DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTÉ DES ARMÉES : Sous-Direction du service vétérinaire ; Bureau remonte

INSTRUCTION N° 715/SDV/R sur les réquisitions des animaux, véhicules hippomobiles et harnachements nécessaires à l'armée à la mobilisation.

Du 28 janvier 1953
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 7 juillet 1955 (BO/G, p. 3332).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction du 22 décembre 1898 (n.i. BO) et son modificatif du 1er mars 1933 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 340.1.3.

Référence de publication : Ment. BO/G, p. 3585.

"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus."