> Télécharger au format PDF
Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « plans » ; bureau « organisation-réglementation-administration »

INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 515/DEF/EMM/PL/ORA relative au fractionnement et au numérotage de l'équipage.

Du 08 décembre 1997
NOR D E F B 9 7 5 1 1 7 2 J

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) : Arrêté N° 140 du 05 décembre 1997 portant organisation du commandement de force maritime et d'élément de force maritime.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 333/EMM/PL/ORG du 25 septembre 1974 (BOC, p. 2394).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  140.3.9.

Référence de publication : BOC, 1998, p. 144.

Cette instruction a pour objet de définir les méthodes et les buts du fractionnement de l'équipage des bâtiments de la marine nationale.

1. Définition des rôles.

Suivant les circonstances de la vie de l'élément, son personnel est réparti de façons différentes. Ces répartitions, qui peuvent s'étendre à la totalité du personnel (combat) ou à une fraction du personnel (service par bordée, tiers…), sont appelés rôles.

Aux principales situations de la vie active de l'élément correspondent les rôles de base dont dérivent d'autres rôles, pour des circonstances particulières, par simple réduction quand cela est possible.

Certains rôles, enfin, correspondent aux besoins de la vie courante.

Les moyens du bâtiment doivent pouvoir être mis en œuvre, d'une façon continue, dans le cadre des bordées, des tiers et des demi-bordées ; aussi, les officiers mariniers et l'équipage sont-ils répartis en six groupes équilibrés en nombre et en valeur militaire, appelés divisions.

Aux fins de repérage, un symbole de numérotage précède sur les rôles le nom de chaque membre du personnel embarqué ; le code correspondant est donné en annexe.

2. Les rôles de base.

Les rôles de base sont :

  • le rôle de combat : il assigne un poste à toute personne embarquée, y compris les passagers, de façon à mettre en œuvre simultanément le maximum des moyens d'action du bâtiment ;

  • le rôle de veille : il doit permettre de garder armés, dans la durée, les moyens suffisants pour une réaction immédiate face à une menace prioritaire ; le régime de quart associé de façon préférentielle est le quart par tiers.

Il doit permettre un passage rapide et simple aux postes de combat :

  • rôle de manœuvre : il répartit le personnel nécessaire à l'exécution des manœuvres du bâtiment ; il prévoit des équipes de renfort ;

  • rôle de sécurité : il répartit le personnel de manière à armer le maximum de moyens de sécurité du bâtiment, en minimisant les mouvements de personnel entre zones ;

  • rôle de protection : il fixe les postes de surveillance et d'intervention contre des intentions hostiles au bâtiment au mouillage.

3. Les rôles dérivés.

3.1. Les rôles dérivés du rôle de combat.

Rôle de combat nucléaire : il prévoit des mesures de sécurité particulières et notamment de mise à l'abri du personnel.

Rôle de mise en garde : il a pour objet de disposer en permanence, pour une longue durée, de la totalité des moyens d'information du bâtiment et d'une capacité de réaction immédiate face à une menace importante et multiple.

Il doit permettre un passage aux postes de combat dans un délai très bref.

Le régime de quart par bordée y est normalement adopté.

Rôle de combat en manœuvrant : il doit permettre à un bâtiment attaqué au mouillage d'appareiller tout en continuant à assurer son autodéfense.

Rôle d'évacuation : il fixe les postes de rassemblement ainsi que la répartition du personnel entre les divers moyens d'évacuation utilisés et prévoit le personnel affecté à des tâches particulières.

3.2. Les rôles dérivés du rôle de veille.

Rôle de navigation : il réduit ou supprime, en temps de paix et en navigation isolée sans possibilité d'exercice, certains moyens de veille et d'action, pour privilégier l'exécution des tâches d'entretien, l'instruction du personnel ou, s'il est utilisé en alternance avec un régime de quart par bordée, le repos du personnel ; il est organisé par demi-bordées.

Rôle de navigation renforcé : il est appliqué lors des navigations dans les chenaux et les passages dangereux.

Rôle de ravitaillement à la mer.

Rôle d'aviation : le rôle d'aviation fixe les postes à occuper par le personnel des équipes d'exécution et de sécurité qui concourent à la mise en œuvre des hélicoptères à bord des bâtiments occasionnellement porteurs d'hélicoptères ; ce rôle est inclus dans les rôles de base en ce qui concerne les bâtiments à bord desquels les hélicoptères sont régulièrement déployés.

4. Autres rôles.

4.1. Rôles de service courant.

Rôle de propreté : il affecte du personnel à la propreté des locaux et espaces communs.

Rôle de couchage : il attribue un lieu de couchage à tout le personnel embarqué.

Enfin, on appelle rôle de compagnie les listes d'appel établies par compagnie, donnant la correspondance des numéros avec les grades, spécialités et noms et subdivisées elles-mêmes par sections, groupes et équipes.

4.2. Divers.

En fonction des conditions d'exécution d'une mission, des rôles particuliers (cellules spécifiques, emploi ou non des armes) peuvent être mis en place. Ils font l'objet d'un chapitre de

5. Établissement des rôles.

Les autorités organiques établissent les rôles de base par type de bâtiment suivant les principes de la présente instruction et selon les directives des autorités pilotes.

Il existe des situations et missions particulières qui ne peuvent ou ne doivent pas être couvertes par une organisation préétablie, même si elles obéissent à des conditions précises de mise en place (protection-défense, visite de bâtiment marchand, piquet de quai) : les adaptations nécessaires, qui évitent les rôles nominatifs, sont du ressort du commandant et du commandant en second qui les signifient par ordre de circonstance.

Le commandant fixe, par un ordre écrit, les postes des officiers.

6.

La présente instruction générale entrera en vigueur le 1er mars 1998, date à laquelle l'instruction no 333/EMM/PL/ORG du 25 septembre 1974 relative au fractionnement et au numérotage de l'équipage sera abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'amiral, chef d'état-major de la marine,

Jean-Charles LEFEBVRE.

Annexe

ANNEXE.

1 Fractionnement de l'équipage.

1.1

L'équipage est réparti en six divisions numérotées de 1 à 6, équilibrées en nombre et en valeur militaire, c'est-à-dire comprenant dans toute la mesure du possible autant de personnes de même spécialité et de même grade dans chaque spécialité.

1.2

Les groupements de divisions fournissent les bordées (3 divisions), les tiers (2 divisions) et les demi-bordées (1 division et demie) selon le tableau suivant :

Divisions.

1

5

3

6

2

4

Bordées.

Tribord

Bâbord

Tiers.

1er

3e

2e

Demi-bordées.

A

B

C

D

 

2 Numérotage de l'équipage.

Un symbole de numérotage est affecté à chaque membre de l'équipage ; il se compose d'une lettre, suivie de trois ou quatre chiffres et d'un indice de grade :

  • la lettre qui indique la demi-bordée ;

  • le premier chiffre qui indique la division ;

  • les deux derniers chiffres qui caractérisent le service, le groupement ou catégorie de la personne, conformément aux directives relatives à l'organisation des services créés à bord par instructions des autorités pilotes ;

  • la lettre qui indique le grade et le niveau d'emploi :

    • J pour les majors.

    • P pour les maîtres principaux.

    • B pour les premiers maîtres brevetés supérieurs.

    • M pour les premiers maîtres non brevetés supérieurs.

    • F pour les maîtres et seconds maîtres brevetés supérieurs.

    • T pour les maîtres non brevetés supérieurs et les seconds maîtres ayant des fonctions permanentes d'encadrement.

    • S pour les seconds maîtres faisant le service avec l'équipage et les quartiers-maîtres titulaires du brevet d'aptitude technique (BAT).

    • Q pour les quartiers-maîtres et les matelots non-BAT.

Les trois chiffres du symbole sont éventuellement complétés d'un quatrième chiffre si le nombre des hommes du service dans une même division l'exige ; ce quatrième chiffre est séparé des trois premiers par un tiret. Il peut ainsi y avoir :

  • un membre d'équipage portant le symbole A 121 Q ;

  • un autre portant le symbole A 121 — 1 Q ;

  • un troisième portant le symbole A 121 — 2 Q, etc.