LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 20 avril 2001 (BOC, p. 2381) portant organisation du service des travaux immobiliers et maritimes,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice de ses attributions définies à l'article 4 de l' arrêté du 20 avril 2001 du susvisé, la sous-direction technique comprend :

• le bureau mer Méditerranée et océan Indien (MED) ;

• le bureau océan Atlantique (ATLAN) ;

• le bureau Ile-de-France, Manche, océan Pacifique et infrastructures spécifiques (IMIS).

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions définies à l'article 5 de l' arrêté du 20 avril 2001 du susvisé, la sous-direction administrative comprend :

• le bureau personnel ;

• le bureau finances ;

• le bureau domaine.

Art. 3.

 

Le directeur central des travaux immobiliers et maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.