DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTÉ DES ARMÉES : Sous-Direction du service vétérinaire ; Bureau remonte

INSTRUCTION N° 1519/SDV/R sur le recensement des chevaux, juments, mulets et mules, des véhicules hippomobiles et des harnachements, à opérer périodiquement en exécution des lois sur les réquisitions militaires.

Du 17 mars 1953
NOR

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction permanente n° 3376-2/2 du 2 août 1937 (BO/G, p. 2989).

Instruction permanente n° 41094-2/3 du 1er août 1939 (BO/G, p. 3808).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 340.1.3.

Référence de publication : Ment. BO/G, p. 3586

"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus."