Art. 1er et 2.

.................... 

⁽¹⁾.

Niveau-Titre TITRE II. Commandements de l'artillerie.

Art. 3.

Dans chacun des vingt corps d'armée de l'intérieur ⁽²⁾, le commandement de l'artillerie est organisé sur les bases ci-après  :

• a).  Un officier général commande l'artillerie du corps d'armée ⁽³⁾ ; il a sous ses ordres directs  :

  Les troupes d'artillerie ne relevant pas des divisions d'infanterie ou de cavalerie ⁽⁴⁾ ;

  .................... 

  (1).

• b).  Les régiments d'artillerie divisionnaires sont placés sous les ordres des généraux commandant les divisions d'infanterie

  .................... 

  (1).

Art. 4.

Le commandant de l'artillerie du corps d'armée (3)

.................... 

(1) peut être du grade de général de division ou de général de brigade.

.................... 

(1).

Art. 5.

Les commandements d'artillerie divisionnaire sont exercés ⁽⁵⁾  :

• par un officier général ou un colonel, secondé d'un état-major, lorsque l'artillerie divisionnaire est renforcée par un régiment de la réserve générale d'artillerie  ;

• par le colonel commandant le régiment d'artillerie divisionnaire, lorsque l'artillerie divisionnaire est réduite à ce seul régiment.

  .................... 

  (1).