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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et des formations à terre »

CIRCULAIRE N° 411/DEF/EMM/OPL/STN relative au tableau d'allocation particulier en véhicules des services de surveillance radiologique.

Abrogé le 10 juillet 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-8712-2013/DEF/EMM/LOGGEN relative à l'organisation générale du parc automobile de la marine et aux tableaux d'allocation en véhicules. Du 28 avril 2000
 NOR D E F B 0 0 5 0 9 6 6 C

Référence(s) :

a).   Circulaire 271 /EMM/MAT/ST du 25 juillet 1989 (n.i. BO).

Circulaire N° 296/DEF/EMM/LOG/TAR du 04 décembre 1992 relative à l'immatriculation des véhicules militaires et à la carte d'identité. Instruction N° 266/DEF/EMM/OPL/STN du 19 avril 1999 portant organisation générale du parc automobile de la marine.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-1.1., 801-52.

Référence de publication : BOC, p. 2415.

Préambule.

La présente circulaire a pour objet de définir le tableau d'allocation particulier en véhicules des services de surveillance radiologique (SSR).

Les matériels qui y sont inscrits sont classés dans la catégorie des véhicules d'usage opérationnel, telle que définie dans l'instruction citée en référence c). Ils n'apparaissent pas, de fait, dans les tableaux d'allocation en véhicules des autorités maritimes locales.

1. COMPOSITION DU TABLEAU D'ALLOCATION EN VEHICULES.

Les allocations en véhicules des services de surveillance radiologique sont définies dans le tableau joint en annexe.

2. AFFECTATION DES VEHICULES.

Les modifications du tableau d'allocation sont du ressort de l'état-major de la marine. Elles sont proposées par les autorités territoriales au bureau chargé des affaires nucléaires et des questions relatives à l'environnement et à l'hygiène et la sécurité des conditions de travail de l'état-major de la marine (EMM/NUC/ENV/HSCT).

3. RENOUVELLEMENT DES VEHICULES.

Les expressions de besoins sont formulées par les SSR auprès de leur autorité territoriale de rattachement. Elles sont transmises à l'état-major de la marine (division opérations/logistique et au bureau chargé des affaires nucléaires et des questions relatives à l'environnement et à l'hygiène et la sécurité des conditions de travail), avant le 1er octobre de chaque année pour l'année suivante.

Les besoins de renouvellement sont classés par ordre de priorité. Ils sont satisfaits en fonction des crédits budgétaires disponibles.

Les dépenses correspondantes sont supportées par le chapitre 55.11 article 42, au titre de l'opération budgétaire d'investissement no 2.0169.3.

4. MAINTENANCE DES VEHICULES.

La maintenance des véhicules est organisée par les commandants maritimes territoriaux.

Les dépenses de maintenance des véhicules sont supportées par le chapitre 34.05 article 11. Elles sont suivies par les centres d'automobiles de rattachement.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral, sous-chef d'état-major « opérations/logistique »,

Alain COLDEFY.

Annexe

ANNEXE. TABLEAU D'ALLOCATION DES VEHICULES DES SERVICES DE SURVEILLANCE RADIOLOGIQUES.

Sigle.

Code/genre.

Désignation.

SSR Cherbourg.

SSR Brest.

SSR Toulon.

SR île Longue.

Total.

a) Véhicules automobiles.

VL RAD

19 000

Véhicule de liaison SSR (châssis R).

1

1

1

1

4

VIRAD

24 000

Véhicule d'intervention radiologique (châssis R).

1

2

1

2

6

VTR

31 000

Camion d'intervention radiologique (châssis R).

 

 

2

1

3

VLTC

15

Véhicule léger tous chemins.

 

 

1

 

1

Total véhicules.

 

2

3

5

4

14

b) Véhicules remorquables.

RD

82 001

Roulotte de décontamination RD 600.

1

1

1

1

4

RD

82 002

Remorque de décontamination HDS 1200 BK.

1

1

2

1

5

RBSE

83 000

Remorque à balise de surveillance de l'environnement.

 

 

1

 

1

RTM

99 010

Remorque de transport de matériels.

 

 

 

1

1

RTM

 

Remorque de transport de matériels, de poids total en charge (PTAC) < 500 kg.

1

 

 

 

1

Total matériel remorquable.

 

3

2

4

3

12