ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE : bureau réserves et préparation militaire

CIRCULAIRE N° 6084/EMA/3/R/PM relative à la participation des fonctionnaires civils à des exercices militaires.

Du 23 juillet 1959
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 211.4.

Référence de publication : BO/G, p. 3489 et son erratum de classement du 9 janvier 1989 (BOC, p. 66) NOR DEFT8961006Z.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter aux publications mentionnées sous la rubrique Référence de publication ci-dessus.