L'ampleur et la multiplicité des opérations d'acheminement nécessitent l'existence d'une structure spécifique permanente : le système interarmées des transits opérationnels (SINTROPS).

L'instruction définit les domaines d'application, l'organisation et le fonctionnement.

Elle a également pour but de fixer les missions, permanentes ou occasionnelles, dévolues aux unités de transit, ainsi que leurs règles de subordination et de rattachement.

Les transits opérationnels sont articulés en trois chaînes fonctionnelles, dédiées respectivement aux transits maritime, aérien et de surface, et dont l'emploi et la coordination sont de la responsabilité de l'état-major des armées.

Les dispositions propres à chaque chaîne de transit font l'objet d'instructions particulières sous timbre de l'autorité organique responsable.

1. Généralités.

1.1. Remarques liminaires.

La gestion et la conduite de la mobilité stratégique des forces et de leur logistique associée dépendent de plusieurs éléments :

• priorités opérationnelles, délais impartis, distances interthéâtres (continentales ou intercontinentales) ;

• facteurs déterminants imposés par le théâtre d'intervention : relief, climat, degré d'hostilité, etc. ;

• déploiement échelonné des unités projetées.

La combinaison de tous ces paramètres conduit à l'élaboration de l'économie générale des transports et des transits.

Celle-ci consiste à organiser les acheminements du personnel, du matériel, du fret en vrac ou conteneurisé, des matières dangereuses et celles sous température dirigée, entre les garnisons ou dépôts, et les sites extérieurs de débarquement, ou inversement. Les moyens de transport et de transit peuvent être militaires ou civils, mais n'appartiennent pas organiquement aux forces projetées, afin de préserver leur capacité opérationnelle.

1.2. Définitions.

Ces acheminements stratégiques comprennent les pré et post-acheminements métropolitains, généralement de surface et les acheminements interthéâtres, généralement maritimes et aériens, occasionnellement de surface.

Ils se distinguent des déplacements des forces sur le théâtre d'opérations. Les mouvements, adoptés dans le cadre d'un dispositif opérationnel arrêté ou de circonstance, sont assurés avec les moyens propres aux forces ou donnés en renforcement ; ils consomment une partie du potentiel. Les mouvements sont organisés et conduits par l'état-major du commandant des forces.

Les transports interarmées opérationnels sont mis en œuvre en vue de garantir les acheminements stratégiques arrêtés par l'état-major des armées et sont généralement réalisés grâce à des moyens de grande capacité.

Sous le vocable transits opérationnels est regroupé l'ensemble des opérations coordonnées permettant, dans les délais impartis et dans les meilleures conditions de sécurité et d'efficacité, d'assurer de bout en bout la continuité des acheminements intermodaux. Ceux-ci sont gérés et conduits par les chaînes de transit interarmées mettant sur pied des organismes spécialisés.

1.3. Domaine d'application.

Les transits opérationnels traitent de tous les trafics métropolitains et interthéâtres relevant de la responsabilité de l'état-major des armées, à l'exclusion de ceux mis en œuvre par une armée pour ses besoins organiques propres. Ils sont assurés au profit :

• des forces ou organismes de la défense stationnés outre-mer ;

• des forces engagées en actions extérieures ;

• des autres départements ministériels ;

• des alliés.

Ces trafics peuvent être planifiés (flux logistiques, relèves, exercices), occasionnels (demandes hors plan ou en urgence), massifs (projection ou rapatriement de forces). Ils nécessitent des moyens spécifiques de gestion, de suivi, de comptabilité, de conditionnement et de manutention du fret. Ils font enfin appel à des infrastructures particulières, adaptées au mode de transport utilisé, relevant des secteurs militaires et civils, sur le territoire national ou à l'étranger.

Ils nécessitent la mise en œuvre d'une organisation interarmées qui régit les trois chaînes modales de transit.

2. Organisation.

2.1. Le centre opérationnel interarmées.

L'officier général chef du centre opérationnel interarmées (COIA), chargé de la mise en œuvre des décisions opérationnelles, est désigné comme coordonnateur central interarmées (CCI) des transits interarmées opérationnels.

Il dispose à cet effet du bureau des transports maritimes, aériens et de surface (BTMAS).

2.1.1. Le bureau des transports maritimes, aériens et de surface.

La mission du BTMAS est d'organiser et de faire exécuter les transports et les transits par voies maritime, aérienne et de surface, nécessaires au ministère de la défense. Cette mission comporte une « obligation de moyens ».

Le BTMAS actionne les chaînes de transit qui sont garantes en tout temps et toutes circonstances de « l'obligation de résultat ».

2.1.2. La cellule de coordination des transits interarmées.

Au sein du BTMAS, une cellule de coordination est chargée d'harmoniser les activités des trois chaînes fonctionnelles spécialisées. Comprenant un noyau permanent réduit, cette cellule peut être renforcée, en fonction des besoins, par du personnel appartenant aux chaînes spécialisées.

Cette cellule assure :

• la liaison avec le commandement de théâtre pour toutes les questions relatives à l'utilisation et à l'occupation des plates-formes de débarquement ou d'embarquement interthéâtres, maritimes, aériennes et de surface ;

• la liaison avec la cellule logistique opérationnelle du COIA qui détermine, avec le commandant du théâtre, les priorités d'acheminement des flux logistiques ;

• le suivi du déroulement des transits ;

• l'adaptation du système selon l'évolution des besoins.

2.2. Les chaînes de transit.

La gestion, l'organisation et la conduite des opérations de transit sont à la charge des chaînes de transit interarmées spécialisées pour les transits relevant de leurs compétences.

Les organismes d'exécution de chaque chaîne sont placés sous l'autorité fonctionnelle d'un centre opérationnel, responsable en permanence, devant le chef d'état-major des armées, du bon déroulement des opérations de transit.

2.2.1. Les centres opérationnels des chaînes de transit.

Les centres opérationnels sont responsables de l'emploi et de la mise en œuvre des organismes d'exécution qui leur sont subordonnés.

Ils exercent leurs attributions à partir d'une implantation permanente. Ils doivent être en mesure de projeter un élément avancé sur ordre de l'état-major des armées.

2.2.1.1. Le centre opérationnel des transits interarmées maritimes.

Le centre opérationnel des transits interarmées maritimes (COTIM) est un organisme émanant de la base de transit interarmées (BTI).

Il est particulièrement chargé de la conduite des opérations de transit maritime et veille en particulier à coordonner l'action des organismes de transit interarmées maritime en liaison avec les différents commandements ou organismes concernés.

Il renseigne les correspondants concernés sur les opérations de transit maritime.

2.2.1.2. Le centre opérationnel des transits interarmées aériens.

Le centre opérationnel des transits interarmées aériens (COTIA) est un organisme de l'armée de l'air agissant selon les directives de l'état-major des armées. L'armée de terre participe à l'armement de ce centre opérationnel.

Il est particulièrement chargé de la conduite des opérations de transit aérien et veille en particulier à coordonner l'action des organismes de transit interarmées aérien en liaison avec les différents commandements ou organismes concernés. Ces organismes spécialisés peuvent appartenir à l'armée de l'air ou provenir d'autres armées, soit sur ordre de l'EMA soit par entente directe.

Il renseigne les correspondants concernés sur les opérations de transit aérien.

2.2.1.3. Le centre opérationnel des transits interarmées de surface.

Le centre opérationnel des transits interarmées de surface (COTIS) est un organisme de l'armée de terre agissant selon les directives de l'état-major des armées. L'armée de l'air participe à l'armement de ce centre opérationnel.

Il est particulièrement chargé de la conduite des opérations de transit de surface et veille en particulier à coordonner l'action des organismes de transit interarmées de surface en liaison avec les différents commandements ou organismes concernés. Son action s'applique aux :

• pré et post-acheminements en métropole entre les différentes garnisons et dépôts, et les plates-formes maritimes, aériennes et de surface d'embarquement ou de débarquement ;

• acheminements interthéâtres de surface depuis les sites de départ jusqu'aux zones définies par le commandement.

Il renseigne les correspondants concernés sur les opérations de transit de surface.

2.2.2. Les districts et détachements de transit interarmées.

Les districts et détachements de transit interarmées, organismes d'exécution, sont rattachés aux centres opérationnels de leur chaîne modale respective.

Les chaînes de transit peuvent recevoir des modules de renfort spécialisés ou banalisés, notamment lors des phases de projection ou de rapatriement de forces, soit sur ordre de l'état-major des armées, soit par entente directe entre ces chaînes et l'armée d'appartenance de ces renforts.

Les districts de transit interarmées ont vocation à traiter sur le territoire métropolitain les transits relevant de leur compétence.

Ces organismes peuvent être permanents (telles les escales aériennes militaires et les districts de la BTI), ou temporaires en cas d'armement d'un dispositif adapté aux exigences d'une projection ou d'un rapatriement des forces.

Les détachements de transit interarmées ont vocation à traiter sur un théâtre extérieur les transits relevant de leur compétence. A ce titre, ils reçoivent des directives techniques du centre opérationnel dont ils relèvent. Ces détachements sont armées et activés pour des missions temporaires. Ils n'ont pas vocation à être intégrés dans les forces organiques de théâtre ou dans les renforts de théâtre, sauf accord formel de l'état-major des armées. Ces détachements de transit interarmées peuvent être constitués, totalement ou partiellement, à partir des moyens des cellules spécialisées permanentes du théâtre qui arment les plates-formes.

2.3. Dispositifs permanent et temporaire.

La mise en œuvre des opérations de transit repose sur un dispositif permanent qui peut être renforcé en cas de besoin, et notamment lors des phases de projection et de rapatriement de forces, par un dispositif temporaire.

2.3.1. Dispositif permanent.

2.3.1.1. En métropole.

Le traitement régulier des transits liés aux ravitaillements ou aux relèves des forces de présence et de souveraineté, ainsi que ceux relatifs aux flux d'entretien des forces engagées sur les théatres d'opération, rend nécessaire un dispositif permanent de transit.

Ce dispositif s'appuie principalement sur les districts de transit interarmées maritimes, les districts de transit aériens, les escales aériennes de la marine, le district de transit de Paris, les plates-formes de regroupement et de transit terrestres, les moyens des commandements territoriaux des armées.

Sauf contrainte opérationnelle particulière, les opérations de transit sont traitées sur les plates-formes armées à titre permanent par des éléments de ce dispositif.

2.3.1.2. Dans les zones de responsabilité permanente outre-mer.

La division organisation et logistique de l'état-major de chaque commandement interarmées permanent outre-mer dispose d'un bureau transport-transit. En liaison avec le bureau soutien de cet état-major, les directions et les forces, ce bureau est chargé dans le domaine des transits, des actions suivantes :

• organisation des opérations de transit à traiter dans la zone de responsabilité permanente ;

• coordination, en liaison avec le COIA et les chaînes de transit dont il reçoit les directives techniques, de l'emploi des vecteurs de transport de théâtre ;

• emploi des organismes permanents chargés des transits interarmées sur le territoire considéré.

En matière d'acheminements interthéâtres, ce bureau peut recevoir des instructions de chargement des chaînes spécialisées.

2.3.1.3. Sur les théâtres d'opérations.

Sont également considérées comme permanentes, les structures de transit affectées aux forces de théâtre, projetées avec elles, et actionnées par les structures de commandement interarmées de théâtre.

Une cellule de transit, appartenant au PC de théâtre, contrôle le flux d'entretien qui arrive sur le théâtre et gère l'ensemble des transits intrathéâtres correspondants.

Elle participe aux travaux du BTMAS relatifs à l'élaboration du plan de transport lié au rapatriement des forces.

Elle reçoit et fait appliquer les directives techniques reçues des centres opérationnels de transit interarmées spécialisés. En matière de transit interthéâtres, cette cellule reçoit ses instructions de régulation des chefs des chaînes de transit.

Elle peut demander des renforts spécialisés, constitués de personnel et de moyens adaptés, mais non nécessairement issus des chaînes de transit interarmées spécialisées.

2.3.2. Dispositif temporaire.

La vocation d'un dispositif temporaire est de traiter les opérations de transit interarmées interthéâtres dépassant les capacités du dispositif permanent. A cette fin, des structures à durée de vie limitée peuvent être activées en métropole ou sur le théâtre d'opérations considéré.

La mise sur pied d'un dispositif temporaire peut nécessiter le renforcement des moyens d'une chaîne de transit interarmées spécialisée. Les demandes correspondantes sont exprimées par le chef de chaîne à l'armée susceptible de les satisfaire. Les arbitrages sont rendus par l'EMA.

Le déploiement d'un dispositif temporaire relève de la responsabilité de l'état-major des armées qui active et désactive les structures mises sur pied par les chefs de chaîne.

2.3.2.1. Les districts métropolitains occasionnels.

Chaque plate-forme métropolitaine de transit interthéâtres, qu'elle soit maritime, aérienne, routière ou ferroviaire, est placée sous la responsabilité d'un district de transit interarmées maritime (DITIM), aérien (DITIA) ou de surface (DITIS) pour les opérations de transit qui la concernent.

Les districts reçoivent leurs instructions du centre opérationnel de transit interarmées spécialisé dont ils dépendent.

2.3.2.2. Les PC avancés.

Lorsque les conditions de l'opération le rendent nécessaire, l'état-major des armées peut décider l'activation de PC avancés, en métropole ou sur le théâtre d'opérations. Ces PC, émanation des centres opérationnels permanents, permettent d'exercer les attributions de ces centres sur une zone géographique donnée. Ils ont pour vocation, pour ce qui les concerne :

• de conduire l'action de leurs unités de transit agissant sur plusieurs plates-formes ;

• d'optimiser l'emploi des moyens spécialisés, mis à leur disposition, sur une zone géographique où sont activées plusieurs structures temporaires.

L'organisation des PC avancés et les liaisons qu'ils doivent entretenir sont définies par les chefs de chaîne. Ces PC entretiennent des relations privilégiées avec les commandements militaires territorialement compétents qui contribuent à leur mise sur pied et apportent leur soutien au dispositif déployé. Ils travaillent en liaison avec les autorités civiles locales. Lorsqu'ils sont déployés sur un théâtre d'opérations, ces PC entretiennent des relations fonctionnelles avec les centres opérationnels spécialisés en métropole et sont sous contrôle opérationnel du commandant de théâtre.

2.3.2.2.1. PC avancé des transits maritimes.

Un PC avancé des transits maritimes peut être activé lorsque plusieurs districts de transit interarmées maritime sont simultanément mis sur pied dans une même zone géographique.

2.3.2.2.2. PC avancé des transits aériens.

Un PC avancé des transits aériens peut être activé lorsque plusieurs districts de transit interarmées aérien sont simultanément mis sur pied dans une même zone géographique.

2.3.2.2.3. PC avancé des transits de surface.

Un PC avancé des transits de surface peut être activé :

• lorsque plusieurs districts de transit interarmées de surface sont activés simultanément dans une même zone géographique ;

• lorsqu'une ou plusieurs zones de regroupement et d'attente (cf. 4) et un, ou plusieurs, districts interarmées de transit sont activés.

Ce PC, localisé auprès du commandement terrestre territorialement compétent, est notamment chargé de réguler les déplacements terrestres inter plates-formes de transit et d'initialiser les post-acheminements métropolitains.

2.3.2.3. Les zones de regroupement et d'attente.

La mise en œuvre d'une zone de regroupement et d'attente (ZRA) répond à plusieurs besoins :

• 1. Vérification et achèvement de la préparation opérationnelle des forces avant leur embarquement, opérations qui sont de la responsabilité de l'armée d'appartenance.

• 2. Mise en condition technique d'embarquement et contrôle du matériel, à charge du commandant de la force en transit, en liaison avec les organismes de transit interthéâtres et en application des réglementations et directives en vigueur.

• 3. Soutien des forces en attente d'embarquement stationnées dans la ZRA ; cette responsabilité incombe à l'armée chargée de mettre sur pied la ZRA. Elle exerce cette responsabilité à travers son commandement territorialement compétent.

• 4. Régulation des déplacements terrestres entre les ZRA et les plates-formes d'embarquement maritime, aérienne ou terrestre, au rythme demandé par le responsable de chacune de ces plates-formes. L'organisation et la conduite locales de ces déplacements incombe au PC avancé des transits de surface qui détache au sein de chaque ZRA, une antenne chargée de la mise en œuvre de cette régulation.

Une ZRA peut également être activée afin de faciliter les post-acheminements lors d'un rapatriement de forces.

En métropole, les ZRA sont organisées par les armées. Leur localisation et leurs conditions d'activation sont arrêtées par l'EMA en concertation avec les états-majors d'armée.

Sur un théâtre d'opérations les ZRA sont organisées et armées par la force. Leur localisation est arrêtée par le commandant de théâtre.

2.3.2.4. Les détachements extérieurs.

Chaque plate-forme maritime, aérienne ou de surface choisie par l'état-major des armées pour recevoir les flux interthéâtres sur le théâtre d'opérations est placée sous la responsabilité d'un détachement de transit interarmées maritime, aérien ou de surface, pour les opérations de transit qui sont amenées à s'y dérouler.

Les détachements de transit interarmées maritimes, aériens ou de surface ont pour mission principale d'exécuter le plan de transport dans les conditions prévues par l'état-major des armées.

3. Fonctionnement.

La fonction transit dans les armées est traitée à deux niveaux de responsabilités :

• celui de l'état-major des armées, au sein duquel est élaborée l'économie générale des transports et transits ;

• celui des chaînes de transit interarmées spécialisées, responsables de l'exécution de la planification décidée.

3.1. Au niveau de l'état-major des armées.

L'état-major des armées dispose du centre opérationnel interarmées pour la conception et la conduite de toutes les opérations.

Au sein du COIA, les transports et les transits opérationnels sont organisés par le bureau des transports maritimes, aériens et de surface.

Les fonctions du BTMAS sont les suivantes :

• études de faisabilité d'une projection ou d'un rapatriement de forces ;

• choix et mise à disposition des vecteurs de transport nécessaires ;

• choix des infrastructures de transit ;

• mise en alerte des chaînes de transit devant être activées ;

• définition, activation et désactivation des dispositifs temporaires ;

• élaboration du plan de transport ;

• coordination intermodale et suivi des opérations de transit.

Au quotidien, la nature et le nombre des vecteurs de transport destinés à assurer le flux d'entretien et les relèves des forces stationnées ou déployées hors métropole sont arrêtés par le BTMAS.

Celui-ci diffuse un plan de transport vers les organismes concernés, notamment vers les centres opérationnels de transit interarmées spécialisés. Ce plan précise le calendrier des acheminements, les plates-formes de départ et d'arrivée, les vecteurs de transport prévus, le personnel à transporter, ainsi que la nature des cargaisons (matériel, fret en vrac ou conteneurisé).

3.1.1. Conception.

3.1.1.1. Planification.

Lors d'une opération de projection, l'économie générale des transports et transits résulte de l'étude du plan d'opérations. Ce plan est proposé par l'état-major interarmées de planification opérationnelle (EMIA) dans le cadre du mandat reçu. Ce plan précise :

• les besoins globaux de transport de la force et du flux de soutien ;

• les priorités à accorder aux divers éléments ;

• une ou plusieurs hypothèses sur l'économie générale et le calendrier des transports.

3.1.1.2. Choix de la manœuvre transport-transit.

Après approbation du plan de transport par le chef d'état-major des armées, le COIA définit les conditions de transport et de transit de l'opération.

Ces différents paramètres sont fournis de la manière suivante :

• l'état-major du commandant d'opération arrête les priorités d'acheminement ;

• les états-majors d'armée et les directions centrales des services interarmées indiquent la nature des forces à projeter, les caractéristiques dimensionnelles et pondérales des équipements, ainsi que les délais et les conditions de leur mise à disposition ;

• les centres opérationnels des chaînes de transit interarmées spécialisées concernées évaluent les contraintes et les moyens nécessaires aux opérations de transit prévues sur les sites métropolitains d'embarquement et sur les sites extérieurs de débarquement, ou inversement, en cas de rapatriement ;

• les opérateurs de transport indiquent la disponibilité des vecteurs recherchés.

En cas de transit de forces françaises à l'étranger ou de forces alliées en France, les accords internationaux sont appliqués.

3.1.2. Plan de transport.

Les acheminements interarmées font l'objet de plans de transport particuliers établis et diffusés par le centre opérationnel interarmées.

Ces plans de transport précisent notamment :

• les infrastructures de transit (ports de guerre ou de commerce, bases aériennes ou aéroports civils, gares ferroviaires et zones de regroupement et d'attente) ;

• les organismes de transit à mettre en œuvre ;

• les vecteurs de transport prévus ;

• la nature, l'origine géographique et l'échelonnement des forces ;

• la chronologie des acheminements.

Ces plans de transport sont actualisés périodiquement pour tenir compte des modifications imposées par le commandement ou les circonstances.

Ils sont adressés aux armées et services interarmées, aux centres opérationnels des chaînes de transit interarmées spécialisées et aux commandants des forces stationnées ou déployées hors métropole.

3.1.3. Coordination.

La coordination des acheminements consiste à harmoniser les déplacements des unités et des ressources logistiques avec l'emploi des vecteurs qui leur sont affectés.

Elle implique l'actualisation du plan de transport en fonction des priorités opérationnelles du moment sur le théâtre, de la disponibilité des vecteurs et de celle des infrastructures de transit.

3.2. Au niveau des chaînes de transit interarmées spécialisées.

3.2.1. Rôle des centres opérationnels de transit interarmées.

3.2.1.1. Lors d'une phase de projection.

Au reçu des préavis d'alerte ou du plan de transport de l'état-major des armées, les centres opérationnels de transit interarmées spécialisés :

• fixent les conditions de mise sur pied et déclenchent la mise en œuvre des unités de transit dans le dispositif concerné ;

• assurent les liaisons avec le COIA, les organismes de transit, les organismes chargés de la mise en œuvre des vecteurs et les organismes bénéficiaires ;

• traitent de tout incident d'ordre technique ou opérationnel affectant la bonne exécution des transits ;

• se font rendre compte des activités des organismes de transit de leur chaîne et adressent une synthèse quotidienne au COIA dont le contenu fait apparaître les moyens engagés et, par destination, le nombre de vecteurs traités, le bilan des passagers embarqués et du fret transporté.

Chaque centre opérationnel de transit interarmées spécialisé est responsable des plans de chargement des vecteurs mis à disposition pour les acheminements, selon les priorités d'embarquement définies par l'EMA.

3.2.1.2. Hors d'une phase de projection.

Les centres opérationnels de transit interarmées spécialisés reçoivent et exploitent les demandes de transport autorisées.

Ces demandes, exprimées par les organismes accrédités de chaque armée, services interarmées et autres grands services du ministère, et assorties des codes d'urgence formulés par les bénéficiaires, permettent d'établir le plan de chargement de chacun des vecteurs.

Les centres opérationnels ont toute latitude pour améliorer les prestations offertes, notamment celles visant à optimiser la capacité des vecteurs. Lorsque la capacité offerte est inférieure au besoin, ils en rendent compte à la cellule logistique du COIA qui fixe alors les priorités d'embarquement.

Les centres opérationnels entretiennent les liaisons nécessaires afin de pouvoir proposer au demandeur le transfert de charge vers un autre mode de transport.

3.2.2. Rôle des districts et détachements de transit interarmées.

3.2.2.1. Domaine commun.

Les districts et détachements de transit interarmées sont spécifiquement chargés, sur les plates-formes de transit qui sont mises à leur disposition (partiellement ou totalement), et pour les transits modaux dont ils dépendent, des missions suivantes :

• commandement et organisation des transits (circulation, stationnement, stockage, soutien des forces en transit et de l'unité de transit elle-même, sécurité, etc.) ;

• traitement spécifique des opérations de transit du personnel et du matériel :

  • technique (plan et conférence de chargement, approche, regroupement, stockage, conditionnement du fret, manutention et arrimage des charges) ;

  • administratif (manifestes, documents douaniers) ;

  • financier ;

  • contentieux.

Le soutien des forces en transit sur une plate-forme incombe au chef de district ou de détachement de cette plate-forme. Ce soutien concerne aussi bien le soutien du personnel en transit (alimentation, hébergement, santé, …) que celui du matériel (maintien en condition, manutentions diverses, …). Le chef de district ou de détachement prend toutes les mesures destinées à assurer ce soutien dans les meilleures conditions de coût, d'efficacité et de sécurité. A ce titre, après avoir épuisé les ressources disponibles des commandements militaires territorialement compétents, il peut avoir recours, après accord du centre opérationnel spécialisé dont il relève, aux capacités du secteur civil. Les dépenses afférentes à ce type de soutien sont mises à la charge de l'armée ou de la direction dont relèvent les forces bénéficiaires de la prestation, suivant la procédure décrite en annexe 3.

Le convoyage est réalisé par des équipes appartenant à la chaîne de transit interarmées spécialisée.

3.2.2.2. Spécificités des détachements.

Les détachements sont placés sous contrôle opérationnel du commandant de théâtre pour l'accomplissement de leur mission.

A ce titre, ils rendent compte au commandant de théâtre du déroulement des opérations de transit et notamment de toutes les questions relatives à l'utilisation et à l'occupation des plates-formes de débarquement ou d'embarquement interthéâtres.

Ces détachements ont pour mission d'exécuter le plan de transport dans les conditions décidées par l'état-major des armées. Ils rendent compte de leur activité au centre opérationnel de transit interarmées spécialisé dont ils relèvent et dont ils reçoivent les directives. Cette mission doit être suffisamment explicite, et notamment préciser le cadre espace-temps des responsabilités confiées aux chefs de détachement.

Destinés à accueillir la force projetée, ces détachements de transit interarmées doivent faire partie des premiers éléments projetés. Un responsable de chaque chaîne activée est intégré à l'élément précurseur de la force afin de préparer l'arrivée des détachements de transit interarmées sur les plates-formes du théâtre considéré.

Ils sont soutenus par la force projetée, et dans un deuxième temps, bénéficient des prestations de service demandées par l'état-major des armées aux opérateurs civils attributaires des marchés.

3.2.3. Coordination.

Les chefs des chaînes interarmées spécialisées, leurs chefs de district et de détachement, ont autorité pour régler localement les problèmes de coordination qui ne nécessitent pas l'intervention du niveau central.

Dans le cas où un embranchement particulier ferroviaire est inclus dans une plate-forme maritime ou aérienne, le chef de district ou de détachement, responsable unique de cette plate-forme, dispose en renforcement d'un organisme spécialisé en transit ferroviaire fourni par le COTIS. L'insertion, dans le trafic général de la SNCF, des marches ferrées de post-acheminement à partir de cette plate-forme intermodale est de la responsabilité du COTIS, en concertation avec le COTIM ou le COTIA.

Lors d'un rapatriement, des zones de regroupement et d'attente peuvent être mises en œuvre sur le théâtre d'opérations par le commandant de la force avec ses moyens organiques. Ces ZRA demeurent sous la responsabilité du commandant de la force et n'entrent pas dans le champ d'application du SINTROPS.

4. Responsabilités complémentaires.

Les chaînes de transit spécialisées exercent des responsabilités particulières en matière d'instruction du personnel et de préparation opérationnelle. Elles jouent le rôle d'expert pour les questions relatives aux équipements spécifiques.

4.1. Instruction et entraînement du personnel.

L'instruction et l'entraînement du personnel sont des prérogatives du commandement organique.

La formation des spécialistes en transit maritime est assurée au sein de la base de transit interarmées.

Bien que cela ne soit pas leur mission prioritaire, certaines unités de l'armée de terre et de la marine entretiennent une compétence en matière de transit aérien et peuvent être amenées à fournir des modules de renfort temporaire au profit de la chaîne des transits interarmées aériens. Il est donc nécessaire de rechercher une cohérence dans la valeur et le contenu des diverses qualifications existant dans les armées.

A cette fin, l'armée de l'air, responsable organiquement des unités de transit interarmées aérien, assure la direction des formations spécifiques et associe les autres armées à la définition de leur contenu.

De la même manière, l'armée de terre assure la direction des formations spécifiques aux transits de surface.

4.2. Equipement, maintenance.

Le suivi de la disponibilité du matériel technique spécifique est confié à chaque chaîne.

Ces moyens spécifiques sont ceux permettant la palettisation et la conteneurisation du fret, la manutention des conteneurs et le levage des charges sur tous les sites de transit.

La définition des équipements nécessaires est à la charge des centres opérationnels de transit. Leur réalisation peut être obtenue par location ou dotation. Dans ce dernier cas, un plan annuel d'équipement sera proposé aux autorités organiques. Les frais de location, qui doivent répondre à un besoin exceptionnel, sont imputés aux armées ou services d'appartenance des forces en transit.

4.3. Banques de données.

Les études de faisabilité, la planification et la conduite des opérations de transport et de transit rendent nécessaire de maîtriser un certain nombre d'informations.

A cette fin, la constitution et l'entretien de banques de données spécialisées sont confiés à chaque chaîne.

Ces banques de données porteront sur les domaines suivants :

• ressources en personnel et équipements techniques spécialisés utilisables au sein des armées ;

• recensement des infrastructures utilisables aux niveaux national et international ;

• données techniques relatives aux vecteurs adaptés aux besoins des armées ;

• données techniques relatives aux équipements aérotransportables.

Ces éléments rassemblés dans une base de données sont accessibles à tous.

4.4. Etudes.

Les centres opérationnels de transit interarmées spécialisés entretiennent un savoir-faire particulier au sein du ministère de la défense.

A ce titre, ils sont associés aux études prescrites par l'état-major des armées.

En tant qu'experts et sur décision de l'état-major des armées ou de leur état-major organique, ils peuvent être amenés à participer aux groupes de travail nationaux et internationaux relatifs à leur domaine de compétence et aux travaux de planification opérationnelle.

S'agissant des équipements spécifiques, ils expriment des besoins et participent à l'évaluation et au choix du matériel technique spécialisé.

De même, ils expriment des besoins et participent à l'évaluation et au choix d'équipements informatiques spécifiques.

5.

L'instruction n^o 6550/DEF/EMA/EMP/BTMAS/-- du 12 mai 1987 relative au système interarmées de transit opérationnel est abrogée.