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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE ET DIRECTION CENTRALE DE L'INTENDANCE : Sous-Direction de la solde et des transports ; Bureau instruction

INSTRUCTION N° 8565/EMA/3/R/PM et N° 767/EG/INT relative à l'administration des jeunes gens participant à la préparation militaire (élémentaire et supérieure).

Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 05 août 1957
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 13 novembre 1957 (BO/G, p. 4821). , 2e modificatif du 10 décembre 1959 (BO/G, p. 5299). , 3e modificatif du 8 juin 1966 (BOC/SC, p. 443).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 601.5.

Référence de publication : BO/G, p. 3830 ; BOEM/G 303, p. 167.

"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus."