L'évolution de la fonction acheminements stratégiques entraîne une réorganisation structurelle qui se traduit au 1^er juillet 2009 par les mesures d'organisation suivantes :

OIA relevant du CEMA, le CCTM est une structure transitoire qui assure la coordination des transports effectués par voie maritime.

La décision de référence, érigeant le 519^e régiment du train en organisme à vocation interarmées terre au 1^er juillet 2009 en charge de l'exécution du transit et du transbordement maritimes et de la coordination du niveau d'exécution, est abrogée.

1. MISSIONS.

Sous l'autorité fonctionnelle du centre multimodal des transports (CMT), le CCTM participe à la continuité des acheminements stratégiques comportant une phase maritime en assurant, au profit des forces, les missions de transit et de transbordement ⁽¹⁾ entre la métropole et/ou les organismes ou formations stationnés ou opérant hors de celle-ci, dans un cadre national ou multinational.

À ce titre, le CCTM a pour missions :

• lors des différentes phases d'une opération, de mettre en œuvre et d'exécuter le transit maritime national au profit des forces projetées, ou prépositionnées ;
  
• de participer, sur ordre, au soutien de la force projetée ou des forces alliées (mise en œuvre de DiTIM ⁽²⁾ et de DéTIM ⁽³⁾, activation d'un SPOD ⁽⁴⁾). Cela se traduit en particulier par la mise à disposition de moyens ou de savoir-faire au profit du commandement de théâtre ;
  
• de participer au transit et au transbordement maritimes dans le cadre des exercices d'armée ou interarmées, nationaux ou multinationaux ;
  
• d'organiser et d'exécuter le transit et le transbordement maritimes au profit des organismes et formations de la Défense stationnés en dehors du territoire métropolitain et, sur ordre, au profit des autres départements ministériels et des alliés ;
  
• d'assurer, au titre et/ou sur ordre du CMT, la représentation métropolitaine locale permettant au ministère de préserver ses intérêts en terme d'affrètements maritimes ;
  
• d'assurer, en priorité par voie maritime, l'exécution des acheminements entre la France continentale et la Corse, dans le cadre de la continuité territoriale ;
  
• de tenir le rôle de pôle de compétence, vis à vis du pilote du domaine, pour le transit maritime et, plus généralement, le transport maritime. Dans ce cadre, il est particulièrement chargé :
  
•  de participer à la formation du personnel d'active et de réserve œuvrant dans la fonction transit maritime ;
  
•  d'informer sur le transit maritime le personnel d'active affecté en métropole et outre-mer dans des postes logistiques, de transit et de transport ;
  
•  sur ordre du CMT, d'organiser des exercices de transit et de transbordement maritimes de niveau national ou interalliés en liaison avec les commandements concernés.

2. SUBORDINATION.

Le CCTM a pour autorité d'emploi le CMT.

Dans le cadre du processus annuel de révision et d'actualisation des contrats opérationnels (PIA 00.301) validé par l'EMA, le CMT établit le contrat opérationnel du CCTM.

Dans le domaine organique, le CCTM relève de l'état-major des armées qui définit les principes de son organisation, de son soutien et de sa préparation opérationnelle, conformément aux textes de référence.

3. ORGANISATION.

Le CCTM est composé :

• d'un état major ;
  
• de deux districts de transit.

4. AUTOMATISATION.

a) Clair libellé de la formation : CENTRE DE COORDINATION DU TRANSIT MARITIME.

b) Implantation géographique :

       Portion centrale : La Rochelle.

       Portion Méditerranée : Marseille - Toulon - Bastia.

c) Codes d'identification du référentiel en organisation  :

       La Rochelle : 00S6.