enregistrement des coûts des rechanges.

Les pièces de rechange sont enregistrées sur la FIT au fur et à mesure de leur consommation. De plus, à chaque approvisionnement nouveau de pièce de rechange, le prix est actualisé à partir des indications fournies par le mode d'approvisionnement. Cette actualisation doit être enregistrée sur les fiches de magasin.

13.10. Enregistrement des heures de main-d'œuvre.

Sont enregistrées les heures effectives réalisées par le personnel (mécaniciens et conducteurs) pour les opérations de maintenance objet de la FIT.

13.11. Enregistrement des prestations de maintenance sur le carnet de matériel.

Les travaux importants de maintenance, utiles pour la connaissance de la vie d'un matériel, sont mentionnés dans le carnet de matériel.

Le chef de l'atelier NTI 2 pétrolier est chargé de la tenue des carnets de matériel.

13.12. Bilan des activités de maintenance en opérations extérieures.

A chaque fin de mandat, un bilan de l'activité du maintien en condition du détachement est adressé à la DCSEA (annexe VI) sous couvert de l'adjoint soutien pétrolier.

Ces états sont renseignés par type de véhicule et de matériel, en précisant :

• le nombre des visites et des réparations effectuées ;

• le coût des visites et des réparations (pièces, main-d'œuvre, intervention civile) ainsi que le bilan horaire s'y rapportant ;

• le prix de revient du maintien en condition par type de véhicule et de matériel pendant la durée du mandat.

13.13. Durée de conservation des données et des documents de comptabilité de l'atelier niveau technique d'intervention 2 e  échelon pétrolier.

La durée de conservation des données et des documents de comptabilité est fixée à deux ans pour les documents de la comptabilité des matériels et de l'atelier NTI 2 pétrolier.

14. Les différentes formes d'approvisionnement au d'un détachement du service des essences des armées en opérations extérieures. (21)

14.1. Les différents modes d'approvisionnement.

L'approvisionnement des pièces de rechanges et des produits nécessaires à la maintenance est défini par une circulaire particulière. Cet approvisionnement est réalisé à partir de trois sources :

• les lots de maintenance affectés par conteneurs sur le site ;

• les approvisionnements en provenance de la métropole ;

• les approvisionnements en provenance du secteur civil local.

En fonction de l'urgence du besoin, plusieurs modes d'approvisionnement peuvent être utilisés. Ils se répartissent principalement en fonction de la situation géographique et militaire propre au théâtre. Néanmoins on utilise généralement :

• la voie aérienne civile ou militaire pour les besoins immédiats ;

• la voie ferrée, maritime ou routière (en fonction des moyens disponibles) pour les besoins urgents et routines.

Nota. — Pour les pièces de dimensions peu encombrantes à caractère immédiat, des moyens rapides types « chronopost » peuvent être utilisés.

14.2. Les lots de maintenance mis en place par conteneur sur le site.

Ces lots de maintenance sont définis en fonction des types et des quantités de matériels à soutenir. Ils servent à assurer l'entretien courant des matériels. Leur complètement est réalisé périodiquement (mensuellement ou trimestriellement) par message de routine.

14.3. Les approvisionnements en provenance de la métropole.

Ce type d'approvisionnement est généralement destiné pour la maintenance curative. Il est déclenché par message suivant les directives particulières.

14.4. Les approvisionnements en secteur civil.

En fonction des possibilités locales et de la stabilité sur le territoire, la DCSEA peut autoriser sous certaines conditions le détachement à utiliser une procédure d'achat en secteur civil. Les règles de cette procédure font l'objet de notes particulières adaptées aux différents théâtres. Elles fixent le plafond financier accordé et la procédure de financement.

15. Financement des prestations de maintenance en opérations extérieures.

15.1. Financement des approvisionnements concernant les rechanges, matières premières et produits divers en provenance de la métropole.

L'EATSEA procède à la rédaction des bons de commande ou à la passation des marchés en fonction des articles utilisés par la maintenance, matières premières et produits nécessaires aux prestations à effectuer sur le théâtre.

15.2. Financements des dépenses au profit des véhicules et des matériels du service des essences des armées.

Les dépenses relatives aux prestations de maintenance des véhicules et matériels pétroliers du SEA sont imputées sur :

• les crédits relevant du titre V gérés par l'EATSEA ;

• les crédits relevant du titre III entretien des matériels OPEX, mis à disposition de l'EATSEA.

15.3. Financement des dépenses au profit des véhicules et matériels pétroliers de l'armée de terre.

Le SEA assurant la gestion des matériels pétroliers et des crédits d'entretien au profit des matériels pétroliers de l'armée de terre, toutes les prestations de maintenance sont identifiées à partir des approvisionnements de la métropole.

Les prestations de maintenance des matériels pétroliers de l'armée de terre s'inscrivent généralement dans l'OAL.

15.4. Financement des dépenses au profit des véhicules et matériels pétroliers de l'armée de l'air, de la gendarmerie, de l'aéronavale.

  I. LES PRESTATIONS S'INSCRIVENT DANS LE CADRE DE L'ORDRE ADMINISTRATIF ET LOGISTIQUE.

Le règlement des dépenses relatives aux prestations de maintenance des véhicules et matériels pétroliers des armées (armée de l'air, de la gendarmerie, de l'aéronavale) est effectué au vu des FIT suivant un état mensuel récapitulatif (ou en fin de mandat si le nombre de prestations est réduit).

Un exemplaire des FIT, certifié conforme par le représentant de l'armée considérée sur le théâtre, est adressé par le détachement SEA, sous couvert de l'adjoint soutien pétrolier, à l'EATSEA qui procède au recouvrement des sommes dues auprès de l'armée considérée en métropole.

Le bilan des prestations doit être clôturé à chaque mandat. Pour les prestations en cours, celles-ci sont reportées sur le mandat suivant.

  II. LES PRESTATIONS NE S'INSCRIVENT PAS DANS LE CADRE DE L'ORDRE ADMINISTRATIF ET LOGISTIQUE.

Le règlement des dépenses est réalisé, au coup par coup. Le règlement de la prestation s'effectue au vu de la FIT certifiée conforme par le bénéficiaire qui indique clairement sa formation et son organisme de tutelle.

15.5. Financement des approvisionnements concernant les rechanges, matières premières et produits divers achetés en secteur civil local.

Sur décision de la DCSEA, le détachement peut être autorisé à acheter localement les pièces de rechanges standardisées, des matières premières ou des produits nécessaires pour les prestations de maintenance. Cette autorisation est limitée au théâtre et précise le plafond des dépenses autorisées.

Ces achats sont précédés d'un devis, qui après l'aval de l'EATSEA, sont réalisés à partir des fonds détenus par le commissariat de la force auprès duquel est rattaché le détachement SEA. Le remboursement est réalisé par la BPIA à partir de ses masses.

16. Les visites et controles réglementés.

16.1. Principe d'application.

Les visites et contrôles réglementaires des matériels affectés en OPEX sont réalisés, à chaque fois que les possibilités locales le permettent, suivant les mêmes règles qu'en métropole. Cependant, compte tenu des disparités des infrastructures techniques rencontrées sur les sites, tant dans le milieu militaire que civil, des aménagements sont prescrits. Ils sont, après étude des capacités locales, aménagés et approuvés par l'adjoint soutien pétrolier. Une copie de ces décisions est adressée à la DCSEA et à l'EATSEA.

16.2. Les visites « code de la route » des véhicules.

Comme en métropole, les véhicules pétroliers sont soumis aux contrôles TMD ⁽²²⁾ uniquement en phase 2. De ce fait, ils font l'objet d'une visite code de la route. Elles sont réalisées par le mécanicien superviseur ⁽²³⁾. Les visites code de la route font l'objet de l'établissement d'un procès-verbal identique au modèle utilisé en métropole et défini par la circulaire fixant les règles de la visite code de la route en métropole.

Les points de contrôle à effectuer sont identiques à ceux prévus dans cette circulaire à l'exception du passage au freinomètre. Cette opération est seulement limitée à un essai dynamique en charge du véhicule.

Concernant les véhicules, autres que ceux soumis à l'expertise TMD, les visites code de la route sont exécutées lors de la visite de maintenance prévue à chaque mandat.

16.3. Les visites « transport matières dangereuses par route. »

Les véhicules pétroliers de la force stationnés sur le théâtre d'opération sont soumis au contrôle TMD uniquement en phase 2. Ces expertises TMD sont programmées par la DCSEA en liaison avec le détachement SEA. Ces visites sont des prestations hors maintenance même si elles nécessitent l'utilisation d'équipements de l'infrastructure de l'atelier NTI 2 pétrolier. Elles sont passées par des experts TMD. Elles sont réalisées à l'issue des visites de maintenance. Elles ne se substituent en aucune manière à ces dernières.

Compte tenu des exigences liées aux conditions particulières du théâtre, des dérogations ou prolongations temporaires d'agrément TMD peuvent être accordées uniquement par la DCSEA sur demande du commandement de théâtre. Ces dérogations sont délivrées par une autorité du SEA affectée sur le territoire et désignée par la DCSEA. Elles sont précédées de vérifications du matériel incriminé permettant cette dérogation ou prolongation.

16.4. Le contrôle technique automobile.

Les véhicules utilisés sur le théâtre d'opération ne sont pas astreints au contrôle technique automobile tel que prévu en métropole. Cependant, au cours des visites passées à chaque mandat un contrôle des organes de sécurité est à réaliser par le sous-officier mécanicien automobile. Ce contrôle apparaît sur le carnet de matériel du véhicule concerné.

16.5. Les épreuves et vérifications diverses.

Ces épreuves et vérifications concernent essentiellement les organes de sécurité et certains équipements divers. Leur application est adaptée aux contraintes du théâtre, certaines ne sont que partiellement exécutées compte tenu des moyens de contrôle nécessaires. Elles sont mentionnées dans le carnet de matériel. La date du prochain contrôle apparaît clairement au tableau de suivi des potentiels et des opérations de maintenance périodiques. Certaines vérifications sont périodiques (clés dynamométriques par exemple), leur suivi obéit aux mêmes règles que celles appliquées aux matériels ; cependant compte tenu qu'ils ne possèdent pas de carnet de matériel, un registre de sécurité (identique à celui en vigueur en métropole) est ouvert au niveau du détachement sur lequel figurent tous les outillages et équipements nécessitant des contrôles périodiques. Les procès-verbaux ou comptes rendus de contrôle ou de vérification sont annexés au registre de sécurité.

Les directives ci-après constituent la règle générale en matière de contrôle et de vérification minimum à respecter, cependant en fonction des capacités techniques offertes sur le théâtre, ces contrôles et vérifications peuvent évoluer vers des règles similaires à celles appliquées en métropole en temps de paix.

  I. CONTROLE CONTROLOGRAPHE.

Les disques sont utilisés comme en métropole à bord des véhicules. Cependant le contrôle bi-annuel n'est pas à réaliser.

  II. CONTROLE DES APPAREILS DE MESURE.

Ce contrôle n'est généralement pas réalisé sur le site (sauf si une cellule du soutien terre ou air dispose des moyens adaptés pour le réaliser). Ces matériels seront vérifiés à partir de la métropole. Convocation et suivi à la charge de l'EATSEA.

  III. APPAREILS A PRESSION DE GAZ.

Ce contrôle est à réaliser par la métropole à la charge de l'EATSEA.

  IV. APPAREILS DE LEVAGE.

Comme les contrôles techniques des véhicules, les contrôles des moyens de levage sont effectués par le sous-officier auto-engin blindé (AEB), une fois minimum par mandat.

  V. CONTROLE DES MANO-DIFFERENTIELS.

Ce contrôle n'est pas à réaliser en OPEX. De ce fait, il est indispensable que le contrôle visuel réalisé lors de la mise en exploitation des matériels soit effectué rigoureusement.

17. La surveillance administrative et technique en opération extérieures.

17.1. Le contrôle du parc de véhicules et des matériels.

Un contrôle du parc des véhicules, des matériels pétroliers et des matériels de servitude est effectué tous les ans au sein des détachements du SEA en OPEX. Il est réalisé suivant un plan de passage fixé par la DCSEA. Lors de ce contrôle, les véhicules et les matériels sont présentés en parfait état de propreté avec leur unité collective, la documentation technique complète et à jour (carnets de matériel, carnet de réservoirs). Ce contrôle vérifie le fonctionnement et la qualité des prestations de l'entretien du détachement et des réparations exécutées par l'atelier NTI 2 pétrolier.

Ces contrôles donnent lieu à l'issue à des actions à entreprendre. Le détachement rend compte de leur exécution à la DCSEA. En cas de dysfonctionnement notoire, un contrôle plus approfondi peut être décidé par le directeur central.

17.2. Les enquêtes relatives à un sujet particulier.

A la demande du directeur central, une mission d'enquête de caractère spécifique peut venir s'ajouter aux différents contrôles évoqués ci-dessus.

17.3. Les visites d'évaluation.

A la demande du directeur central, des visites d'évaluation dans le domaine de la maintenance peuvent être effectuées par des officiers ou sous-officiers experts. Ces visites d'évaluation ne nécessitent aucune préparation de la part du détachement.