Préambule.

Le service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale du personnel militaire de la marine est placé sous l'autorité de l'amiral, directeur du personnel militaire de la marine, par l'intermédiaire su sous-directeur « administration » de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM).

Au sein de la sous-direction « personnel militaire » de la direction du personnel de la marine (DPMM), le service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine (SPAHMM) constitue en outre l'organe de direction technique de ce service dirigé par un officier supérieur ou général du service de santé des armées spécialisé en psychiatrie.

A ce titre, le SPAHMM a pour mission de promouvoir, de coordonner et de contrôler l'activité technique des divers organismes qui composent ce service :

• section d'études et de recherches des applications de la psychologie (SERAP) ;

• section permanente d'évaluation psychologique des centres d'instruction naval (SPEP/CIN) ;

• services locaux de psychologie appliquée (SLPA) ;

• antenne permanente de psychologie appliquée de Papeete (APPA Papeete) ;

• antennes mobiles de psychologie appliquée (AMPA).

Ces organismes sont rattachés à des unités chargées d'apporter le soutien nécessaire à leur fonctionnement. Ils relèvent de ces unités pour les questions relatives à l'administration et au service général.

Le but de la présente instruction est de préciser par région les implantations de ces organismes et leurs unités de rattachement.

1. Région maritime Atlantique.

1.1. Brest.

1.1.1.

Le service local de la psychologie appliquée de la région maritime Atlantique (SLPA Brest) est implanté dans l'arsenal de Brest. Il dépend militairement du commandant d'arrondissement maritime de Brest (CECLANT). Il est soutenu par la base navale de Brest et dépend administrativement du centre administratif Atlantique.

1.1.2.

La section permanente d'évaluation psychologique de Brest (SPEP/CIN Brest) est implantée au CIN de Brest dont elle constitue un service à part entière. Elle est subordonnée fonctionnellement au commandant de cette unité. Elle est placée sous la direction technique du médecin-chef du SLPA de Brest.

1.2. Cherbourg.

Le SLPA de l'arrondissement maritime de Cherbourg (SLPA Cherbourg) est implanté dans le centre d'instruction naval de Querqueville. Il dépend militairement de COMAR Cherbourg. Il est soutenu et dépend administrativement du commandant du centre d'instruction naval de Querqueville (CIN Querqueville).

1.3. Paris.

Le service local de psychologie appliquée de la marine à Paris (SLPA Paris) est implanté dans l'immeuble de la marine au 3, avenue Octave-Gréard, avec le service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine dont il partage les locaux. Il dépend militairement du commandant de la marine à Paris et administrativement du centre marine Pépinière. Il est soutenu par le centre marine Pépinière.

1.4. Lorient.

Le service local de psychologie appliquée de la marine à Lorient (SLPA Lorient) est implanté dans l'ex-arsenal de Lorient. Il dépend militairement du commandant d'arrondissement maritime de Brest (CECLANT). Il est soutenu et dépend administrativement du commandant de la base des fusiliers marins et des commandos.

1.5. Bordeaux

Le service local de psychologie appliquée de la marine à Bordeaux (SLPA Bordeaux) est implanté au 59, rue Joseph-Brunet, 33000 Bordeaux. Il dépend militairement du commandant d'arrondissement maritime de Brest (CECLANT) et administrativement du centre administratif Atlantique.

2. Région maritime Méditerranée.

2.1. Toulon.

2.1.1.

Le service local de psychologie appliquée de la région maritime Méditerranée (SLPA Toulon) est implanté dans l'arsenal de Toulon. Il dépend militairement du commandant d'arrondissement maritime de Toulon (CECMED). Il est soutenu par la base navale de Toulon et dépend administrativement du centre administratif de la région maritime Méditerranée (CAMED).

2.1.2.

Le service local de psychologie appliquée de l'aéronautique navale (SLPA AERO) est implanté dans l'hôpital d'instruction des armées de Toulon et occupe les locaux jumelés avec ceux du centre d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN) ; il dépend militairement du commandant d'arrondissement maritime de Toulon (CECMED) ; il est soutenu par la base navale de Toulon et dépend administrativement du centre administratif de la région maritime Méditerranée (CAMED).

Ce SLPA comporte un laboratoire de psychologie clinique qui fonctionne notamment au bénéfice de l'hôpital d'instruction des armées de Toulon.

2.1.3.

La section permanente d'évaluation psychologique de Saint-Mandrier (SPEP/CIN Saint-Mandrier) est implanté au CIN Saint-Mandrier dont elle constitue un service à part entière. Elle est subordonnée fonctionnellement au commandant de cette unité. Elle est placée sous la direction technique du médecin-chef du SLPA de Toulon.

2.1.4.

La section d'études et de recherches des applications de la psychologie (SERAP) est implantée dans le centre d'instruction naval de Saint-Mandrier qui en assure le soutien ; elle dépend militairement et administrativement du commandant de ce centre. Elle est placée sous l'autorité directe du médecin-chef du SPAHMM.

3. Zone maritime du Pacifique : Papeete.

L'antenne permanente de psychologie appliquée de la zone maritime du Pacifique (APPA Papeete) est implantée sur la base navale de Papeete qui en assure le soutien ; elle dépend militairement du commandant de la marine à Papeete et administrativement du commandant de la base navale de Papeete.

4. Zones maritimes non couvertes par un organisme du service de psychologie.

Les antennes mobiles de psychologie appliquée fonctionnent de façon transitoire dans les zones maritimes dépourvues d'un SLPA ou d'une APPA et dépendent militairement du commandant de la marine ou de zone maritime concerné.

5.

L'instruction n^o 19/DEF/DPMM/PA du 25 février 1991 , modifiée, relative à l'implantation et à la subordination des services de psychologie appliquée et d'hygiène mentale du personnel militaire de la marine, est abrogée.