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Archivé DÉLÉGATION MINISTÉRIELLE POUR L'ARMÉE DE TERRE : Bureau Conseiller militaire

INSTRUCTION N° 19000/MA/DELT/CM/MAT relative aux installations téléphoniques d'abonnement à l'usage des organismes de métropole relevant du ministère des armées « terre ».

Du 14 octobre 1959
 NOR

Autre(s) version(s) :

 

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  580.2.1.

Référence de publication : BO/G, p. 4252.

 

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.