L'instruction et la circulaire citées en références ont fixé des règles qui ne sont pas toujours exactement suivies, notamment en matière de symbolique.

Je rappelle que toutes les unités, ainsi que les grands commandements, les directions et les services peuvent posséder un motif symbolique caractéristique.

D'autre part :

• aucun emblème ne saurait être confectionné sans avoir été homologué selon la procédure définie par les textes de référence ;

• les articles de représentation doivent être ornés du seul motif homologué, à l'exclusion de tout autre, même s'il est dérivé du premier et, a fortiori, s'il en est complètement différent.

Si, pour des raisons particulières une unité estime devoir réaliser des objets de représentation agrémentés d'un second motif, la demande en est formulée au cabinet du chef d'état-major de la marine qui décide en fonction des justifications apportées de l'opportunité d'une procédure d'homologation de ce deuxième motif.

Je demande aux destinataires de la présente note-circulaire de veiller à la stricte application de ces principes dans le souci de respecter les règles concernant le patrimoine de tradition de la marine.