LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DE LA FAMILLE ET LE MINISTRE DE L'ÉDUCATION,

Vu le décret n^o 72-19 du 7 janvier 1972 ⁽¹⁾ décret 96-602 du 03 juillet 1996 (BOC, p. 3256) relatif à l'enrichissement de la langue française ;

Vu l'arrêté du 13 juin 1972 ⁽²⁾, modifié par l'arrêté du 26 juillet 1976 ⁽³⁾, portant création d'une commission de terminologie auprès du ministre de la santé et de la famille ;

Vu l' arrêté du 02 janvier 1975 ⁽⁴⁾ relatif à l'enrichissement du vocabulaire de la santé et de la médecine ;

Vu l'avis de l'académie française ;

Sur la proposition de la commission de terminologie,

ARRÊTENT :

1.

Les expressions et termes figurant sur la liste annexée au présent arrêté sont approuvés.

Ces substituts sont obligatoirement utilisés :

• a).  A compter d'un délai de trois mois suivant la publication du présent arrêté, dans les textes énumérés au 1^o de l'article 6 du décret susvisé du 7 janvier 1972.

• b).  A compter d'un délai de six mois suivant la publication du présent arrêté, dans les correspondances, documents et productions mentionnés au 2^o du même article 6.

• c).  A compter d'un délai de six mois suivant la publication du présent arrêté, dans les marchés et contrats définis au 3^o dudit article 6.

• d).  A compter d'un délai de six mois suivant la publication du présent arrêté, dans les éditions ou rééditions des ouvrages mentionnés au 4^o dudit article 6.

2.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.