INSTRUCTION N° 165/DEF/EMM/CCIM relative à l'organisation pour l'étude et la réalisation des systèmes d'information de la marine.
Du 11 décembre 1998NOR D E F B 9 8 5 1 1 9 6 J
Les systèmes d'information (SI) de la marine comprennent :
les systèmes d'information opérationnels qui recouvrent tous les systèmes concourant à l'exercice du commandement et à la conduite des opérations ;
les systèmes d'information à usage général qui concourent à l'administration et à la gestion. Ils incluent les outils de bureautique.
La présente instruction définit l'organisation et les structures mises en place pour assurer le pilotage des systèmes d'information de la marine. Sont exclus de son domaine d'application :
les systèmes de direction de combat ;
l'informatique scientifique et technique ;
les systèmes d'instruction assisté par ordinateur (IAO) développés dans le cadre d'un programme d'armement ;
les systèmes de communication.
1. Informatique générale.
Le développement informatique des unités est fondé sur le principe d'une organisation par chaînes fonctionnelles. Elles sont constituées par l'état-major de la marine (EMM) et les directions et services relevant du chef d'état-major de la marine.
L'organisation pour l'étude et la réalisation des systèmes d'information à usage général doit prendre en compte les trois éléments suivants :
les chaînes fonctionnelles doivent disposer d'une large autonomie de décision dans le processus de réalisation des systèmes d'information propres à leurs fonctions ;
l'utilisateur est le point de rencontre des systèmes, à terre ou embarqués, ayant des finalités différentes mais traitant des données de même nature ou utilisant les mêmes réseaux ou terminaux ;
les ressources financières disponibles rendent indispensables l'arbitrage de l'échelon central.
1.1. Le comité directeur de l'informatique dans la marine (CDIM).
La politique de la marine dans le domaine des systèmes d'information à usage général est arrêtée par le comité directeur de l'informatique de la marine (CDIM) dont le mandat et la composition sont fixés par la décision de référence.
Dans le cadre des ressources envisageables, le CDIM :
arrête la politique de la marine en matière d'informatique générale ;
approuve le schéma directeur ;
affecte les moyens financiers correspondant aux priorités retenues.
L'exécution des projets inscrits au schéma directeur est du ressort de l'état-major de la marine ou des directions et services concernés. Le suivi de cette exécution relève du secrétariat permanent du CDIM.
1.2. L'officier chargé des questions relatives aux systèmes d'information et de commandement et aux liaisons de transmission de données (ALSIC).
La responsabilité de la politique d'ensemble des systèmes d'information est confiée à ALSIC (directive de référence).
Cette politique recouvre les aspects organisationnel, opérationnel, budgétaire et technique ainsi qu'un axe relatif au personnel.
Pour mener son action en matière d'informatique générale, ALSIC s'appuie sur la cellule de coordination de l'informatique dans la marine (CCIM).
1.3. La cellule de coordination de l'informatique dans la marine.
Hiérarchiquement rattachée à ALSIC, la CCIM est chargée :
du suivi des projets des systèmes d'information ;
de la validation des normes et standards ;
du secrétariat permanent du CDIM.
Elle est en relation avec les directions et organismes du ministère des armées dans le domaine des systèmes d'information. Elle a en particulier la responsabilité de la mise à jour des volets opérationnels des schémas directeurs des systèmes d'information (annexe II).
1.4. Les chaînes fonctionnelles.
Les domaines de responsabilité des chaînes fonctionnelles sont précisés en annexe I.
Dans son domaine, chaque chaîne fonctionnelle :
a l'initiative de l'expression du besoin ;
établit, sur une période de trois ans, le volet opérationnel du schéma directeur des systèmes d'information, en mettant en évidence l'architecture générale et les moyens financiers nécessaires. Le processus d'élaboration de ce schéma directeur est précisé en annexe II ;
est responsable de la réalisation des actions décidées en CDIM ;
assure la mise en œuvre et le maintien en condition opérationnelle (MCO) de ses systèmes d'information.
1.5. Directives générales.
L'évolution actuelle privilégie l'informatique répartie au détriment de l'informatique centralisée et conduit à fédérer par l'intermédiaire des réseaux plusieurs systèmes d'information.
Le rôle des centres informatiques s'oriente vers l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des systèmes, leur suivi en service et l'administration des données : les directives générales pour la réalisation des systèmes d'information figurent en annexe III.
Les systèmes faisant appel à des produits de bureautique sont du ressort de chaque chaîne fonctionnelle pour les unités placées sous leur responsabilité (cf. ANNEXE IV).
2. Systèmes d'information opérationnels.
Le suivi et la réalisation des systèmes d'information opérationnels sont du ressort des différents bureaux des divisions de l'EMM. Ils sont gérés selon les règles des programmes d'armement : rédaction d'un objectif d'état-major puis d'une fiche de caractéristique militaire, mise en place d'une équipe de programme.
Leur financement est assuré par les opérations programmées marine (OPM) correspondant aux domaines d'utilisation de ces systèmes.
ALSIC est chargé de l'élaboration et de la mise en œuvre de la politique d'ensemble des SI opérationnels et s'appuie sur le bureau « transmissions systèmes d'information et de commandement » de la division « programmes » de l'EMM (EMM/PROG/TSIC) pour mener son action.
L'élaboration du volet opérationnel du schéma directeur des SI opérationnels et le suivi des programmes sont traités au cours de réunions internes à l'EMM, où sont invités les directions et services concernés.
Les questions qui nécessitent une coordination des chaînes fonctionnelles sont exposées au CDIM.
3. Gestion des crédits.
En matière budgétaire, ALSIC est chargé de proposer au CDIM l'attribution de crédits pour le développement des systèmes d'information. Après décision de ce dernier, le secrétariat permanent du CDIM assure le suivi de leur affectation. Les chaînes fonctionnelles sont responsables de l'utilisation des crédits qui leur sont affectés.
Le lancement d'un nouveau projet doit s'inscrire dans les budgets déjà arrêtés lors de la loi de programmation ou faire l'objet d'une dotation spécifique supplémentaire. Il devra avoir reçu le visa d'ALSIC dans le cadre des travaux du CDIM.
4. Texte abrogé.
L' instruction 379 /DEF/EMM/PROG/TSIC du 19 décembre 1996 relative à l'organisation pour l'étude et la réalisation des systèmes d'information dans la marine, est abrogée.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,
Philippe MALLARD.
Annexes
ANNEXE I. Domaines de responsabilité des chaînes fonctionnelles.
Directions, services, organismes. | Domaines de responsabilités concernant les systèmes d'information. |
|---|---|
Etat-major de la marine (EMM). | Systèmes de commandement opérationnel, organique, logistique. Données opérationnelles et communes. Réalisation, administration des réseaux de la marine. |
Direction du personnel militaire de la marine (DPMM). | Gestion des ressources humaines. Enseignement assisté par ordinateur (EAO). Présentation assistée par ordinateur (PREAO) données relatives aux ressources humaines. |
Direction centrale du commissariat de la marine (DCCM). | Administration des unités, administration financière des personnels militaires et civils, gestion technique et logistique des vivres, restauration, gestion technique et logistique des matériels du commissariat, gestion des services du commissariat. |
Service de l'aéronautique navale (S/AERO). | Soutien logistique aéronautique. |
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). | Travaux d'hydrographie et d'océanographie. Données hydrographiques et océanographiques. |
Direction centrale des travaux immobiliers et maritimes (DCTIM). | Infrastructures, affaires domaniales. |
Service technique des transmissions d'infrastructures de la marine (SERTIM). | Télécommunications d'infrastructure. |
ANNEXE II. Processus d'élaboration du schéma directeur des systèmes d'information de la marine.
1 Généralités.
1.1 Schéma directeur des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense.
Le schéma directeur des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense (SD SIC) constitue un outil de pilotage de l'évolution des SIC pour l'ensemble des fonctions opérationnelle, administrative, industrielle et scientifique.
Il est constitué de deux volets :
le volet stratégique, dont la mise à jour incombe au secrétaire du directoire des SIC, présente les facteurs qui commanderont sur une période de dix à quinze ans l'évolution des SIC. Pour chacune des quatre parties (SI opérationnels, SI à usage général, SI scientifiques et techniques et systèmes de communication), il expose les objectifs, les impacts et la politique de mise en œuvre du ministère ;
le volet opérationnel dont la mise à jour incombe, dans leur domaine respectif de responsabilité, au chef d'état-major des armées (CEMA), au secrétaire général pour l'administration (SGA) et au délégué général pour l'armement (DGA). Pour la période couverte par la loi de programmation, il présente la réalisation des principes arrêtés dans le volet stratégique et le descriptif des différents systèmes.
La CCIM est chargée de transmettre les mises à jour de la marine à ces documents.
1.2 Dossier de préconférence budgétaire.
Le ministère de la défense doit présenter chaque année au ministère de l'économie un dossier de préconférence budgétaire pour l'informatique générale. Ce document permet la définition de la loi de finances de l'année suivante.
Ce document, rédigé par le SGA, est bâti autour de trois pôles :
une présentation des grandes orientations et des projets entrepris ou devant être lancés au cours de l'année ;
un exposé des ressources en matériels, en personnel et en budget ;
des fiches de présentation des projets majeurs.
La mise à jour de ce dossier est demandée aux organismes en mars de chaque année.
Afin d'éviter la multiplication des documents au contenu similaire mais à la destination différente, ce document constitue la contribution de la marine au volet opérationnel de l'informatique générale du SD SIC du ministère de la défense.
1.3 Document de présentation des SIC utilisés dans les éléments de force maritime.
Ce document, qui reprend le formalisme du volet opérationnel des SIC opérationnels du SD SIC du ministère de la défense, doit apporter au commandement une vision globale et exhaustive des systèmes embarqués. C'est la CCIM qui est chargée de sa mise à jour.
2 Responsabilités des chaînes fonctionnelles.
2.1
La mise à jour des volets opérationnels des schémas directeurs des chaînes est adressée à la CCIM en janvier, selon le formalisme du dossier de préconférence budgétaire. Elle doit comporter un bilan des besoins par rapport aux ressources financières, une prévision chiffrée sur trois années et préciser les problèmes particuliers rencontrés (organisation, fonctionnement, coordination). Pour les projets nouveaux, le financement du MCO (maintien en condition opérationnelle) doit être prévu dès le lancement.
2.2 Cas particulier de l'aéronautique navale.
Pour assurer la coordination des systèmes d'information des domaines de l'aéronautique navale et de l'EMM, les mesures suivantes doivent être respectées :
le S/AERO fait approuver la mise à jour du schéma directeur des systèmes d'information du service par la division « aéronautique » de l'EMM ;
EMM/AERO prépare le schéma directeur pour les bases d'aéronautique navale et les formations et unités rattachées. Ce projet est ensuite transmis au bureau EMM/PROG/TSIC qui l'intègre au schéma directeur des SIC de la chaîne EMM.
3 La cellule de coordination de l'informatique dans la marine.
Les schémas directeurs des chaînes, les nouveaux projets ainsi que les évolutions importantes (notamment celles qui nécessitent des ressources financières supplémentaires) sont d'abord étudiés par la CCIM, qui vérifie que les expressions de besoin prennent en compte les contraintes d'interopérabilité. Ils sont ensuite examinés au cours de réunions préparatoires au CDIM.
Le bureau « soutien » de la division EMM/AERO (EMM/AERO/STN) est l'expert de la CCIM pour toutes les affaires relatives aux systèmes d'information de l'aéronautique navale.
3.1 Le pré-CDIM.
Présidé par ALSIC, le pré-CDIM réunit les représentants de l'EMM (divisions « plans », « aéronautique navale » et « programmes ») et les responsables informatiques des chaînes fonctionnelles. Il est chargé de s'assurer de la cohérence des développements envisagés avec la politique d'ensemble de la marine (réseaux compris) et de préparer l'ordre du jour du CDIM.
3.2 Le comité directeur de l'informatique dans la marine.
Le CDIM approuve le schéma directeur de l'informatique générale de la marine qui est la synthèse des schémas directeurs des chaînes.
Le CDIM se réunit normalement une fois par an, au mois de mars. Son secrétariat permanent est assuré par la CCIM.
ANNEXE III. Directives générales pour la réalisation des systèmes d'information.
1 Maîtrise d'ouvrage.
Sauf cas particulier de systèmes autonomes et limités, la maîtrise d'ouvrage est représentée par un directeur de projet désigné par la chaîne fonctionnelle concernée ou par un couple directeur de programme officier de programme dans le cas de systèmes développés avec les services techniques de la DGA.
2 Programmes à logiciel prépondérant.
Compte tenu des particularités des SI qui entrent tous dans la catégorie des programmes à logiciel prépondérant (PALP), il est nécessaire que le directeur de projet s'appuie à la fois sur le centre informatique de sa chaîne fonctionnelle et sur les futurs utilisateurs. A cette fin, il est constitué une équipe de projet comprenant un directeur de projet (ou officier de programme), des représentants du centre informatique, et des experts opérationnels du domaine traité.
3 Coordination technique.
D'un point de vue technique, la coordination des divers systèmes d'information est recherchée :
par la définition de normes et standards dans les domaines des systèmes d'exploitation, des protocoles de communication, des systèmes de gestion de base de données (SGBD), des langages de programmation ;
par le respect de contraintes sur les types de matériels et sur les échanges, les définitions et formats de données et plus généralement sur les normes d'échanges de données.
Ces normes et standards sont édités par la CCIM ; ils incluent ceux adoptés au sein du ministère de la défense pour les traitements à connotation interarmées.
La coordination doit être en outre recherchée dès la définition du besoin d'un nouveau SI, s'il entraîne une évolution souhaitée des réseaux.
4 Cas particulier de la bureautique.
Les projets faisant appel à la bureautique sont du ressort de chaque chaîne fonctionnelle pour les unités placées sous leur responsabilité. Afin de garantir les échanges de fichiers entre les unités, les logiciels installés doivent appartenir aux standards de la marine, tenus à jour en concertation entre les chaînes par la CCIM.
Le principe de l'économie des moyens réclame dans toute la mesure du possible d'installer les logiciels de bureautique sur les postes utilisés pour une application non bureautique.
Conformément à la circulaire du Premier ministre du 22 mars 1985 (n.i. BO), les dépenses informatiques, bureautiques et télématiques sont normalement imputées sur le titre III, à l'exception des grandes opérations dont la réalisation s'étend sur plusieurs années ou lorsque l'investissement informatique ne peut être dissocié d'une opération d'ensemble.
Pour les unités disposant du régime des masses, les dépenses de fonctionnement liées à l'informatique sont intégrées à l'allocation forfaitaire mise en place.
Les unités de l'aéronautique navale en régime des masses assurent leur approvisionnement informatique sur leur masse après un visa de conformité technique donné par les STIR.
Afin de limiter les éventuels décalages dans le développement informatique des bases d'aéronautique navale et des formations et unités rattachées, le bureau « soutien » de la division « aéronautique » de l'EMM diffusera des directives annuelles d'équipement visées par le bureau « transmissions, systèmes d'information et de commandement » de la division « programmes » de l'EMM.
ANNEXE IV. Rattachement des unités et organismes aux chaînes fonctionnelles.
1 EMM (Etat-major de la marine).
Gendarmerie maritime.
Unités navigantes.
Centre d'expertise marine des SIC (CEMARSIC).
Centre d'expertise et soutien de l'informatique embarquée (CESSIE).
Action sociale des armées (ASA).
Aumôneries.
Ateliers militaires de la flotte (AMF).
Aviation navale (ALAVIA).
Bureau de liaison avec les familles (BLF).
Bureau des logements.
Hôtel de la marine.
Centres automobiles des ports.
Groupement automobile de la marine à Paris (GAMAP).
Centre de coordination et de contrôle marine (CCMAR).
Centre marine, promotion sociale.
Centres de transmissions (CTM).
Commandant marine (COMAR).
Direction du port (DP).
Laboratoire analytique de surveillance et d'expertise de la marine (LASEM).
Majorité générale du port.
Marins pompiers (sauf Marseille).
Poste navale.
Service transmissions et informatique régional (STIR).
Service historique de la marine (SH/MAR).
Musées.
Services ouvrages cartes instruments et documents centralisés (OCI/DC) pour la gestion des documents et instruments nautiques.
Services locaux des foyers (SLF).
Service de surveillance radiologique (SSR).
2e groupe de plongeurs démineurs.
Commandant le groupe d'action sous-marine (ALGASM).
Commandant la force de guerre des mines (ALMINES).
Commandant la zone maritime Atlantique.
Commandant la région maritime Atlantique (CECLANT).
Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE).
Centre de dragage et de chasse aux mines (CEDEC).
Centre vie Pontaniou.
Commission d'études pratiques de lutte antipollution (CEPPOL).
Centre marine La Villeneuve.
Commandant la base opérationnelle et l'escadrille de sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (COMBOFOST).
Commandant la base de l'île Longue (COMILO).
Commandant la flottille des patrouilleurs de la manche (COMFLOMANCHE).
1er groupe de plongeurs démineurs.
Quartier général (QG) du commandant de l'arrondissement maritime de Cherbourg.
Centre vie Cherbourg.
Antenne à Cherbourg du contrôle résident.
Commandant le groupe de sous-marins de Cherbourg (GSM).
Compagnie de fusiliers marins de Cherbourg (CIFUSIL).
Commandement des fusiliers marins et des commandos (COFUSCO).
Base de fusiliers marins de Lorient.
Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST).
Commandant les sous-marins d'attaque (ALSOUMATT).
Service central des documents centralisés (SCDC).
Service d'information et de relations publiques de la marine (SIRPA MER).
Commandant la force d'action navale (ALFAN).
Base des sous-marins (BSM).
Commandant l'escadrille des sous-marins de la Méditerranée (COMESOUMED).
Commandant la zone maritime Méditerranée.
Commandant la région maritime Méditerranée (CECMED).
Commandant la plongée et l'intervention sous la mer (COMISMER).
Commandant la flottille de la Méditerranée (COMFLOMED).
3e groupe de plongeurs démineurs.
Musique des équipages de la flotte.
Méditerranée restauration horloge (TRH).
Station d'essais des combustibles et lubrifiants de la flotte (SECLF).
Les bases de l'aéronautique navale et les formations affectées, dont le centre d'entraînement à la survie et au sauvetage de l'aéronautique navale (CESSAN), l'escadrille de réception, de convoyage et d'essais (ERCE) et le centre d'expérimentations pratiques de l'aéronautique navale (CEPA).
Tout organisme ou formation de la marine non rattaché à une autre chaîne fonctionnelle.
2 DPMM (direction du personnel militaire de la marine).
Centre de traitement des informations pour les ressources humaines (CTI/RH).
Bureaux personnels, bureaux de mutation, bureaux militaires et infirmeries des unités à terre.
Centres d'instruction des réserves de l'armée de mer (CIRAM).
Organismes de psychologie appliquée (SERAP, SLPA, APA, AMPA, SOP).
Service d'aide à l'insertion professionnelle et à la reconversion du personnel militaire de la marine (SAIRM) et ses bureaux régionaux (BARM).
Bureaux de la direction.
Service d'information sur les carrières de la marine (SICM), les secteurs régionaux (SRICM) et les bureaux (BICM).
Ecoles, les centres de formation et les sections marine écoles dépendant de la DPMM.
3 DCCM (direction centrale du commissariat de la marine).
Unités et centres administratifs (administration financière du personnel, administration et comptabilité des vivres, du matériel et de la coopérative, restauration).
Centre interunités locaux d'administration des marins (CILAM).
Directions et services du commissariat de la marine (DCM).
Services rattachés à la DCCM : centre informatique du commissariat (CIC), service des marchés généraux du commissariat (MARGECO, STCM, SCADOM).
Groupe des écoles du commissariat de la marine (GECM).
4 DCTIM (direction centrale des travaux immobiliers et maritimes).
Directions locales des travaux maritimes (DTM).
5 S/AERO (service de l'aéronautique navale).
Service d'approvisionnement en matériel de l'aéronautique navale (SAMAN).
Atelier de réparation de l'aéronautique navale (ARAN).
Service de l'aéronautique navale (S/AERO).
Entrepôt principal de l'aéronautique navale de Cuers (EPAN).
Entrepôt principal de l'aéronautique navale de Lorient (EPAN).
6 SERTIM (service technique des transmissions d'infrastructure de la marine).
Les bureaux du service central.
SERTIM locaux.
7
SHOM (service hydrographique et océanographique de la marine).
Les bureaux de la direction.
Mission hydrographique de l'Atlantique (MHA) (unité et base hydrographique de l'Atlantique : UHA et BHA).
Mission océanographique de l'Atlantique (MOA) (unité océanographique de l'Atlantique : UOA et base océanographique de la Méditerranée : BOM).
Mission océanographique du Pacifique (MOP) échelon de Nouméa (unité hydrographique) et échelon de Papeete (unité hydrographique).
Etablissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine (EPSHOM) et ses antennes de Lannion et de Toulouse dont la cellule opérationnelle d'environnement de la marine (CELENV).
Services ouvrages cartes instruments et documents centralisés (OCI/DC) pour la gestion des documents et instruments nautiques.