INSTRUCTION N° 25/A/36190/SEFAT/CAB/EMP/K concernant l'insigne des forces armées en Afrique du Nord.
Du 30 octobre 1956NOR
I. Il est créé un insigne des forces armées en Afrique du Nord.
Cet insigne symbolise la paix française en même temps qu'il constitue un témoignage des services accomplis au Maroc depuis le 1er juin 1953, en Tunisie depuis le 1er janvier 1952 et en Algérie depuis le 31 octobre 1954.
Il est constitué par une barrette rectangulaire aux couleurs nationales, chargée d'un glaive et d'une branche d'olivier entrelacés avec le symbole traditionnel de l'Algérie.
L'insigne se porte sur le côté droit de la poitrine, à l'opposé des décorations et sur la même ligne. Une réduction du modèle est destinée à être portée sur le vêtement civil pour signaler à l'attention la part prise dans la lutte pour la pacification par les militaires démobilisés ou libérés.
II. L'insigne des forces armées en AFN est soumis aux dispositions de l'instruction no 849/SYMB du 26 mai 1953 (abrogée le 21 juin 1985, BOC, p. 4346).
En raison toutefois du caractère particulier de cet insigne, il est précisé que l'attribution doit être soigneusement contrôlée par les chefs de corps ou de service.
III. Les insignes, grand et petit modèle, devront être rigoureusement conformes au modèle-type déposé au bureau de la symbolique militaire. A cet effet, les commandants d'unité et chefs de service devront adresser au ministre, avant la commande, la maquette proposée par le façonnier et, après exécution, un échantillon-type pour contrôle.
Le port d'insignes non contrôlés est interdit.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le colonel, chef d'état-major particulier,
CANTAREL.