La diversité des matériels en service et leur évolution rapide imposent que le personnel appelé à mettre en œuvre certains appareils ou systèmes, reçoive une formation particulière destinée à lui permettre d'en assurer correctement la maintenance et la mise en œuvre.

Il peut être par ailleurs nécessaire de donner à certains spécialistes une qualification particulière sans qu'il soit nécessaire de l'attribuer à tout le personnel de la spécialité lors d'un des cours de formation de base.

La formation complémentaire de la formation de base que reçoit alors le personnel aux différents niveaux de sa spécialité est dispensée sous forme de stages qui peuvent se dérouler :

• dans les écoles de spécialités ;

• dans les organismes spécialisés de la marine ;

• à l'extérieur de la marine : autres armées, industrie privée ou à l'étranger.

La présente instruction a pour objet de définir les procédures de mise en place, d'organisation et de déroulement de ces stages de formation spécialisée.

Elle ne traite pas :

• des stages associés à l'attribution des mentions « soutien » qui font l'objet d'une instruction ministérielle ;

• de la mise à disposition des forces, pour les besoins de l'entraînement, des simulateurs du centre d'entraînement et d'instruction des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (CEI/SNLE), de l'école de navigation sous-marine (ENSM), du groupe des écoles énergie de la marine (GEEM) et du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier qui fait l'objet de procédures particulières définies localement.

1. Stages dans les écoles de la marine dépendant de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM).

1.1. But des stages.

Les stages de formation spécialisée ont pour but de perfectionner certains gradés sur un matériel en service, de les initier à un matériel nouveau ou de leur donner une qualification particulière.

Ces stages peuvent être suivis, selon les cas et dans la limite des places disponibles par le personnel technique de la direction des constructions navales (DCN), par le personnel militaire ou civil des autres armées, par les militaires étrangers.

1.2. Procédure de mise en place et de suppression.

1.2.1.

Le besoin est exprimé par l'état-major de la marine (EMM) (éventuellement sur proposition des forces ou des écoles) qui fixe les objectifs recherchés ainsi que les grandes lignes du programme et évalue le volume du personnel à instruire.

Après satisfaction du besoin, l'EMM demande la suppression du ou des stages.

1.2.2.

La décision de création ou de suppression de stages de formation spécialisée sur un matériel déterminé est prise par le directeur du personnel militaire de la marine dont les écoles relèvent directement en matière de formation.

Les décisions de création comportent :

• les directives aux écoles concernées (objectifs de formation et programmes généraux) ;

• les contingents de personnel à instruire ;

• les mentions ou certificats délivrés à l'issue des stages ainsi que les points supplémentaires qui leur sont éventuellement attachés.

1.2.3.

La liste des différents stages dispensés par les écoles dépendant de la DPMM est diffusée par une instruction ministérielle.

1.3. Organisation. Déroulement.

1.3.1.

L'organisation des stages appartient aux commandants d'écoles qui :

• proposent les programmes détaillés et établissent les dossiers et la documentation pédagogiques ;

• proposent lors de l'établissement de leurs calendriers annuels les dates des stages d'une durée supérieure à cinq semaines ;

• fixent le nombre de stages d'une durée inférieure ou égale à cinq semaines, le nombre de places offertes, leurs dates d'ouverture en s'efforçant de les placer dans les périodes de faible activité des forces et les diffusent aux forces navales, régions maritimes ou unités intéressées ^{(4) (5)} pour recueillir les candidatures. Les stages ne sont normalement ouverts que si un nombre significatif de candidatures peut être retenu.

1.3.2.

Par délégation du directeur du personnel militaire de la marine, les commandants d'écoles établissent les listes de stagiaires retenus pour les stages d'une durée inférieure ou égale à cinq semaines, en prenant en compte les priorités définies par les autorités organiques chargées de centraliser les demandes des unités et adressent les convocations aux personnels concernés en tenant la DPMM informée.

1.3.3.

A l'issue des stages, les commandants d'écoles rendent compte à la DPMM (avec copie au bureau « pilote » de l'EMM) :

• des résultats obtenus ;

• des difficultés éventuelles d'application.

2. Stages dans les écoles de la marine ne dépendant pas de la direction du personnel militaire de la marine et dans les organismes spécialisés de la marine.

2.1.

Ces stages sont organisés suivant les directives émanant des divisions ou des bureaux concernés de l'EMM. La DPMM prononce les admissions.

2.2.

La DPMM fixe les mentions ou certificats délivrés à leur issue ainsi que le nombre de points supplémentaires éventuellement attachés.

2.3.

Les chefs des bureaux pilotes rendent compte à la DPMM des résultats obtenus.

3. Stages à l'extérieur de la marine.

3.1.

La définition, la recherche et l'organisation de ces stages sont du ressort de l'EMM et les directions centrales de la marine (direction du personnel militaire de la marine, direction centrale du commissariat de la marine, direction centrale des travaux immobiliers et maritimes, service hydrographique et océanographique de la marine, service central de l'aéronautique navale).

Les décisions de commande sont établies à l'initiative de ces organismes en accord avec la direction centrale dont dépend le personnel participant.

Lorsque le financement est proposé au titre du chapitre 34-32, article 60, géré par le bureau finances de la DPMM/bureau finances et personnel civil (PM/FIN) la dépense est imputée comme suit :

• sur l'allocation annuelle de l'organisme demandeur lorsque celui-ci est titulaire d'une dotation formation au titre de ce chapitre ;

• sur la dotation formation de la DPMM, après accord préalable et dans les limites de ses possibilités, dans les autres cas.

3.2.

En ce qui concerne le personnel dont elle assure la gestion et la formation, la DPMM :

3.2.1.

Fixe les mentions ou certificats délivrés à l'issue de ces stages ainsi que le nombre de points supplémentaires éventuellement attachés.

3.2.2.

Prononce les admissions sur propositions du chef du bureau de l'état-major concerné, chargé également de rendre compte à la DPMM des résultats obtenus.

4. Modalités administratives.

A l'occasion des stages, le personnel est indemnisé dans les conditions prévues par l' instruction 1515 /DEF/CMa/1 du 21 septembre 1984 (BOC, p. 5768).

Chaque fois que cette solution est compatible avec le déroulement du stage, le personnel doit prendre passage ou subsistance dans les unités de la marine.

Les modalités particulières de prise en charge et de défraiement du personnel non officier envoyé en stage en région parisienne sont précisées par la circulaire n^o 420/DEF/CMa/1 du 28 mars 1985 (BOC, p. 1536 ; abrogée le 14 novembre 1997, BOC, p. 4843).