ARRÊTÉ relatif au rattachement et au soutien des établissements sociaux et médico-sociaux du ministère de la défense.
Du 29 avril 1992NOR D E F P 9 2 5 9 1 2 2 A
LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,
Vu la loi 66-458 du 02 juillet 1966 (1) portant création de l'institution de gestion sociale des armées et notamment son article 2 ;
Vu le décret 66-911 du 09 décembre 1966 (2) relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'institution de gestion sociale des armées ;
Vu le décret 77-203 du 04 mars 1977 (3) relatif à l'action sociale des armées ;
Vu l'arrêté du 28 août 1991 (4) relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère chargé des armées ;
ARRÊTE :
1.
L'institution de gestion sociale des armées gère les établissements sociaux ou médico-sociaux dépendant du ministère de la défense et dont la liste est annexée au présent arrêté.
2.
Chaque établissement est par ailleurs rattaché pour son soutien et sa surveillance soit à l'une des trois armées de terre, de mer, de l'air, soit à la gendarmerie, soit à la délégation générale pour l'armement.
La liste annexée au présent arrêté fixe également ce rattachement.
3.
Chaque établissement est ouvert aux ressortissants du ministère de la défense, quelle que soit l'armée, la direction ou la délégation à laquelle il est rattaché.
4.
En cas de fermeture d'un établissement, l'armée, la direction ou la délégation de rattachement garde la charge de son soutien et de sa surveillance jusqu'à la remise de l'immeuble au service constructeur (génie ou travaux maritimes), s'il s'agit d'un établissement implanté sur un domaine de l'État et dont le ministère de la défense est affectataire ; dans le cas contraire, les conditions du soutien et de la surveillance sont fixées par la décision de fermeture.
5.
Le présent arrêté abroge l' arrêté du 02 avril 1981 modifié relatif au rattachement et au soutien des établissements sociaux et médico-sociaux du ministère de la défense.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
L'administrateur civil hors classe, directeur de la fonction militaire et du personnel civil,
Jean-Pierre CHAMPEY.
Annexes
ANNEXE I. Armée de terre.
(Nouvelle rédaction : arrêté du 18-07-2000).
Régions terre. | Districts sociaux. | Catégories d'établissements. | Lieux d'implantation. |
|---|---|---|---|
Région terre Sud-Ouest. | Bordeaux. | Hôtel club. | Biarritz, Pyrénées-Atlantiques. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Le Verdon, Gironde. |
| Toulouse. | Village club. | Villefranche-de-Panat, Aveyron. |
|
| Camping familial. | Villefranche-de-Panat, Aveyron. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Garin, Haute-Garonne. |
Région terre, Ile-de-France. | Paris. | Crèche. | Fontenay-sous-Bois, Val-de-Marne (1). |
|
| Centre social. | Nanterre, Hauts-de-Seine (1). |
|
| Centre de consultation PMI. | Nanterre, Hauts-de-Seine (1). |
|
| Halte-garderie-mini-crèche. | Nanterre, Hauts-de-Seine (1). |
|
| Halte-garderie-mini-crèche. | Clignancourt, Paris-18e (1). |
|
| Crèche. | Hôpital Percy, Clamart, Hauts-de-Seine (2). |
| Versailles. | Centre de loisirs sans hébergement. | Satory, Versailles, Yvelines. |
Région terre Sud-Est. | Grenoble. | Hôtel club. | Pralognan, Savoie. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Entre-deux-Guiers, Issère (4). |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Chamrousse, Isère. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Les Ecrins, Alpes-du-Sud (3). |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Bernex, Haute-Savoie. |
| Lyon. | Hôtel club. | Enval, Puy-de-Dôme. |
|
| Camping familial. | Enval, Puy-de-Dôme. |
|
| Camping familial. | Chauzon, Ardèche. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Chauzon, Ardèche. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | La Fontaine-du-Berger, Puy-de-Dôme. |
|
| Centre de loisirs sans hébergement. | La Fontaine-du-Berger, Puy-de-Dôme. |
|
| Maison d'enfants et d'adolescents à caractère social. | Sathonay, Rhône (1). |
| Draguignan. | Hôtel club. | Agay Robinson (Saint-Raphaël), Var. |
|
| Club résidence. | Agay Binet (Saint-Raphaël), Var. |
|
| Club résidence. | Agay Petit-Paradis (Saint-Raphaël), Var. |
|
| Hôtel club. | Agay Roches-Rouges (Saint-Raphaël), Var. |
|
| Village club. | Fréjus-Destremeau, Var. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Le Cannet-des-Maures, Le Luc, Var. |
|
| Halte-garderie « Lei Nistounet ». | Fréjus, Var (1). |
|
| Fondation Furtado Heine. | Nice, Alpes-Maritimes. |
| Marseille. | Village club. | Puy-Saint-Vincent, Hautes-Alpes. |
|
| Camping familial. | Les Vigneaux, Hautes-Alpes. |
|
| Club résidence. | Mont-Dauphin, Hautes-Alpes. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Mont-Dauphin, Hautes-Alpes. |
|
| Centre social. | Calvi, Corse (1). |
|
| Centre social. | Aubagne, Bouches-de-Rhône (1). |
|
| Halte-garderie. | Apt-Saint-Christol, Vaucluse (1). |
Montpellier. | Hôtel club. | Montlouis, Pyrénées-Orientales. | |
Hôtel club. | Vernet-les-Bains, Pyrénées-Orientales. | ||
Centre de vacances de jeunes. | Palavas-les-Flots, Hérault. | ||
Centre de vacances de jeunes. | Saint-Jean-du-Gard, Gard. | ||
Région terre, Nord-Est. | Nancy. | Centre de vacances de jeunes. | Rochesson, Vosges. |
Châlons-en-Champagne. | Halte-garderie. | Mailly, Aube (1). | |
Halte-garderie. | Mourmelon, Marne (1). | ||
Halte-garderie. | Suippes, Marne (1). | ||
Donaueschingen. | Halte-garderie. | Saarburg, Allemagne (1). | |
Halte-garderie. | Immendingen, Allemagne (1). | ||
Halte-garderie. | Donaueschingen, Allemagne (1). | ||
Lille. | Halte-garderie, Sainte-Erme. | Cité des Garennes, Sissonne, Aisne (1). | |
Centre social. | Cité des Garennes, Sissonne, Aisne (1). | ||
Région terre Nord-Ouest. | Rennes. | Hôtel club. | Ploumanac'h, Côtes-d'Armor. |
Centre de vacances de jeunes. | Coëtquidan, Morbihan. | ||
Centre de vacances de jeunes. | Bruz-Fenicat, Ille-et-Vilaine. | ||
Crèche familiale. | Coëtquidan, Morbihan (1). | ||
Halte-garderie. | Coëtquidan, Morbihan (1). | ||
Centre de vacances de jeunes. | Saint-Pierre-de-Quiberon, Morbihan (6). | ||
Centre de vacances de jeunes. | Gâvres, Morbihan (5). | ||
Nantes. | Club résidence. | Pornichet, Loire-Atlantique. | |
Centre de vacances de jeunes. | La Flèche, Sarthe. | ||
Centre de vacances de jeunes. | La Tranche-sur-Mer, Vendée. | ||
Centre de vacances de jeunes. | La Faute-sur-Mer, Vendée. | ||
Limoges. | Centre de vacances de jeunes. | Beyssac, Corrèze. | |
Centre de vacances de jeunes. | Neuvic, Corrèze. | ||
Tours. | Centre de vacances de jeunes. | Cerdon-du-Loiret, Loiret (6). | |
(1) Établissement social permanent. (2) En cours de création. (3) Centre itinérant pédestre. (4) À compter du 1er septembre 2000. (5) À compter du 4e trimestre 2000. (6) Jusqu'au 3e trimestre 2000 inclus ; sera transféré sur la région gendarmerie Ouest à Rennes. | |||
ANNEXE II. Marine.
(Nouvelle rédaction : arrêté du 18-07-2000).
Arrondissement, commandement ou région maritime. | Districts sociaux. | Catégories d'établissements. | Lieux d'implantation. |
|---|---|---|---|
Arrondissement maritime Brest. | Brest. | Village club. | Le Trez-Hir, Plougonvelin, Finistère. |
|
| Logis familial. | Le Trez-Hir, Plougonvelin, Finistère. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Lagatjar, Camaret, Finistère. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Bertheaume, Plougonvelin, Finistère. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Postolonnec, Crozon, Finistère. |
|
| Centre social ménager. | Plateau de Keroriou, Brest, Finistère (1). |
|
| Crèche marine. | Rue de Portzmoguer, Brest, Finistère (1). |
|
| Halte-garderie Impératrice. | Plateau de Keroriou, Brest, Finistère (1). |
|
| Eugénie. |
|
|
| Centre de loisirs sans hébergement. | Plateau de Keroriou, Brest, Finistère. |
| Lorient. | Village club. | Quiberon, Morbihan. |
|
| Camping familial. | Fort du Talud, Ploemeur, Morbihan. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Kerpape en Larmor-Plage, Morbihan. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Gâvres, Morbihan (2). |
|
| Centre de loisirs sans hébergement. | Larmor-Plage, Morbihan. |
Arrondissement maritime Cherbourg. | Cherbourg. | Camping familial. | Querqueville, Manche. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Saint-Vaast-la-Hougue, Manche. |
Commandement de la marine à Paris (COMAR Paris). | Paris. | Maison d'enfants et d'adolescents à caractère social. | La Roche-Guyon, Val-d'Oise (1). |
Région maritime Méditerranée. | Toulon. | Hôtel club. | Hyères, Var. |
|
| Hôtel club. | Porquerolles, Var. |
|
| Village club. | Pin de Galle, Le Pradet, Var. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Vimines, Savoie. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Porquerolles, Var. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | « La Castagna », Corse-du-Sud (3). |
|
| Centre de vacances de jeunes. | « La Villa des Sables », Fréjus, Var. |
|
| Centre social. | « Sainte-Catherine », Toulon, Var (1). |
|
| Lycée d'enseignement professionnel privé. | « La Colette », Toulon, Var. |
|
| Crèche. | Castigneau, Toulon, Var. |
|
| Crèche. | Grignan, Toulon, Var. |
|
| Halte-garderie, mini-crèche. | « Sainte-Catherine », Toulon, Var. |
|
| Halte-garderie. | « Daphné », Toulon, Var. |
|
| Halte-garderie, mini-crèche. | « Saint-Georges », Saint-Mandrier, Var. |
|
| Centre de loisirs sans hébergement. | L'Oratoire, Toulon, Var. |
|
| Centre de loisirs sans hébergement. | « Saint-Elme », La-Seyne-sur-Mer, Var. |
(1) Établissement social permanent. (2) Jusqu'au 3e trimestre 2000, sera tranféré sur la RT Nord-Ouest. (3) À compter du 1er octobre 2000. | |||
ANNEXE III. Armée de l'air.
(Nouvelle rédaction : arrêté du 18-07-2000).
Régions aériennes. | Catégories d'établissements. | Lieux d'implantation. |
|---|---|---|
Région aérienne Sud. | Hôtel club. | Le Trayas, Saint-Raphaël, Var. |
| Village club. | La Marana, Haute-Corse. |
| Club résidence. | Meaudre, Isère. |
| Centre de vacances de jeunes. | Meaudre, Isère. |
| Centre de vacances de jeunes. | Villard-de-Lans, Isère. |
| Centre de vacances de jeunes. | Grenoble, Isère (3). |
| Centre social. | Solenzara Travo, Haute-Corse (1). |
| Halte-garderie. | Solenzara Travo, Haute-Corse (1). |
| Halte-garderie. | Istres, Bouches-du-Rhône (1). |
| Halte-garderie. | Salon-de-Provence, Bouches-du-Rhône (1). |
| Village club. | Biscarrosse, Landes. |
| Village club. | Saint-Georges-de-Didonne, Charente-Maritime. |
| Centre de vacances de jeunes. | Andernos, Gironde. |
| Centre de vacances de jeunes. | Saumonards (Ile d'Oléron), Charente-Maritime. |
| Centre de vacances de jeunes. | Saintes, Charente-Maritime. |
| Centre social. | Mérignac (BA 106), Gironde (1). |
| Centre social. | Cazaux (BA 120), Gironde (1). |
| Centre social. | Mont-de-Marsan (BA 118), Landes (1). |
| Centre social. | Cognac (BA 709), Charente (1). |
| Centre social. | Rochefort (BA 721), Charente-Maritime (1). |
| Halte-garderie. | Rochefort (BA 721), Charente-Maritime (1). |
Région aérienne Nord. | Centre de vacances de jeunes. | Clermont-en-Argonne, Meuse. |
| Centre de vacances de jeunes. | Drachenbronn, Bas-Rhin. |
| Centre de vacances de jeunes. | Besançon, Doubs (2). |
| Centre de vacances de jeunes. | Résidence Voltaire, Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne. |
| Jardin d'enfants. | Avord (BA 702), Cher (1). |
(1) Établissement social permanent. (2) Vol à voile ou vélo tout terrain, judo. (3) À compter du 1er septembre 2000. | ||
ANNEXE IV. Gendarmerie.
(Nouvelle rédaction : arrêté du 18-07-2000).
Régions de gendarmerie. | Légion de gendarmerie. | Catégories d'établissements. | Lieux d'implantation. |
|---|---|---|---|
Est à Metz. | Bourgogne. | Crèche. | Dijon, La Maladiere, Côte-d'Or (1). |
Paris. | Ile-de-France. | Centre social. | Satory, Versailles (1). |
| Maisons-Alfort. | Halte-garderie. | Satory, Versailles (1). |
Sud-Est à Lyon. | Rhône-Alpes. | Centre de vacances de jeunes. | Araches-les-Carroz, Haute-Savoie. |
Sud à Marseille. | Provence-Alpes-Côte d'Azur. | Logis familial. | Mandelieu, Alpes-Maritimes. |
|
| Club résidence. | Peira-Cava, Alpes-Maritimes. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Rimplas, Alpes-Maritimes. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Alpes-Maritimes (2). |
Ouest à Rennes. | Centre. | Centre de vacances de jeunes. | Cerdon-du-Loiret, Loiret (3). |
| Bretagne. | Centre de vacances de jeunes. | Saint-Pierre-de-Quiberon, Morbihan (3). |
(1) Établissement social permanent. (2) Centre itinérant mer et montagne. (3) À compter du 4e trimestre 2000. | |||
ANNEXE V. Délégation générale pour l'armement.
(Nouvelle rédaction : arrêté du 18-07-2000).
Direction d'appartenance. | Districts sociaux. | Catégories d'établissements. | Lieux d'implantation. |
|---|---|---|---|
Direction de la gestion et de l'organisation (DGO). | DGA Paris. | Centre de vacances de jeunes. | Dinard, Ille-et-Vilaine. |
|
| Centre de consultations. | Cité de l'air, Paris-15e (1). |
|
| Crèche. | Cité de l'air, Paris-15e (1). |
Service de maintenance aéronautique (SMA). | DGA Clermont-Ferrand. | Centre de vacances de jeunes. | Solignat, Puy-de-Dôme. |
Direction des centres d'expertise et d'essais (DCE). | DGA Brétigny-sur-Orge. | Centre de consultations. | Brétigny-sur-Orge, Essonne (1). |
| DGA Saclay. | Centre de consultations. | Saclay, Essonne (1). |
| DGA Toulouse. | Centre de consultations. | Toulouse, Haute-Garonne (1). |
| DGA Biscarrosse. | Centre de vacances de jeunes. | Les Hourtiquets, Biscarrosse, Landes. |
|
| Centre de loisirs sans hébergement. | Biscarrosse, Landes. |
|
| Crèche halte-garderie. | Biscarrosse, Landes (1). |
(1) Établissement social permanent. | |||
ANNEXE VI. DCN.
(Nouvelle rédaction : arrêté du 18-07-2000).
Direction d'appartenance. | Districts sociaux. | Catégories d'établissements. | Lieux d'implantation. |
|---|---|---|---|
DCN. | DCN Ruelle. | Crèche halte-garderie. | Ruelle, Charente (1). |
| DCN Indret. | Centre social. | Indret, Loire-Atlantique (1). |
|
| Centre de loisirs sans hébergement. | Indret, Loire-Atlantique. |
(1) Établissement social permanent. | |||
ANNEXE VII. OUTRE-MER.
(Nouvelle rédaction : arrêté du 18-07-2000).
Commandement supérieur. | Districts sociaux. | Catégories d'établissements. | Lieux d'implantation. |
|---|---|---|---|
Forces armées aux Antilles. | Fort-de-France. | Village familial. | Sainte-Anne, Martinique. |
|
| Village familial. | Morne-à-l'Eau, Guadeloupe. |
|
| Centre de vacances de jeunes (centres d'accueil et de détente des armées). | Trois-îlets, Martinique. |
Forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien. | Saint-Denis. | Halte-garderie. | Saint-Denis, la Réunion (1). |
|
| Logis familial. | La Saline, la Réunion. |
|
| Logis familial. | La Plaine-des-Cafres, la Réunion. |
|
| Logis familial. | Cilaos, la Réunion. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | La Saline, la Réunion. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Ile Maurice. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Kwale, Mayotte. |
Forces armées en Nouvelle-Calédonie. | Nouméa. | Logis familial. | Ile des Pins. |
|
| Centre de vacances de jeunes. | Ile des Pins. |
|
| Centre social. | La Tontouta (1). |
|
| Centre social. | Nandaï (1). |
|
| Centre social. | Plum (1). |
|
| Halte-garderie. | Charleroi, Nouméa (1). |
|
| Halte-garderie. | La Tontouta (1). |
|
| Halte-garderie. | Nandaï (1). |
Forces armées en Polynésie française. | Papeete. | Centre de vacances de jeunes. | Raïatea, Tahiti. |
|
| Club féminin Te Vahine Ratere. | Taaone. |
|
| Centre de loisirs sans hébergement. | Taaone. |
|
| Centre de loisirs sans hébergement. | Taaone. |
(1) Établissement social permanent. | |||
Commandement. | Districts sociaux. | Catégories d'établissements. | Lieux d'implantation. |
|---|---|---|---|
Forces françaises stationnées à Djibouti. | Djibouti. | Jardin d'enfants. | Djibouti (1). |
|
| Halte-garderie. | Djibouti (1). |
Forces françaises au Cap-Vert. | Dakar. | Jardin d'enfants. | Dakar (1). |
|
| Halte-garderie. | Dakar (1). |
|
| Jardin d'enfants. | Ouakam (1) |
|
| Halte-garderie. | Ouakam (1). |
Troupes françaises stationnées en Côte d'Ivoire. |
| Halte-garderie. | Abidjan (1). |
(1) Établissement social permanent. | |||