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ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau planification des ressources humaines

INSTRUCTION N° 756/DEF/EMAT/BPRH/DS N° 22944/EAALAT/EM/BPD relative au domaine de spécialités aéromobilité et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine.

Du 15 mai 2000
NOR D E F T 0 0 5 0 9 9 4 J

Référence(s) :

Instruction n° 700/DEF/EMAT/BPRH/DS du 26 août 1999 (BOC, p. 2847).

Instruction n°1950/DEF/EMAT/BPRH/PEG du 16 novembre 1994 (BOC, p. 4389) modifiée.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  630.2.2.1.

Référence de publication : BOC, p. 2427.

Préambule.

L'évolution permanente des technologies appliquées à l'aéronautique impose à l'armée de terre de savoir choisir puis de savoir servir, gérer et faire évoluer les matériels nouveaux. Cette évolution exige donc du domaine de spécialités aéromobilité une forte capacité de réaction et d'adaptation, plus spécifiquement dans le domaine de la formation.

Complétant les textes de référence, cette instruction, de portée générale, décrit le domaine de spécialités aéromobilité dans son ensemble, définit son dispositif de pilotage, décrit les différentes filières, les parcours professionnels et les cursus de formation associés ainsi que la formation de spécialité par catégorie de personnel.

1. Description du domaine de spécialités.

1.1. Présentation générale du domaine de spécialités.

Le domaine de spécialités aéromobilité recouvre l'ensemble des activités professionnelles concourant à :

  • la conception et aux études liées aux systèmes futurs de l'aéromobilité ;

  • l'organisation des moyens concernant la mise en œuvre en sécurité des aéronefs de l'armée de terre ;

  • l'exploitation et la mise en œuvre des aéronefs de l'armée de terre.

1.2. Limites du domaine de spécialités.

Les métiers suivants appartiennent au domaine aéromobilité :

  • les pilotes d'aéronefs ;

  • les contrôleurs de la sécurité aérienne ;

  • les instructeurs simulateur de vol ;

  • les observateurs et les prévisionnistes de la météorologie ;

  • les spécialistes de la « sécurité, incendie, sauvetage ».

N'appartiennent pas au domaine aéromobilité les métiers liés à la logistique, à la maintenance, au soutien technique et à la préparation technique des aéronefs :

  • les mécaniciens spécialistes de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT) ;

  • les mécaniciens volant sur aéronef à voilure tournante ;

  • le personnel concerné par la logistique (ravitaillement) ;

  • le personnel appartenant à la protection sol-air ;

  • les transmetteurs ;

  • les servants radars du système d'arme Horizon.

1.3. Présentation générale des filières.

Le domaine aéromobilité recouvre les trois grands types de filières :

  • exécution ;

  • mise en œuvre ;

  • conception.

Au type de filière exécution s'appliquent les niveaux de responsabilité 1 à 3. Le recrutement type est celui des militaires du rang sous contrat (MDR/C).

Les meilleurs d'entre eux peuvent accéder à des fonctions de chef de section incendie en devenant sous-officiers par la voie rang.

Nota.

Certains pourront changer de potentiel en poursuivant leur carrière dans une filière de type mise en œuvre.

Au type de filière mise en œuvre s'appliquent les niveaux de responsabilité 2 à 4. Le recrutement type est celui d'engagé volontaire sous-officier (EVSO) ou de MDR/C de recrutement semi-direct.

Les meilleurs d'entre eux peuvent accéder à des fonctions d'officier traitant, de chef de brigade instruction ou de commandant d'escadrille en devenant officiers par la voie rang. Ce sont des spécialistes de l'exploitation des aéronefs de l'armée de terre et de la sécurité de leur mise en œuvre.

Nota. — Certains pourront changer de potentiel en poursuivant leur carrière dans une filière de type conception.

Au type de filière conception s'appliquent les niveaux de responsabilité 3 à 7. Le recrutement type est celui des officiers issus du recrutement direct, semi-direct et semi-direct tardif. Ils ont pour vocation principale de commander les unités et de participer à la conception des matériels futurs.

Les itinéraires professionnels de cette filière permettent à certains officiers, ayant exercé un temps de commandement ou de responsabilité, d'occuper des fonctions de spécialiste du domaine (sécurité des vols, gestion 3e dimensions, système d'armes, emploi des moyens aéromobiles, etc.).

2. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités.

2.1. Acteurs et rôles.

Le dispositif de pilotage du domaine de spécialités aéromobilité comprend des acteurs répartis à plusieurs niveaux. L'identification des acteurs et de leur niveau d'appartenance sont définis dans l'instruction citée en première référence. A chaque niveau, les acteurs participent à l'efficacité du dispositif de pilotage.

2.1.1. Les organismes de veille.

Ces acteurs travaillent à moyen et long termes (5-15 ans) sur les facteurs d'évolution de la doctrine, de l'emploi des forces, des systèmes d'armes et de l'organisation. A partir des évolutions attendues, ils participent à la définition des besoins généraux en ressources humaines, sous l'angle des compétences. Ils informent périodiquement les pilotes de spécialités, avec le souci d'anticiper les évolutions (doctrine, emploi, technologie, organisation) ayant une incidence sur les compétences, les métiers et la formation.

2.1.1.1. Organismes chargés des évolutions en matière de doctrine.

Etat-major de l'armée de terre (EMAT)/bureau conception des systèmes de forces (BCSF).

Commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur (CDES).

Ecole d'application de l'aviation légère de l'armée de terre, bureau études prospective (EAALAT).

2.1.1.2. Organismes chargés des évolutions concernant les systèmes d'armes.

EMAT/bureau programmes et systèmes d'armes (BPSA).

Section technique de l'armée de terre (STAT).

2.1.1.3. Organismes et structures chargés des évolutions en termes de formation et de besoins généraux en ressources humaines.

EMAT/bureau planification des ressources humaines (BPRH).

Les commissions d'instruction.

2.1.1.4. Organisme de veille spécifique au domaine aéromobilité.

Il s'agit du commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT).

En effet, celui-ci dispose d'une expertise en matière d'aéronautique. Il constitue donc l'un des points d'entrée de l'armée de terre pour tout ce qui concerne la troisième dimension. Il entretient par ailleurs des relations étroites avec les autres armées et les organismes officiels compétents dans ces domaines.

Le COMALAT fournit aux organismes chargés de la conception des métiers et de la formation les informations leur permettant de lancer ou d'orienter leur études.

2.1.2. Organismes chargés de la conception et de l'évolution des métiers et des cursus de formation associés.

Ces acteurs travaillent sur le moyen terme (5-7 ans). Ils traduisent les besoins généraux de ressources humaines, définis par les organismes de veille en :

  • organisation du domaine de spécialités aéromobilité ;

  • description de la formation liée aux métiers du domaine (création, suppression, modification de métiers) ;

  • identification des moyens humains et matériels nécessaires à la mise en œuvre des évolutions [évolution des documents uniques d'organisation (DUO)].

Le pilote du domaine de spécialités aéromobilité est le général commandant l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT). A ce titre, en liaison avec l'EMAT/BPRH, il est chargé de la conception et de l'évolution des métiers et des cursus de formation associés.

Il constitue le niveau de cohérence et de synthèse de l'ensemble des études relatives aux métiers et à la formation de l'aéromobilité.

C'est le point de passage obligé de toute proposition d'évolution (création, suppression, modification) des métiers ou des cursus de formation associés du domaine de spécialités aéromobilité.

Dans le cadre des prérogatives définies dans l'instruction de première référence, le pilote du domaine de spécialités aéromobilité veille à associer systématiquement et par anticipation, les acteurs de la gestion et de la formation direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT), commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT) aux travaux de conception de manière à :

  • garantir le réalisme et la faisabilité des propositions d'évolution ;

  • donner un espace de manœuvre à ces acteurs dans leurs travaux de gestion opérationnelle.

2.1.3. Les acteurs de la mise en œuvre des évolutions des métiers et des cursus de formation associés.

Les acteurs de la gestion (DPMAT) et de la formation (COFAT, EAALAT) ont la responsabilité de mettre en œuvre les évolutions des métiers et des cursus de formation associés conçues par le pilote du domaine de spécialités aéromobilité et approuvées par le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT).

2.2. Structures de travail (comité de pilotage).

Trois structures de travail particulières permettent d'assurer la cohérence des travaux des différents acteurs.

2.2.1. La commission permanente des métiers.

Cette commission est présidée par le général sous-chef organisation-ressources humaines (ORH) de l'EMAT. Sa finalité est de lui présenter les évolutions majeures en matière de parcours professionnels et de cursus de formation associés. Réunie dès que les circonstances l'exigent, elle rassemble les acteurs de tous niveaux, concernés par l'ordre du jour.

2.2.2. Le comité de pilotage du domaine de spécialités aéromobilité.

Présidé par le général commandant l'EA/ALAT, ce comité de pilotage (CPA) constitue une structure de synthèse des études relatives aux métiers et aux cursus de formation du domaine de spécialités aéromobilité. Il propose les évolutions jugées nécessaires pour les filières professionnelles et la formation. Il s'assure de l'efficience des formations dispensées. Le détail de ses attributions est défini dans l'instruction citée en première référence.

2.2.3. La commission permanente de la formation.

Présidée par le général commandant les organismes de formation de l'armée de terre (COFAT), elle rassemble l'EMAT, la DPMAT, le CDES et l'ensemble des pilotes de spécialités. Structure de concertation et d'information, elle est garante de la cohérence du dispositif de formation de l'armée de terre.

La commission permanente de la formation (CPF) est également une force de proposition au bénéfice de la politique de la formation. A ce titre, elle émet un avis sur les évolutions des actions de formation proposées par le pilote de domaine de spécialités, instruit les dossiers et les adresse à l'EMAT pour validation. Ses attributions, son rôle et son fonctionnement sont définis dans l'instruction citée en première référence et la charte de fonctionnement diffusée sous le timbre du COFAT.

3. Description des parcours professionnels et des cursus de formation associés.

3.1. Présentation des types et des natures de filières.

Le domaine de spécialités aéromobilité comprend les filières suivantes.

3.1.1. Filière de type conception.

Ce type de filière, ouvert aux officiers, regroupe deux catégories de personnel : les officiers du personnel navigant (PN) et les officiers du personnel au sol.

3.1.2. Filières de type mise en œuvre.

Les filières de type mise en œuvre se scindent en deux ensembles :

  • les natures de filière regroupant le personnel navigant (PN) ;

  • les natures de filières rassemblant le personnel au sol (non-PN).

3.1.2.1. Les natures de filière regroupant le personnel navigant.

Ces natures de filières regroupent l'ensemble des pilotes mettant en œuvre les aéronefs de l'ALAT :

  • hélicoptère de commandement et reconnaissance ;

  • hélicoptère appui protection ;

  • hélicoptère d'attaque ;

  • hélicoptère de manœuvre ;

  • aéronef à voilure fixe.

L'accès à ces natures de filière est soumis à une double sélection :

  • psychotechnique : effectuée au centre de sélection du PN de l'ALAT ;

  • médicale : effectuée dans les centres d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN).

S'agissant des pilotes d'hélicoptère, la formation dispensée au sein de ces natures de filière est organisée pour atteindre trois objectifs :

  • la qualification de pilote de combat : il s'agit de piloter un hélicoptère de combat sous l'autorité d'un chef de bord ou d'un chef de patrouille ;

  • la qualification de chef de bord : il s'agit d'assurer le commandement d'un hélicoptère de combat, dans l'exécution d'une mission opérationnelle aux ordres d'un chef de patrouille ;

  • la qualification de chef de patrouille : il s'agit de commander deux ou trois hélicoptères de combat dans le cadre de l'exécution d'une mission opérationnelle spécifique.

3.1.2.2. Les natures de filière regroupant le personnel non navigant.

Ce sont les natures de filières :

  • contrôle de la sécurité aérienne ;

  • météorologie ;

  • instructeur simulateur de vol ;

  • sécurité incendie sauvetage.

Ces natures de filière regroupent le personnel participant à partir du sol, à la mise en œuvre en sécurité des aéronefs du domaine aéromobilité.

FILIÈRE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ AÉRIENNE.

La formation délivrée dans cette nature de filière a pour but de fournir aux unités du domaine aéromobilité :

  • des contrôleurs de la sécurité aérienne, aptes à réguler à vue le trafic des aéronefs sur une plate-forme aéronautique et dans un volume aérien réservé aux aéronefs procédant en approche à vue ;

  • des contrôleurs d'approche aptes à réguler, avec ou sans l'aide d'un radar, le trafic aérien en régime de vol aux instruments ;

  • des chefs de station radar aptes à mettre en œuvre les moyens nécessaires au recueil des moyens aéromobiles en campagnes.

FILIÈRE MÉTÉOROLOGIE.

La formation délivrée dans cette nature de filière a pour but de fournir aux unités du domaine aéromobilité :

  • des observateurs « météorologie » ;

  • des prévisionnistes « météorologie ».

FILIÈRE INSTRUCTEUR SIMULATEUR DE VOL.

Cette nature de filière regroupe :

  • les moniteurs « simulateur » : aptes à instruire au sol des pilotes sur les procédures et les techniques du vol aux instruments ;

  • les chefs simulateur : aptes à suivre et coordonner l'instruction de plusieurs pilotes au sol.

FILIÈRE SÉCURITÉ INCENDIE SAUVETAGE.

Cette filière rassemble :

  • les chefs de groupe incendie : aptes à mettre en œuvre un groupe d'intervention incendie et son matériel. Ils sont spécialisés dans les interventions au profit des aéronefs ;

  • les chefs de section incendie : aptes à entraîner et à coordonner l'action de plusieurs groupes incendie.

3.1.3. Filière de type exécution.

Ce type de filière ne comprend qu'une seule nature de filière : sécurité-incendie-sauvetage.

Elle regroupe :

  • les auxiliaires incendie armant les groupes incendie ;

  • les spécialistes de la sécurité incendie ;

  • les adjoints des chefs de groupe incendie.

3.2. Présentation des cursus de formation.

3.2.1. Filière de type conception.

3.2.1.1. Recrutement des officiers.
3.2.1.1.1.

Recrutements direct, semi-direct et officier sous contrat.

Dans le prolongement de la formation initiale reçue en école, les officiers issus de l'école supérieure militaire (ESM) et de l'école militaire interarmes (EMIA), ainsi que les officiers sous contrat (OSC), reçoivent à l'EA/ALAT une formation pour leur premier emploi de chef de patrouille en unité volante ou de contrôleur de la sécurité aérienne pour les officiers ayant choisi la spécialité du contrôle de la sécurité aérienne.

3.2.1.1.2.

Recrutement semi-direct tardif et officier sous contrat détenant le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

Les officiers de recrutement officier d'active des écoles d'armes (OAEA) et les officiers sous contrat OSC recrutés dans le corps des sous-officiers reçoivent la formation dispensée par le groupement d'application de l'EA/ALAT.

3.2.1.2. Parcours professionnel.

Après une affectation dans un corps de troupe, les officiers désignés par la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) pour prendre le commandement d'une unité élémentaire, suivent la formation dispensée au cours des futurs commandants d'unité (CFCU). A l'issue de leur temps de commandement, les officiers qui remplissent les conditions requises par les instructions spécifiques, sont orientés vers les scolarités de l'enseignement militaire supérieur du premier degré (EMS 1), puis pour certains d'entre eux, vers l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré (EMS 2).

3.2.2. Filières de type mise en œuvre.

A l'issue de la formation générale de premier niveau à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA), l'engagé volontaire sous-officier (EVSO) est orienté vers la formation de spécialité de premier niveau (FS 1), sanctionnée par le certificat technique du premier degré (CT 1).

En cas d'échec à la formation de spécialité de premier niveau, le sous-officier est réorienté de préférence dans une autre nature de filière du domaine. Après l'obtention du CT 1, le sous-officier est affecté dans une unité des forces ou du socle pour y exercer une fonction dans sa nature de filière. L'aptitude à tenir cette fonction, correspondant aux certificats militaires et techniques détenus, est sanctionnée par l'attribution du certificat de vérification d'aptitude (CVA 1) et du brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT).

Lorsqu'il remplit les conditions de candidature, conformément à l'instruction de deuxième référence, le sous-officier peut accéder à la formation de deuxième niveau.

La réussite à l'épreuve d'accès au deuxième niveau (EA 2) permet de suivre un stage, sanctionné par l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT).

3.2.3. Filière de type exécution.

A l'issue de la formation générale initiale (FGI), le militaire du rang sous contrat (MDR/C), suit la formation de spécialité initiale (FSI).

La formation initiale est sanctionnée par l'attribution du certificat pratique (CP).

Dans la suite logique de son parcours professionnel, le MDR/C accède à la formation élémentaire.

Elle se compose :

  • de la formation de spécialité élémentaire (FSE) passée dans chaque nature de filière et sanctionnée par l'attribution du certificat technique élémentaire (CTE) ;

  • de la formation générale élémentaire (FGE), sanctionnée par l'attribution du certificat militaire élémentaire (CME) ;

  • de la vérification d'aptitude élémentaire. Le certificat de vérification d'aptitude élémentaire (CVAE) sanctionne l'aptitude à tenir un emploi correspondant aux CME et CTE détenus.

Le brevet militaire professionnel élémentaire (BMPE) est décerné au MDR/C titulaire du CTE, du CME et du CVAE.

Le MDR/C orienté sur une carrière longue d'engagé volontaire, sera amené à suivre la formation de spécialité de premier niveau (FS 1), sanctionnée par l'attribution du certificat technique du premier degré (CT 1).

3.3. Passerelles intradomaines et interdomaines.

Dans le cadre des conditions de changement d'orientation de carrière prévues aux articles 12 et 13 de l'instruction citée en deuxième référence, des changements d'orientation peuvent intervenir :

  • à l'intérieur du domaine de spécialités ;

  • d'un domaine de spécialités à un autre.

Ces changements sont prononcés sur décision de la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT).

3.3.1. Passerelles intradomaines. Filières de type mise en œuvre.

3.3.1.1. Personnel navigant.

Les changements entre natures de filière nécessitent des formations d'adaptation. Toutefois, le passage des natures de filière hélicoptères légers (HCR, HAP, HA) vers les filières hélicoptères de manœuvre (HM) ou aéronef à voilure fixe impose des formations d'adaptation importantes.

Les passages vers une nature de filière non navigant impose une formation complémentaire et d'adaptation.

3.3.1.2. Personnel non navigant.

Le passage d'une nature de filière non navigant vers une autre nature de filière non navigant ou navigant nécessite :

  • une formation complémentaire et une formation d'adaptation ;

  • de satisfaire aux tests de sélection et médicaux pour entrer dans la nature de filière PN.

3.3.2. Passerelles interdomaines.

Le changement de domaine nécessite une formation de cursus.

4. Formation de spécailité.

4.1. Buts généraux.

La formation de spécialité a pour but de donner puis de compléter à chaque niveau, les connaissances et les savoir-faire techniques du personnel militaire, pour qu'il puisse tenir un emploi dans son domaine de spécialités.

4.1.1. Filière de type conception.

La formation de spécialité a pour objet de former :

  • les chefs de patrouille des aéronefs ;

  • les officiers contrôleurs de la sécurité aérienne.

4.1.2. Filières de type mise en œuvre.

La formation de spécialité a pour but de délivrer aux EVSO les connaissances générales et les compétences techniques spécifiques à leur nature de filière, personnel navigant ou non, et de développer leurs capacités à tenir des postes de responsabilité.

4.1.3. Filière de type exécution.

La formation de spécialité initiale a pour but de préparer le MDR/C à tenir sa première fonction au sein de sa spécialité de sécurité-incendie-sauvetage. Cette formation débouche sur l'obtention du certificat pratique de sécurité incendie.

La formation de spécialité élémentaire (FSE) s'effectue après une période minimale de mise en situation de six mois après l'obtention du CP. Elle permet d'acquérir un niveau de compétence technique supérieur dans la spécialité du MDR/C.

4.2. Types de formation.

4.2.1. Formation de spécialité des militaires du rang sous contrat.

Elle comporte trois niveaux : initial, élémentaire et premier niveau. Seuls les MDR/C ont accès à ces trois niveaux, les VDAT ne pouvant dépasser le niveau élémentaire.

4.2.1.1. Formation de spécialité initiale.

La formation de spécialité initiale (FSI) permet au MDR/C de tenir un premier emploi de niveau 11. Elle est, avec la formation générale initiale, la formation d'adaptation et la formation à la conduite militaire, l'un des quatre modules de la formation initiale.

4.2.1.2. Formation de spécialité élémentaire.

La formation de spécialité élémentaire (FSE) est le point de départ de la véritable spécialisation.

Elle sanctionne l'aptitude à occuper un premier emploi de niveau 12 au sein de la filière sécurité sauvetage incendie (SSI).

La double qualification, c'est-à-dire la capacité à tenir deux fonctions différentes au sein d'un même emploi sur un même matériel, ou la capacité à exercer une même fonction sur deux matériels différents, ne concerne que les MDR/C souscrivant un deuxième contrat.

La double spécialisation, qui consiste à donner des compétences d'environnement démarquées de l'emploi principal, est systématiquement recherchée afin d'améliorer les conditions de vie en campagne.

4.2.1.3. Formation de spécialité de premier niveau.

Cette formation s'adresse aux MDR/C les plus compétents. Elle leur ouvre la possibilité de servir au-delà de onze ans de services. La FS 1, sanctionnée par le CT 1, débouche sur le même niveau de qualification technique que celui acquis par les sous-officiers. Sa durée est cependant modulée en fonction des connaissances déjà acquises (CTE) dans la filière.

4.2.2. Formation de spécialité des sous-officiers.

Elle comporte deux niveaux : le premier et le deuxième niveaux. Quel que soit le niveau, elle comprend un module de base, un module complémentaire et, éventuellement, une formation d'adaptation.

La formation de base est propre au domaine aéromobilité et commune à toutes ses natures de filière pour un niveau d'emploi donné. Elle permet d'acquérir les connaissances communes au domaine.

La formation complémentaire est spécifique à chaque nature de filière. Elle permet, à chaque niveau d'emploi, d'acquérir les connaissances spécifiques au métier.

La formation d'adaptation est une formation supplémentaire dispensée en vue d'acquérir la maîtrise d'un matériel particulier ou d'occuper une fonction spécifique.

4.2.2.1. Formation de spécialité de premier niveau.

Elle vise à faire acquérir aux sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct les savoir-faire techniques et tactiques leur permettant d'exercer les métiers décrits au 3.1.2 ci-dessus et d'occuper la fonction de sous-officier au sein d'une unité élémentaire.

4.2.2.2. Formation de spécialité de deuxième niveau.

Son objectif est de faire acquérir aux sous-officiers les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant d'exercer les métiers décrits au 3.1.2 ci-dessus.

4.2.3. Formation de spécialité des officiers.

La filière officier n'étant pas subdivisée par nature de filière, les officiers reçoivent avant tout une solide formation propre au domaine aéromobilité à laquelle s'ajoute une formation destinée à les préparer à l'emploi qu'ils occuperont immédiatement après les cours ou les stages de spécialisation.

4.2.3.1. Formation d'application.

Elle vise à faire acquérir aux officiers la culture et la compétence spécifique à leur fonction opérationnelle d'appartenance. Elle a pour but de former des officiers aptes à servir dès leur sortie d'école en tant que chef de patrouille ou de chef de peloton en tous lieux, en temps de paix comme en temps de crise ou de guerre.

4.2.3.2. Cours de formation des commandants d'unité.

L'objectif des cours de formation des commandants d'unité est de préparer les jeunes capitaines au commandement de leur unité élémentaire.

4.3. Responsabilités en matière de formation.

4.3.1. Etat-major de l'armée de terre.

Détermine la politique de formation et élabore les directives correspondantes.

4.3.2. Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.

Fournit les informations permettant d'initier ou d'orienter les études relatives aux évolutions à entreprendre et participe au processus de validation des propositions du pilote de domaine au titre de la sécurité des vols.

4.3.3. Ecole d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (en qualité de pilote de domaine de spécialités).

Conçoit et fait évoluer la formation en formulant des propositions d'évolution des cursus et des actions de formation qu'elle transmet respectivement à l'EMAT et au COFAT. Elle élabore les instructions d'application.

4.3.4. Commandement des organismes de formation de l'armée de terre.

Met en œuvre la politique de formation définie par l'EMAT et élabore des circulaires de mise en œuvre.

4.3.5. Direction du personnel militaire de l'armée de terre.

Met en œuvre la politique de gestion définie par l'EMAT.

4.4. Moyens humains, matériels et budgétaires.

L'exécution de la formation du domaine aéromobilité est assurée par l'EA/ALAT. Certaines actions de formation sont délivrées par des organismes extérieurs à l'armée de terre, tels que l'armée de l'air ou l'école de la météorologie nationale. Toutefois, l'EA/ALAT assure la responsabilité de ces formations.

Ces formations font l'objet de protocoles d'accord signés entre l'armée de terre et les organismes assurant les prestations.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines,

Gilles BARRIE.