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Archivé DIRECTION CENTRALE DE L'INTENDANCE ; : Sous-Direction de la Solde et des Transports ; Bureau « Transports »

INSTRUCTION N° 122/T/6/T/INT relative à l'engagement des dépenses de transport de matériel et à la comptabilisation de ces dépenses.

Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 17 décembre 1959
 NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  533.1.1.

Référence de publication : BO/G, p. 4990.

« Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publications (s) mentionnée (s) sous la rubrique Référence de publication ci-dessus ».