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DÉCISION N° 308/CAB/AD relative au rattachement du musée de l'air à la direction technique et industrielle de l'aéronautique (A).

Du 04 novembre 1958
NOR

Précédent modificatif :  Erratum du 21 novembre 1958 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 2311/CAB/DIR du 10 décembre 1953 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  563.2.3.

Référence de publication : N.i. BO.

L'établissement spécial « Musée de l'air » est rattaché à la direction technique et industrielle. L'organisation administrative du musée sera fixée par un arrêté ultérieur.

La décision no 2311/CAB/DIR du 10 décembre 1953 est annulée.

La présente décision entrera en vigueur le 1er janvier 1959.